Fiches d'entreprises

L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 crée le compte personnel d'activité (CPA) au profit des agents publics des 3 fonctions publiques et leur donnent de nouvelles garanties en matière de sécurité et de santé au travail (voir la fiche FPT)

Le décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 sur la modernisation de la médecine du travail a été publié au JO du 29 décembre 2016. Il est applicable à compter du 1er janvier 2017. Un résumé du décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016 sur le suivi des salariés est sur le site dans l'espace fiche des métiers. Il remplace les informations du point 8.1 des fiches qui est devenu obsolète

Le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux sur les champs électromagnétiques est entré en application le 1er janvier 2017

Les fiches concernant la pénibilité sont sur le site

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Gardien d'immeuble

FICHE D'ENTREPRISE N°27 DE BOSSONS FUTE

Raison sociale de l'entreprise ou dénomination de l'établissement

Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l'arrêté du 29 mai 1989.
L'employeur doit la tenir à la disposition du médecin inspecteur régional du travail et de l'inspecteur du travail.
L'employeur la présente au C.H.S.C.T. Elle peut être consultée dans l'entreprise par les agents des services de prévention de la C.R.A.M.

FICHE TYPE ET REPERAGE DES RISQUES GARDIEN D'IMMEUBLE

1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL

1.1. Date d'établissement ou de mise à jour de la fiche par le médecin du travail

1.2. Identification de l'entreprise ou de l'établissement

1.2.1. Adresse


Oui Non
Immeuble d’habitation

Immeuble de bureau


1.2.2. Nature de l'activité



Oui
Non
Concierge ou gardien d'immeuble logé temps complet

Gardien d'immeuble non logé temps complet

Employé d'immeuble non logé temps partiel

1.2.3. Convention collective de référence lorsqu'elle comporte des clauses particulières en matière de prévention ou de médecine du travail

1.2.4. Existe t-il ?


Oui Non
un CHSCT

ou à défaut des délégués du personnel


1.3. Effectif concerné par la fiche

FEMMES HOMMES TOTAL
. . .

2. APPRECIATION DES RISQUES

2.1. Facteurs de risques

2.1.1. Risques physiques

2.1.1.1. Facteurs d'ambiance
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Thermique froid et chaud : jardinage : été/hiver
Sonore (MP n° 42) : tondeuse, débroussailleuse, taille-haie, nettoyeur haute pression, aspirateur de feuilles
Lumineuse : éclairage naturel                                               
2.1.1.2. Rayonnements
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Ultraviolets : jardinage exposition au soleil
2.1.1.3. Poussières, fumées, aérosols
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Echappement des machines thermiques (tondeuse, débroussailleuse...)
Pollens, acariens, poussières de balayage
2.1.1.4. Vibrations (MP n° 97 et 69)
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Outils à mains et engins autoportés (tondeuse, débroussailleuse, tronçonneuse, perforateur, perceuse, disqueuse...)
2.1.1.5. Autres
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S

2.1.2. Risques chimiques

Nature des risques par référence aux substances utilisées dans l'entreprise et figurant à l'annexe de l'arrêté du 10 octobre 1983 relatif à l'étiquetage.
2.1.2.1. Risques d'effets
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Cancérogènes : amiante
Mutagènes
Tératogènes
2.1.2.2. Risques d'effets
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Très toxiques
Toxiques : (piscine : acide et chlore, produits phytosanitaires) gasoil
Corrosifs : Détergents, acides, bases fortes
Irritants : produits ménagers, solvants, tensioactif détergents cationique hypochlorites alcalins, javel ammonium quaternaires, MP 65
Inflammables : alcools, essences
2.1.2.3. Autres risquess
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Exposition multifactorielle

2.1.3. Risques infectieux ou parasitaires

Nature des risques par référence notamment à l'arrêté du 11 juillet 1977 et aux tableaux des maladies professionnelles.
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Egouts (hépatites A, E : MP n° 45, tétanos : MP n° 7, Leptospirose MP n°19)
Déchets ménagers, ordures ménagères
Déjections d’animaux
Accident avec exposition au sang (AT / ramassage d’aiguilles et seringues usagées)
Espaces verts : tétanos

2.1.4. Risques liés aux situations de travail

2.1.4.1. Posture (MP 57)
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Nettoyage des sols, containers, escaliers, jardinage
2.1.4.2. Manutention (MP 98)
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

