Fiches de métiers

L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 crée le compte personnel d'activité (CPA) au profit des agents publics des 3 fonctions publiques et leur donnent de nouvelles garanties en matière de sécurité et de santé au travail (voir la fiche FPT)

Le décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 sur la modernisation de la médecine du travail a été publié au JO du 29 décembre 2016. Il est applicable à compter du 1er janvier 2017. Un résumé du décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016 sur le suivi des salariés est sur le site dans l'espace fiche des métiers. Il remplace les informations du point 8.1 des fiches qui est devenu obsolète

Le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux sur les champs électromagnétiques est entré en application le 1er janvier 2017

Les fiches concernant la pénibilité sont sur le site

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

!Thésaurus des fiches de métiers

     

FICHE METIER BOSSONS FUTE N°000

ROME  CITP-08 : INSEE 

1. INTITULES SYNONYMES OU APPARENTES

Prendre ces intitulés parmi les 3 classifications ci-dessus

2. DEFINITION

3. FORMATION ET QUALIFICATION

Classification française

  • La classification proposée par le ministère ne tient pas compte ds nouvelles qualification LMD. Nous proposons :
  • Les niveaux de qualification exigés pour un emploi
    • Niveau VI : Pas de qualification requise - formation n'allant pas au delà de la scolarité obligatoire (16 ans)
    • Niveau V bis : Formation d'une durée maximale de 1 an après le collège
    • Niveaux de formation V : Formation équivalant au CAP (certificat d'aptitude professionnelle), au BEP (brevet d'études professionnelles) ou au diplôme national du brevet (DNB, et anciennement brevet des collèges ou BEPC)
    • Niveaux de formation IV : Formation équivalant au bac (général, technologique ou professionnel), au brevet de technicien (BT) ou au brevet professionnel
    • Niveaux de formation III : Formation équivalant à un niveau bac+2 : BTS (brevet de technicien supérieur), DUT (diplôme universitaire de technologie) - En fait nous proposons d'indiquer le niveau licence
    • Niveaux de formation II : Formation équivalant à un niveau égal ou supérieur au Bac+3 ( licence, maîtrise, ...) - En fait nous proposons d'indiquer le niveau Master (bac + 5)
    • Niveaux de formation I : bac + 8 doctorat - En fait nous proposons d'indiquer un niveau doctorat
  • Nous proposons d'indiquer la possibilité de validation des acquis de l'expérience (VAE)en se référent au répertoire national des certification professionnelle (RNCP) édité par le commission nationale de la certification professionnelle

Classification internationale

  • Attention la classification internationale type de l'éducation est bâtie à l'inverse de la française. Il faut donc préciser dans les niveaux de qualifications requises à quelle classification on se réfère.
  • Les niveaux
    • Niveau 0 : Education de la petite enfance
    • Niveau 1 : Enseignement primaire
    • Niveau 2 : Premier cycle de l'enseignement secondaire
    • Niveau 3 : Deuxième cycle de l'enseignement secondaire
    • Niveau 4 : Enseignement post secondaire non supérieur
    • Niveau 5 : Enseignement supérieur de cycle court (DUT, BTS)
    • Niveau 6 : Niveau licence ou équivalent
    • Niveau 7 : Niveau master ou équivalent
    • Niveau 8 : niveau doctorat ou équivalent

4. ACTIVITE PRINCIPALE

4.1. LIEUX D'ACTIVITE

  • Structures
    • Secteur public
    • Secteur privé
      • salarié d'un particulier
      • salarié d'un employeur
      • salarié d'une association...
    • Secteur indépendant
      • Commercant
      • Artisan
      • professions libérales
    • statut : gérant majoritaire ou salarié
  • Lieux physiques
    • Chantier
    • Commerce de ville
    • Domicile personnel
    • En clientèle
    • Entreprise tertiaire
    • Entreprises extérieures
    • Entrepôt, hangar
    • Galerie marchande
    • Hôpital, clinique, maison de retraite
    • Laboratoire
    • Magasin spécialisé
    • Marché
    • Milieu aérien
    • Milieu hypobare
    • Milieu hyperbare
    • Milieu marin
    • Mines et carrières
    • Parking
    • Particulier
    • Restaurant
    • Route, autoroute
    • Salon et foire
    • Supermarché ou hypermarché
    • Travail en altitude
    • Usine
    • Voie publique en ville
    • Voies fluviales
  • Secteur géographique
    • Local, départemental, régional, inter-régional, nationale, européen, international

