Fiches d'entreprises

 ACTUALITES RECENTES - ENQUETES EN COURS

 - Participez à l'enquête d'évaluation sur le document unique organisée par notre partenaire la Fédération des Acteurs de la Prévention - Présentation des résultats le 3 octobre 2017 http://app.evalandgo.com/s/?id=JTk1cCU5OWglOUMlQUI=&a=JTlBcSU5QXAlOUU=

- Consulter le guide d'évaluation de la pénibilité des métiers de l'agriculture édité par le Ministère sur http://agriculture.gouv.fr/evaluation-de-la-penibilite-au-travail-de-metiers-de-lagriculture-suivez-le-guide

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L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 crée le compte personnel d'activité (CPA) au profit des agents publics des 3 fonctions publiques et leur donnent de nouvelles garanties en matière de sécurité et de santé au travail (voir la fiche FPT)

Le décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 sur la modernisation de la médecine du travail a été publié au JO du 29 décembre 2016. Il est applicable à compter du 1er janvier 2017. Un résumé du décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016 sur le suivi des salariés est sur le site dans l'espace fiche des métiers. Il remplace les informations du point 8.1 des fiches qui est devenu obsolète

Le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux sur les champs électromagnétiques est entré en application le 1er janvier 2017

Les fiches concernant la pénibilité sont sur le site

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Service d'aide à la personne

FICHE D'ENTREPRISE N°28 DE BOSSONS FUTE
Raison sociale de l'entreprise
ou dénomination de l'établissement

 

Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l'arrêté du 7 mars 2008 (2008-244).
L'employeur doit la tenir à la disposition du médecin inspecteur régional du travail et de l'inspecteur du travail.
L'employeur la présente au C.H.S.C.T. Elle peut être consultée dans l'entreprise par les agents des services de prévention de la C.R.A.M.

1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL

1.1. Date d'établissement ou de mise à jour de la fiche par le médecin du travail

  • Date de création de la fiche :
  • Nom du médecin :
  • Fiche élaborée avec :

1.2. Identification de l'entreprise ou de l'établissement

1.2.1. Adresse

  • Adresse :
  • Téléphone :
  • Fax :
  • E-mail :
  • Contact :

1.2.2. Nature de l'activité

Aide à la personne

1.2.3. Convention collective de référence lorsqu'elle comporte des clauses particulières en matière de prévention ou de médecine du travail

Convention collective des organismes d'aide ou de maintien à domicile Brochure n° 3217 du J.O.

Et Convention collective nationale des aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR).

1.2.4. Existe t-il ?


Oui Non
un CHSCT

ou à défaut des délégués du personnel

1.2.5. Nombre de personnes aidées

1.3. Effectif concerné par la fiche

FEMMES HOMMES TOTAL
Aides à domicile

Auxiliaires de vie
Techniciens en intervention sociale et familiale
Responsables de secteur
Ouvriers d'entretien
Psychologues
Administratifs

2. APPRECIATION DES RISQUES

2.1. Facteurs de risques

2.1.1. Risques physiques

2.1.1.1. Facteurs d'ambiance

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Thermique




Chauffage




Climatisation : présence ou absence
Travail en extérieur
Sonore : appareils ménagers, radio, télévision, animaux




Lumineuse



2.1.1.2. Rayonnements

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Ultraviolets si travail en extérieur pour les ouvriers d'entretien




2.1.1.3. Poussières

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S

Risque d'allergie aux acariens, moisissures, plumes, poils d'animaux





Fumées

2.1.2. Risques chimiques

Nature des risques par référence aux substances utilisées dans l'entreprise et figurant à l'annexe de l'arrêté du 10 octobre 1983 relatif à l'étiquetage.
2.1.2.1 Risques d'effets
Risques d'effets EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
- Cancérogènes si médicaments cytostatiques pris par la personne aidée
- Mutagènes
- Tératogènes




2.1.2.2 Risques d'effets
Risques d'effets EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
-Très toxiques
-Toxiques : produits ménagers 
-Corrosifs : produits ménagers
-Irritants : produits ménagers




2.1.2.3 Autres risques
Risques d'effets EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
-Exposition multifactorielle
-Allergies: au latex MP n°95, aux hypochlorite alcalin MP n°65

2.1.3. Risques infectieux ou parasitaires

Nature des risques par référence notamment à l’arrêté du 11 juillet 1977 et aux tableaux des maladies professionnelles.

