Fiches d'entreprises

Fiches d'entreprises

Le modèle réglementaire de la fiche d'entreprise est fixé par l'arrêté du 29 mai 1989 pour le régime général et par l'arrêté du 10 juin 2009 pour le régime agricole.

Les fiches d'entreprise présentées ici ont été rédigées par des médecins du travail, en collaboration avec des IPRP pour certaines d'entre elles. Elles sont destinées à être adaptées à chaque entreprise du secteur d'activité concerné. Un modèle type peut être téléchargé et utilisé librement. En envoyant une fiche l'auteur accepte d'en céder la propriété à Bossons Futé qui en contre partie s'engage à le citer comme auteur.