4.2. DESCRIPTION DE L'ACTIVITE

  • Préparation
    • Prospecter : informations, produits, financement, clients, fournisseurs
    • Vérifier les informations sur différents supports...
    • Prendre connaissance, des besoins, (materiaux, personnels, informations,temps ,espace) des devis de la commande
    • Concevoir les projets
    • Choisir les matériaux, les techniques
    • Etablir et diffuser un cahier des charges
    • "Effectuer les tâches administratives : rendez-vous, dossiers, ...."
  • Réalisation : préciser
    • Accueil
    • Activité de secrétariat et d’administration
    • "Effectuer les opérations spécifiques au métier : par exemple : -Examiner et diagnostiquer les maladies ou les lésions …Cuisiner, Préparation commandes, Vente, Service …"
    • Nettoyer les locaux et laver... désinfecter le matériel...
    • Assurer les contrôles techniques   ….
    • Réparer et assurer maintenance
    • Facturer et encaisser
    • Elaborer des nouveaux produits ...
    • Facturer et encaisser
    • Enseignement formation -conduite   …conseils hygiéno-diététiques …

4.3. MACHINES ET OUTILS UTILISES

  • Appareil de levage et de manutention : chariot automoteur à conducteur porté, transpalette manuel, transpalette électrique, diable, roll
  • Appareil de levage, amarrage, préhension : pont roulant, grue
  • Appareil générant des rayonnements : laser, appareils de radiologie, machines à insolation...
  • Appareil sous pression : générateur (pression vapeur), compresseur (pression gaz), outillage, canalisations, soufflette, chaudière
  • Appareil ou ustensile mettant en oeuvre des produits chauds, four, étuve, appareil de cuisson...
  • Appareil ou ustensile mettant en oeuvre des produits caustiques, corrosifs, toxiques
  • Appareillage et installation frigorifique
  • Arme
  • Echafaudage
  • Machine à broyer, concasser, pulvériser, diviser
  • Machine à couper, trancher, dérouler, défibrer (autres que les scies)
  • Machine à cribler , tamiser, séparer
  • Machine à cylindres pour laminer, étirer, planer, imprimer mélanger
  • Machine à effilocher, ouvrir, battre, carder
  • Machine à meuler, poncer, polir
  • Machine à percer, aléser, tourner, fraiser, raboter les métaux
  • Machine à percer, tourner, toupiller, raboter le bois et les matières similaires
  • Machine à presser, à mouler et à injecter
  • Machines à remplir, conditionner, empaqueter, emballer, clouer
  • Machine à riveter, coudre, agrafer, mettre des oeillets
  • Machine de filature, de tissage, de câblerie et d'apprêt
  • Machine et matériel à souder
  • Machine outil portative : scie, perceuse, polisseuse, trancheuse...
  • Machine productrice et transformatrice d'énergie
  • Matériel de nettoyage : aspirateur, balayeuse, autolaveuse, décapeuse, cireuse, ponceuse...
  • Matériel et engin de terrassement et travaux annexes
  • Matériel du bureautique : téléphone, ordinateur, fax, imprimante, scanner...
  • Organe de transmission intérieur ou extérieur aux machines : tuyaux, câbles électriques, connexion informatique...
  • Outil individuel à main : marteau, tenaille, scie
  • Outil mécanique tenu ou guidé à la main, mu ou alimenté électriquement, pneumatique ou à autre commande mécanique
  • Presse mécanique et pilon
  • Véhicules en mouvement : deux roues, voiture, véhicule poids-lourd, tracteur, transport collectif (autobus, autocar, métro, tramway, train, avion, bateau...)

4.4. PRODUITS ET MATERIAUX UTILISES

  • Déchets solides, liquides, gazeux
  • Produits d'entretien
  • Produits d'usinage : huiles, eau sous pression
  • Produits de métallurgie
  • Matériaux du bâtiment et des travaux publics : planches, vis, banches, clous, ciments, liants, graviers, cailloux, sable...
  • Matières premières avec ou sans risque : matière explosive, inflammable, lourdes, encombrantes, radioactives...
  • Rayonnements
  • Solvants
  • Source d'énergie : eau, gaz, électricité, dérivés du pétrole, charbon, bois
  • Tenue de travail, uniforme, avec  EPI obligatoire ou sans: réglementaire (atmosphère contrôlée...), professionnelle (chirurgien, boucher...), sociale (costume cravate)

