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Bienvenue sur Bossons Futé !

Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante. Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
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Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 15 bis

Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre


  • Date de création : décret du 6 novembre 1995
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Dermite irritative. 7 jours Utilisation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés et des produits qui en contiennent à l'état libre, tels que matières colorantes, produits pharmaceutiques, agents de conservation (caoutchouc, élastomères, plastomères), catalyseurs de polymérisation, graisses et huiles minérales.
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours  
Rhinite récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmée par test. 7 jours  
Asthme objectivé par explorations fonctionnelles respiratoires récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmé par test. 7 jours  

Régime général Tableau 15 ter

Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-Nitroso-dibutylamine et ses sels


  • Date de création : 10 novembre 1995 (décret du 6 novembre 1995)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique :
 - lésions malignes ;
 - tumeurs bénignes.
30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans) A - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énuméréres ci-après :

  4-aminobiphényle et sels (xénylamine) ;
  4,4'-diaminobiphényle et sels (benzidine) ;
  2-naphtylamine et sels ;
  4,4'-méthylène bis(2 chloroaniline) et sels (MBOCA dite MOCA).
B - Lésions primitives de l'épithélium vésical confirmées par examen histo-pathologique ou cyto-pathologique :
 - lésions malignes;
 - Tumeurs bénignes.
30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) B - Fabrication, emploi, manipulation exposant à des produits comportant l'apparition à l'état libre des substances limitativement énuméréres ci-après :

  3,3'-diméthoxybenzidine et sels (o-dianisidine) ;
  3,3'-diméthylbenzidine et sels (o-tolidine) ;
  2-méthylaniline et sels (o-toluidine);
  4,4'-méthylène bis(2-méthylaniline) et sels (ditolylbase) ;
  Para-, chloro-, ortho-toluidine et sels ;
  Auramine (qualité technique) ;
  Colorants dérivés de la benzidine : direct black 38, direct blue 6, direct brown 95 ;
  N-nitroso-dibutylamine et ses sels.

Régime général Tableau 16

Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillations dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais de houille et les suies de combustion du charbon


  • Date de création : 14 décembre 1938
  • Dernière mise à jour : 8 mai 1988 (décret du 6 mai 1988)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Dermites eczématiformes récidivant après nouvelle exposition au risque.

Dermites pholotoxiques.

Conjonctivites phototoxiques.
7 jours Préparation, emploi et manipulation des goudrons, huiles et brais de houille et des produits en contenant, notamment dans :

 - Les cokeries ;
 - Les installations de distillations de goudrons de houille ;
 - La fabrication d'agglomérés de houille ;
 - La fabrication et l'utilisation de pâtes et revêtements carbonés notamment lors de la fabrication de l'aluminium selon le procédé à anode continue ;
 - La fabrication d'électrodes de carbone et de graphite ;
 - La fabrication de carbure et de siliciure de calcium ;
 - La sidérurgie, lors de l'utilisation des masses de bouchage ;
 - Les fonderies, lors des travaux de moulage et de noyautage, de coulée et de décochage ;
 - Les travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées ;
 - Les travaux routiers ;
 - Le bâtiment, lors des travaux d'étanchéité, de revêtement de toitures ou terrasses et d'application de peintures au brai ou au goudron ;
 - L'imprégnation de briques réfractaires.

Régime général Tableau 16 bis

Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon


  • Date de création : 8 mai 1988
  • Dernière mise à jour : Décret du 15 janvier 2009

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A   A
Epithéliomas primitifs de la peau. 20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)
1. Travaux comportant la manipulation et l'emploi de goudrons de houille, huiles et brais de houille, exposant habituellement au contact cutané avec les produits précités.
  2. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement au contact cutané avec les suies de combustion du charbon.
B
 B
Cancer broncho-pulmonaire primitif. 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans) 1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
  2. Travaux ayant exposé habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités dans les unités de production de « gaz de ville ».
  3. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
  4. Travaux de pose de joints à base de brai de houille (pâte chaude) pour la confection ou la réfection de cathodes (brasquage), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
  5. Travaux de mélangeage, de malaxage et de mise en forme lors de la fabrication d'électrodes destinées à la métallurgie, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
  6. Travaux de chargement de pâte en boulets à base de brai ou de soudage de viroles dans le procédé à anode continue en électrométallurgie de ferroalliages, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
  7. Travaux de fabrication par pressage des agglomérés de houille (boulets ou briquettes), exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
  8. Travaux de coulée et de décochage en fonderie de fonte ou d'acier utilisant des « sables au noir » incorporant des brais, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
  9. Travaux de pose de « masse à boucher » au goudron, et nettoyage et réfection des rigoles de coulée des hauts-fourneaux, exposant habituellement à l'inhalation des émissions des produits précités.
  10. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation, exposant habituellement à l'inhalation des suies de combustion du charbon.
 C C
Tumeur primitive de l'épithélium urinaire (vessie, voies excrétrices supérieures) confirmée par examen histopathologique ou cytopathologique.   
30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de10 ans)     

1. Travaux en cokerie de personnels directement affectés à la marche ou à l'entretien des fours exposant habituellement aux produits précités.

2. Travaux de fabrication de l'aluminium dans les ateliers d'électrolyse selon le procédé à anode continue (procédé Söderberg), impliquant l'emploi et la manipulation habituels des produits précités.

  3. Travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et foyers à charbon et de leurs cheminées ou conduits d'évacuation ou à la récupération et au traitement des goudrons, exposant habituellement aux suies de combustion du charbon.
.   4. Travaux au poste de vannier avant 1985 comportant l'exposition habituelle à des bitumes goudrons lors de l'application de revêtements routiers.