Risques d'effets EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Contamination possible : staphylocoque, streptocoque, gale, VIH, agents infectieux MP n°76, tuberculose MP n°40, hépatites A B C D E MP n°45, kérato-conjonctivite virale MP n°80




2.1.4. Risques et contraintesliés aux situations de travail

2.1.4.1. Posture

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Posture : tâches ménagères répétées, penchée en avant, à genoux, bras en l’air...               





2.1.4.2. Manutention

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Des personnes aidées : changes, transfert...





De charges : fauteuil roulant, matériel domestique, courses...          
2.1.4.3. Charge mentale

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Agressions verbales, physiques et/ou sexuelles



Confrontation à la souffrance, maladie, détresse
Stress : gestion des situations d’urgence
Manque de respect
Situations conflictuelles
Risques psycho sociaux : revenus instables, temps partiel…, contraintes d’horaires, repas décalés, contraintes organisationnelles.          
2.1.4.4. Travail sur écran

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Travail sur écran



2.1.4.5. Autres risques

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Multiplicité des lieux de travail



Déplacements, risque routier




Conditions climatiques



Travail isolé




2.1.5. Risques d'accidents prépondérants

2.1.5.1. Risques de chute

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Risques de chute plain-pied, hauteur



2.1.5.2. Machines dangereuses

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Machines dangereuses : pour l'ouvrier d'entretien


2.1.5.3. Risques liés à l'utilisation d'engins mobiles et d'appareils de levage

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Appareils de levage : lève-malade, lit médicalisé




2.1.5.4. Risques électriques

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Risques électriques



2.1.5.5. Risques d'explosion ou d'incendie

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S

Risques d'exploision, mélange de produits chimiques, gaz

ou d'incendie





2.1.5.6. Autres risques

EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Accidents avec exposition au sang (AES)




Brûlures, coupures
Griffures, morsures (animales et humaines)

2.2. Conditions générales de travail

2.2.1. Temps de travail

  • Temps partiel :
  • Horaires fflexibles :
  • Annualisation

EFFECTIF DUREE DE TRAVAIL PRATIQUEE DANS L'ENTREPRISE
Travail de nuit

Travail en alternance


Horaires décalés


Travail le week-end
Astreintes

2.2.2. Installations générales (description sommaire et évaluation de l'état d'entretien)

2.2.2.1. Caractéristiques des locaux de travail

Bureaux de l'association et locaux variables d'un domicile à un autre : voir grille de repérage

2.2.2.2. Existence d'équipements sociaux

OUI NON
Salle de repos

Réfectoire
Restaurant d'entreprise

Distributeur de boissons


Evier, réfrigérateur, four à micro-ondes


2.2.3. Hygiène générale (description et évaluation sommaire)

OUI NON
Dispositif d'aération

Ventilation


Conditionnement d'air


Chauffage

Vestiaires

Douches

Toilettes

2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois)

2.3.1. Accidents de travail

2.3.1.1. Accidents avec arrêt : nombre
2.3.1.2. Incapacités Professionnelles Permanentes liées à un accident du travail : nombre
2.3.1.3. Nombre d'enquêtes sur les accidents du travail
2.3.1.4. Taux de fréquence

Nbre d’acc. avec arrêt x 1000000 / Nbre d’heures travaillées

2.3.1.5. Taux de gravité

Nbre de jours indemnisés x 1000 / Nbre d’heures travaillées

2.3.2. Maladies professionnelles

2.3.2.1. Nombre de déclarations
  • Sur avis du médecin du travail
  • Sur avis d'un autre médecin
2.3.2.2. Nombre de maladies professionnelles reconnues
  • Nature des maladies et tableaux concernés
  • Incapacités Professionnelles Permanentes liées à une maladie professionnelle

2.3.3. Maladies à caractère professionnel (Article L.461-6 du Code de la sécurité sociale)

2.3.3.1. Nombre de déclarations
  • Faites par le médecin du travail
  • Faites par d'autres docteurs en médecine
2.3.3.2. Nature des maladies déclarées

2.3.4. Autres pathologies remarquées

Troubles musculo-squelettiques MP n°57

Manutention de personnes MP n°98.