4.5. PUBLIC ET RELATIONS SOCIALES

  • Travail isolé
  • Travail en équipe
  • Travail en clientèle
  • Contact avec le public
  • Contact avec une catégorie particuliére de personnes : enfants, malades, handicapés, personnes âgées, détenus...
  • Travail expatrié

4.6. EXIGENCES PARTICULIERES

  • Exigences administratives :
    • Etre de nationalité française
    • Avoir un casier judiciaire vierge
    • Avoir le permis de conduire un véhicule à moteur (bateau, engin de chantier, nacelle élévatrice, chariot automoteur …)
    • Avoir la capacité d’utiliser des moyens de manutention mécanisésEtre un animateur Qualité Sécurité Environnement
    • Posséder l’agrément pour la manipulation des fluides frigorigènes
    • Posséder l’autorisation de conduite délivrée par l’employeur conformément à l’arrêté du 2 décembre1998
    • Posséder l’autorisation administrative préfectorale pour l’exercice de la profession
    • Posséder le CACES (Certificat d’Aptitude à la Conduite En Sécurité)
    • Posséder le certificat de braser pour les appareils sous pression (directive 97/23/CE)
    • Posséder l’agrément, l’homologation ou la licence délivrée par un organisme agréé par le ministère de l’industrie
    • Posséder le certificat pour les applicateurs et distributeurs de produits antiparasitaires à usage agricole et produits assimilés
    • Etre titulaire d’un permis B, d’un permis c d’un permis E
    • Etre titulaire d’une carte individuelle de conducteur pour l’utilisation d’un appareil de contrôle numérique
    • Etre titulaire d’une carte de qualification de conducteur, à compter du 10 septembre 2009
    • Etre titulaire d’une attestation de formation initiale minimum obligatoire pour le transport des marchandises (FIMO) ou d’une attestation de formation continue obligatoire de sécurité (FCOS), de moins de 5 ans
    • Etre titulaire d`un certificat de formation de base au transport de matières dangereuses
    • Etre formé à l’utilisation des procédés de soudage couramment utilisés
    • Suivre la formation continue obligatoire de sécurité
    • Posséder l’habilitation pour les travaux électriques (Norme UTE C18-510 cf. décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988) haute et basse tension
    • Posséder l’habilitation pour les travaux électriques basse tension
    • Posséder l’habilitation spécifique pour certains chantiers
    • Posséder les certificats de qualification ERP 1 et IGH 1 visés aux arrêtés du 18 mai 1998 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et du 18 mai 1998 relatif à la qualification du personnel permanent des services de sécurité incendie des immeubles de grande hauteur
    • Posséder le certificat de sauveteur secouriste de travail (SST) visé à la circulaire 150/2003 de la CNAMTS du 2 décembre 2003
    • Posséder le certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe visé au décret n° 91-834 du 30 août 1991 modifié.
  • Exigences ou aptitudes physiques :
    • Avoir une bonne présentation – Etre propre
    • Avoir l’âge requis pour l’exercice de la profession (certaines professions sont interdites aux mineurs, l’âge minimum requis est de 21 ans pour certains autres…sauf dérogations...)
    • Etre reconnu apte aux travaux sous rayonnements (DATR)
    • Etre à jour de ses vaccinations (certaines sont obligatoires et d’autres fortement recommandées)
    • Avoir les capacités médicales pour la conduite d’un véhicule automobile
    • Avoir la capacité d’utiliser des moyens de manutention mécanisés
    • Soulever et/ou déplacer manuellement des charges lourdes (échafaudage, machines…)
    • Pouvoir faire de la petite manutention
    • Monter et descendre des escaliers fréquemment
    • Marcher sur des sols irréguliers
    • Travailler en position assise permanente
    • Travailler en position debout permanente
    • Faire des rondes et des tournées
    • Travailler dans des postures contraignantes et inconfortables : debout,  bras levés, torsion du tronc, flexion du tronc, accroupi, à genoux, sous un véhicule
    • Utiliser une commande au pied
    • Effectuer des gestes précis en vue d’un travail minutieux (peinture...)
    • Effectuer un travail de précision (microsoudure, horlogerie, électronique, aide à la navigation...)
    • Effectuer un travail soigneux (collage, repassage, peinture de coque, vernis, câblage électronique …)
    • Effectuer des gestes répétitifs des membres supérieurs (épaules, coudes, poignets ….): serrer, visser, poncer, boulonner, bêcher, planter, ratisser, couper, balayer, taper à la machine …
    • Effectuer des tâches monotones et répétitives dans un temps limité
    • Avoir une bonne vision de loin/de près
    • Avoir une bonne vision de près. Ne pas porter de lentilles correctrices ou de prothèse oculaire
    • Reconnaître des codes couleurs
    • Percevoir des nuances de couleur (tâches …)
    • Avoir une bonne élocution et une audition suffisante pour répondre au téléphone ou en entretien face à face
    • Savoir observer et écouter des mécanismes en fonctionnement : (ex ? percevoir et analyser la qualité d’un son : réglage des moteurs, des machines...)
    • Travailler devant un écran d’ordinateur (fatigue visuelle, gestes répétitifs, contraintes posturales)
    • Supporter le port d’équipement de protection individuelle : casque, gants, lunettes, masque respiratoire, combinaison de travail, chaussures de sécurité, protection antibruit, dosimètre
    • Supporter de porter une oreillette et un micro
    • Porter une tenue de travail
  • Exigences ou aptitudes psychiques :
    •  Savoir s’adapter à des langues, des habitudes différentes des siennes ,
    •  faire preuve d’imagination, Avoir de l'empathie, une capacité d’écoute, d’attention et de concentration suffisante, ne pas être timide, s'exprimer clairement et simplement, posséder une bonne capacité de reformulation
    • Travailler seul, en équipe,
      • Supporter une supervision permanente, s’intégrer dans une équipe
      • Savoir valoriser les actions et réalisations (des stagiaires, de ses subordonnés, de ses collègues …), avoir le sens de l’autorité et savoir sanctionner justement en fonction de la gravité de la faute
      • Savoir faire preuve de diplomatie, être conciliant, négocier avec la clientèle
      • Avoir le sens du contact,
    • Se repérer dans l’espace
    • Savoir se représenter, un objet, une installation dans l’espace (selon ses trois dimensions et l’évolution en fonction du temps)
    • Avoir des capacités d’analyse, de synthèse
    • Avoir des capacités de :
      • S’adapter à une situation imprévue, avoir la capacité d’anticipation
      • Prendre des initiatives et des décisions rapides
      • S’adapter à la polyvalence
      • Avoir le sens de l’organisation pour encadrer une équipe et faire réaliser le travail
      • Savoir s’organiser pour respecter des délais
    • Savoir gérer son stress
      • Supporter de travailler en milieu stressant (téléphone, sollicitations de dernière minute, gestion de la charge de travail)
      • Être en capacité de gérer le stress de la décision
      • Savoir faire face à une situation conflictuelle
      • Gérer la charge mentale issue de la gestion des problèmes et difficultés d'autrui (internes (collaborateurs...) ou externes ( organismes sociaux et dossiers sociaux des salariés...))
    •  Qualités
      • Faire preuve de probité
      • Faire preuve de rigueur et de méthode
      • Faire preuve de conscience professionnelle
      • Ne pas prendre de produits altérant la vigilance
      • Avoir le sens de la sécurité et de la protection de l’environnement
      • Avoir du sens artistique
      • Etre discret, respecter la confidentialité des lieux surveillés
      • Etre diplomate et respectueux de la personne humaine
      • Respecter et faire respecter les règles de sécurité
      • Respecter et faire respecter les règles d’hygiène et de sécurité alimentaire (application des principes HAPPC…)

