Fiches de dangers

Bruit (Pénibilité) (Archives)

FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°56

(anciennement fiche de SMR n°16)

1. INTRODUCTION

1.1. DEFINITIONS

  • Les sons sont constitués d'ondes sonores caractérisées par leur fréquence (exprimée en Hertz) et leur intensité (exprimée en décibels).
  • Un bruit est un son désagréable. Il peut être continu ou impulsionnel. Un bruit impulsionnel est plus nocif qu'un bruit continu.

1.2. APPAREIL AUDITIF

  • L'oreille humaine perçoit les sons dont la fréquence est comprise entre 20 Hertz et 20.000 Hertz. Les sons de fréquence inférieure à 20 Hertz sont les infrasons, ceux de fréquence supérieure à 20.000 Hertz sont les ultrasons.
  • L'oreille humaine comprend trois parties :
    • l'oreille externe : conduit auditif, tympan
    • l'oreille moyenne : osselets (marteau, enclume et étrier) ; fenêtre ovale séparant l'oreille moyenne et l'oreille interne
    • l'oreille interne : vestibule et canaux semi-circulaires, cochlée.
  • L'exposition au bruit entraîne une atteinte irréversible des cellules ciliées de l'oreille interne. Elle entraîne une surdité de perception bilatérale, symétrique, insidieuse et irréversible.

1.3. PARAMETRES PHYSIQUES

  • L'intensité des sons est mesurée en décibels, selon un échelle logarithmique. Par conséquent, une augmentation de 3 décibels correspond à une intensité double.
  • Les paramètres physiques utilisés comme indicateurs du risque sont :
    • Le niveau de pression acoustique de crête : niveau de la valeur maximale de la pression acoustique instantanée mesurée avec la pondération fréquentielle C
    • Le niveau d'exposition quotidienne au bruit : moyenne pondérée dans le temps des niveaux d'exposition au bruit pour une journée de travail nominale de huit heures
    • Le niveau d'exposition hebdomadaire au bruit : moyenne pondérée dans le temps des niveaux d'exposition quotidienne au bruit pour une semaine nominale de cinq journées de travail de huit heures.

1.4. MESURAGES

  • La sonométrie consiste à faire des mesures instantanées et permet la réalisation d'une cartographie du bruit dans l'entreprise.
  • La dosimétrie consiste à réaliser des mesures prolongées dans le temps, à l'aide d'un dosimètre porté par le salarié, si possible pendant 8 heures.

1.5. REGLEMENTATION

Sur le plan réglementaire, les valeurs limites d'exposition et les valeurs d'exposition déclenchant l'action de prévention sont les suivantes :

  • Les valeurs limites d'exposition sont un niveau d'exposition quotidienne au bruit de 87 dB(A) ou un niveau de pression acoustique de crête de 140 dB(C). La détermination de l'exposition effective du travailleur au bruit tient compte de l'atténuation assurée par les protecteurs auditifs individuels portés par le travailleur.
  • Les valeurs d'exposition supérieures déclenchant l'action de prévention prévue à l'article R4434-3, au 2° de l'article R.4434-7, et à l'article R.4435-1 sont un niveau d'exposition quotidienne au bruit de 85 dB(A) ou un niveau de pression acoustique de crête de 137 dB(C)
  • Les valeurs d'exposition inférieures déclenchant l'action de prévention prévue au 1° de l'article R.4434-7 et aux articles R.4435-2 et R.4436-1 sont un niveau d'exposition quotidienne au bruit de 80 dB(A) ou un niveau de pression acoustique de crête de 135 dB(C)