3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES

3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles

  • Provenant d'études de poste :
  • Provenant d'études de poste :

3.2.1. Nature et efficacité de la protection collective dans l'entreprise

3.2.1.1. Aides à la manutention et au ménage

EXISTANT PRECONISE
Aides à la manutention Lit médicalisé à hauteur variable

Lève malade


Verticalisateur


Ceinture de préhension
Drap de glissement


Déambulateur

Fauteuil roulant


Siège de douche


Barre d'appuis
Rail au plafond (lève malade)
Aides au ménage Roulettes ou patins sous les meubles
Evaluation précise de l’habitat (à noter dans le contrat)   
Information précise de l’aide à domicile et de l’usager, lors de l’établissement du cahier des charges de la prestation       
Intervention de l’aide à domicile en binôme   
3.2.1.2. Charge mentale

EXISTANT PRECONISE
Permanence téléphonique de l’encadrement pendant le temps de travail de l’aide à domicile        


Soutien psychologique

-par groupe de parole

-par dépôt de plainte

-par intervention d'une psychologue



Information sur le droit de retrait (art L4131-1 et L4132-1 du Code du travail)   


Alternance des cas lourds et légers   


Roulement de travail pour les week-ends

Présence de cahier de liaison

autre
3.2.1.3. Troubles musculo-squelettiques (TMS)
EXISTANT PRECONISE
Alternance des tâches
Table à repasser à hauteur variable
Fer à repasser ergonomique
Escabeau normalisé à disposition
Balais rasant avec serpillère microfibre ou bouclée
Balais espagnol
Manche haut de 1m50 ou manche télescopique sur rotule
Seau sur roulette
Escabeau stable
Manche télescopique pour les vitres
3.2.1.4. Risques lors des déplacements

EXISTANT PRECONISE
Aménagement, adaptation, sécurisation des locaux, vérification du matériel pendant la visite d’évaluation préalable à la conclusion du contrat        


Information, sensibilisation de la personne aidée et de la famille        


3.2.1.5. Risque routier

EXISTANT PRECONISE
Organiser les déplacements pour optimiser les circuits        


Intégration du temps de trajet dans la planification        


Contrôle technique régulier des véhicules        


Formation prévention routière        


Prise en compte de la météo pour l’organisation de la journée        


3.2.1.6. Risque biologique

EXISTANT PRECONISE
Lavage systématique des mains en début et fin d’intervention avec du savon liquide        


Vaccinations recommandées à jour DTP, Hépatite B, test tuberculinique, grippe        


Mise à disposition d’une trousse de secours et d’un sac à déchets adapté     


Information du médecin du travail sur les AES        


3.2.1.7. Risque d'accidents

EXISTANT PRECONISE
Signalement du matériel défectueux par l’aide à domicile, électrique ou autre        


Consigne de l’employeur interdisant d’utiliser un matériel défectueux        


Mise à disposition de gants isolants si risque de brûlure        


Formation à la manipulation d'extincteurs   


Affichage des n° d’urgence        


3.2.1.8. Risque chimique

EXISTANT PRECONISE
Aérer les locaux

Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l’est moins        


Conserver l’emballage d’origine des produits        


Stocker les produits dans un endroit ventilé peu accessible        


3.2.2. Nature et efficacité de la protection individuelle


EXISTANT PRECONISE
Port de chaussures adaptées, fermées, à semelles antidérapantes        


Port systématique de gants jetables en latex non poudrés ou en vinyle        


Mise à disposition par l’employeur de solution hydro alcoolique        


Mise à disposition par l’usager de gants isolants à la chaleur        


Port de blouse fournie et entretenue par l’employeur        


Port de blouse jetable        


Mise à disposition et port du masque demi face si besoin        

Vaccinations recommandées : DTPolio, Hépatite B, BCG et tests tuberculiniques.