4.7. TRAVAILLEURS HANDICAPES

  • Remarques générales : distinguer
    • Handicaps physiques ou psychiques compatibles avec le métier, moyennant si nécessaire des aménagements
    • Handicaps incompatibles avec le métier
  • Handicap auditif :
    • Surdité : elle ne protège pas de l’exposition au bruit et peut aggraver le déficit existant.
  • Handicap visuel :
    • Cécité
    • Fortes myopies
    • Pathologies chroniques évolutives avec atteinte du champ visuel comme la rétinite pigmentaire, les kératites étendues qui ne sont pas des cécités totales
  • Handicap psychique :
    • Autisme
    • Shizophrénie
    • Psychose maniaco-dépressive
    • Troubles obsessionnels compulsifs...
  • Handicap intellectuel :
    • Déficience intellectuelle
    • Trisomie 21, syndrome de l'X fragile...
  • Handicap moteur :
    • Déficience motrice
    • Lésion de la moëllle épinière : paraplégie, tétraplégie
    • Infirmité motrice cérébrale
    • Myopathie
    • Malformation congénitale
    • Poliomyélite
    • Sclérose en plaques...
  • Déficiences viscérales et générales :
    • Epilepsie sévère
    • Cardiopathies, insuffisance cardiaque
    • Insuffisance respiratoire, mucoviscidose
    • Cancers sévères, évolutifs
  • Polyhandicaps

