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Bienvenue sur Bossons Futé !

Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante. Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
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Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 20 ter

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arseno-pyrites aurifères


  • Date de création : 8 mai 1997 (décret du 30 avril 1997)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer bronchique primitif 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) Travaux d'extraction au fond dans les mines de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.

Travaux de concassage et de broyage effectués à sec de minerais renfermant des arseno-pyrites aurifères.

Régime général Tableau 21

Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsenié


  • Date de création : 20 décembre 1942
  • Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 (décret du 13 septembre 1955)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Hémoglobinurie 15 jours Travaux exposant aux émanations d'hydrogène arsénié, notamment :
Ictère avec hémolyse 15 jours   Traitement des minerais arsenicaux ;
Néphrite azotémique 30 jours   Préparation et emploi des arséniures métalliques ;
Accidents aigus (coma), en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 3 jours   Décapage des métaux ; détartrage des chaudières ;

  Gonflement des ballons avec de l'hydrogène impur.

Régime général Tableau 22

Sulfocarbonisme professionnel


  • Date de création : 18 juillet 1945
  • Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 (décret du 13 septembre 1955)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Syndrome aigu neuro-digestif se manifestant par vomissements, gastralgies violentes, diarrhées avec délire et céphalée intense.

Troubles psychiques aigus avec confustion mentale, délire onirique.

Troubles psychiques chroniques avec états dépressifs et impulsions morbides.

Polynévrites et névrites quel qu'en soit le degré, avec troubles des réactions électriques (notamment chronaximétriques).

Névrite optique.
Accidents aigus :
30 jours

Intoxications subaiguës ou chroniques :
1an
Préparation, manipulation, emploi du sulfure de carbone et des produits en renfermant, notamment :

Fabrication du sulfure de carbone et de ses dérivés.

Préparation de la viscose et toutes fabrications utilisant la régénération de la cellulose par décomposition de la viscose, telles que fabrication de textiles artificiels et de pellicules cellulosiques.

Extraction du soufre, vulcanisation à froid du caoutchouc au moyen de dissolution de soufre ou de chlorure de soufre dans le sulfure de carbone.

Préparation et emploi des dissolutions de caoutchouc dans le sulfure de carbone.

Emploi du sulfure de carbone comme dissolvant de la gutta-percha, des résines, des cires, des matières grasses, des huiles essentielles et autres substances.

Régime général Tableau 23

Nystagmus professionnel


  • Date de création : 18 juillet 1945
  • Dernière mise à jour : 15 septembre 1955 (décret du 13 septembre 1955)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Nystagmus 1 an Travaux exécutés dans les mines.