CDI CDD TT S
Containers pour les ordures ménagères
Containers (déchets verts)
Outillage
2.1.4.3. Charge mentale
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Surveillance des bâtiments, jardins, parking
Surveillance des équipements (chaufferies)
Multiplicité des tâches
Non respect des consignes pour les vide-ordures - Risque d’agression (SDF, toxicomanes...)
Insécurité
Incivilité dégradations
Dérangement non respect des heures de travail du concierge
Confusion vie privée et vie professionnelle
Relations avec les locataires et propriétaires
Relations avec le syndic
Travail isolé
Temps partiel imposé
2.1.4.4. Autres risques
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Multiplicité des lieux de travail :
Risque routier : travail dans plusieurs résidences
Travail en hauteur : échelles, escabeaux, escaliers, Plate forme de travail pour faible hauteur
Risque de co-activité : entreprises intervenantes extérieures
Gestes répétés : essorage des serpillières, balayage, peinture

2.1.5. Risques d'accidents prépondérants

2.1.5.1. Risques de chute
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Echelles, sol glissant, escaliers, Mauvais état du sol, marche  ou plan incliné
2.1.5.2. Machines dangereuses
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Débroussailleuse, taille-haie, tondeuse, tronçonneuse, perceuse, disqueuse
2.1.5.3. Risques électriques
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Contrôle et changement des ampoules intérieures et extérieures
2.1.5.4. Risques d'explosion ou d'incendie
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Feux de poubelle ou de voiture
Chaudière à fuel ou à gaz
2.1.5.5. Autres risques
EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
CDI CDD TT S
Piqûres d’insectes et végétaux
Piqûres septiques au contact de déchets médicaux abandonnés (seringues...)

2.2. Conditions générales de travail

2.2.1. Temps de travail

Effectif Durée de travail pratiquée dans l'entreprise
Travail temps complet
Temps partiel
Astreint de nuit
Travail le week-end

2.2.2. Installations générales (description sommaire et évaluation de l'état d'entretien)

2.2.2.1. Caractéristiques des locaux de travail
Oui Non
Immeuble d’habitation
Immeuble de bureau
Nombre d’immeubles
Nombre de halls d’entrée
ombre d’escaliers
Nombre d’étages
Ascenseur
Local poubelles
tockage des ordures
Vide-ordures
Containers : Nombre de containers de 80 à 340 L (2 roues) :      de 500 à 770 L (4 roues) :
2.2.2.2. Equipements sociaux
2.2.3. Hygiène générale (description et évaluation sommaire)
Oui Non
Climatisation réversible dans les immeubles de bureaux
Vestiaires ou armoires à double compartiment
Toilettes
Lavabos avec eau chaude
Savon, brosse à ongle
Logement de fonction
Logement de surface suffisante = 50 m²

2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois)

2.3.1. Accidents de travail


Oui
Non
Registre des accidents de travail

Analyse systématique des AT recherche de l’arbre des causes

Affichage d’une consigne écrite si AT
2.3.1.1. Accidents avec arrêt : nombre
2.3.1.2. Incapacités Professionnelles Permanentes liées à un accident du travail : nombre
2.3.1.3. Enquêtes sur les accidents du travail : nombre
2.3.1.4. Taux de fréquence : Nombre d’accidents avec arrêt x 1000000 / Nombre d’heures travaillées
2.3.1.5. Taux de gravité: Nombre de jours indemnisés x 1000 / Nombre d’heures travaillées

2.3.2. Maladies professionnelles

2.3.2.1. Nombre de déclarations
  • Sur avis du médecin du travail
  • Sur avis d'un autre médecin
2.3.2.2. Nombre de maladies professionnelles reconnues
  • Nature des maladies et tableaux concernés
  • Incapacités Professionnelles Permanentes liées à une maladie professionnelle

2.3.3. Maladies à caractère professionnel (Article L.461-6 du Code de la sécurité sociale)

2.3.3.1. Nombre de déclarations
  • Faites par le médecin du travail
  • Faites par d'autres docteurs en médecine
2.3.3.2. Nature des maladies déclarées

2.3.4. Autres pathologies remarquées

  • Chutes
  • Traumatismes bénins
  • Piqûre septique
  • Agressions verbales ou physique

3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES

3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles

  • Provenant d'étude(s) d'atelier :

Oui Non
Analyse des eaux de piscine

  • Provenant d'étude(s) de poste :
Mesures de bruits des machines < 80 dB :

Oui Non
Débroussailleuse

Taille haie

Tondeuse
Appareil haute pression (type Karcher)
Aspirateur de feuilles
Autres outils

