Renforcer la culture de la prévention
L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
Thème/ sous thème |
Référence (texte et JORF) |
Textes modifiés/abrogés |
Objet |
Santé et Sécurité / Amiante |
JORF n°0205 du 4 septembre 2013 - page 14947 - texte n° 19 |
Modification de la liste des établissements et des métiers de la construction et de la réparation navales susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante | |
Santé et Sécurité / Amiante |
JORF n°0205 du 4 septembre 2013 - page 14948 - texte n° 20
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Modification de la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante | |
Santé et Sécurité / Amiante |
JORF n°0205 du 4 septembre 2013 - page 14948 - texte n° 21
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Modification de la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante | |
Santé et Sécurité / Risques professionnels |
JORF n°0224 du 26 septembre 2013 - page 16028 - texte n° 17 |
Abrogation et modification d'arrêtés d'extension de dispositions générales de prévention des risques professionnels élaborées par la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés | |
Environnement / ICPE |
Décret n° 2013-814 du 11 septembre 2013 JORF n°0213 du 13 septembre 2013 - page 15414 - texte n° 20 |
Code de l'environnement |
Modification de la nomenclature des ICPE. |
Environnement / ICPE |
JORF n°0213 du 13 septembre 2013 - page 15419 - texte n° 24 |
Création des prescriptions générales applicables aux installations de stockage de bois relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique 1532 relative aux stockages de bois ou matériaux combustibles analogues, non réalisés par voie humide (immersion ou aspersion). | |
Environnement / substances |
JORF n°0225 du 27 septembre 2013 - page 16084 - texte n° 25 |
Liste des substances définies à l'article R. 213-48-13 du code de l'environnement relatif à la redevance pour pollutions diffuses |
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Environnement / ICPE |
JORF n°0226 du 28 septembre 2013 - page 16157 - texte n° 18 |
Arrêté du 25 juillet 1997 | Modification des Prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2910 (Combustion) |
Environnement / ICPE |
JORF n°0226 du 28 septembre 2013 - page 16179 - texte n° 19 |
Installations de combustion d'une puissance supérieure ou égale à 20 MW soumises à autorisation au titre de la rubrique 2910 et de la rubrique 2931 |
AUTEUR : Cécile Heaulme (consultante chez IQSE) |