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Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 24

Brucelloses professionnelles


  • Date de création : 18 juillet 1945
  • Dernière mise à jour : 28 janvier 1982 (décret du 22 janvier 1982)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Brucellose aiguë avec septicémie :
  Tableau de fièvre ondulante sudoro-algique;
  Tableau pseudo-grippal;
  Tableau pseudo-typhoïdique.		 2 mois Travaux exécutés dans les laboratoires servant au diagnostic de la brucellose, à la préparation des AG brucelliens ou des vaccins anti-brucelliens, ainsi que dans les laboratoires vétérinaires.
Brucellose subaiguë avec focalisation :
  Monoarthrite aiguë fébrile, polyarthrite;
  Bronchite, pneumopathie;
  Réaction neuro-méningée;
  Formes hépato-spléniques subaiguës;
  Formes génitales subaiguës. 		2 mois Travaux exposant au contact avec des caprins, ovins, bovins, porcins, avec leurs produits ou leur déjection.
Brucellose chronique :
  Arthrite séreuse ou suppurée, ostéo-arthrite, arthrite, ostéite, spondylodiscite, sacrocoxite;
  Orchite, épididymite, prostatite, salpingite;
  Bronchite, pneumopathie, pleurésie sérofibrineuse ou purulente;
  Hépatite;
  Anémie, purpura, hémorragie, adénopathie;
  Néphrite;
  Endocardite, phlébite;
  Réaction méningée, méningite, arachnoïdite, méningo-encéphalite, myélite, névrite radiculaire;
  Manifestations cutanées d'allergie.		 1 an  
Manifestations psychopathologiques :
  Asthénie profonde associée ou non à un syndrome dépressif.		 1 an  

Régime général Tableau 25

Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille


  • Date de création : ordonnance du 2 août 1945
  • Dernière mise à jour : décret du 28 mars 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
      - A - - A -       - A -
Affections dues à l'inhalation de poussières de silice cristalline : quartz, cristobalite, tridymite.   Travaux exposant à l'inhalation des poussières renfermant de la silice libre, notamment :
A1 - Silicose aiguë : pneumoconiose caractérisée par des lésions alvéolo-interstitielles bilatérales mises en évidence par des examens radiographiques ou tomodensitométriques, ou par des constatations anatomopathologiques (lipoprotéinose) lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent de troubles fonctionnels respiratoires d'évolution rapide. A1 . - 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition minimale d'exposition de 6 mois) Travaux dans les chantiers et installations de forage, d'abattage, d'extraction et de transport de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ;
  Travaux en chantiers de creusement de galeries et fonçage de puits ou de bures dans les mines ;
  Concassage, broyage, tamisage et manipulation effectués à sec, de minerais ou de roches renfermant de la silice cristalline ;
  Taille et polissage de roches renfermant de la silice cristalline ;
A2 - Silicose chronique : pneumoconiose caractérisée par des lésions interstitielles micronodulaires ou nodulaires bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent ; ces signes ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires. A2 . - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 5 ans) Fabrication et manutention de produits abrasifs, de poudres à nettoyer ou autres produits renfermant de la silice cristalline ;
  Travaux de ponçage et sciage à sec de matériaux renfermant de la silice cristalline ;
  Extraction, refente, taillage, lissage et polissage de l'ardoise ;
  Utilisation de poudre d'ardoise (schiste en poudre) comme charge en caoutchouterie ou dans la préparation de mastic ou d'aggloméré ;
Complications de ces affections :
  Complications :
  -cardiaque :
   -insuffisance ventriculaire droite caractérisée.
  -pleuro-pulmonaires :
    -tuberculose ou autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulaire, M. kanesasii) surajoutée et caractérisée ;
    -nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ;
    -aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie.

