Fiches de dangers

Rayonnements ionisants (En chantier)

 FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE N° 125

Mots clés : mutations génétiques, irradiations, tératogènes

1. CONTEXTE

1.1. NATURE DES DANGERS

  • Les radiations ionisantes sont des dangers de nature physique

  • Les radiations ionisantes sont liées à la libération de rayons alpha, béta ou gamma par les molécules d'atomes instables
  • Ces rayons agissent sur les cellules en entrainant des lésions ou des modifications de l'ADN ou de l'ARN
  • L'exposition aux rayonnements ionisants peut revêtir deux modalités :
    • Exposition externe due au rayonnement de sources situées hors de l'organisme : soit générateurs électriques ou sources radioactives scellées (irradiation externe), soit contact avec la peau de substances radioactives sous forme de sources radioactives non scellées (contamination radioactive externe)
    • Exposition interne due au rayonnement de substances radioactives sous forme de sources non scellées, introduites dans l'organisme par inhalation, ingestion, voie transcutanée, voie directe (piqûre, plaie, brûlure...) (contamination radioactive interne)

1.2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Industrie nucléaire

  • PProfessions médicales : radiologie, chirurgie, cabinets dentaires, centres anticancéreux
  • Cabinets vétérinaires
  • Certains laboratoires d'analyses médicales
  • Industrie : contrôle des pièces, produits luminescents
  • Riverains des centrales en cas d'accidents
  • Transporteurs de matières radioactives
  • Travailleurs de centres de stockage ou de traitement des matières radioactives

II. DOMMAGES

2.1. DOMMAGES SUR LA PERSONNE (Effets sur)

2.1.1. GENERALITES

2.1.2. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Irradiation aiguë

2.1.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

  • Tableau n°6 Régime Général : Affections provoquées par les rayonnements ionisants
  • Tableau n°20 Régime Agricole : Affections provoquées par les rayonnements ionisants

2.2. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT (Effets sur)

2.3. CONSEQUENCES SOCIO-ECONOMIQUES

III. DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES

3.1. PARAMETRES

  • Type d'irradiation : irradiation interne ou externe
  • Paramètre d'exposition: durée, dose ...
  • Caractéristique matérielle des limites de zones

3.2. REGLEMENTATION

  • Le Code du travail réglemente la prévention des risques d’exposition aux rayonnements ionisants. Ainsi, il prévoit notamment que, dès que les travailleurs sont susceptibles d’être exposés à un risque dû aux rayonnements ionisants, ils doivent être soumis à une surveillance particulière (art. R. 4451-1 et R. 4451-2). Sont concernés à la fois les travailleurs salariés et les travailleurs non salariés.
  • En outre, l’employeur procède à une analyse du poste de travail, renouvelée périodiquement et lorsque les conditions pouvant affecter la santé et la sécurité des travailleurs sont modifiées.
  • D’autres dispositions réglementaires précisent des valeurs limites d’exposition des salariés, un aménagement technique des locaux de travail, les conditions d’emploi et le suivi des travailleurs et la surveillance médicale.

3.3. OBLIGATIONS

3.3.1. De l'employeur qui doit :

  • Justifier de sa capacité à accomplir des travaux sous rayonnements ionisants
  • Evaluer les risques par lieu et par travailleur
  • Transcrire et mettre à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs.
  • Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement.
  • La mise à jour est effectuée au moins chaque année ainsi que lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail.
  • Etablir
    • une liste actualisée des travailleurs exposés y compris les salariés des entreprises extérieures
    • Une fiche individuelle d'exposition mentionnant :
      • la nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail
      • les dates et les résultats des contrôles de l'exposition individuelle au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.
    • Une notice de poste destinée à informer les travailleurs des risques auxquels leur travail peut les exposer et des dispositions prises pour les éviter.
      La notice rappelle les règles d'hygiène applicables ainsi que, le cas échéant, les consignes relatives à l'emploi des équipements de protection collective ou individuelle.
    • Le double de cette fiche est transmis au médecin du travail.
  • Informer chaque travailleur concerné de l'existence de ces documents  et des moyens d'avoir accès aux informations le concernant.
  • Mettre en place les mesures de prévention réglementaire
  • S'assurer que les locaux et les équipements sont aux normes
  • Equiper le personnel des protections adaptées
  • Assurer les contrôles périodiques des installations et des sources
  • Assurer le contrôle de l'irradiation du personnel
  • Transmettre les résultats à l'IRSN Art R 4452- 21 et 22 du code du travail

3.3.2. : Des services de santé au travail qui doivent :