3.2.3. Fiches de données de sécurité

3.2.4. Diffusion des consignes de sécurité


EXISTANT PRECONISE
Appeler le responsable en cas de problème        


Intégrer les n° d’urgence dans les téléphones portables        


Mesures d’hygiène, lavage des mains        


3.2.5. Etablissement des mesures en cas d'urgence


OUI NON
Affichage règlementaire
Affichage des numéros d'urgence


Consigne AES


3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail

3.3.1. Dispositions essentielles du plan d'activité du médecin du travail concernant l'entreprise (Articles D4624-33 à D4624-36 du Code du Travail)

  • Classification en SM (surveillance médicale simple) ou SMR (surveillance médicale renforcée)
  • Fiches de poste
  • Vaccinations
  • Guide d'évaluation des risques professionnels

3.3.2. Actions menées dans le cadre d'une convention conclue dans le cadre de l'article 13 (décret n° 88-1178 du 28 décembre 1988)

3.4. Mesures particulières prises dans le cadre d'un contrat de prévention passé en application d'une convention d'objectifs (article L. 422-5 du Code de la Sécurité Sociale)

3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité, moyens, modalités

Différentes formations peuvent être conseillées :


EXISTANT
PRECONISE
Formation PRAPE


Premiers soins


Prévention de la maltraitance


Maladie d'Alzheimer
Handicap
Activation des personnes âgées
Gestion des conflits
Diététique et nutrition
Validation des acquis de l'expérience
Fin de vie
Sécurité routière

3.6. Mesures concernant les soins et premiers secours

3.6.1. Secourisme

3.6.1.1. Nombre de personnes formées
3.6.1.2. Nature de leur formation
3.6.1.3. Actualisation de leur formation

3.6.2. Personnel infirmier

4. CONCLUSIONS

  • Renseigner le document unique
  • Afficher les numéros d’urgence
  • Afficher le protocole AES
  • Ergonomie du travail de bureau
  • Interdiction de manutention des meubles en l’absence de patins ou roulettes
  • Lits électriques pour les patients lourds
  • Matériels pour l’aide à la personne
  • Produits de désinfection des mains
  • Blouses obligatoires, gants en vinyle et gants de ménage
  • Fiches de données de sécurité des différents produits disponibles
  • Formation PRAPE et risques routiers recommandées

5. REGLEMENTATION

  • IDCC 1258 Convention Collective des organismes d’aide ou de maintien à domicile du 18 Mai 1983, étendue pour les organismes d’aide au maintien à domicile
  • Loi 2001-647 du 20/07/2001 relative à la prise en charge de la perte d’autonomie des personnes âgées et à l’Allocation Personnalisée d’Autonomie (APA)
  • Décret 2002-410 du 26 Mars 2002 portant création du Diplôme d’Etat d’Auxiliaire de Vie Sociale
  • Norme AFNOR NFX 50-056 de Septembre 2000 « Services aux personnes à domicile »
  • Calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales BEH 20/04/2009

6. BIBLIOGRAPHIE

  • Pour bien choisir et utiliser les équipements de manutention de patients. Recueil de bonnes pratiques CRAM Languedoc Roussillon 2008
  • Les risques professionnels dans les métiers de l’aide et du soin à domicile : AT, MP, accidents de trajet. Les chiffres clés en 2006 CRAM Languedoc Roussillon
  • Evaluation et prévention des risques professionnels chez les aides à domicile. Document Pour le Médecin du Travail n°102. (INRS) (2005)
  • aide médico-psychologique fiche métier n° 335 (2011)
  • Aide à domicile fiche métier n° 21 (2002 - mise à jour 2010)
  • Fiche médico-professionnelle aide à domicile. (CISME) (2009)
  • Aide soignant à domicile fiche de poste n° 21 (2004)
  • Aide à domicile fiche de poste n° 16 (2003)
AUTEURS : Evelyne Bisson (médecin du travail), Dominique Canal (médecin du travail), Eric Izaute (médecin du travail), Anne-Marie Mallassen (médecin du travail, Brigitte Poujol (médecin du travail), Dominique Saly Plana (médecin du travail), Catherine Smallwood (médecin du travail), Judith Zaluski (médecin du travail) (SIST66) (66)
DATE DE CREATION : Avril 2011
DERNIERE MISE A JOUR : Septembre 2011