Renforcer la culture de la prévention
L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
THEME / SOUS-THEME | REFERENCES | TEXTES MODIFIES/ ABROGES | OBJET |
Accidents du travail et maladies professionnelles Réparation |
Décret n°2011-158 du 7 février 2001 JORF n°0033 du 9 février 2011 |
Code rural et de la pêche maritime | Ce décret est relatif à la protection sociale contre les accidents du travail et les maladies professionnelles des personnes mentionnées aux 8°, 9°, 10° et 11° de l'article L. 751-1 du code rural et de la pêche maritime . |
Risque chimique Autorisations de mise sur le marché |
Règlement UE n°143/2011 de la Commission du 17 février 2011 Rectificatif au règlement (UE) n o 143/2011 de la Commission du 17 février 2011 Journal officiel de l'Union Européenne |
Annexe XIV du règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil | Ce règlement concerne l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH). Il ajoute de nouvelles substances à l'annexe XIV. |
Equipements sous pression Réévaluation périodique |
JORFn°0041 du 18 février 2011 |
Arrêté du 15 mars 2000 | Cet arrêté instaure un examen de réévaluation périodique de certains équipements sous pression. |
AUTEUR : Nicole Motsch (médecin du travail retraité) (BF) |