Fiche documentation

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 6

Affections provoquées par les rayonnements ionisants

Date de création : 4 janvier 1931
Dernière mise à jour : 26 juin 1984 (décret du 22 juin 1984)

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique consécutifs à une irradiation aiguë.	30 jours	Tous travaux exposant à l'action des rayons X ou des substances radioactives naturelles ou artificielles, ou à toute autre source d'émission corpusculaire, notamment :
Anémie, leucopénie, thrombopénie ou syndrome hémorragique, consécutifs à une irradiation chronique.	1 an	Extraction et traitement des minerais radioactifs. Préparation des substances radioactives.
Blépharite ou conjonctivite.	7 jours	Préparation de produits chimiques et pharmaceutiques radioactifs.
Kératite.	1 an	Préparation et application de produits luminescents radifères.
Cataracte.	10 ans	Recherches ou mesures sur les substances radioactives et les rayons X dans les laboratoires.
Radiodermites aiguës.	60 jours	Fabrication d'appareils pour radiothérapie et d'appareils à rayons X.
Radiodermites chroniques.	10 ans	Travaux exposant les travailleurs au rayonnement dans les hôpitaux, les sanatoriums, les cliniques, les dispensaires, les cabinets médicaux, les cabinets dentaires et radiologiques, dans les maisons de santé et les centres anticancéreux.
Radio-épithélite aiguë des muqueuses.	60 jours	Travaux dans toutes les industries ou commerces utilisant les rayons X, les substances radioactives, les substances ou dispositifs émettant les rayonnements indiqués ci-dessus.
Radiolésions chroniques des muqueuses.	5 ans
Radionécrose osseuse.	30 ans
Leucémies.	30 ans
Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation.	30 ans
Sarcome osseux.	50 ans

Régime général Tableau 5

Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore

Date de création : loi du 1er janvier 1931
Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur.	1 an	Préparation, emploi, manipulation du phosphore et du sesquisulfure de phosphore ; fabrication de certains dérivés du phosphore, notamment des phosphures.
B - Dermite aiguë irritative ou eczématiforme récidivant en cas de nouvelle exposition au risque.	15 jours
C - Dermite chronique irritative ou eczématiforme récidivant au contact du sesquisulfure de phosphore.	90 jours

Régime général Tableau 4 bis

Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant

Date de création : 28 juillet 1987 (décret du 22 juillet 1987)
Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition.	7 jours	Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autre produits en renfermant, notamment : - - Production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant; - Emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne; - Emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques; - Production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes; - Fabrication de simili-cuir; - Production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes; - Autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants; - Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapant, dissolvant ou diluant; - Emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides; - Emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.

Régime général Tableau 4

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant

Date de création : 4 janvier 1931
Dernière mise à jour : Décret du 15 janvier 2009

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles. Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux. Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies. Syndromes myéloprolifératifs.	3 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) 3 ans 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois) 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)	Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autre produits renfermant du benzène, notamment : - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ; - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse; - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ;
		- production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ; - fabrication de simili-cuir ; - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ;
		- autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ; - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
		- emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ; - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ; - poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie.
Nota. - Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

Régime général Tableau 3

Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane

Date de création : 4 janvier 1931
Dernière mise à jour : 21 octobre 1951 (décret du 3 octobre 1951)

Désignation des maladies	Délai de prise en charge	Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Névrite et polynévrite	30 jours	Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment :
Ictère par hépatite, initialement apyrétique.	30 jours	Utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène.
Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non.	30 jours	Emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose.
Dermites chroniques ou récidivantes.	7 jours
Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail.	3 jours

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