2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tel que : le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ; l'ébarbage, le grenaillage manuel, le sablage manuel, le meulage, le polissage, le gougeage et le découpage par procédé arc-air, la métallisation.
  • Le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier.
  • L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques.
  • La manutention mécanisée de récipients métalliques.
  • Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage.
  • Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles.
  • La mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1320 tours par minute et de ceux dont la puissance dépasse 220 kW.
  • L'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs.
  • L'utilisation de pistolets de scellement.
  • Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux.
  • Les procédés industriels de séchage des matières organiques par ventilation.
  • L'abattage, le tronçonnage, l'ébranchage mécanique des arbres.
  • L'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses.
  • L'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains.
  • Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc.
  • Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique.
  • La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton.
  • L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires.
  • Les travaux de mesurage des niveaux sonores et d'essais ou de réparation des dispositifs d'émission sonore.
  • Les travaux de moulage sur machines à secousses et de décochage sur grilles vibrantes.
  • La fusion en four industriel par arcs électriques.
  • Les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports.
  • L'exposition à la composante audible dans les travaux de découpe, de soudage et d'usinage par ultrasons des matières plastiques.
  • Les travaux suivants dans l'industrie agroalimentaire : l'abattage et l'éviscération des volailles, des porcs et des bovins ; le plumage des volailles ; l'emboîtage de conserves alimentaires ; le malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la compression des produits alimentaires.
  • Moulage par presse à injection de pièces en alliages métalliques.

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

  • L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs.
  • Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement.
  • La mise à jour est effectuée au moins chaque année ainsi que lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail.
  • L'employeur doit établir une fiche d'exposition à la pénibilité et la transmettre au médecin du travail

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

  • L'employeur doit procéder à une estimation et, si besoin est, à un mesurage du bruit auxquels les travailleurs sont exposés. Les valeurs limites d'exposition sont :
    • un niveau d'exposition quotidienne au bruit de 85 dB(A)
    • ou un niveau de pression acoustique de crête de 137 dB(C)
  • Les résultats de ces mesurages sont intégrés au document unique d'évaluation des risques de l'entreprise.
  • L'employeur procède à un nouveau mesurage :
    • au moins tous les cinq ans,
    • ou lorsqu'une modification des installations ou des modes de travail est susceptible d'entraîner une élévation des niveaux de bruit.
  • Les résultats sont tenus à disposition du CHSCT et des délégués du personnel. Ils sont communiqués au médecin du travail en vue de leur conservation avec le dossier médical des travailleurs exposés.

3.3. FICHE D'EXPOSITION

  • Le dossier médical doit contenir une fiche d'exposition mentionnant les postes occupés, les dates et les résultats des mesurages de niveau d'exposition sonore quotidienne et, s'il y a lieu, du niveau de pression acoustique de crête.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Traumatisme sonore entraînant une surdité brutale

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

4.2.1. REGIME GENERAL

  • Tableau n°42 RG : Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels

4.2.1. REGIME AGRICOLE

  • Tableau n°46 RA : Affections professionnelles provoquées par les bruits

4.3. AUTRES

  • Acouphènes
  • Fatigue auditive passagère, disparaissant après une période de repos
  • Anxiété, stress, troubles du sommeil
  • Troubles cardiovasculaires : augmentation de la fréquence cardiaque et de la tension artérielle
  • Difficultés de concentration, fatigue

5. SURVEILLANCE MEDICALE

  • Sont soumis à une surveillance médicale renforcée les travailleurs exposés à un niveau d'exposition quotidienne au bruit supérieur à 85 dB(A) ou à un niveau de pression acoustique de crête supérieur à 137 dB(C).
  • Cependant, les travailleurs exposés à un un niveau d'exposition quotidienne au bruit supérieur à 80 dB(A) ou à un niveau de pression acoustique de crête supérieur à 135 dB(C) peut bénéficier à sa demande ou à celle du médecin du travail d'un examen audioméétrique..

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

  • Visite d'embauche :
    • visite préalable à l'affectation
    • recherche d'antécédents ORL
      • les surdités de transmission ne sont pas une contre-indication car elles ne s'aggravent pas en cas d'exposition au bruit
      • les surdités de perception peuvent constituer une contre-indication car elles peuvent s'aggraver en cas d'affectation à un poste exposant au bruit, en l'absence de protection auditive efficace
  • Visites périodiques : examen médical annuel

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Examens préalables à l'affectation :
    • Audiométrie tonale en conduction aérienne complétée, en cas d'anomalie, par un examen audiométrique complet, tonal et vocal avec conduction aérienne et osseuse
  • Examens périodiques : contrôle audiométrique tonal en conduction aérienne
    • dans l'année qui suit l'affectation au poste
    • tous les 3 ans si Leq > ou = à 85 dBA et < à 90 dBA ou Lpc
    • tous les 2 ans si Leq > ou = à 90 dBA et ou = à 140 dB
    • tous les ans si Leq >ou = 100 dBA
  • Le dossier médical doit comporter la fiche d'exposition à la pénibilité réalisée par l'employeur