5. ACTIVITES POUVANT ETRE ASSOCIEES

6. DANGERS

  • NB : Ce thésaurus des dangers s'inspire du guide et du questionnaire médecin de l’enquête SUMER 2009 auxquels on pourra se reporter.

6.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Eléments matériels :
    • Accident par chariot automoteur
    • Appareil de levage et de manutention (chariot)
    • Appareil de levage, amarrage, préhension
    • Accident de la circulation
    • Accident par conduite d'engin
    • Accidents par outils dangereux : brulure coupure , traumatisme...
    • Agression
    • Atmosphère contrôlée
    • Bris de verre
    • Chute de la charge
    • Chute de cheval
    • Chute de hauteur
    • Chute de plain-pied
    • Chute avec dénivellation
    • Corps étranger et lésion oculaire (projection de corps étrangers dans les yeux)
    • Electrocution
    • Noyade
    • Risque cutané
    • Risque toxique respiratoire
    • Traumatisme par animal
    • Traumatisme par arme et/ou explosif
    • Traumatisme par chute d'objet : objet en cours de manipulation, objet en cours de transport manuel, objet en mouvement accidentel
    • Traumatisme par machines

6.2. AMBIANCES ET CONTRAINTES PHYSIQUES

Ambiances physiques

  • Nuisances sonores :
    • Bruit > 81 dBA
    • Bruit comportant des chocs, des impulsions
    • Autres bruits gênants
  • Nuisances thermiques :
    • Travail à l’extérieur, exposé  aux intempéries (vent, pluie, neige…), au froid, à la chaleur
    • Travail au froid <5° : imposé par le processus de production, local non ou mal chauffé
    • Travail à la chaleur >30° : imposé par le processus de production (fours…), local non climatisé
    • Travail à l’humidité, imposé par le processus de production (serres, poissonnerie…)
  • Exposition à des rayonnements, radiations :
    • Rayonnements ionisants X, alpha, béta, gamma
    • Rayonnements non ionisants : laser, ultraviolets (UV), infrarouges, micro-ondes, électromagnétiques
  • Intempéries exposition directe ou potentielle ( travail en cabine ou sous hangar)aux conditions météorologiques (chaud, froid, précipitations, vents)Travail en air et espace contrôlé :
    • Salle blanche
    • Locaux climatisés
    • Espace confiné
  • Poussières,  particules, fumées, sciures et suspension organiques, minérales ou métalliques
  • Contraintes visuelles :
    • Travail sur écran
    • Travail de précision en vision de près permanente (contrôle, travail minutieux)
    • Travail sur microscope, travail avec loupe binoculaire
    • Travail avec éclairage artificiel permanent (local aveugle, parking, cave…)
    • Travail à l’obscurité (laboratoire photographique)
    • Travail en surexposition solaire : exposition directe et prolongée dans un environnement réfléchissant
  • Produits sous pressions (eau, huile, air,béton...)
  • Intervenir sur l'électricité
  • Odeurs :
    • Produits chimiques
    • Produits biologiques
  • Travail en milieu hyperbare : exposition régulière à une atmosphère >1.2 atmosphère
  • Travail en altitude
  • Vibrations :
    • Vibrations main-bras : outils portatifs (tronçonneuse, meuleuse, clef à choc, marteau piqueur…), installations fixes (concasseur, table vibrante, presse, malaxeur…)
    • Vibrations transmises au corps entier : conduite d’engin de chantier, d’engin agricole, de chariot automoteur à conducteur porté, de camion poids lourd…

Contraintes biomécaniques

  • Manutention manuelle de charges : tâches manuelles nécessitant un effort physique régulier
  • Gestes répétitifs  : gestes peu variés et itératifs
  • Contraintes posturales et articulaires : travail nécessitant des tensions musculaires du corps
    • Position debout, piétinement, marche
    • Déplacement à pied dans le travail
    • Position à genoux
    • Position fixe de la tête et du cou
    • Maintien de bras en l’air
    • Posture accroupie
    • Posture en torsion
  • Travail en hauteur