  • Avoir un médecin du travail formé et habilité et pour la surveillance des travailleurs exposés aux radiations ionisantes (cf. annexes : le rôle du médecin du travail en cas de dépassement de dose Extrait de la revue repères n° 17 avril 2013)
  • Collaborer à l'action de la personne compétente en radioprotection
  • Assurer la surveillance des salariés de l'entreprise ainsi que ceux des entreprises extérieures intervenant dans les installations nucléaires de base
  • Assurer les visites médicales réglementaires
  • Tenir à jour le dossier médical
  • Actaliser la fiche d'exposition
  • Informer les travailleurs
  • Conseiller l'employeur sur les EPI

 3.3.3. : Du salarié

  • Se présenter aux examens médicaux et paramédicaux
  • Signaler tout accident ou incident
  • Tenir à jour son carnet
  • Récupérer les documents nécessaires à son suivi post professionnel

 3.3.4. Du CHSCT

  • Procéder aux analyses des postes et des risques
  • Faire des propositions

 3.3.5. Autres intervenants : Les médecins généralistes ou spécialistes doivent dans le cadre du suivi post professionnel assurer les examens prévus en fonctions des expositions

IV. EVALUATION

4.1. METROLOGIE

  • Art R 4451-12 : La somme des doses efficaces reçues par exposition externe et interne ne doit pas dépasser 20 mSv sur douze mois consécutifs.
  • Art R 4451-13 : Les limites de doses équivalentes pour les différentes parties du corps exposées sont les suivantes :
    • 1° Pour les mains, les avant-bras, les pieds et les chevilles, l'exposition reçue au cours de douze mois consécutifs ne peut dépasser 500 mSv ;
    • 2° Pour la peau, l'exposition reçue au cours de douze mois consécutifs ne peut dépasser 500 mSv. Cette limite s'applique à la dose moyenne sur toute surface de 1 cm², quelle que soit la surface exposée ;
    • 3° Pour le cristallin l'exposition reçue au cours de douze mois consécutifs ne peut dépasser 150 mSv.
  • Les travailleurs sont réparties sous la responsabilité de l'employeur en deux catégories A et B selon le niveau d'exposition :
    • catégorie A : travailleurs directement affectés à des travaux sous rayonnements ; personnes dont les conditions habituelles de travail sont susceptibles d'entraîner le dépassement des 3/10e des limites annuelles d'exposition
    • catégorie B : travailleurs non directement affectés à des travaux sous rayonnements ; personnes dont les conditions de travail sont telles qu'elles ne peuvent normalement pas entraîner le dépassement des 3/10e des limites annuelles d'exposition
  • La surveillance de l'exposition individuelle s'effectue par :
    • dosimétrie photographique individuelle pour l'exposition externe
    • anthropogammamétrie, radiotoxicologie pour l'exposition interne
  • Prélèvements d'atmosphère au moins une fois par an par un organisme agréé

4.2. BASES DE DONNEES

  • Valeurs limites
  • Référence d'exposition

V. PREVENTION

5.1. TECHNIQUE

  • Déterminer la zone surveillée (zone où les travailleurs sont susceptibles de recevoir une dose efficace dépassant 1mSv par an ou une dose équivalente dépassant 1/10ème de l'une des limites fixées à l'article R 4451-13).

  • Déterminer la zone contrôlée (zone où les travailleurs sont susceptibles de recevoir une dose efficace dépassant 6mSv par an ou une dose équivalente dépassant 3/10ème de l'une des limites fixées à l'article R 4451-12
  • Utiliser des appareils manipulables à distance
  • Interposer des écrans (plomb)

5.2. ORGANISATIONNELLE

  • Limiter l'accès des personnes aux zones contrôlées (R 4452-2)
  • Signaler les zones spécialement réglementées ou interdites
  • Délimitation et signalisation des zones de travail : zone contrôlée, zone surveillée
  • Signaler les sources de rayonnements
  • Faire respecter le procédures
  • Désigner et former une personne radio-compétente
  • Limiter du temps d'exposition
  • Faire les contrôles techniques des sources et appareils émetteurs R 4452-12 et les contrôle d'ambiance R 4452-13 par un organisme agrée ou par l'IRSN
  • Etablir un plan de prévention en cas d'intervention d'une entreprise extérieure

5.3. PREVENTION HUMAINE

5.3.1. FORMATION / INFORMATION

  • Obligation du certificat d'aptitude pour la manipulation des appareils de radiologie industrielles
  • Obligation de formation et d'information des travailleurs susceptibles d'intervenir en zone surveillée, en zone contrôlée ou sur des lieux de travail exposés
  • Formation particulière pour les femmes enceintes et les jeunes travailleurs
  • Formation des travailleurs des entreprises extérieures
  • Formation renouvelé périodiquement et au moins tous les 3 ans et chaque fois que nécessaire

