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  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

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Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante (AFTIM/Bossons-Futé). Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
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Tableaux MP du régime général

Régime général Tableau 4 bis

Affections gastro-intestinales provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant


  • Date de création : 28 juillet 1987 (décret du 22 juillet 1987)
  • Dernière mise à jour : -

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Troubles gastro-intestinaux apyrétiques accompagnés de vomissements à répétition. 7 jours Opérations de production, transport et utilisation du benzène, du toluène, des xylènes et autre produits en renfermant, notamment :

  -   - Production, extraction, rectification du benzène, du toluène et des xylènes et des produits en renfermant;

  - Emploi du benzène, du toluène et des xylènes pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse. Préparation des carburants renfermant du benzène, du toluène et des xylènes, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne;

  - Emplois divers du benzène, du toluène et des xylènes comme dissolvants des résines naturelles ou synthétiques;

  - Production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encres, colles, produits d'entretien renfermant du benzène, du toluène et des xylènes;

  - Fabrication de simili-cuir;

  - Production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique ou des solvants d'avivage contenant du benzène, du toluène, des xylènes;

  - Autres emplois du benzène, du toluène, des xylènes ou des produits en renfermant comme agents d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapants, dissolvants ou diluants;

  - Opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène, le toluène, les xylènes (ou les produits en renfermant) interviennent comme agents d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration et comme décapant, dissolvant ou diluant;

  - Emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides;

  - Emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire.

Régime général Tableau 4

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant


  • Date de création : 4 janvier 1931
  • Dernière mise à jour : Décret du 15 janvier 2009

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles.
Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux.
Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies.
Syndromes myéloprolifératifs.    

3 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

3 ans

20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autre produits renfermant du benzène, notamment :

  - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ;

  - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse;

  - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne

  - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; 

      - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ;
  - fabrication de simili-cuir ;
  - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ;
      - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
  - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
      - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ;
  - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ;
  - poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie.
 Nota. - Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).

Régime général Tableau 3

Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane


  • Date de création : 4 janvier 1931
  • Dernière mise à jour : 21 octobre 1951 (décret du 3 octobre 1951)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Névrite et polynévrite 30 jours Préparation, emploi, manipulation du tétrachloréthane ou des produits en renfermant, notamment :
Ictère par hépatite, initialement apyrétique. 30 jours   Utilisation comme matière première dans l'industrie chimique, en particulier pour la fabrication du trichloréthylène.
Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non. 30 jours   Emploi comme dissolvant, en particulier de l'acétate de cellulose.
Dermites chroniques ou récidivantes. 7 jours  
Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 3 jours  

Régime général Tableau 2

Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés


  • Date de création : loi du 25 octobre 1919
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Encéphalopathie aiguë 10 jours Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses combinaisons et de tout produit en renfermant, notamment :
Tremblement intentionnel 1 an   Distillation du mercure et récupération du mercure par distillation de résidus industriels;
  Fabrication et réparation de thermomètres, baromètres, manomètres, pompes ou trompes à mercure.
Ataxie cérébelleuse 1 an Emploi du mercure et de ses composés dans la construction électrique, notamment :
Stomatite 30 jours   Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la fabrication des lampes à incandescence, lampes radiophoniques, ampoules radiographiques;
  Fabrication et réparation de redresseurs de courant ou de lampes à vapeurs de mercure;
  Emploi du mercure comme conducteur dans l'appareillage électrique;
  Préparation du zinc amalgamé pour les piles électriques ;
  Fabrication et réparation d'accumulateurs électriques au mercure.
Coliques et diarrhées 15 jours Emploi du mercure et de ses composés dans l'industrie chimique, notamment :
Néphrites azotémiques 1 an   Emploi du mercure ou de ses composés comme agents catalytiques;
  Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de sodium ou autres sels.
Lésions eczématiformes récidivant en cas de nouvelle exposition au risque ou confirmées par un test épicutané. 15 jours Fabrication des composés du mercure.

Préparation, conditionnement et application de spécialités pharmaceutiques ou phyto-pharmaceutiques contenant du mercure ou des composés du mercure.

Travail des peaux au moyen de sels de mercure, notamment :

  Secrétage des peaux par le nitrate acide de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation d'animaux au moyen de sels de mercure.

Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage à l'aide de mercure ou de sels de mercure.

Fabrication et emploi d'amorces au fulminante de mercure.

Autres applications et traitements par le mercure (et ses sels).

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