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Tableaux MP du régime agricole

Régime agricole Tableau 22

Pneumoconioses consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridermite.
A-1. Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu 'elles existent : ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide.	6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)	Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins, effectués dans une exploitation ou une entreprise relevant du régime agricole de protection sociale.
A-2. Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.	40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
Complications : 1. Cardiaque : insuffisance ventriculaire droite caractérisée ; 2. Pleuro-pulmonaires : -tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi M avium intracellulare, M. Kansasii) surajoutée et caractérisée ; -nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudo-tumorale ; -aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ;
3. Non spécifiques : -pneumothorax spontané ; -surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique.
Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique : -cancer bronchopulmonaire primitif ; -lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).
A-3. Maladies systémiques : -sclérodermie systémique progressive ; -lupus érythémateux disséminé.	40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
B - Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) : Pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires : B-1 kaolinose ; B-2 talcose.	40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

Régime agricole Tableau 23

Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle

Caractérisation de la maladie	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie
Troubles encéphalo-médullaires, tremblements intentionnels, myoclonies, crises épileptiformes, ataxies, aphasie et dysarthrie, accès confusionnels, anxiété pantophobique, dépression mélancolique.	7 jours	Manipulation et emploi du bromure de méthyle ou des produits en renfermant, notamment :
Troubles oculaires, amaurose ou amblyopie, diplopie.	7 jours	-utilisation comme agent insecticide, rodenticide ou nématicide ;
Troubles auriculaires, hyperacousie, vertiges et troubles labyrinthiques.	7 jours	-emploi pour le traitement des sols, dans les conditions fixées par l'arrêté du 25 janvier 1971.
Accidents aigus (en dehors des cas considérés comme accidents du travail), crises épileptiques, coma.	7 jours

Régime agricole Tableau 25

Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse

Caractérisation de la maladie	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer la maladie
Papulo-pustules multiples et leurs complications furonculeuses (les lésions sont habituellement localisées à la face dorsale des mains et des bras et à la partie antérieure des cuisses et sont parfois étendues aux régions en contact direct avec les parties des vêtements de travail imprégnées d'huiles ou de fluide).	7 jours	Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de lubrifiants et de fluides de refroidissement effectués par toute personne employée de façon habituelle à l'entretien de machines agricoles et par les préposés aux traitements phytosanitaires ; Travaux du bâtiment et des travaux publics comportant l'emploi des huiles de décoffrage du béton ; Travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale.
Dermatoses d'irritation récidivant après une nouvelle exposition au risque.	7 jours
Lésions eczématiformes (cf. tableau 44).	Cf. tableau 44
Granulome cutané avec réaction gigantofolliculaire.	1 mois	Travaux comportant la pulvérisation d'huile minérale.
Insuffisance respiratoire liée à un granulome pulmonaire confirmé médicalement ou à une pneumopathie dont la relation avec l'huile minérale ou la paraffine est confirmée par la présence au sein des macrophages alvéolaires de vacuoles intracytoplasmiques prenant les colorations usuelles des lipides.	6 mois	Travaux de paraffinage et travaux exposant à l'inhalation de brouillards d'huile minérale.

Régime agricole Tableau 25 bis

Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliers

Caractérisation de la maladie	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer cette maladie
Epithéliomas primitifs de la peau.	30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition minimale de 10 ans)	Travaux de ramonage et de nettoyage de chaudières et de cheminées exposant aux suies de combustion de produits pétroliers.

Régime agricole Tableau 26

Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine

Caractérisation de la maladie	Délai de prise en charge	Travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Conjonctivite aiguë bilatérale confirmée par tests épicutanés.	7 jours	Travaux comportant la manipulation ou l'emploi de la chlorpromazine ou de produits en renfermant effectués : 1) dans les organismes agricoles de production, de stockage et de vente d'aliments du bétail ; 2) dans les services médicaux ou médico-sociaux dépendant d'organismes ou d'institution relevant du régime agricole de protection sociale.
Lésions eczématiformes (cf. tableau 44)	Cf. tableau 44	Soins donnés au bétail

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