  -non spécifiques :
    -pneumothorax spontané ;
    -surinfection ou suppuration bactérienne broncho-pulmonaire subaiguë ou chronique.		   Fabrication de carborundum, de verre, de porcelaine, de faïence et autres produits céramiques et de produits réfractaires ;
   Travaux de fonderie exposant aux poussières de sables renfermant de la silice cristalline : décochage, ébarbage et dessablage ;
   Travaux de meulage, polissage, aiguisage effectués à sec, au moyen de meules renfermant de la silice cristalline ;
   Travaux de décapage ou de polissage au jet de sable contenant de la silice cristalline ;
   Travaux de construction, d'entretien et de démolition exposant à l'inhalation de poussières renfermant de la silice cristalline ;
   Travaux de calcination de terres à diatomées et utilisations des produits de cette calcination ;
Manifestations pathologiques associées à des signes radiologiques ou des lésions de nature silicotique :
    -cancer bronchopulmonaire primitif ;
    -lésions pleuro-pneumoconiotiques à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet).		      Travaux de confection de prothèses dentaires.
A3. - Sclérodermie systémique progressive. A3. - 15 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)  
      - B - - B -       - B -
Affections dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou de graphite : 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans) Travaux exposant à l'inhalation de poussières minérales rengermant des silicates cristallins (kaolin, talc) ou du graphite, notamment :
Pneumoconioses caractérisées par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires :    
B1. - Kaolinose.   B1. - Travaux d'extraction, de broyage et utilisation industrielle du kaolin : faïence, poterie
B2. - Talcose.   B2. - Travaux d'extraction, de broyage, de conditionnement du talc ;
  Utilisation du talc comme lubrifiant ou comme charge dans l'apprêt du papier, dans la préparation de poudres cosmétiques, dans les mélanges de caoutchouterie et dans certaines peintures.
B3. - Graphitose.   B3. - Manipulation, broyage, conditionnement, usinage, utilisation du graphite, notamment comme réfractaire ;
  Fabrication d'électrodes.
      - C - - C -       - C -
Affections dues à l'inhalation de poussières de houille :   Travaux exposant à l'inhalation de poussières de houille, notamment : travaux au fond dans les mines de houille.
C1. - Pneumoconiose caractérisées par des lésions interstitielles bilatérales révélées par des examens radiographiques ou tomodensitométriques ou par des constatations anatomo-pathologiques lorsqu'elles existent, que ces signes radiologiques ou ces constatations s'accompagnent ou non de troubles fonctionnels respiratoires.
  Complications :
   -cardiaques :
   -insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
  -pleuro-pulmonaires :
   -tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulaire, M. kansasii) surajoutée et caractérisée ;
   -nécrose cavitaire aseptique d'une masse pseudotumorale ;
   -aspergillose intracavitaire confirmée par la sérologie ;
  -non spécifiques :
   -surinfection ou suppuration bactérienne bronchopulmonaire, subaiguë ou chronique ;
   -pneumothorax spontané.
  Manifestation pathologique associée :
   -lésions pleuro-pulmonaires à type rhumatoïde (syndrome de Caplan-Collinet)		 C1. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)  
C2. - Fibrose interstitielle pulmonaire diffuse non régressive, d'apparence primitive. Cette affection doit être confirmée par un examen radiographique ou par tomodensitométrie en coupes millimétriques ou par des constatations anatomopathologiques lorsqu'elles existent.
  Complications de cette affection :
   -insuffisance respiratoire chronique caractérisée ;
   -insuffisance ventriculaire droite caractérisée ;
   -tuberculose et autre mycobactériose (Mycobacterium xenopi, M. avium intracellulaire, M. kansaii) surajoutée et caractérisée ;
   -pneumothorax spontané.		 C2. - 35 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)  

Régime général Tableau 26

Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle


  • Date de création : 19 mars 1948
  • Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 (décret du 13 septembre 1955)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Troubles encéphalomédullaires :
  Tremblements intentionnels;
  Myoclonies;
  Crises épileptiformes;
  Ataxie;
  Aphasie et dysarthrie;
  Accès confusionnels;
  Anxiété pantophobique;
  Dépression mélancolique.		 7 jours Préparation, manipulation, emploi du bromure de méthyle ou des produits en renfermant, notamment :
  Préparation du bromure de méthyle.
  Préparation de produits chimiques  et pharmaceutiques au moyen du bromure de méthyle.
  Remplissage et utilisation des extincteurs au bromure de méthyle.
  Emploi du bromure de méthyle comme agent de désinfection et de dératisation.
Troubles oculaires :
  Amaurose ou amblyopie;
  Diplopie.		 7 jours  
Troubles auriculaires :
  Hypoacousie;
  Vertiges et troubles labyrinthiques.		 7 jours  
Accidents aigus (en dehors des cas considérés comme accidents du travail :
  Crise éphileptiques;
  Coma.		 7 jours  

Régime général Tableau 27

Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle


  • Date de création : 19 mars 1948
  • Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 (décret du 13 septembre 1955)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Vertiges 7 jours Préparation, emploi et manipulation du chlorure de méthyle, notamment :
Amnésie 7 jours  Réparation des appareils frigorifiques.
Ambylopie 7 jours  
Ataxie 7 jours  
Accidents aigus (coma, délire) en dehors des cas considérés comme accidents du travail). 3 jours  

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