 5.3.2. SUIVI MEDICAL Voir R 4453-1 et suivants

  • Visites médicales 
    • Visite préalable à l'affectation
    • Exclusion des travailleurs de moins de 18 ans
    • Pour les femmes enceintes : pas de retrait systématique du poste ; l'exposition doit être en dessous de 1 mSv pendant la durée de la grossesse - Voir le calcul des doses avec l'IRSN
    • Femmes allaitantes : retrait des postes comportant un risque d'exposition interne
    • Examen comportant la recherche d'une exposition antérieure, d'antécédents néoplasiques, hématologiques, ophtalmologiques, respiratoires
    • Visites périodiques tout les ans (réglementation européenne)
    • Visites exceptionnelles en cas d'irradiation externe ou de contamination interne importantes
    • A chaque visite médicale, le médecin du travail remplit pour les travailleurs de catégorie A et B la carte individuelle de suivi médical dont la gestion est assurée par l'O.P.R.I.
    • La surveillance des salariés d'entreprises extérieures intervenant dans les installations nucléaires de base dit être faite par des médecins du travail ayant reçus une formation spécifique et les services de médecine du travail doivent avoir reçu une habilitation.
    • Examens cliniques : tout sujet ayant été surveillé au titre de la catégorie A (ou ex-DATR) bénéficie d'un examen clinique et dermatologique tous les deux ans.
  • Examens complémentaires

    • La nature et la périodicité des examens complémentaires sont à l'appréciation du médecin du travail en fonction du type et de l'intensité de l'exposition
    • Examens envisageables
      • Numération formule sanguine (NFS) et numération des plaquettes
      • Radiographie pulmonaire avant l'affectation
      • Radiographie osseuse
      • Epreuves fonctionnelles respiratoires (EFR), et/ou radiographie pulmonaire (lorsqu'une inhalation de substance radioactive aura été notifiée ou possible, comme notamment pour le radon)
      • Examen ophtalmologique avant l'affectation : recherche de cataracte (non prévu par la législation).
      • Examen radiotoxicologique urinaire
    • Ces examens sont à la charge de l'employeur ou du service de snaté au travail
  • Dossier médical

    • Contenu du dossier médical :
      • double de la fiche individuelle d'exposition établie par l'employeur, transmise au médecin du travail
      • date et les résultats du suivi dosimétrique de l'exposition individuellea ux rayonnements ionisants, les doses efficaces reçues ainsi que les dates des expositions anormales et les doses reçues au cours de ces expositions
      • dates et résultats des examens médicaux complémentaires pratiqués
    • Conservation du dossier médical pendant au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition
  • Suivi post professionnel

    • Le médecin du travail doit constituer un dossier de suivi post professionnel à remettre au salarié lorsqu'il quitte l'entreprise, contenant
      • 1 - L'évaluation des expositions d'origine professionnelle antérieures à la cessation des activités professionnelles par le cumul des équivalents de dose reçus. Cette évaluation est établie à partir des éléments contenus dans le dossier individuel du travailleur prévu à l'article R. 4451-88 du code du travail comprenant notamment la fiche d'exposition prévue à l'article R. 4451-57 du code du travail.
      • 2 - La carte individuelle de suivi médical prévue aux articles R. 4451-91 et R. 4451-92 du code du travail.
      • 3 - Les constatations médicales durant l'exercice professionnel précisant l'existence ou l'absence d'anomalies en relation avec l'activité professionnelle
    • le modèle d'attestation et les modalités sont définis par l'Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes.
    • Le suivi post-professionnel est assuré par le médecin référant avec une prise en charge à100% par la sécurité sociale

5.3.3. EPI

  • Equipement de protection
    • Tablier de protection
    • Masque
    • Gants
  • Contrôle de l'exposition
    • Port de dosimètre

VI. REFERENCES

6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS

 6.1.1. Les textes phares

  • Convention 115 et Recommandation 114 concernant la protection des travailleurs contre les radiations ionisantes – 1960 - BIT
  • Directive 96/29/Euratom du Conseil, du 13 mai 1996, fixant les normes de base relatives à la protection sanitaire de la population et des travailleurs contre les dangers résultant des rayonnements ionisants.
  • Décret n° 2010-750 du 2 juillet 2010 - sur les rayonnements ionisants qui constitue les articles L et R 4451-1 et suivants

6.1.2 : Le code du travail (4ème partie, livre 4, titre 5, chapitre 1°) : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants

  • Partie législative : Articles L4451-1 à L4451-2 du Code du travail : principes de prévention et dispositions d'application
  • Partie réglementaire
    •  Principes et dispositions d'application
      • Articles R4451-1 à R4451-6 du Code du travail : champ d'application de la prévention
      • Articles R4451-7 à R4451-11 du Code du travail : principes de radioprotection
      • Articles R4451-12 à R4451-17 du Code du travail : valeurs limites d'exposition
    • Aménagement technique des locaux de travail
      •  Articles R4451-18 à R 4421-28 du Code du travail : zone surveillée et zone contrôlée
      • Article R4451-29 du Code du travail : sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure
      • Article R4451-30 du Code du travail : ambiance de travail
      • Articles R4451-31 à R4451-34 du Code du travail : organisation des contrôles
      • Articles R4451-35 à R 4451-37 du Code du travail : exploitation des résultats
      • Articles R4451-38 à R4451-39 du Code du travail: relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants
      • Articles R4451-40 à R4451-43 du Code du travail : protection collective et individuelle
    • Condition d'emploi et de suivi des travailleurs exposés
      • Articles R4451-44 à R4451-46 du Code du travail : catégories de travailleurs
      • Articles R4451-47 à R4451-50 du Code du travail : formation
      • Articles R4451-51 à R4451-53 du Code du travail : information
      • Articles R4451-54 à R4451-56 du Code du travail : certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle
      • Articles R4451-57 à R4451-61 du Code du travail : fiche d'exposition
      • Articles R4451-62 à R4451-66 du Code du travail : suivi dosimétrique de référence
      • Articles R4451-67 du Code du travail : suivi dosimétrique opérationnel
      • Articles R4451-68 à R4451-74 du Code du travail : communication et exploitation des résultats dosimétriques
      • Articles R4451-75 à R4451-76 du Code du travail : dispositions d'application
      • Articles R4451-77 à R4451-81 du Code du travail : mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limites
    • Surveillance médicale
      •  Articles R4451-82 à R4451-87 du Code du travail : examens médicaux
      • Articles R4451-88 à R4451-90 du Code du travail : dossier individuel
      • Articles R4451-91 à R4451-92 du Code du travail : carte de suivi médical
    • Situations anormales de travail
      •  Articles R4451-93 à R4451-96 du Code du travail : autorisations spéciales et urgences radiologiques
      • Articles R4451-97 à R4451-98 du Code du travail : mesures en cas d'accident
      • Articles R4451-99 à R4451-102 du Code du travail : déclaration d'événement significatif
    • Organisation de la radioprotection
    • Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle 
      • Articles R4451-131 à R4451-135 du Code du travail : exposition résultant de l'emploi et du stockage de matières contenant des radionucléides naturels
      • Articles R4451-136 à R4451-139 du Code du travail : exposition au radon d'origine géologique
      • Articles R4451-140 à R4451-142 du Code du travail : exposition aux rayonnements ionisants à bord d'aéronefs en vol
      • Articles R4451-143 à R4451-144 du Code du travail : dispositions communes

6.1.3. Code de la santé publique

  • Art L 1333-1
  • Art L 1333-10

6.1.4. Autres textes

 6.2. RECOMMANDATIONS - NORMES

  • Panneaux de signalisation ( Arrêté du 15 mai 2006) - Les couleurs des panneaux sont définies en fonction des zones qu'ils identifient :
    • a) Gris-bleu pour la zone surveillée ;
    • b) Vert pour la zone contrôlée ;
    • c) Jaune et orange pour les zones spécialement réglementées ;
    • d) Rouge pour la zone interdite.
  • Norme ISO 21482. Février 2007. Avertissement pour rayonnements ionisants - Symbole supplémentaire.

  • Norme NF M 60-101 sur les panneaux de signalisation

  • Conférences de consensus et bonnes pratiques

    • 5ème conférence de consensus - Lisbonne 2001 - Effet de l'OHB dans le traitement des lésions des tissus sains induites par les radiations ionisantes

6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE

  • Autres sources documentaires
    • radioprotection - les obligations de l'employeur - simetra (santé au travail Adour Pays Basque)
    • Le "post-accidentel". Les semaines après l'accident nucléaire. Revue générale nucléaire, n°1, janvier-février 2000
    • Effets biologiques des rayonnements ionisants. Les techniques de l'ingénieur. Génie nucléaire BN 3902. (Les Techniques de l'ingénieur) (1999)
    • Etude sur les dosimétries dans le cadre de l'enquête STED Rhônes-Alpes. Etudes et enquêtes 79 TF 87. Documents pour le médecin du travail, n°79, 3e trimestre 1999 (INRS)
    • Les effets cancérogènes des faibles doses de radiations. Revue générale nucléaire, n°1, janvier-février 1999

AUTEURS : Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95) ; Pierrette TRILHE et les Médecins du travail de l'AMI (75), (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Octobre 2014

Pour toute remarques et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

VII. ANNEXES

  • extrait de la revue repère n°17,avril 2013  page 17 et suivantes 
  • INRS
  • Documents pour le médecin du travail N0 109 1 er trimestre 2007  : optimisation de la radioprotection (cf. pj)
  • EDF prestataires santé brochures