3.2. Mesures de prévention technologique

3.2.1. Nature et efficacité de la protection collective dans l'entreprise

3.2.1.1. Risque incendie
Oui Non
Présence d’extincteurs
Contrôle annuel par une société spécialisée en équipements incendie
Suivi des remarques faites par les sociétés de contrôle
Signalisation des extincteurs
Accessibilité des extincteurs
Détecteurs de fumée
Trappe de désenfumage
Présence d’une colonne sèche
Plan d’évacuation
Présence signalétique des plans d’évacuation
Affichage des consignes incendie
Moyens d’alerte des occupants
Présence des blocs autonomes d’éclairage sécurité (BAES)
Remplacement des produits les plus inflammables par des moins ou non inflammables
Interdiction de fumer affichée
Entretien des VMC cuisine par une société spécialisée (si chaudière gaz)
Vérification périodique des chaudières par organisme agréé
3.2.1.2. Risque électricité
Oui Non
Contrôle annuel de conformité par une société spécialisée
Suivi des remarques faites par les sociétés de contrôle
Habilitation électrique
Limitation des interventions d’ordre électrique
Armoire électrique fermée
3.2.1.3. Risque amiante et plomb
Oui Non
Diagnostic amiante effectué
Diagnostic plomb effectué
Suivi des remarques faites par les sociétés spécialisées
3.2.1.4. Risque égouts
Oui Non
Entretien du réseau par nettoyage haute pression (type karcher)
Désinfection des gants et matériel de nettoyage
Entretien assainissement des canalisations d’eaux usées par  une société spécialisée

3.2.1.5. Risque TMS

Ordures ménagères

Oui Non
Containers à roulettes présents et entretenus
Sac poubelle présent dans les containers
Bon état du sol entre le local poubelle et la rue
Local poubelle de plain pied
Point d’eau proche pour le nettoyage des containers et du local poubelle
Nettoyage et désinfection des vides ordures par une société spécialisée
Appareils à haute ou très haute pression pour le nettoyage
Local vide ordure avec mur imperméable et imputrescible
Local avec un éclairage électrique
Local avec siphon d’évacuation d’eau au sol
Local ventilé

Jardinage
Oui Non
Tondeuse autoportée
Aspirateur, balai ou souffleur pour les feuilles
Chariots de nettoyage spécifique pour les extérieurs, poubelles, balais...
Local pour les outils
Entretien programmé du matériel
Arrosage automatique des pelouses
Taille haie disponible
Sécateur pneumatique
Ménage
Oui Non
Chariot pour les produits d’entretien
Balais ergonomiques frange et raclette
Local ou armoire pour le stockage des produits d’entretien
Signalisation des sols mouillés
Point d’eau avec eau chaude à proximité
Piscine
Oui Non
Pompes doseuses automatiques chlore et acides
Séparation des locaux de stockage et des locaux pompes
Cuve de rétention acide et chlore séparé
Sol antidérapant aux abords
Garde corps entourant la piscine
3.2.1.6. Risque de chutes

Chute de plain pied

Oui Non
Installation de sols anti-dérapant pour les extérieurs
Signaler les sols glissants (nettoyage en cours)
Chute avec dénivellation (escalier)
Oui Non
Mains courantes dans les escaliers   
Entretien des éclairages et des BAES (bloc autonome d’éclairage de sécurité)
Réparation des marches si détérioration ou marquage en peinture fluorescente des marches si dangereuses
Chute de hauteur (vitres)
Oui Non
Suppression des échelles mobiles
Plateforme légère mobile conforme et sécurisée
Utilisation une perche télescopique pour le lavage des vitres en hauteur
Limitation ds travaux en extérieur en cas d’intempéries
3.2.1.7. Risque travail en hauteur
Oui Non
Escabeau utilisé comme accès et pas comme lieu de travail
Echelle utilisée comme accès et pas comme lieu de travail
Plate forme individuelle roulante légère pour les travaux de faible hauteur

3.2.1.8. Risque chimique
Oui Non
Substitution des produits Xn (phytosanitaires, d’entretien ou anti-graffiti) par des produits Xi
Aération et ventilation des locaux lors du nettoyage
Stockage des produits dans des locaux ou armoire ventilés et fermés
Séparation des produits incompatibles (inflammables, nocifs...)
Stockage dans des bacs de rétention correctement dimensionnés
Etiquetage des produits si reconditionnement