6.3. AGENTS CHIMIQUES

  • CLASSIFICATION (d'après SUMER 2009) :
    • Acides :
      • Acide cyanhydrique et dérivés minéraux
      • Acide fluorhydrique et dérivés minéraux
      • Autres acides minéraux : chlorhydrique, sulfurique, nitrique, phosphorique
      • Acides organiques : acétique, formique, maléique, lactique…
    • Bases :
      • Ammoniac et solutions aqueuses
      • Bases fortes : vapeurs de soude, de potasse…
    • Carburants :
      • Essence automobile, fuel, gasoil, diesel, biocarburants
      • GPL
      • Kérosène
    • Composés organiques divers :
      • Aldéhydes : formaldéhyde, glutaraldéhyde, aldéhyde acétique, acroléïne
      • Amines et dérivés : amines aromatiques, amines aliphatiques, amines alicycliques, alcanolamines
      • Dérivés halogénés et/ou nitrés (sauf produits phytosanitaires : hydrocarbures aromatiques halogénés et/ou nitrés, phénols et dérivés halogénés et/ou nitrés, amiante, fibres céramiques réfractaires, autres fibres artificielles (verre, roche, laitier, carbone…)
      • Poussières : fabrication et utilisation de matériaux nanofacturés,farine, poussières de bois (bois bruts, stratifiés, contreplaqués, médium…), silice cristalline, autres poussières minérales (engrais, terres rares…) sauf ciment et fibres
    • Fluides de lubrification et de refroidissement:
    • Fluides aqueux, huiles minérales entières, huiles synthétiques
    • Gaz et fumées :
      • Matières plastiques/caoutchouc : fumées de dégradation thermique des matières plastiques (moulage, soudage, découpe à chaud…), fumées de vulcanisation
      • Métalliques : fumées de soudage d’éléments métalliques
      • Moteurs thermiques : gaz d’échappement diesel, autres gaz d’échappement (essence automobile, GPL…)
      • Procédés de la métallurgie : fumées dégagées par les procédés de la métallurgie et l’électrométallurgie (hauts-fourneaux, fonderie, électrolyse, traitement de surfaces…)
      • Végétaux : fumées dégagées par la combustion de végétaux (paille, bois…)
    • Halogènes :
      • Brome, chlore (à l’exclusion des chlorures et de l’eau de javel), iode, fluor
    • Matières plastiques :
      • Plastifiants : phtalates, autres plastifiants
      • Résines acryliques : acrylamide, acrylates, méthacrylates, cyanoacrylates (y compris dans les colles)
      • Résines aminoplastes et phénoplastes : résines formophénoliques, urée-formol, mélénine-formol
      • Résines époxydiques
      • Résines polyesters insaturés, y compris les composés pré-imprégnés (SMC : Sheet oulding compound, BMC : bulk moulding compound)
      • Résines polyuréthanes : isocyanates monomères (HDI, TDI, MDI…) et prépolymères (présents dans les peintures, colles, utilisés dans la fabrication des mousses)
      • Autres résines : alkydes, cellulosiques, polyofénes
    • Médicaments (usage et fabrication) :
      • Cytostatiques
      • Médicaments allergisants pour les salariés les manipulant
    • Métaux, métalloïdes et dérivés :
      • Métalloïdes : arsenic et dérivés
      • Métaux : acier inoxydable (inox), aluminium, cadmium et dérivés, carbures métalliques frittés, chrome et dérivés sauf inox, cobalt et dérivés, nickel et dérivés sauf inox, oxydes de fer, plomb et dérivés, autres métaux et dérivés (mercure, vanadium, béryllium…)
    • Oxydants :
      • Eau de javel, eau oxygénée, ozone, persulfates de sodium, de potassium et d’ammonium (notamment dans les produits capillaires)
      • Autres oxydants : peroxyde de benzoyle, de méthyléthylcétone…)
    • Pesticides :
      • Fongicides, herbicides, insecticides, autres pesticides ( produits phytosanitaires : stockage, épandage,...)
    • Solvants :
      • Alcools : éthanol, méthanol, autres alcool (butanol, isopropanol…)
      • Cétones : n-méthylpyrrolidone (NMP), autres cétones (acétone, méthylisobutycétone (MIBK)
      • Ethers de glycol : éthers de glycol dérivés de l’éthylène glycol non CMR, éther de glycol dérivés du propylène glycol non CMR, éthers de glycol classés CMR