5.1.3. VACCINATIONS : néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

  • Recherche à l'interrogatoire d'acouphènes, de troubles extra-auditifs
  • Examen des tympans

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

En cas d'anomalie importante à l'audiogramme, orientation vers un ORL qui pourra pratiquer, en vue de diagnostiquer une surdité d'origine professionnelle :

  • Un audiogramme en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré, comprenant une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale
  • Et, en cas de non-concordance de ces deux audiométries, une impédancemétrie et une recherche du réflexe stapédien.

Un déficit auditif sur la meilleure oreille d'au moins 35 dB, calculé en faisant la moyenne des déficits mesurés sur les fréquences 500, 1000, 2000 et 4000 Hertz, constaté après une cessation d'exposition au bruit d'au moins 3 jours, pourra faire porter le diagnostic de surdité d'origine professionnelle.

5.2.3. VACCINATIONS

  • Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL

  • Néant

5.4. DOSSIER MEDICAL

  • Le dossier médical doit comporter la fiche d'exposition à la pénibilité réalisée par l'employeur

  • Le salarié doit avoir accès à cette fiche lorsqu’il quitte l’établissement, en cas d’arrêt maladie supérieur a une certaine durée (attente du décret), ou en cas de maladie professionnelle.

  • Conservation du dossier médical pendant au moins 15 ans après la fin de la période d'exposition.

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Conception de machines aussi peu bruyantes que possible
  • Encoffrement des machines
  • Traitement acoustique des locaux
  • Espacement aussi grand que possible entre les machines bruyantes
  • Installation de cabines insonorisées, quand elle est possible, pour limiter le temps d'exposition
  • Limitation du nombre de personnes exposées en n'installant pas près de machines bruyantes des machines qui ne le sont pas
  • Signalisation des zones bruyantes

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • L'employeur veille à ce que les travailleurs qui sont exposés sur leur lieu de travail à un niveau d'exposition quotidienne au bruit de 80 dB(A) ou un niveau de pression acoustique de crête de 135 dB(C) reçoivent des informations et une formation en rapport avec le résultat de l'évaluation des risques et avec le concours du service de santé au travail, notamment dans les domaines suivants :
    • La nature de ce type de risque
    • Les mesures prises en vue de supprimer ou de réduire au minimum les risques résultant de l'exposition au bruit, y compris les circonstances dans lesquelles les mesures s'appliquent
    • Les valeurs limites d'exposition et les valeurs d'exposition déclenchant l'action de prévention
    • Les résultats des évaluations et des mesurages du bruit effectués, accompagnés d'une explication relative à leur signification et aux risques potentiels
    • L'utilisation correcte des protecteurs auditifs individuels
    • L'utilité et la façon de dépister et de signaler des symptômes d'altération de l'ouïe
    • Les conditions dans lesquelles les travailleurs ont droit à une surveillance médicale renforcée
    • Les pratiques professionnelles sûres, afin de réduire au minimum l'exposition au bruit
  • Le médecin du travail apportera son concours à l'information et la formation des salariés exposés notamment en ce qui concerne :
    • Les effets physiologiques du bruit
    • Le rôle de la surveillance médicale et audiométrique

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Eviction des sujets à risques (antécédents ORL)
  • Ports d'équipements de protection individuelle normalisés:
    • Casques, bouchons d'oreilles moulés ou jetables
    • Lorsque l'exposition sonore quotidienne subie par un travailleur dépasse le niveau de 80 dB(A) ou lorsque la pression acoustique de crête dépasse le niveau de 135 dB(C), des protecteurs individuels doivent être mis à disposition des salariés.
    • Lorsque l'exposition sonore quotidienne subie par un travailleur dépasse le niveau de 85 dB(A) ou lorsque la pression acoustique de crête dépasse le niveau de 137 dB(C), l'employeur doit prendre toutes dispositions pour que les protecteurs individuels soient utilisés.

