Renforcer la culture de la prévention
L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
Thème/ sous thème |
Référence (texte et JORF) |
Textes modifiés/abrogés |
Objet |
Santé et Sécurité/ organisation de la santé au travail |
JORF n°0058 du 9 mars 2013 - page 4266 - texte n° 23 |
Création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public de l'Institut national de l'information géographique et forestière |
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Santé et Sécurité/Amiante |
JORF n°0062 du 14 mars 2013 - page 4466 - texte n° 19 |
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Protection des travailleurs contre les risques d'exposition à l'amiante et définition des modalités de choix, d'entretien et de vérification des équipements de protection individuelle utilisés lors d'opérations comportant un risque d'exposition à l'amiante. |
Santé et Sécurité/Amiante |
JORF n°0063 du 15 mars 2013 page 4554 - texte n° 23 |
Modification de la liste des ports susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante en faveur des ouvriers dockers professionnels et personnels portuaires assurant la manutention |
AUTEUR : Cécile Heaulme (consultante chez IQSE) |