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Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 65

Lésions eczématiformes de mécanisme allergique


  • Date de création : décret du 2 juin 1977
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané positif au produit manipulé. 15 jours Préparation, emploi, manipulation des agents nocifs limitativement énumérés ci-après :

A. - Agents chimiques :
Acide chloroplatinique 
Chloroplatinales alcalins 
Cobalt et ses dérivés 
Persulfates alcalins 
Thioglycolate d'ammonium 
Epichlorhydrine 
Hypochlorites alcalins 
Ammoniums quaternaires et leurs sels, notamment dans les agents détergents cationiques 
Dodécyl-aminoéthyl glycine 
Insecticides organochlorés 
Phénothiazines 
Pipérazine 
Mercapo-benzothiazole 
Sulfure de tétraméthyl thiurame 
Acide mercapto-propionique et ses dérivés 
N-isopropyl N-phénylparaphénylènediamine et ses dérivés 
Hydroquinone et ses dérivés 
Dithiocarbamates 
Sels de diazonium, notamment chlorure de diéthylaminobenzène diazonium 
Benzisothiazoline-3-one 
Dérivés de la thiourée 
Acrylates et méthacrylates 
Résines dérivées du para-tert-butylphénol et du para-tert-butylcatéchol 
Dicyclohexylcarbodilmide 
Glutaraldéhyde.

B. - Produits végétaux ou d'origine végétale :
Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivé
Baume du Pérou 
Urushiol (laque de Chine) 
Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier noble, saussurea, frullania, bois de tulipier, armoise, dahlia) 
Primevère 
Tulipe 
Alliacées (notamment ail et oignon) 
Farines de céréales

Régime général Tableau 66

Rhinite et asthmes professionnels


  • Date de création : décret du 2 juin 1977
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test 7 jours 1. Travail en présence de toute protéine en aérosol
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test 7 jours 2. Elevage et manipulation d'animaux (y compris la préparation et le conditionnement d'arthropodes et de leurs larves).
Insuffisance respiratoire chronique obstructive secondaire à la maladie asthmatique. 1 an 3. Utilisation et conditionnement de carmin et poudres d'insectes.
4. Préparation et manipulation des fourrures et feutres naturels.
5. Préparation, emploi, manipulation de produits contenant de la séricine.
6. Emploi de plumes et duvets.
7. Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette.
8. Broyage des grains de céréales alimentaires, ensachage, utilisations de farines.
9. Préparation et manipulation des substances d'origine végétale suivantes : ipéca, quinine, henné, pollens et spores, notamment de lycopode.
10. Ouverture des balles, cardage, peignage, filature et tissage de textiles d'origine végétale (notamment coton, sisal, kapok, chanvre, lin).
11. Travaux comportant l'emploi de gommes végétales pulvérisées (arabique, adragante, psyllium, karaya notamment).
12. Préparation et manipulation du tabac.
13. Manipulation du café vert et du soja.
14. Exposition à des poussières végétales, notamment asparagés, légumineuses, papillionacés, ombellifères, labiées, solanacées, pyrèthres.
15. Manipulation de gypsophile (gypsophila paniculata)
16. Manipulation ou emploi des macrolides (notamment spiromycine et oléandomycine), de médicaments et de leurs précurseurs, notamment : glycols, salbutamol, pipérazine, cimétidine, hydralazine, hydralazine de l'acide nicotinique (isoniazide), chlorure d'acide de la phényl glycine, tétracyclines, alpha-méthyl-dopa.
17. Travaux exposant aux sulfites, aux bisulfites ou aux persulfates alcalins.
18. Préparation, emploi, manipulation de chloroplatinates pentoxyde de vanadium, notamment dans la fabrication des catalyseurs.
19. Travaux exposant à l'inhalation d'anhydrides d'acides volatils, notamment anhydrides maléique, phtalique, trimellitique, tétrachlorophtalique, hexahydrophtalique, himique.
20. Fabrication, manipulation et utilisation de fungicides, notamment les phtalimide et tétrachlorophtalonitrile.
21. Travaux exposant à la colophane chauffée, notamment de la soudure en électronique.
22. Travaux exposant à des émanations de produits de pyrolyse du chlorure de polyvinyle (notamment dans sa soudure thermique), fréons, polyéthylène, polypropylène.
23. Travaux exposant à l'azodicarbonamide notamment dans l'industrie des plastiques et du caoutchouc et au styrène, isophoronadiamine, aziridine polyfonctionnelle, triglycidyl isocyanurate.
24. Préparation et mise en oeuvre de colorants réactifs, notamment à hétérocycles halogénés, acryloylamines ou vinyl-sulfones, pipéridinyl triazine, ninhydrine.
25. Préparation et utilisation de colles au cyanoacrylate.
26. Travaux exposant à des émanations de glutaraldéhyde.
27. Travaux exposant à des émanations d'oxyde d'éthylène, notamment lors de la stérilisation.
Travaux exposant aux résidus d'extraction des huiles, notamment de ricin et d'ambrette.
28. Travaux de désinfection et de stérilisation exposant à des émanations de : chlorhexidine, hexachlorophène, benzisothiazoline-3-one et ses dérivés, organomercuriels, ammoniums quaternaires et leurs dérivés, notamment le benzalllkonium et le chlorure de lauryl diméthylbenzylammonium.
29. Fabrication et utilisation de détergents, notamment l'isononanoyl oxybenzène sulfonate de sodium.
30. Fabrication et conditionnement du chloramine T.
31. Fabrication et utilisation de tétrazène.
32. Synthèse des polypeptides exposant notamment au dicyclohexyl carbodiimide, 4 méthyl-morpholine, dichlorobenzène sulfonate.
33.Travaux de reprographie exposant notamment aux sels de diazonium ou à l'hydroquinone.
34. Travaux exposant aux dérivés aminés des produits chlorés tel que la chloramine dans les piscines.

