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   Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Bienvenue sur Bossons Futé !

Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante (AFTIM/Bossons-Futé). Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
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Tableaux MP du régime agricole

Tableaux MP du régime agricole

Régime agricole Tableau 34

Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Ulcérations nasales. 30 jours Travaux comportant l'emploi et la manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfure de chrome, utilisés purs ou en association notamment :
Ulcérations cutanées. 30 jours -dans les laiteries et laboratoires de contrôle ;
Lésions eczématiformes (cf. tableau 44). Cf. tableau 44 -pour le traitement des peaux ;

-dans les conserveries de champignons et pour la production de mycélium ;

-dans les ateliers d'imprimerie et de photographie.

Régime agricole Tableau 33

Hépatites virales professionnelles


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Hépatites virales transmises par voie orale
a) Hépatites à virus A :
  Travaux exposant au contact d'eaux usées lors de l'installation, l'exploitation et l'entretien des réseaux d'assainissement.
-hépatite fulminante ; 40 jours Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.
-hépatite aiguë ou subaiguë ; 60 jours  
-formes à rechutes.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par une sérologie traduisant une infection en cours par le virus A.
60 jours  
b) Hépatite à virus E :    
-hépatite fulminante ; 40 jours  
-hépatite aiguë ou subaiguë.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la détection du virus E traduisant une infection en cours.
60 jours  
B - Hépatites virales transmises par le sang, ses dérivés et tout autre liquide biologique ou tissu humains   Travaux exposant aux produits biologiques d'origine humaine et aux objets contaminés par eux.
a) Hépatites à virus B 'en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :    
-hépatite fulminante ; 40 jours  
-hépatite aiguë avec ou sans manifestations ictériques ; 180 jours  
-manifestations extra-hépatiques dues à l'infection aiguë par le virus B : urticaire, érythème noueux, acrodermatite papuleuse, syndrome de Raynaud, vascularites, polyarthrite, néphropathie glomérulaire, anémie hémolytique ; 180 jours  
-hépatite chronique active ou non.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus B témoignant d'une infection en cours.
2 ans  
-manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus B : vascularite dont périartérite noueuse, néphropathie glomérulaire membrano-proliférative ; 10 ans  
-cirrhose ; 20 ans  
-carcinome hépato-cellulaire.

L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection chronique à virus B ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.
30 ans  
b) Co-infection d'une hépatite B par le virus D :    
-hépatite fulminante ; 40 jours  
-hépatite aiguë ; 180 jours  
-hépatite chronique active.

L'étiologie doit être confirmée par la présence de marqueurs traduisant une infection en cours par le virus D.
2 ans  
c) Hépatites à virus C (en dehors des cas qui auraient été pris en charge au titre d'un accident du travail) :    
-hépatite aiguë avec ou sans manifestations cliniques ; 180 jours  
-hépatite chronique active ou non.

Ces pathologies et leur étiologie doivent être confirmées par des examens biochimiques et par la présence de marqueurs du virus témoignant d'une infection en cours.
20 ans  
-manifestations extra-hépatiques dues à l'infection chronique par le virus C :
1. Associées à une cryo-globulinémie mixte essentielle : purpura, vascularites, neuropathies périphériques, syndrome sec, polyarthrite, néphropathie membrano-proliférative ;
2. Hors de la présence d'une cryo-globulinémie tardive, lichen plan, urticaire.
20 ans  
-cirrhose ; 20 ans  
-carcinome hépato-cellulaire.
L'étiologie de ces pathologies : manifestations extra-hépatiques, cirrhose et carcinome hépato-cellulaire, doit être confirmée par une sérologie traduisant une hépatite chronique à virus C ou un examen du tissu hépatique montrant les traces de ce virus.
30 ans  

Régime agricole Tableau 44

Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique


Désignation des maladies Délai de prise en charge Travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé. 15 jours Manipulation ou emploi habituels, dans l'activité professionnelle, de tous produits.
Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test. 7 jours  
Urticaire de contact récidivant en cas de nouvelle exposition et confirmé par un test. 7 jours  

Régime agricole Tableau 30

Rage professionnelle


Caractérisation de la maladie Délai de prise en charge Travaux susceptibles de provoquer la maladie
Toutes manifestations de la rage. 6 mois Travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints ou suspects de rage ou de leurs dépouilles.
Affections imputables à la sérothérapie et à la vaccinothérapie antirabique. 2 mois  

Régime agricole Tableau 45

Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique

Date de création : 16 janvier 1979                                                          Dernière mise à jour : 27 octobre 2009 (Décret du 23 octobre 2009)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

A. ― Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.

Asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ― objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.

 

7 jours

7 jours

Manipulation ou emploi habituels, dans l'exercice de la profession, de tous produits.

B ― Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë avec :
― signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou signes généraux ;
― signes radiologiques ;
― altération des explorations fonctionnelles respiratoires ;
― signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, en l'absence,
présence d'une alvéolite lymphocytaire au lavage broncho-alvéolaire).

 

30 jours Travaux exposant à l'inhalation de poussières provenant notamment :
― de la manipulation de foin moisi ou de particules végétales moisies ;
― de l'exposition aux poussières d'origine aviaire ;
― de l'affinage de fromages ;
― de la culture des champignons de couche ;

― du broyage ou du stockage des graines de céréales alimentaires : blé, orge, seigle ;
― de l'ensachage de la farine et de son utilisation industrielle ou artisanale ;
― de l'élevage des petits animaux de laboratoire ;
― de la préparation de fourrures ;
― de la manipulation, traitement et usinage des bois et tous travaux exposant aux poussières de bois.

C. ― Pneumopathie chronique avec signes radiologiques, altération des explorations fonctionnelles respiratoires, lorsqu'il y a des signes immunologiques significatifs. 3 ans id
D. ― Complications de l'asthme ― ou dyspnée asthmatiforme ―, de la pneumopathie interstitielle aiguë, subaiguë ou chronique :
― insuffisance respiratoire chronique ;
― insuffisance ventriculaire droite.
15 ans id