Documentation règlementaire

 Au travail !

Les fiches concernant la pénibilité sont sur le site

A vous de les relire !

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Régime général Tableau 20 bis

Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales


  • Date de création : 23 juin 1985
  • Dernière mise à jour : 28 juillet 1987 (décret du 22 juillet 1987)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste limitative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Cancer bronchique primitif 40 ans Travaux de pyro-métallurgie exposant à l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales.

Travaux de fabrication et de conditionnement de l'anhydride arsénieux.

Fabrication de pesticides arsenicaux à partir de composés inorganiques pulvérulents de l'arsenic.