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Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 1

Affections dues au plomb et à ses composés

 

  • Date de création : 27 octobre 1919
  • Dernière mise à jour : 11 octobre 2008 (décret du 9 octobre 2008) - décision du Conseil d'état du 10 mars 2010
Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies

A. Anémie (hémoglobine sanguine inférieure à 13 g/100 ml chez l'homme et 12 g/100 ml chez la femme) avec une ferritinémie normale ou élevée et une plombémie supérieure ou égale à 800 µg/L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou par une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 40 µg/g d'hémoglobine.

3 mois Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb, de ses minerais, de ses alliages, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant.

B. Syndrome douloureux abdominal apyrétique avec constipation, avec plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L et confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine.

30 jours Récupération du vieux plomb.
Grattage, brûlage, découpage au chalumeau de matières recouvertes de peintures plombifères.
C. 1. Néphropathie tubulaire, caractérisée par au moins 2 marqueurs biologiques urinaires concordants témoignant d'une atteinte tubulaire proximale (protéinurie de faible poids moléculaire : retinol binding protein (RBP), alpha-1-micro-globulinurie, béta-2-microglobulinurie...), et associée à une plombémie égale ou supérieure à 400 µg/L, confirmée par une deuxième plombémie de même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 2 1 an
C. 2. Néphropathie glomérulaire et tubulo-interstitielle confirmée par une albuminurie supérieure à 200 mg/l et associée à deux plombémies antérieures égales ou supérieures à 600 µg/l .
10 ans (sous réserve d'une durée minimale d'exposition de 10 ans)
D. 1. Encéphalopathie aiguë associant au moins deux des signes suivants :
― hallucinations ;
― déficit moteur ou sensitif d'origine centrale ;
― amaurose ;
― coma ;
― convulsions,
avec une plombémie égale ou supérieure à 2 000 µg/L.
30 jours
D. 2. Encéphalopathie chronique caractérisée par des altérations des fonctions cognitives constituées par au moins trois des cinq anomalies suivantes :
― ralentissement psychomoteur ;
― altération de la dextérité ;
― déficit de la mémoire épisodique ;
― troubles des fonctions exécutives ;
― diminution de l'attention
et ne s'aggravant pas après cessation de l'exposition au risque.
Le diagnostic d'encéphalopathie toxique sera établi par des tests psychométriques et sera confirmé par la répétition de ces tests au moins 6 mois plus tard et après au moins 6 mois sans exposition au risque. Cette encéphalopathie s'accompagne d'au moins deux plombémies égales ou supérieures à 400 µg/L au cours des années antérieures.
1 an
D. 3. Neuropathie périphérique confirmée par un ralentissement de la conduction nerveuse à l'examen électrophysiologique et ne s'aggravant pas après arrêt de l'exposition au risque.
L'absence d'aggravation est établie par un deuxième examen électrophysiologique pratiqué au moins 6 mois après le premier et après au moins 6 mois sans exposition au risque.
La neuropathie périphérique s'accompagne d'une plombémie égale ou supérieure à 700 µg/L confirmée par une deuxième plombémie du même niveau ou une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 30 µg/g d'hémoglobine.
1 an
E. Syndrome biologique, caractérisé par une plombémie égale ou supérieure à 500 µg/L associée à une concentration érythrocytaire de protoporphyrine zinc égale ou supérieure à 20 µg/g d'hémoglobine. Ce syndrome doit être confirmé par la répétition des deux examens dans un délai maximal de 2 mois.
Les dosages de la plombémie doivent être pratiqués par un organisme habilité conformément à l'article R.4724-15 du code du travail.
30 jours

