Risques psychosociaux au travail (Archives)

FICHE DE RISQUE BOSSONS FUTE N°41

1. INTRODUCTION

A la suite du rapport du comité d'experts « il convient de considérer que ce qui fait qu'un risque pour la santé est psychosocial, ce n'est pas sa manifestation mais son origine ».

D'où la définition suivante du risque « les risques psychosociaux seront définis comme les risques pour la santé mentale, physique et sociale, engendrés par les conditions d'emploi et les facteurs organisationnels et relationnels susceptibles d'interagir avec le fonctionnement mental ».

2. PROFESSIONS EXPOSEES

«  Une caractéristique des risques psychosociaux est de concerner toutes les catégories de travailleurs. La notion est pertinente indépendamment de l'activité économique ou de la catégorie professionnelle ».

3. DESCRIPTION

3.1. LES FACTEURS DE RISQUES. Le collège d'experts a retenu les risques suivants :

3.2. LES CONSEQUENCES de l'exposition aux risques psychosociaux

3.2.1. CONSEQUENCES PSYCHOLOGIQUES

3.2.2. CONSEQUENCES PHYSIQUES

3.2.3. CONSEQUENCES SOCIALES

4. EVALUATION DES RISQUES

=> Elle passe par la mise en place et le suivi d'indicateurs

=> Ces informations peuvent être analysées et comparées par atelier, par site, aux données nationales …. et en fonction des modifications apportées à l'organisation.

5. RISQUES POUVANT ETRE ASSOCIES

Un certain nombre d'autres risques peuvent se trouver associer au risques psychosociaux et/ou les aggraver notamment :

6. RISQUES POUR LA SANTE

6.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

Les risques psychosociaux augmentent la probabilité des accidents de travail. Les salariés sont en effets, consciemment ou non, moins concertrés et appliqués dans leur travail.

6.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

Majoration des maladies liées à l'activité professionnelle

6.3. AUTRES

Les études sur les conséquences des risques psychosociaux sur la santé des salariés sont nombreuses. Elles montrent que, même si d’autres causes existent, les RPS peuvent engendrer des maladies cardio-vasculaires, des troubles gastro-intestinaux, des cancers, des troubles musculosquelettiques, des maladies mentales et des syndromes d’épuisement professionnel.

Selon Maslash et Jackson, le syndrome d’épuisement professionnel a trois composantes : l’épuisement affectif, la dépersonnalisation et le rendement personnel diminué.

7. SURVEILLANCE MEDICALE

La législation ne prévoit pas de surveillance médicale particulière dans la prévention, le dépistage, et le suivi des risques psycho-sociaux au sein de l'entreprise. Mais des actions sont possibles dans le cadre général de la prévention en entreprise.

7.1. LES VISITES MEDICALES

7.2. LES ACTIONS COLLECTIVES

8. ACTIONS PREVENTIVES

Les actions préventives vont viser à prévenir le harcèlement ou, à défaut, à le gérer pour en limiter les conséquences.

8.1. PREVENTION COLLECTIVE

8.1.1. PREVENTION PRIMAIRE : COMBATTRE LE RISQUE A LA SOURCE

8.1.2.  PREVENTION SECONDAIRE

8.1.3.  PREVENTION TERTIAIRE

8.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

Art L 4141-1 du code du travail : " La formation à la sécurité concourt à la prévention des risques professionnels. Elle constitue l'un des éléments du programme annuel de prévention des risques professionnels prévu au 2ème alinéa de l'article L 4612-16"

8.2.1 PREVENTION PRIMAIRE :

8.2.2. PREVENTION SECONDAIRE :

8.2.3. PREVENTION TERTIAIRE :

8.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

9. REGLEMENTATION

9.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

9.1.1. Code du travail

9.1.1.1. Protection de la santé (Art L 4111-1 à L 4831-1 et R 4121-1 à R 4822-1)

9.1.1.2. Cas particuliers

9.1.2. Code pénal

« Le fait de causer à autrui, dans les conditions et selon les distinctions prévues à l'article 121-3, par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou le règlement, une incapacité totale de travail pendant plus de trois mois est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.

En cas de violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité imposée par la loi ou le règlement, les peines encourues sont portées à trois ans d'emprisonnement et à 45 000 euros d'amende.»

« le fait de harceler moralement autrui par des agissements répétés ayant pour objet ou pour effet une dégradation des conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d'altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros, d'amende. »

9.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE - SIGNALISATION

9.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

9.2.2. NORMES (AFNOR)

10. BIBLIOGRAPHIE

11. ADRESSES UTILES

12. ANNEXES

AUTEURS : Dr Claire AMOUREUX, (médecin du travail) (01) Claude LAMENARDIE, Expert (33), Anne-Claire RICHARDOT (Consultante en prévention des risques professionnels de prévention ARACT d'Aquitaine , Cleversys) (92), Dr Pierrette TRILHE (médecin du travail retraitée) (37)


DATE DE CREATION : Décembre 2011
DERNIERE MISE A JOUR : Octobre 2012

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