Clinique vétérinaire

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1.4. Activités de la clinique (canine, équine, féline...)

1.4. Activités de la clinique (canine, équine, féline....)

1.4.1. Animaux principalement traités :

1.4.2. Actes principalement réalisés :

2. APPRECIATION DES RISQUES

2.1. Facteurs de risques

2.1.1. Risques physiques

2.1.1.1. Facteurs d'ambiance

2.1.1.2. Rayonnements

2.1.1.3. Poussières

2.1.1.4. Vibrations

2.1.1.5. Autres

2.1.2. Risques chimiques

2.1.2.2. Liste des produits

Pictogrammes	Toxique T	Très Toxique T+	Nocif Xn	Irritant Xi	Comburant O	Explosif E	Corrosif C	Dangereux environnement N	Facilement inflammable F	Extrêmement inflammable F+
UE
REACH

Pour plus d’informations, cf. le document ED 6041 sur le site de l’INRS

* Repérage des sources de dangers :

	Existant	Préconisé	Sans objet
- Inventaire des produits et gaz
- Fiche de données de Sécurité en cours de validation disponibles
- Transmission des fiches de données de Sécurité au Médecin du Travail
- Maitrise de la signification des différents pictogrammes
- Bon étiquetage des produits
- Étiquetage des produits si reconditionnement

* Maîtrise des situations dangereuses :

	Existant	Préconisé	Sans objet
- Formation et information des salariés au risque chimique
- Séparation des produits incompatibles (inflammables, nocifs)
- Stockage dans des bacs de rétention correctement dimensionnés
- Identification des médicaments ou substances
- Armoire de stockage sous clefs pour stupéfiants, morphinique, anesthésiques
- Développement des radios en vase clos
- Substitution de produits dangereux par un produit moins dangereux
-Ventilation correcte des locaux
-Traitement correct des déchets et résidus
- Suivi médical des salariés

2.1.3. Risques infectieux ou parasitaires

Nature des risques par référence notamment à l'arrêté du 11 juillet 1977 et aux tableaux des maladies professionnelles

2.1.4. Risques liés aux situations de travail

2.1.4.1. Posture

2.1.4.2. Manutention

2.1.4.3. Charge mentale

2.1.4.4. Travail sur écran

2.1.4.5. Autres risques

2.1.4. Risques d'accidents prépondérants

2.1.5.1. Risques de chute

2.1.5.2. Machines dangereuses

2.1.5.3. Risques liés à l'utilisation d'engins mobiles et d'appareils de levage

2.1.5.4. Risques électriques

2.1.5.5. Risques d'explosion ou d'incendie

2.1.5.6. Autres risques

2.2. Conditions générales de travail

2.2.1. Temps de travail

2.2.1.1. Durée de travail pratiquée dans l'entreprise

2.2.1.2. Horaires de travail et contraintes de travail

2.2.2. Installations générales (description sommaire et évaluation de l'état des locaux)

2.2.2.1. Caractéristiques des locaux de travail

2.2.2.2. Equipements sociaux

2.2.3. Hygiène générale (desciption et évaluation sommaire)

2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois)

2.3.1. Accidents de travail

2.3.1.1. Accidents avec arrêt : nombre

2.3.1.2. Incapacités Professionnelles Permanentes liées à un accident du travail : nombre

2.3.1.3. Nombre d'enquêtes sur les accidents du travail

2.3.1.4. Taux de fréquence (Nombre d'accidents avec arrêt x 1 000 000/Nombre d'heures travaillées)

2.3.1.5. Taux de gravité (Nombre de journées indemnisées x 1000/Nombre d'heures travaillées)

2.3.2. Maladies professionnelles

2.3.2.1. Nombre de déclarations

2.3.2.2. Nombre de maladies professionnelles reconnues

2.3.3. Maladies à caractère professionnel (Article L.461-6 du Code de la sécurité sociale)

2.3.3.1. Nombre de déclarations

2.3.3.2. Nature des maladies déclarées

2.3.4. Autres pathologies remarquées

3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES

3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles

3.1.1. Rappel des normes

4. CONCLUSIONS

5. RAPPEL DE REGLEMENTATION

Textes législatifs et réglementaires :

• Arrêté du 1er Juillet 2009 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste

• Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales BEH 20/04/2009

• Arrêté du 28 Juillet 2008 modifiant l’arrêté du 21 Mai 2004 fixant la liste des diplômes, certificats ou titres de vétérinaire mentionnée à l’article L.241 du Code Rural

• Arrêté du 4 Décembre 2003 relatif aux catégories de domiciles professionnels vétérinaires

• Décrets n° 94 – 547 du 24 Juin 1994 modifiant le décret n°92-157 du 19 Février 1992 portant sur le code déontologique vétérinaire

Recommandations CNAMTS

• R367 - Moyens de manutention à poussée et/ou à traction manuelle.

• R R410 - Risques biologiques en milieu de soins

Normes AFNOR

• NF47 – 034 Février 2009 : Méthodes d’analyse en Santé Animale – Recherche d'anticorps spécifiques de Salmonella Pullorum Gallinarum dans le sérum par agglutination rapide par lame

• NF U47-109 Décembre 2004 : Méthode d’analyse en Santé Animale – Isolement et identification de Brucella ovis

• NF U47-020 Juillet 2001 : Méthodes d’analyse en Santé animale – Guide de bonnes pratiques de traitement de l’échantillon soumis à des analyses immuno-sérologiques.

• NF U47-300 Octobre 2002 : Méthodes d’analyse en Santé Animale – Terminologie.

• NFNF U47-301 Décembre 2001 : Méthodes d’analyse en Santé animale – Dossier de présentation pour le contrôle des réactifs biologiques utilisés dans le domaine de la Santé Animale

• NF U47-009 Juin 2000 Méthodes d’analyse en Santé animale – Recherches d’anticorps contre la leptospirose par la technique de microagglutination

6. BIBLIOGRAPHIE

• Vétérinaire. Fiche de métier n° 287 de Bossons-Futé (2009)

• Guide d'évaluation des risques : structures vétérinaires, Mars 2008 CRAM Pays de Loire

• Brochure INRS : La substitution des agents chimiques dangereux, ED 6004 (2007)

• Auxiliaire spécialisé vétérinaire en milieu urbain. Fiche de métier n°53 de Bossons-Futé (2006)

• Fiche pratique de sécurité : Les agents biologiques, INRS ED117 (2004)

• Conditions de travail et risques professionnels dans les cliniques vétérinaires (DMT Études et Enquêtes 94 TF 123. Document pour le Médecin du Travail, n°84, 2ème trimestre 2003, INRS)

AUTEURS : Danielle ANIORT, Evelyne BISSON, Chantal CADENAT, Christine COLONNA, François DESROZIERS, Philippe GANTOIS, Eric IZAUTE, Anne-Marie MALLASSEN, Caroline MEJEAN, Véronique PICCO, Brigitte POUJOL, Dominique SALY PLANA, Catherine SMALLWOOD, Judith ZALUSKI : Médecins du travail au SIST66.

Mme Laurie LEROY : ASST au SIST66.

DATE DE CREATION : Avril 2011
DERNIERE MISE A JOUR : Avril 2011