Renforcer la culture de la prévention
L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
THEME / SOUS-THEME | REFERENCES | TEXTES MODIFIES/ ABROGES | OBJET |
Code minier Nouveau code |
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 Ordonnance n° 2011-91 du 20 janvier 2011 JORF n°0022 du 27 janvier 2011 |
Code minier | Ces textes portent sur la codification de la partie législative du code minier. |
Prélèvements et analyses de substances dans l'atmosphère Agrément de laboratoires |
JORF n°0005 du 7 janvier 2011 |
Arrêté du 1er juin 2010 |
Arrêté portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère. |
Coordinateurs de sécurité Compétences et formation
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Décret n° 2011-39 du 10 janvier 2011 JORF n°0009 du 12 janvier 2011 |
Code du travail | Ce décret est relatif aux compétences et à la formation des coordonnateurs de sécurité et de protection de la santé. |
Milieu hyperbare Protection des travailleurs |
Décret n° 2011-45 du 11 janvier 2011 JORF n°0010 du 13 janvier 2011 |
Code du travail | Ce décret est relatif à la protection des travailleurs intervenant en milieu hyperbare. |
Installations classées Nomenclature |
Décret n° 2010-1700 du 30 décembre 2010 JORF n°0012 du 15 janvier 2011 |
JO du 31 décembre 2010 | Ce décret rectifie la colonne A de l'annexe à l'article R. 511-9 du code de l'environnement relative à la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. |
AUTEUR : Nicole Motsch (médecin du travail retraité) (BF) |