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Bienvenue sur Bossons Futé !

Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante. Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
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Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 10 ter

Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc


  • Date de création : décret du 22 juin 1984
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
  - A -   - A -   - A -
Cancer broncho-pulmonaire primitif. 30 ans
(sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)
Fabrication et conditionnement de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins.

Fabrication du chromate de zinc.

Travaux de mise au bain dans les unités de chromage électrolytique dur.
  - B -   - B -   - B -
Cancer des cavités nasales 30 ans
(sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
Fabrication, manipulation et conditionnement de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins.

Fabrication de chromate de zinc.

Régime général Tableau 10 bis

Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins


  • Date de création : décret du 22 janvier 1982
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours Chromage électrolytique des métaux.
Asthme objectivé par des épreuves fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours

Fabrication, manipulation, emploi de chromates et bichromates alcalins.

Régime général Tableau 10

Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome


  • Date de création : décret du 12 juillet 1936
  • Dernière mise à jour : décret du 21 novembre 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Ulcérations nasales. 30 jours Préparation, emploi, manipulation de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins, du chromate de zinc et du sulfate de chrome, notamment :
Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes. 30 jours   Fabrication de l'acide chromique, des chromates et bichromates alcalins ;
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours   Fabrication de pigments (jaune de chrome, etc.) au moyen de chromates ou bichromates alcalins ;

  Emploi de bichromates alcalins dans le vernissage d'ébénisterie ;

  Emploi des chromates ou bichromates alcalins comme mordants en teinture ;

  Tannage au chrome ;

  Préparation, par procédés photomécaniques, de clichés pour impression ;

  Chromage électrolytique des métaux.

Régime général Tableau 9

Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques


  • Date de création : 18 juillet 1936
  • Dernière mise à jour : 26 juin 1984 (décret du 22 juin 1984)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Acné 30 jours Préparation, emploi, manipulation des chloronaphtalènes et des produits en renfermant, notamment :
Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène. 7 jours   Fabrication des chloronaphtalènes ;

  Fabrication de vernis, enduits, produits d'entretien, pâtes à polir, etc., à base de chloronaphtalènes ;
Porphyrie cutanée tardive, causée par l'hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l'exposition au soleil et s'accompagnant d'élévation des uroporphyrines dans les urines. 60 jours   Emploi des chloronaphtalènes comme isolants électriques, en particulier dans la fabrication des condensateurs ;

  Préparation et emploi des lubrifiants de remplacement contenant des chloronaphtalènes.

Préparation, emploi, manipulation des polychlorophényles, notamment :

  Emploi des polychlorophényles comme isolants électriques dans la fabrication et l'entretien des transformateurs et des condensateurs ;

  Emploi des polychlorophényles dans les systèmes caloporteurs et les systèmes hydrauliques ;

Préparation, emploi, manipulation des polybromobiphényles comme ignifugeants.

Préparation, emploi, manipulation du chlorobenzène ou du bromobenzène ou des produits en renfermant, notamment :

  Emploi du chlorobenzène comme agent de dégraissage, comme solvant de pesticides ou comme intermédiaire de synthèse ;

Emploi du bromobenzène comme agent de synthèse.

Préparation, emploi, manipulation de l'hexachlorobenzène, notamment :

  Emploi de l'hexachlorobenzène comme fongicide ;

  Manipulation de l'hexachlorobenzène résiduel dans la synthèse des solvants chlorés.