Fiche documentation

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 39

Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse

Date de création : 9 janvier 1958 (décret du 26 décembre 1957)
Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Syndrome neurologique de type parkinsonien	1 an	Extraction, concassage, broyage, tamisage, ensachage et mélange à l'état sec de bioxyde de manganèse, notamment dans la fabrication des piles électriques. Emploi du bioxyde de manganèse pour le vieillissement des tuiles. Emploi du bioxyde de manganèse pour la fabrication du verre. Broyage et ensachage des scories Thomas renfermant du bioxyde de manganèse.

Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulaire, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum

Date de création : 9 janvier 1958
Dernière mise à jour : 29 juillet 1999 (décret du 26 juillet 1999)

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
*A - Affections dues à Mycobacterium bovis* :**		A - Travaux exposant au contact d'animaux susceptibles d'être porteurs de bacilles bovins ou exécutés dans des installations où ont séjourné de tels animaux.
Tuberculose cutanée ou sous-cutanée.	6 mois	Travaux exécutés dans les abattoirs, les boucheries, les charcuteries, les triperies ou boyauderies, les entreprises d'équarrissage.
Tuberculose ganglionnaire	6 mois	Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts.
Synovite, ostéo-arthrite	1 an	Soins vétérinaires.
Autres localisations. A défaut de preuves bactériologiques, le diagnostic devra s'appuyer sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.	6 mois	Travaux de laboratoire de biologie.
B - Affections dues à Mycobactérium tuberculosis, Mycobactérium bovis, Mycobactérium africanum. Primo-infection. Tuberculose pulmonaire ou pleurale. Tuberculose extra-thoracique. La primo-infection sera attestée par l'évolution des tests tuberculiniques. L'étiologie des autres pathologies devra s'appuyer, à défaut de preuves bactériologiques, sur des examens anatomo-pathologiques ou d'imagerie, ou à défaut, par traitement d'épreuve spécifique.	6 mois	B - Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou des services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
*C - Infections dues à Mycobacterium avium intracellulare, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi* :** Pneumopathies chroniques dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.	6 mois	Travaux de laboratoire de bactériologie. Travaux effectués par le personnel de soins et assimilé, de laboratoire, d'entretien, de service ou de services sociaux, mettant le personnel au contact de produits contaminés ou de malades dont les examens bactériologiques ont été positifs.
*D - Affections cutanées dues à Mycobacterium marinum et foruitum* :** Infection cutanée granulomateuse ulcéreuse prolongée dont l'étiologie doit être confirmée par des examens bactériologiques.	30 jours	Travaux en milieu aquatique mettant en contact avec des eaux contaminées. Travaux d'entretien des piscines et aquarium.

Régime général Tableau 41

Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines

Date de création : décret du 1er octobre 1960
Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidi- vantes en cas de nouvelle exposition ou confirmées par test.	30 jours	Travaux comportant la préparation ou l'emploi des pénicillines, de leurs sels ou des céphalosporines, notamment :
Rhinite, asthme ou dyspnée asthmatiforme confirmé par tests ou par épreuves fonctionnelles, récidivant après nouvelle exposition.	7 jours	Travaux de conditionnement ; Application des traitements.

Régime général Tableau 42

Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels

Date de création : décret du 10 avril 1963
Dernière mise à jour : décret du 25 septembre 2003

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Hypoacousie de perception par lésion cochléaire irréversible, accompagnée ou non d'acouphènes. Cette hypoacousie est caractérisée par un déficit audiométrique bilatéral, le plus souvent symétrique et affectant préférentiellement les fréquences élevées. Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : - par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et recherche du réflexe stapédien ou, à défaut, par l'étude du suivi audiométrique professionnel. Ces examens doivent être réalisés en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré. Cette audiométrie diagnostique est réalisée après une cessation d'exposition au bruit lésionnel d'au moins 3 jours et doit faire apparaître sur la meilleure oreille un déficit d'au moins 35 dB. Ce déficit est la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 Hertz. Aucune aggravation de cette surdité professionnelle ne peut être prise en compte, sauf en cas de nouvelle exposition au bruit lésionnel.	1 an (sous réserve d'une durée d'exposition d'un an, réduite à 30 jours en ce qui concerne la mise au point des propulseurs, réacteurs et moteurs thermiques).	Exposition aux bruits lésionnels provoqués par : Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tel que : - le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ; - l'ébarbage, le grenaillage manuel, le sablage manuel, le meulage, le polissage, le gougeage et le découpage par procédé arc-air, la métallisation. Le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier. L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques. La manutention mécanisée de récipients métalliques. Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage. Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles. La mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1320 tours par minute et de ceux dont la puissance dépasse 220 kW. L'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs. L'utilisation de pistolets de scellement. Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux. Les procédés industriels de séchage des matières organiques par ventilation. L'abattage, le tronçonnage, l'ébranchage mécanique des arbres. L'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses. L'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains. Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique. La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton. L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires. Les travaux de mesurage des niveaux sonores et d'essais ou de réparation des dispositifs d'émission sonore. Les travaux de moulage sur machines à secousses et de décochage sur grilles vibrantes. La fusion en four industriel par arcs électriques. Les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports. L'exposition à la composante audible dans les travaux de découpe, de soudage et d'usinage par ultrasons des matières plastiques. Les travaux suivants dans l'industrie agroalimentaire : - l'abattage et l'éviscération des volailles, des porcs et des bovins ; - le plumage des volailles ; - l'emboîtage de conserves alimentaires ; - le malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la compression des produits alimentaires. Moulage par presse à injection de pièces en alliages métalliques.

Régime général Tableau 43

Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères

Date de création : décret du 10 avril 1963
Dernière mise à jour : décret du 15 janvier 2009

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Dermites irritatives	7 jours	Préparation, emploi et manipulation de l'aldéhyde formique, de ses solutions (formol) et de ses polymères, notamment :
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition ou confirmée par un test épicutané	15 jours	Fabrication de substances chimiques à partir de l'aldéhyde formique ;
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test.	7 jours	Fabrication de matières plastiques à base de formol ;
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test.	7 jours	Travaux de collage exécutés avec des matières plastiques renfermant un excès de formol ; Opérations de désinfection ; Apprêtage des peaux ou des tissus.

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