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                  Renforcer la culture de la prévention

                         L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Bienvenue sur Bossons Futé !

Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante (AFTIM/Bossons-Futé). Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
Vous pouvez aussi devenir membres de l'AFTIM Bossons-Futé en ADHERANT. Nous serions heureux de publier les documents que vous souhaitez partager.

Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 28

Ankylostomose professionnelle


  • Date de création : 11 février 1949 (décret du 9 février 1949)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Anémie, confirmée par la présence de plus de 200 oeufs d'ankylostome par centimètre cube de selles, un nombre de globules rouges égal ou inférieur à 3.500.000 par millimètre cube et un taux d'hémoglobine inférieur à 70 %. 3 mois Travaux souterrains effectués à des températures égales ou supérieures à 20° Centigrades.

Régime général Tableau 29

Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique


  • Date de création : 11 février 1949
  • Dernière mise à jour : 19 juin 1977 (décret du 2 juin 1977)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Ostéonécrose avec ou sans atteinte articulaire intéressant l'épaule, la hanche et le genou, confirmée par l'aspect radiologique des lésions. 20 ans Travaux effectués par les tubistes.
Travaux effectués par les scaphandriers.
Travaux effectués par les plongeurs munis ou non d'appareils respiratoires individuels.
Interventions en milieu hyperbare.
Syndrome vertigineux confirmé par épreuve labyrinthique. 3 mois  
Otite moyenne ou subaiguë ou chronique. 3 mois  
Hypoacousie par lésion cochléaire irréversible, s'accompagnant ou non de troubles labyrinthiques et ne s'aggravant pas après arrêt d'exposition au risque. Le diagnostic sera confirmé par une audiométrie tonale et vocale effectuée de six mois à un an après la première constatation. 1 an  

Régime général Tableau 30

Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante


  • Date de création : décret du 31 août 1950
  • Dernière mise à jour : décret du 14 avril 2000

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Asbestose : fibrose pulmonaire diagnostiquée sur des signes radiologiques spécifiques, qu'il y ait ou non des modifications des explora- tions fonctionnelles respiratoires.
Complications : insuffisance respiratoire aiguë, insuffisance ventriculaire droite.
35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 2 ans) Cette liste est commune à l'ensemble des affections désignées aux paragraphes A,B,C,D et E.

Travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante notamment :

 - extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères.
B - Lésions pleurales bénignes avec ou sans modifications des explorations fonctionnelles respiratoires :  
Manipulation et utilisation de l'amiante brut dans les opérations de fabrications suivantes :
 - Plaques calcifiées ou non, péricardiques ou pleurales, unilatérales ou bilatérales, lorsqu'elles sont confirmées par un examen tomodensitométrique. 40 ans  - amiante-ciment ; amiante-plastique ; amiante textile; amiante-caoutchouc ; carton, papier et feutre d'amiante enduit ; feuilles et joints en amiante ; garnitures de friction ; produits moulés ou en matériaux à base d'amiante et isolants.
 - Pleurésie exsudative.

 - Epaississement de la plèvre viscérale, soit diffus soit localisé lorsqu'il est associé à des bandes parenchymateuses ou à une atélectasie par enroulement. Ces anomalies constatées en l'absence d'antécédents de pleurésie de topographie concordante de cause non asbestosique devront être confirmées par un examen tomodensitométrique.
35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Travaux de cardage, filage, tissage d'amiante et confection de produits contenant de l'amiante.

Application, destruction et élimination de produits à base d'amiante :
 - amiante projeté ; calorifugeage au moyen de produits contenant de l'amiante ; démolition d'appareils et de matériaux contenant de l'amiante , déflocage.
C - Dégénérescence maligne broncho- pulmonaire compliquant les lésions parenchy- mateuses et pleurales bénignes ci-dessus mentionnées. 35 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Travaux de pose et de dépose de calorifugeage contenant de l'amiante.
D - Mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde. 40 ans Travaux d'équipement, d'entretien ou de maintenance effectués sur des matériels ou dans des locaux et annexes revêtus ou contenant des matériaux à base d'amiante.
E - Autres tumeurs pleurales primitives. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) Conduite de four.

Travaux nécessitant le port habituel de vêtements contenant de l'amiante.

Régime général Tableau 30 bis

Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante


  • Date de création : 25 mai 1996 (décret du 22 mai 1996)
  • Dernière mise à jour : 21 avril 2000 (décret du 14 avril 2000)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer broncho-pulmonaire primitif. 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux directement associés à la production des matériaux contenant de l'amiante.

Travaux nécessitant l'utilisation d'amiante en vrac.

Travaux d'isolation utilisant des matériaux contenant de l'amiante.

Travaux de retrait d'amiante.

Travaux de pose et de dépose de matériaux isolants à base d'amiante.

Travaux de construction et de réparation navale.

Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante.

Fabrication de matériels de friction.

Travaux d'entretien ou de maintenance effectués sur des équipements contenant des matériaux à base d'amiante.