3.2.1.9. Risque infectieux ou biologique
Oui Non
Sacs poubelles étanches avec poignées disponibles
nformations sur les risques infectieux
3.2.1.10. Risques psychosociaux (charge mentale)
Oui Non
Favoriser le travail en réseau pour limiter l’isolement psychologique
Bon éclairage des parties communes de nuit
Repos = 48 h consécutives
Suppression des astreintes de nuit
Résidence avec entrée fermée et sécurisée
Réunion régulière du personnel 1 fois par mois
3.2.1.11. Risque routier
Oui Non
Regroupement dans un même secteur ou quartier si plusieurs résidences
Desserte par des transports en commun
3.2.1.12. Risque bruit
Oui Non
Outillage bruit = 80 dB
Privilégier les appareils peu bruyants (électroportatifs, tondeuses)
3.2.1.13. Autres risques
Oui Non
Vérification périodique des ascenseurs par une société spécualisée
Mise aux normes des ascenseurs

3.2.2. Nature et efficacité de la protection individuelle

Oui Non
Chaussures de sécurité antidérapantes
Gants cuir jardinage et manipulation des containers
Gants à manchette pour les égouts
Gants de ménage et/ou à usage unique latex ou vinyl
Casques anti-bruit ou bouchons d’oreilles moulés
Visières de débroussaillage
Lunettes de protection
Vêtements de travail fournis par l’employeur
Masques produits chimiques (piscine et phytosanitaire)
Pince pour les déchets médicaux abandonnés et déjections d’animaux
Canne de débouchage vide ordure
Casque antichoc

3.2.3. Fiches de données de sécurité

Oui Non
Demandées
Disponibles
Moins de 3 ans
Fournies au médecin du Travail

3.2.4. Diffusion des consignes de sécurité

Oui Non
Téléphone mobile
Tableau d’affichage
Consignes de sécurité
Surveillance des entreprises sous traitantes
Plan de prévention des intervenants
Affiches plan canicule
Affiches plan H1N1

3.2.5. Etablissement des mesures en cas d'urgence


Oui
Non
Plan d’évacuation des locaux si incendie

Affichage du protocole d'accident d'exposition au sang (AES)

Affichage des numéros d’urgence

3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail

3.3.1. Dispositions essentielles du plan d'activité du médecin du travail concernant l'entreprise (Articles D4624-33 à D4624-36 du Code du Travail)

Oui Non
SM
SMR
Evaluation des risques professionnels

3.3.2. Actions menées dans le cadre d'une convention conclue dans le cadre de l'article 13 (décret n° 88-1178 du 28 décembre 1988)

3.4. Mesures particulières prises dans le cadre d'un contrat de prévention passé en application d'une convention d'objectifs (article L. 422-5 du Code de la Sécurité Sociale)

3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité, moyens, modalités

Oui Non
Formation au métier de gardien polyvalent d’immeuble (CAP)
Habilitation électrique correspondant aux travaux demandés
Formation au risque électrique
Formation à la manipulation des extincteurs
Formation PRAPE (Prévention des Risques liés à l’Activité Physique et à l’Ergonomie)
Conduite à tenir en présence de déchets médicaux abandonnés
Formation à la sécurité (stages incendie)
Consignes d’utilisation des EPI
Formation gestion des conflits

3.6. Mesures concernant les soins et premiers secours

3.6.1. Secourisme

3.6.1.1. Nombre de personnes formées
3.6.1.2. Nature de leur formation
Oui Non
SST
3.6.1.3. Actualisation de leur formation
  • Recyclage des SST : Oui / Non

3.6.2. Personnel infirmier

Oui Non
Pharmacie : présente et contrôlée régulièrement

 

Liste pour une trousse pharmacie :

  • Une boîte de gants en vinyl
  • Compresses stériles en sachets 10/10 cm (2 boîtes) et 20/20 cm (2 boîtes)
  • Ciseaux
  • Antiseptique : Chlorhexidine aqueuse, flacons unidose (5ml) boîte de 10
  • Pansements adhésifs à découper (6 cm de large)
  • Pansements adhésifs individuels
  • Bandes de gaze (5cm de large) : 2
  • Rouleau de sparadrap, type micropore
  • Une pince à écharde
  • Doigtiers à usage unique pour protéger les pansements

4. CONCLUSION

 

AUTEURS :
  • Eric Izaute (médecin du travail), Catherine Smallwood (médecin du travail), Simone Escorihuela (assistante en santé au travail (SIST66) (66)
DATE DE CREATION : Août 2010
DERNIERE MISE A JOUR : Août 2010

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