Régime général Tableau 66 bis

Pneumopathies d'hypersensibilité


Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Bronchoalvéolite aiguë ou subaiguë avec syndrome respiratoire (dyspnée, toux, expectoration) et/ou signes généraux (fièvre, amaigrissement) confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose). 30 jours Travaux de manipulation ou de fabrication exposant à des spores de moisissures ou à des actinomycètes contaminant les particules végétales ou animales suivantes : bagasse de la canne à sucre, malt, paprika, liège, charcuterie, fromages (affinage), pâte à papier et poussières de bois.
Fibrose pulmonaire avec signes radiologiques et troubles respiratoires confirmés par l'exploration fonctionnelle respiratoire et la présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène responsable ou à défaut résultats de lavage broncho-alvéolaire (lymphocytose) et sa complication : insuffisance ventriculaire droite. 15 ans Travaux exposant à l'inhalation de particules microbiennes ou mycéliennes dans les laboratoires de microbiologie et les locaux à caractère industriel, de bureaux ou d'habitation dont l'atmosphère est climatisée ou humidifiée par dispositif central.

Travaux en milieux contaminés par des micro-organismes aéroportés (bactéries, moisissures, algues) ; saunas, piscines, égouts, filières de traitement des déchets (compostage et fabrication de composte), ateliers pollués par des aérosols d'huile de coupe contaminée.

Travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication, la manipulation et l'utilisation de détergents et lessives.

Travaux suivants exposant à des poussières végétales :
 - les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ;
 - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ;
 - la préparation et la manipulation du café vert, du thé, du soja, du tabac, du houblon, de l'orge ;
 - la préparation et la manipulation des champignons comestibles ;
 - la fabrication et l'utilisation de la pâte à papier ;
 - la manipulation et l'utilisation des algues et alginates.

Travaux suivants exposant à l'inhalation d'aérosols de protéines animales :
 - la manipulation et utilisation de poussières d'origine aviaire ;
 - l'élevage et la manipulation d'animaux, y compris les mammifères de laboratoire, les arthropodes et les produits marins ou d'origine marine ;
 - la manipulation de fourrures ;
 - la préparation du carmin cochenille.;
Travaux exposant à l'inhalation des polluants chimiques suivants lors de leur fabrication et mise en oeuvre :
 - anhydrides d'acides volatils suivants : anhydrides phtaliques, trimellitiques, tétrachlorophtaliques, hexahydrophtaliques himiques.

Régime général Tableau 67

Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances


  • Date de création : 3 avril 1980
    (décret du 24 mars 1980)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Lésions nasales (ulcérations, perforations) 30 jours Travaux exposant à l'inhalation de poussières de chlorure de potassium, notamment :

- Extraction, manipulation, transport et traitement de minerai de chlorure de potassium ;

- Traitement, conditionnement, stockage et transport du chlorure de potassium.

Régime général Tableau 68

Tularémie


  • Date de création : 3 avril 1980
  • Dernière mise à jour : 8 mai 1988
    (décret du 6 mai 1988)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Syndrome pouvant revêtir soit l'aspect, en tout ou partie, d'une des grandes formes cliniques (brachiale, oculaire, pharyngée, pulmonaire ou typhoïde), soit un aspect atypique.

Dans tous les cas, le diagnostic sera authentifié par un examen sérologique spécifique.		 15 jours Travaux de gardes-chasses et gardes forestiers exposant notamment au contact des léporidés sauvages.

Travaux d'élevage, abattage, transport, manipulation, vente de léporidés, de petits rongeurs et d'animaux à fourrure.

Transport et manipulation de peaux.

Travaux et laboratoire exposant au contact des léporidés et des petits rongeurs.

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