Tableaux de maladies professionnelles du régime général

Numéro
Mise à jour
Nom
1 09/10/2008 Affections dues au plomb ou à ses composés
2
11/02/2003 Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
3 21/10/1951 Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
4
15/01/2009 Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
4bis
28/07/1987
Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant
5
11/02/2003
Affections professionnelles liées au contact avec le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
6
26/06/1984 Affections provoquées par les rayonnements ionisants
7
01/04/1947 Tétanos professionnel
8
11/02/2003 Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
9
26/06/1984 Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
10 28/11/2003 Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome
10bis 11/02/2003 Affections respiratoires provoquées par l'acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
10ter 11/02/2003 Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc
11 11/02/2003 Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
12 10/07/2007 Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après : dichlorométhane ; trichlorométhane ; tribromométhane ; triiodométhane ; tétrabromométhane ; chloroéthane ; 1,1-dichloroéthane ; 1,2-dichloroéth...
13 11/02/2003 Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
14 28/07/1987 Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésols, dinoseb), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil)
15 10/11/1995 Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés
15bis 11/02/2003 Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre
15ter 10/11/1995 Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N-Nitroso-dibutylamine et ses sels
16 08/05/1988 Affections cutanées ou affections des muqueuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille (comprenant les fractions de distillations dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques), les brais...
16bis 15/01/2009 Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houille, les brais de houille et les suies de combustion du charbon
17 19/06/1985 Abrogé
18 08/05/1988 Charbon
19 09/10/2009 Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)
20 23/06/1985 Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
20bis 28/07/1987 Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales
20ter 08/05/1997 Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arseno-pyrites aurifères
21 15/09/1955 Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsenié
22 15/09/1955 Sulfocarbonisme professionnel
23 15/09/1955 Nystagmus professionnel
24 28/01/1982 Brucelloses professionnelles
25bis 07/03/2000 Abrogé
25 28/03/2003 Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille
26 15/09/1955 Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
27 15/09/1955 Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle
28 11/02/1949 Ankylostomose professionnelle
29 19/06/1977 Lésions provoquées par des travaux effectués dans des milieux où la pression est supérieure à la pression atmosphérique
30 21/04/2000 Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
30bis 21/04/2000 Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
31 11/02/2003 Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment la streptomycine, par la néomycine et ses sels
32 06/02/1983 Affections professionnelles provoquées par le fluor, l'acide fluorhydrique et ses sels minéraux
33 11/02/2003 Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
34 17/09/1989 Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d\'alcoyle, d\'aryle ou d\'alcoylaryle et autres organo-phosphorés anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides et carbamates hétérocycliques anticholinestérasi...
35 15/07/1980 Abrogé
36 11/02/2003 Affections provoquées par les huiles et graisses d'origine minérale ou de synthèse
36bis 15/01/2009 Affections cancéreuses provoquées par les dérivés suivants du pétrole : huiles minérales peu ou non raffinées et huilles minérales régénérées utilisées dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, extraits aromatiques, résidus de craquage, huiles moteur usagées ainsi que suies de combustion des produits pétroliers
37 11/02/2003 Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
37bis 11/02/2003 Affections respiratoires causées par les oxydes et les sels de nickel
37ter 28/07/1987 Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel
38 11/02/2003 Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine (Largactyl)
39 09/01/1958 Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse
40 29/07/1999 Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulaire, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum
41 11/02/2003 Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines
42 25/09/2003 Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
43 15/01/2009 Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
43 bis
15/01/2009
Affections cancéreuses provoquées par l'aldéhyde formique
44 22/03/2005 Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales ou de fumées, contenant des particules de fer ou d'oxyde de fer
44bis 22/03/2005 Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
45 29/07/1999 Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
46 08/05/1988 Mycoses cutanées
47 25/02/2004 Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
48 15/07/1980 Abrogé
49 11/02/2003 Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques, alicycliques ou les éthanolamines
49bis 11/02/2003 Affections respiratoires provoquées par les amines aliphatiques, les éthanolamines ou l'isophoronediamine
50 11/02/2003 Affections provoquées par la phénylhydrazine
51 01/08/2006 Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants
52 07/09/1991 Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
53 08/05/1988 Affections dues aux rickettsies
54 09/11/1972 Poliomyélites
55 26/06/1984 Affections professionnelles dues aux amibes
56 09/11/1972 Rage professionnelle
57 07/09/1991 Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
58 09/11/1972 Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température
59 02/03/1973 Intoxications professionnelles par l'hexane
60 19/06/1985 Abrogé
61 02/03/1973 Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
61bis 13/12/2007 Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium
62 01/08/2006 Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
63 11/02/2003 Affections provoquées par les enzymes
64 03/05/1974 Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
65 11/02/2003 Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
66 11/02/2003 Rhinite et asthmes professionnels
66bis 28/11/2003 Pneumopathies d'hypersensibilité
67 03/04/1980 Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances
68 08/05/1988 Tularémie
69 10/11/1995 Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
70 09/03/2000 Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés
70bis 09/03/2000 Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt
70ter 09/03/2000 Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l'inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage
71 17/09/1982 Affections oculaires dues au rayonnement thermique
71bis 07/09/1991 Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières
72 06/02/1983 Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol
73 11/02/2003 Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés
74 11/02/2003 Affections professionnelles provoquées par le furfural et l'alcool furfurylique
75 26/06/1984 Affections professionnelles résultant de l'exposition au sélénium et ses dérivés minéraux
76 16/02/1999 Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile
77 17/09/1989 Périonyxis et onyxis
78 19/11/1983 Affections provoquées par le chlorure de sodium dans les mines de sel et leurs dépendances
79 07/09/1991 Lésions chroniques du ménisque
80 23/06/1985 Kératoconjonctivites virales
81 28/07/1987 Affections malignes provoquées par le bis (chlorométhyle) éther
82 11/02/2003 Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle
83 28/07/1987 Lésions provoquées par les travaux effectués dans un milieu où la pression est inférieure à la pression atmosphérique et soumise à variations
84 25/03/2007 Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et leurs mélanges (white spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydroca...
85 28/07/1987 Affection engendrée par l'un ou l'autre de ces produits : N-méthyl N-nitro N-nitrosoguanidine ; N-éthyl N-nitro N-nitrosoguanidine ; N-méthyl N-nitrosourée ; N-éthyl N-nitrosourée
86 08/05/1988 Pasteurelloses
87 08/05/1988 Ornithose-psittacose
88 08/05/1988 Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)
89 17/09/1989 Affection provoquée par l'halothane
90 18/01/1995 Affections respiratoires consécutives à l'inhalation de poussières textiles végétales
91 31/10/2005 Bronchopneumopathie chronique obstructive du mineur de charbon
92 18/01/1995 Infections professionnelles à Streptococcus suis
93 18/01/1995 Lésions chroniques du segment antérieur de l'oeil provoquées par l'exposition à des particules en circulation dans les puits de mine de charbon
94 31/10/2005 Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer
95 08/05/1997 Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)
96 16/02/1999 Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal dues aux agents infectieux du groupe hantavirus
97 16/02/1999 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier
98 16/02/1999 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes

Dernière mise à jour : Octobre 2009

 

Régime général Tableau 14

Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésols, dinoseb), par le pentachlorophénol, les pentachlorophénates et par les dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil)


  • Date de création : 14 décembre 1938
  • Dernière mise à jour : 28 juillet 1987 (décret du 22 juillet 1987)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
A - Intoxication suraiguë avec hyperthermie, oedème pulmonaire, éventuellement atteinte hépatique, rénale et myocardique. 3 jours Préparation, emploi, manipulation des dérivés nitrés du phénol (dinitrophénol, dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs homologues et leurs sels), notamment :
B - Intoxication aiguë ou subaiguë avec asthénie, amaigrissement rapide, hypersudation suivie d'hyperthermie avec gêne respiratoire. 7 jours   Fabrication des produits précités ;

  Fabrication de matières colorantes au moyen des produits précités ;

  Péparation et manipulation d'explosifs renfermant l'un ou l'autre des produits précités ;
C - Manifestations digestives (douleurs abdominales, vomissements, diarrhées) associées à la présence du toxique ou de ses métabolites dans le sang ou les urines. 7 jours   Travaux de désherbage utilisant les produits précités ;

  Travaux antiparasitaires entraînant la manipulation de ces produits précités.
D - Irritation des voies aériennes supérieures et conjonctivites. 7 jours Préparation, emploi, manipulation des dérivés halogénés de l'hydroxybenzonitrile, notamment :
E - Dermites irritatives. 7 jours   Fabrication des produits précités ;

  Fabrication et conditionnement des pesticides en contenant.
F - Syndrome biologique caractérisé par :

 - Neutropénie franche (moins de 100 polynucléaires neutrophiles par mm3) liée à des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues ou ses sels, à du lindane.
90 jours Préparation, manipulation, emploi du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels ainsi que des produits en renfermant, notamment au cours des travaux ci-après :

  Trempage du bois ;

  Empilage du bois fraîchement trempé ;

  Pulvérisation du produit ;

  Préparation des peintures en contenant ;

  Lutte contre les xylophages ;

  Traitement des charpentes en place par des préparations associant du pentachlorophénol, ses homologues et ses sels à du lindane.

Régime général Tableau 15

Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés


  • Date de création : 14 décembre 1938
  • Dernière mise à jour : 10 novembre 1995 (décret du 6 novembre 1995)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Troubles neurologiques à type de somnolence, narcose, coma. 3 jours Préparation, emploi, manipulation des amines aromatiques, de leurs sels, de leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrosés, nitrés et sulfonés.
Cyanose, subictère. 10 jours  
Hémoglobinurie lorsque ces maladies comportent une hémolyse et une méthémoglobinémie (en dehors des cas considérés comme accidents du travail). 10 jours  
Dermites irritatives. 7 jours