Renforcer la culture de la prévention
L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.
THEME / SOUS-THEME | REFERENCES | TEXTES MODIFIES/ ABROGES | OBJET |
Amiante Liste d'établissements |
Arrêté du 24 septembre 2010 |
Arrêté du 3 juillet 2000 | Cet arrêté modifie et complète la liste des établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante susceptibles d'ouvrir droit à l'allocation de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante. |
AUTEUR : Nicole Motsch (médecin du travail retraité) (BF) |