Fiche documentation

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 58

Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température

Date de création : 9 novembre 1972
(décret du 2 novembre 1972)
Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Crampes musculaires avec sueurs profuses, oligurie et chlorure urinaire égal ou inférieur à 5 g/litre.	3 jours	Tous travaux effectués dans les mines de potasse exposant à une température résultante égale ou supérieure à 28°.

Régime général Tableau 59

Intoxications professionnelles par l'hexane

Date de création : 2 mars 1973
(décret du 23 février 1973)
Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Polynévrites, avec troubles des réactions électriques.	3 jours	Travaux de collage, notamment sur cuir ou matière plastique, avec des produits contenant de l'hexane.

Régime général Tableau 61

Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés

Date de création : 2 mars 1973
(décret du 23 février 1973)
Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Broncho-pneumopathie aigüe.	5 jours	Extraction, préparation, emploi du cadmium, de ses alliages et de ses composés, notamment :
Troubles gastro-intestinaux aigus, avec nausées, vomissements ou diarrhées.	3 jours	Préparation du cadmium par "voie sèche" ou électrométallurgie du zinc ;
Néphropathie avec protéinurie.	2 ans	Découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées ;
Ostéomalacie avec ou sans fractures spontanées, accompa- gnée ou non de manifestations douloureuses, radiologiquement confirmée.	12 ans	Soudure avec alliage de cadmium ; Fabrication d'accumulateurs au nickel-cadmium ; Fabrication de pigments cadmifères, pour peintures, émaux, matières plastiques.

Régime général Tableau 61 bis

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium

Date de création : décret du 13 décembre 2007
Dernière mise à jour : décret du 13 décembre 2007

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	LISTE LIMITATIVE des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif.	40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans et d'un temps écoulé depuis le début de l'exposition de 20 ans).	Fabrication d'accumulateurs et de piles électriques au nickel-cadmium. Récupération de matières métalliques recyclables contenant du cadmium.

Régime général Tableau 62

Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques

Date de création : décret du 23 février 1973
Dernière mise à jour : décret du 1er août 2006

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Blépharo-conjonctivite récidivante.	3 jours	Travaux exposant à l'inhalation ou à la manipulation d'isocyanates organiques, notamment :
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.	7 jours	Fabrication et application de vernis et laques de polyuréthanes, fabrication de fibres synthétiques ;
Syndrome bronchique récidivant.	7 jours	Préparation des mousses polyuréthanes et application de ces mousses à l'état liquide ;
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.	7 jours	Fabrication et utilisation des colles à base de polyuréthanes ;
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané.	15 jours	Fabrication et manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.
Pneumopathie interstitielle aiguë ou subaiguë d'hypersensibilité objectivée par : - -des signes respiratoires (toux, dyspnée) et/ou des signes généraux ! - -des signes radiographiques et/ou tomodensitométriques compatibles, lorsqu’ils existent ; - -une diminution de la DLCO ou une hypoxie d’effort ; - -des signes immunologiques significatifs : présence d’anticorps précipitants dans le sérum contre l’agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.	30 jours
Pneumopathie d’hypersensibilité chronique avec altération des explorations fonctionnelles respiratoires (trouble ventilatoire restrictif ou obstructif), signes radiologiques compatibles et signes immunologiques significatifs : présence d’anticorps précipitants dans le sérum contre l’agent pathogène présumé responsable ou, à défaut, lymphocytose au lavage broncho-alvéolaire.	3 ans

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