Actualités santé sécurité

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  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Tableaux MP du régime agricole

Régime agricole Tableau 54

Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Syndrome respiratoire obstructif aigu survenant habituellement après une interruption d'exposition au risque d'au moins 36 heures et se manifestant quelques heures après la reprise de l'exposition au risque (byssinose et affections apparentées).

Le caractère obstructif de ce syndrome doit être confirmé par des épreuves fonctionnelles respiratoires pratiquées au moment de la reprise de l'exposition au risque et six à huit heures après.		 7 jours (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Travaux exposant à l'inhalation de poussières de coton, lin, chanvre, sisal, dans les ateliers de :
-teillage ;
-ouvraison ;
-battage.
B - Bronchopneumopathie chronique obstructive consécutive à des épisodes respiratoires obstructifs aigus caractérisés cliniquement comme ci-dessus et répétitifs. Cette broncho-pneumopathie doit être confirmée par des explorations fonctionnelles respiratoires avec un volume expiratoire maximal par seconde (V.E.M.S.) abaissé d'au moins 40% par rapport à la valeur moyenne théorique. 5 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux identiques à ceux visés en A.

Régime agricole Tableau 55

Infections professionnelles à Streptococcus suis


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Méningite purulente avec bactériémie, accompagnée le plus souvent d'une atteinte cochléo-vestibulaire : surdité de perception uni ou bilatérale, avec acouphènes et troubles de l'équilibre (vertiges et ataxie). 25 jours Travaux exposant au contact de porcs, de leur viande, carcasses, os, abats ou sang, dans les élevages de porcs, les entreprises d'insémination, les abattoirs, les entreprises équarrissage, les boucheries, charcuteries, triperies, boyauderies, cuisines, entreprises de transport de porcs ou viande de porc.
Atteinte cochléo-vestibulaire aiguë et ses complications cochléaires (troubles de l'audition irréversibles). 25 jours Travaux d'inspection de viande de porc, travaux vétérinaires et travaux de laboratoire au contact de porc.
Septicémie isolée, tableau de coagulapathie intravasculaire disséminée. 25 jours Travaux de l'industrie alimentaire avec fabrication d'aliments à base de viande de porc.
Arthrites inflammatoires ou septiques. 25 jours  
Endolphtalmie, uvéite. 25 jours  
Myocardite. 25 jours  
Pneumonie, paralysie faciale. 25 jours  
Endocardite.

Dans tous les cas, il est nécessaire de mettre en évidence le Streptococcus suis et de procéder à son typage.		 60 jours  

Régime agricole Tableau 56

Infections professionnelles à hantavirus


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Toute infection aiguë par hantavirus, notamment le syndrome grippal algique et l'insuffisance rénale aiguë, confirmée par la présence d'immunoglobulines spécifiques dans le sérum prélevé pendant la maladie. 2 mois Travaux exposant aux rongeurs et à leurs déjections :
-travaux effectués en forêt ;
-travaux de manipulation et de sciage du bois ;
-travaux exposant à des poussières ou à de la terre souillées par les déjections de rongeurs ;
-travaux dans des locaux susceptibles d'abriter des rongeurs.

Régime agricole Tableau 57

Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies

-Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.


-Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.    

6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Travaux exposant habituellement aux vibrations de basses et moyennes fréquences, transmises au corps entier :
1. Par l'utilisation ou la conduite :
? de tracteurs ou machines agricoles, y compris les tondeuses autoportées,
? de tracteurs ou engins forestiers,
? d'engins de travaux agricoles ou publics,
? de chariots automoteurs à conducteurs portés ;
2. Par l'utilisation de crible, concasseur, broyeur ;
3. Par la conduite de tracteurs routiers et de camions monoblocs ;
4. Par l'utilisation et la conduite des sulkys de courses et d'entraînement de trot, tractés par des chevaux.

Régime agricole Tableau 57 bis

Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdes

 

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante.		 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Travaux de manutention manuelle habituelle de charges lourdes effectués :
-dans les exploitations agricoles et forestières, les scieries ;
-dans les établissements de conchyliculture et de pisciculture ;
-dans les entreprises de travaux agricoles, les entreprises de travaux paysagers ;
-dans les entreprises artisanales rurales ;
-dans les abattoirs et entreprises d'équarissage ;
-dans le chargement et le déchargement en cours de fabrication, dans la livraison, le stockage et la répartition des produits agricoles et industriels, alimentaires et forestiers.
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