Fiches de dangers

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Espaces confinés (En cours de création)

FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE N° 117

Mots clés : Pollution, aération insuffisante

I. CONTEXTE

1.0. DEFINITIONS

  • Un espace confiné est un espace impropre à une activité humaine permanente en raison de son manque d'accessibilité, de son exigüité, de son absence de ventilation naturelle ou de la toxicité de ses émanations
  • Un espace confiné est un volume creux totalement ou partiellement fermé comme les citernes, les cuves, les réservoirs ou les puits. En général cet espace est occupé uniquement pour des travaux d'entretien, de maintenance ou de nettoyage

1.1. NATURE DES DANGERS

  • Les dangers liés aux espaces confinés sont de plusieurs sortes :
  • Dangers liés à l'atmosphère
    • déficience d'oxygène
    • présence de gaz et/ou de vapeurs toxiques (hydrogène sulfuré, hydrogène arsénié, méthane, dioxyde de carbone ...)
    • Présence de gaz inflammables (méthane, butane ...)
  • dangers liés à la défaillance du matériel : fuites ..;
  • dangers liés aux risques de chutes, d'accidents, de noyades
  • dangers liés au manque d'accessibilité des secours en raison de
    • l'exigüité des lieux
    • l'éclairage insuffisant
    • l'encombrement

1.2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Un très grand nombre de professions sont amenées à travailler de façon plus ou moins ponctuelles dans des espaces confinés
  • Dans le BTP : caves, vides-sanitaires, galeries longues et étroites, citernes, cuves et réservoirs
  • Dans l'industrie : citernes, cuves et réservoirs
  • Dans les métiers de l'assainissement et du traitement des eaux
    • Puits et fosses
    • Conduites, égouts, collecteurs visitables
    • Postes de relèvements, postes de dégrillage
    • Postes de chloration, d'ozonation en traitement des eaux
    • Locaux de traitement ou de stockage des boues
  • Dans les métiers de l'agro-alimentaire : silos
  • Dans les métiers de la chimie : locaux de stockage des produits

II. DOMMAGES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (Effets sur)

  • En raison de la qualité de l'atmosphère
    • Troubles neurologiques pouvant aller de l'indisposition au coma
    • Troubles cardiaques : de la tachycardie à l'insuffisance cardiaque aigüe
    • Troubles respiratoires : de la gène à la détresse respiratoire aigüe
  • En raison de l'état des lieux
    • Chutes de hauteur ou par glissade
    • Blessures par outils, par heurts, ou par la présence d'ordures
    • Morsures par animaux nuisibles

2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

  • Gène à la circulation en raison de la nécessité de consigner les zones d'accès et d'installer des systèmes de ventilation
  • Emanation possible de gaz et d'odeurs

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

 

III. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

3.2. REGLEMENTATION

3.3. OBLIGATIONS

3.3.1 De l'employeur

3.3.2. Du salarié

3.3.3. Des services de santé au travail

3.3.4. Autres

IV. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

  • Etat de lieux
  • Qualité de l'air

4.2. BASES DE DONNEES

V. PREVENTION

5.1. TECHNIQUE

5.2. ORGANISATIONNELLE

  • Analyse préalable des risques, de l'état des lieux, du matériel nécessaire
  • Désignation d'un responsable du chantier
  • Etablissement d'un plan de prévention de tous les risques (appauvrissement en oxygène, gaz délétères, atmosphère explosive, noyade, ensevelissement…) soit établi
  • Mise au point des procédures spécifiques d’intervention en espaces confinés
  • Elaboration d'instructions adaptées et explicitées aux intervenants,
  • un surveillant extérieur soit désigné et une bonne coordination des travaux dans l’espace et dans le temps soit assurée en tenant compte du fait que les intervenants peuvent ne pas être en contact visuel avec l’extérieur,
  • les installations ou les équipements dangereux soient consignés,
  • une aération ou une ventilation renforcée soit mise en place (cf. encadré),
  • les intervenants disposent tous de détecteurs de gaz avec alarme, fiables, régulièrement étalonnés et contrôlés,
  • les intervenants disposent de moyens de protection adaptés (masques auto-sauveteurs, appareils respiratoires isolants autonomes à circuit ouvert, dispositifs de protection contre les chutes de hauteur…),
  • le bon fonctionnement de tous les équipements de protection ou de contrôle soit vérifié avant l’opération,
  • les intervenants soient formés et aient reçu une autorisation de travail en espaces confinés,
  • un permis de pénétrer ait été établi, informant en particulier les intervenants des dangers inhérents aux installations et aux matières ainsi qu’à la configuration particulière les lieux,
  • les mesures à prendre en cas d’incident ou d’accident soient arrêtées et communiquées aux intervenants.

Pour toutes les interventions dans un espace confiné, le rôle de l’encadrement est essentiel pour limiter les risques. Il doit être impliqué dans l’ensemble des opérations, de la préparation de l’intervention jusqu’à son achèvement, déconsignation et remise en service des installations comprises.

5.3. PREVENTION HUMAINE

5.3.1. FORMATION / INFORMATION

  • Il existe un certificat d'aptitude au travail en espaces confinés (CATEC)

5.3.2. SUIVI MEDICAL

5.3.3. EPI

  • les intervenants disposent tous de détecteurs de gaz avec alarme, fiables, régulièrement étalonnés et contrôlés,
  • les intervenants disposent de moyens de protection adaptés (masques auto-sauveteurs, appareils respiratoires isolants autonomes à circuit ouvert, dispositifs de protection contre les chutes de hauteur…),

VI. REFERENCES

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

6.1.1. Les textes phares (textes internationaux ou européens)

6.1.2. Le code du travail (ou les législations nationales)

6.1.3. Les autres textes

6.2. RECOMMANDATIONS – NORMES

6.2.1. Normes européennes, françaises,

6.2.2. Recommandations de la CNAMTS

  • recommandation R 447 : Prévention des accidents lors des travaux en espaces confinés - février 2010
  • recommandation R 472: Mise en œuvre du dispositif CATEC® : Certificat d’aptitude à travailler en espaces confinés dans le domaine de l’eau potable et de l’assainissement

6.2.3 Conférences de consensus et bonnes pratiques

6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

6.3.1. Sites officiels : internationaux, européens, gouvernementaux

6.3.2. Sites institutionnels

 6.3.3. Autres sites

REDACTION

  • AUTEURS
  • DATE DE CREATION
  • RELECTEURS
  • DERNIERE MISE A JOUR

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VII. ANNEXES