L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
THEME / SOUS-THEME | REFERENCES | TEXTES MODIFIES/ ABROGES | OBJET |
Santé Publique Eau Potable | Circulaire NDGS/SD7A no 2007-39 du 23 janvier 2007 Ministère de la Santé et des Solidarités B.O. N°3 du 15 avril 2007 | Circulaire relative à la mise en œuvre des arrêtés du 11 janvier 2007 concernant les eaux destinées à la consommation humaine. | |
Santé Publique Eau Potable | Circulaire DGS/SD7A n°2007-57 du 2 février 2007 Ministère de la Santé et des Solidarités B.O. N°3 du 15 avril 2007 | Circulaire relative aux modifications apportées aux dispositions réglementaires du code de la santé publique par le décret no 2007-49 du 11 janvier 2007 relatif à la sécurité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine. |
AUTEURS : Philippe Le Saux (Coordonnateur Santé-Sécurité-Environnement), Nicole Motsch (médecin du travail) (BF) |