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Code du travail :
  • Autres textes :
    • applicables en cas d'exposition aux risques dus au bruit des personnels employés à bord des navires
    • Décret n°2006-1044 du 23 août 2006. Décret relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition aux risques dus au bruit des personnels employés à bord des navires
    • Arrêté du 19 juillet 2006 pris pour l'application des articles R. 231-126, R. 231-128 et R. 231-129 du code du travail
    • Décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition des travailleurs aux risques dus au bruit et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
    • Arrêté du 31 décembre 2004 portant agrément de personnes et d'organismes chargés du mesurage de l'exposition au bruit en milieu de travail
    • Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004. Décret relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code.
    • Arrêté du 17 décembre 2003 portant agrément de personnes et d'organismes chargés du mesurage de l'exposition au bruit en milieu de travail
    • Arrêté du 23 décembre 2002 portant agrément de personnes et d'organismes chargés du mesurage de l'exposition au bruit en milieu de travail
    • Arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l'article R.237-8 du Code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention.Travaux exposant à un niveau d'exposition sonore quotidienne supérieure à 90 dB (A) ou à un niveau de pression acoustique de crête supérieure à 140 dB.
    • Arrêté du 30 août 1990 pris pour l'application de l'article R.235-11 du code du Travail et relatif à la correction acoustique des locaux de travail
    • Arrêté du 31 janvier 1989 pris en application de l'article R.232-8-4 du code du Travail portant recommandations et instructions techniques que doivent respecter les médecins du travail assurant la surveillance médicale des travailleurs exposés au bruit
    • Circulaire du 6 mai 1988 relative à l'application du décret n°88-405 du 21 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs contre le bruit
    • Décret n°88-405 du 21 avril 1988 relatif à la protection des travailleurs contre le bruit
    • Circulaire n°10 du 29 avril 1980 relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
    • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance spéciale

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE - SIGNALISATION

7.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

  • Néant

7.2.2. NORMES (AFNOR)

  • NF EN 352-7. Mai 2003. Protecteurs individuels contre le bruit - Exigences de sécurité et essais - Partie 7 : bouchons d'oreilles à atténuation dépendante du niveau.
  • NF EN 352-6. Mai 2003. Protecteurs individuels contre le bruit - Exigences de sécurité et essais - Partie 6 : serre-tête avec entrée audio-électrique.
  • NF EN 352-5. Mai 2003. Protecteurs individuels contre le bruit - Exigences de sécurité et essais - Partie 5 : serre-tête à atténuation active du bruit.
  • NF EN 13819-2. Mai 2003. Protecteurs individuels contre le bruit - Essais - Partie 1 : méthode d'essai acoustique.
  • NF EN 13819-1. Mai 2003. Protecteurs individuels contre le bruit - Essais - Partie 1 : méthode d'essai physique.
  • NF EN ISO 3747. Décembre 2000. Acoustique - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique - Méthode de comparaison in situ.
  • NF EN ISO 15667. Juillet 2000. Acoustique - Lignes directrices pour la réduction du bruit au moyen d'encoffrement et de cabines.
  • NF EN ISO 5135. Juillet 1999. Acoustique - Détermination des niveaux de puissance acoustique du bruit émis par les bouches d'air, les unités terminales, les registres et clapets au moyen de mesurages en salle réverbérante.

7.2.3. ETIQUETAGE - SIGNALISATION

8. BIBLIOGRAPHIE

  • Le bruit. (INRS)) (2006)
  • Les équipements de protection individuelle de l'ouïe. Choix et utilisation. (INRS) (2001)
  • Le bruit dans l'environnement de travail. Cahier pratique Tissot n°4, juillet 2000 supplément occasionnel à la mise à jour n°20 du Guide de la santé au travail du 15 mai 2000
  • Guide des équipements de protection individuelle. Des règles générales de santé et sécurité du travail aux règles particulières de mise en oeuvre des EPI. (Les Editions d'ergonomie) (2000)
  • Le bruit. Document pouvant servir de support pour l'information des salariés. Dr Cécile Manaouil. (AST 67) (2002)

9. ADRESSES UTILES

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Octobre 2011

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