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Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante. Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
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Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 18

Charbon


  • Date de création : 14 décembre 1938
  • Dernière mise à jour : 7 mai 1988 (décret du 6 mai 1988)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Pustule maligne. 30 jours Travaux susceptibles de mettre les ouvriers en contact avec des animaux atteints d'infection charbonneuse ou avec des cadavres de ces animaux.
Oedème malin. 30 jours  
Charbon gastro-intestinal. 30 jours  
Charbon pulmonaire.

(En dehors des cas considérés comme accidents du travail).
30 jours Chargement, déchargement ou transport de marchandises susceptibles d'avoir été souillées par des animaux ou des débris d'animaux infectés.

Régime général Tableau 19

Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)

 

  • Date de création : 18 juillet 1936
  • Dernière mise à jour : 9 octobre 2009 (décret du 7 octobre 2009)
Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Toute manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospira interrogans.

La maladie doit être confirmée par identification du germe ou à l'aide d'un sérodiagnostic d'agglutination, à un taux considéré comme significatif.
21 jours A - Travaux suivants exposant à des animaux susceptibles d'être porteurs de germe et effectués notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux :

a) Travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux du génie ;
b) Travaux effectués dans les égouts, les caves, les chais ;
c) Travaux d'entretien des cours d'eau, canaux, marais, étangs et lacs, bassins de réserve et de lagunage ;
d) Travaux d'entretien et de surveillance des parcs aquatiques et stations d'épuration ;
e) Travaux de drainage, de curage des fossés, de pose de canalisation d'eau ou d'égout, d'entretien et vidange des fosses et citernes de récupération de déchets organiques ;
f) Travaux effectués dans les laiteries, les fromageries, les poissonneries, les cuisines, les fabriques de conserves alimentaires, les brasseries, les fabriques d'aliments du bétail ;
g) Travaux effectués dans les abattoirs, les chantiers d'équarrissage, travaux de récupération et exploitation du cinquième quartier des animaux de boucherie ;
h) Travaux exécutés sur les bateaux, les péniches, les installations portuaires ; travaux de mariniers et dockers ;
i) Travaux de dératisation et de destruction des rongeurs inféodés au milieu aquatique ;
j) Travaux de soins aux animaux vertébrés ;
k) Travaux dans les laboratoires de bactériologie ou de parasitologie ;
l) Travaux piscicoles de production et d'élevage ;
m) Travaux d'encadrement d'activité en milieu aquatique naturel (exception faite du domaine maritime) : activités nautiques, halieutiques, subaquatiques ;
n) Travaux d'assistance, de secours et de sauvetage en milieu aquatique naturel (exception faite du domaine maritime) ;
o) Travaux de culture de la banane, travaux de coupe de cannes à sucre. »


B - Les manifestations cliniques suivantes de borréliose de Lyme :
1) Manifestation primaire : érythème migrant de Lipschutz, avec ou sans signes généraux. 30 jours
2) Manifestation secondaires :

Troubles neurologiques :
Méningite lymphocytaire parfois isolée ou associée à :
- douleurs radiculaires ;
- troubles de la sensibilité ;
- atteinte des nerfs périphériques et crâniens (syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth).

Troubles cardiaques :
- Troubles de la conduction ;
- Péricardite.

Troubles articulaires :
- Oligarthrite régressive.
6 mois B - Travaux suivants exposant à la bactérie infestant des hôtes vecteurs (tiques du genre ixodes) ou des hôtes réservoirs (vertébrés sauvages ou domestiques) et effectués sur toute zone présentant un couvert végétal tel que forêt, bois, bocage, steppe ou lande :

- Expertise agricole et foncière, arpentage et levé de plan ;
- Pose et entretien des lignes électriques, téléphoniques, des réseaux de gaz, d'eau d'assainissement ;
- Construction et entretien des voies de circulation.

Travaux de soins aux animaux vertébrés.
3) Manifestation tertiaires:
- Encéphalo-myélite progressive.
- Dermatite chronique atrophiante.
- Arthrite chronique destructive.

Pour les manifestations secondaires et tertiaires, le diagnostic doit être confirmé par une sérologie, à un taux considéré comme significatif pour un des sous groupes génomiques de Borrelia burgdorferi.
10 ans Travaux mettant au contact de l'agent pathogène ou de son vecteur dans les laboratoires de bactériologie et de parasitologie.

Régime général Tableau 20

Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux


  • Date de création : 20 décembre 1942
  • Dernière mise à jour : 23 juin 1985 (décret du 19 juin 1985)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Intoxication aiguë :

Insuffisance circulatoire, troubles du rythme, arrêt circulatoire ;
Vomissement, diarrhée, syndrome de cytolyse hépatique.
Encéphalopathie;
Troubles de l'hémostase;
Dyspnée aiguë.
7 jours Tous travaux exposant à la manipulation ou à l'inhalation d'arsenic ou de ses composés minéraux, notamment :

  Traitement pyro-métallurgique de minerais arsenicaux ;
  Traitement pyro-métallurgique de métaux non ferreux arsenicaux ;
  Fabrication ou emploi de pesticides arsenicaux ;
B - Effets caustiques :

Dermite de contact ortho- ergique, plaies arsencales ;
Stomatite, rhinite, ulcération ou perforation de la cloison nasale ;
Conjonctivite, kératite, blépharite.
 
7 jours   Emploi de composés minéraux arsenicaux dans le travail du cuir, en verrerie, en électronique.
C - Intoxication subaiguë :

Polynévrites;
Mélanodermie;
Dyskératoses palmo-plantaires.
 
90 jours  
D - Affections cancéreuses :

Dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen);
Epithelioma cutané primitif ;
Angiosarcome du foie.
40 ans  

Régime général Tableau 20 bis

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales


  • Date de création : 23 juin 1985
  • Dernière mise à jour : 28 juillet 1987 (décret du 22 juillet 1987)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer bronchique primitif 40 ans Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.

Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.

Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.