Actualités santé sécurité

   Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Tableaux MP du régime agricole

Régime agricole Tableau 40

Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone


Caractérisation de la maladie Délai de prise en charge Travaux susceptibles de provoquer la maladie
Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang. 30 jours Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé tels que par exemple dans les champignonnières.

Sont exclus les travaux effectués dans des locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues à l'article R. 231-55 du Code du travail.

Régime agricole Tableau 41

Intoxications professionnelles par l'hexane


Caractérisation de la maladie Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques. Tétanos en dehors des cas consécutifs à un accident du travail. 30 jours Travaux de collage, notamment sur cuir ou matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane.

Régime agricole Tableau 42

Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés


Caractérisation de la maladie Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie
Bronchopneumopathie aiguë. 5 jours Découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées.
Soudure avec alliage de cadmium.
Troubles gastro-intestinaux aigus avec nausées, vomissements ou diarrhées. 3 jours  
Néphropathie avec protéinurie. 2 ans  
Ostéomalacie avec ou sans fractures spontanées, accompagnée ou non de manifestations douloureuses, radiologiquement confirmée. 12 ans  

Régime agricole Tableau 43

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques

Date de création : 15 janvier 1976                                                          Dernière mise à jour : 27 octobre 2009 (Décret du 23 octobre 2009)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de ces maladies

Blépharo-conjonctivite récidivante.

Syndrome bronchique récidivant.

Lésions eczématiformes (cf. tableau 44).

Rhinite (cf. tableau 45 A).

Asthme ou dyspnée asthmatiforme (cf. tableau 45 A).

Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë (cf. tableau 45 B).


Pneumopathie chronique (cf. tableau 45 C).


Complications (cf. tableau 45 D).

 

3 jours

7 jours

Cf. tableau 44

Cf. tableau 45 A

Cf. tableau 45 A

 

Cf. tableau 45 B

 

Cf. tableau 45 C

Cf. tableau 45 D

 

Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation
d'isocyanates organiques, notamment :
― application de vernis et laques de polyuréthanes ;
― application de mousses polyuréthanes à l'état
liquide ;
― utilisation de colles à base de polyuréthanes ;
― manipulation de peintures contenant des isocya-
nates organiques.

 

 

 

 

 

 

Régime agricole Tableau 44

Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique


Désignation des maladies Délai de prise en charge Travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé. 15 jours Manipulation ou emploi habituels, dans l'activité professionnelle, de tous produits.
Conjonctivite aiguë bilatérale récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test. 7 jours  
Urticaire de contact récidivant en cas de nouvelle exposition et confirmé par un test. 7 jours  

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