Thème/ sous thème

Référence (texte et JORF)

Textes modifiés/abrogés

Objet

Santé & sécurité/ Organisation

Décret n° 2012-285 du 29 février 2012

JORF n°0052 du 1 mars 2012 page

texte n° 16

code du travail

composition des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail des établissements publics de santé et des établissements publics sociaux et médico-sociaux.

Santé&sécurité/

Risque amiante

Arrêté du 23 février 2012

JORF n°0057 du 7 mars 2012 page 4245 - texte n° 15

l'arrêté du 22 décembre 2009

définition des modalités de la formation et de son renouvellement périodique, selon les différentes catégories de travailleurs concernés (encadrement technique, encadrement de chantier, opérateur) ; mise en œuvre d'un processus d'accréditation et de certification des organismes de formation des travailleurs relevant des activités de retrait et de confinement de matériaux contenant de l'amiante.

Titre professionnel

Arrêté du 9 février 2012

JORF n°0054 du 3 mars 2012 page 4064 - texte n° 17

Arrêté du 1er juin 2004

Modification du Titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en automatique et informatique industrielle

Arrêté du 9 février 2012

JORF n°0054 du 3 mars 2012 page 4065 - texte n° 18

Arrêté du 22 novembre 2004

abrogation de l'arrêté du 22 novembre 2004 modifié relatif au titre professionnel d'agent(e) de maintenance sur systèmes d'impression et de reprographie

Arrêté du 9 février 2012

JORF n°0054 du 3 mars 2012 page 4065 - texte n° 19

Arrêté du 12 mai 2006

modification du titre professionnel de mécanicien(ne) d'équipements et d'engins motorisés, option matériels de parcs et jardins, option machinisme agricole, option matériels de manutention

Arrêté du 9 février 2012

JORF n°0054 du 3 mars 2012 page 4067 - texte n° 20

Arrêté du 14 février 2005

Modification du titre professionnel de mécanicien(ne) réparateur(trice) d'engins de chantier

Arrêté du 13 février 2012

JORF n°0054 du 3 mars 2012 page 4069 - texte n° 21

l'arrêté du 18 janvier 2007

Reconduction du titre professionnel de technicien(ne) en solutions d'impression et de gestion de documents

Arrêté du 9 février 2012

JORF n°0056 du 6 mars 2012 page 4147 - texte n° 17

Arrêté du 23 mars 2007

Modification du titre professionnel de tourneur(se) sur machines conventionnelles et à commande numérique

Arrêté du 13 février 2012

JORF n°0056 du 6 mars 2012 page 4148 - texte n° 18

Arrêté du 18 janvier 2007

Modification du titre professionnel de monteur(se) de structures d'aéronefs

Arrêté du 20 janvier 2012

JORF n°0057 du 7 mars 2012 page 4244 - texte n° 13

Arrêté du 5 mai 2004

Modification du titre professionnel de technicien métreur en agencement et aménagements intérieurs

Arrêté du 27 février 2012

JORF n°0057 du 7 mars 2012 page 4254 - texte n° 16

Arrêté du 22 mars 2004

Modification du titre professionnel de couvreur-zingueur

Environnement / déchets

Arrêté du 29 février 2012

JORF n°0059 du 9 mars 2012 page 4388 - texte n° 5

contenu des registres mentionnés aux articles R. 541-43 et R. 541-46 du code de l'environnement.

Décret n° 2012-384 du 20 mars 2012

JORF n°0070 du 22 mars 2012  - page 5170- texte n° 10

Santé & sécurité/

Titre professionnel

Arrêté du 15 mars 2012

JORF n°0076 du 29 mars 2012 - page 5694 - texte n° 34

Création du titre professionnel de piqueur(se) à plat en maroquinerie

Santé & sécurité/

Titre professionnel

Arrêté du 15 mars 2012

JORF n°0076 du 29 mars 2012 - page 5694 - texte n° 35

Création du titre professionnel de préparateur(trice) en maroquinerie

Santé & sécurité/

Titre professionnel

Arrêté du 20 janvier 2012

JORF n°0077 du 30 mars 2012 - page 5767 - texte n° 32

Création du titre professionnel de technicien(ne) supérieur(e) en production industrielle