      • Hydrocarbures pétroliers : benzène (sauf carburants), n-hexane, styrène (sauf résines polyesters), toluène, white-spirit, solvant naphta, autres hydrocarbures pétroliers, essences A, B,…F, G (éther de pétrole)
      • Hydrocarbures chlorés : chlorure de méthylène (syn : dichlorométhane), perchloréthylène (syn : tétrachloroéthylène), trichloréthylène
      • Hydrocarbures terpéniques (d-limonène, essence de thérébenthine…)
      • Solvants divers : diméthylformamide (DMF), diméthylacétamide (DMAC), tétrahydrofurane (THF) (également présent dans les colles PVC), autres solvants acétates d’éthyle, de n-butyle, diméthylsulfoxyde (DMSO)
    • Produits divers :
      • Liants : ciment
      • Produits carbonés : goudrons de houille et dérivés (huiles et brais), bitume et brais de pétrole (y compris les fumées)
      • Tensio-actifs anioniques, cationiques et non anioniques
    • CLASSES DE DANGER DU REGLEMENT CLP :
      • Classes de danger physique :
        • explosibles
        • gaz inflammables
        • aérosols inflammables
        • gaz comburants
        • gaz sous pression
        • liquides inflammables
        • matières solides inflammables
        • substances et mélanges autoréactifs
        • liquides pyrophoriques
        • matières solides pyrophoriques
        • substances et mélanges auto-échauffants
        • substances et mélanges qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables
        • liquides comburants
        • matières solides comburantes
        • peroxydes organiques
        • substances ou mélanges corrosifs pour les métaux
      • Classes de danger pour la santé :
        • toxicité aiguë
        • corrosion cutanée/irritation cutanée
        • lésions oculaires graves/irritation oculaire
        • sensibilisation respiratoire ou cutanée
        • mutagénicité sur les cellules germinales
        • cancérogénicité
        • toxicité pour la reproduction
        • toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition unique
        • toxicité spécifique pour certains organes cibles-exposition répétée
        • danger par aspiration
      • Classes de danger pour l’environnement :
        • dangers pour le milieu aquatique
        • dangereux pour la couche d’ozone
  • PICTOGRAMMES DE DANGER DU REGLEMENT CLP (source : INRS)
  • REGLEMENT CLP : MENTIONS DE DANGER, informations additionnelles sur les dangers, éléments d’étiquetage/informations supplémentaires sur certaines substances et certains mélanges (source : INRS)
  • DUREE D'EXPOSITION :
    • Moins de 2 heures par semaine
    • De 2 à moins de 10 heures par semaine
    • De 10 à moins de 20 heures par semaine
    • 20 heures ou plus par semaine
  • RISQUE CMR :
    • Phrases de risques :
      • Risque cancérogène : R40, R45, R49
      • Risque mutagène : R46
      • Risque pour la reproduction (fertilité, grossesse, allaitement) : R60 à 64
    • Classification du CIRC : groupes I et II
    • Liste d'agents cancérogènes réparés en maladie professionnelle dans le régime général et/ou agricole :
      • Acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux, chromate de zinc : cancer broncho-pulmonaire primitif, cancer des cavités nasales
      • Aldéhyde formique : carcinome du nasopharynx
      • Amiante (poussières : cancer broncho-pulmonaire par inhalation, mésothéliome malin primitif de la plèvre, du péritoine, du péricarde, tumeurs pleurales primitives (autres que mésothéliome)
      • Amines aromatiques et leurs sels : tumeurs de la vessie
      • Arsenic :
        • Arsenic et ses composés minéraux : angiosarcome du foie, dyskératose lenticulaire en disque (maladie de Bowen), épithélioma primitif de la peau
        • Poussières et vapeurs arsenicales : cancer bronchique primitif
        • Poussières et vapeurs arseno-pyrites aurifères : cancer bronchique primitif
      • Benzène : leucémie, hypercytose d'origine myélodysplasique, syndrome myéloprolifératif
      • Bis (chlorométhyle) éther : cancer bronchique primitif
      • Bois (poussières) : carcinome des fosses nasales, de l'ethmoïde et des autres sinus de la face
      • Brais de houille : cancer broncho-pulmonaire primitif, tumeur de la vessie, épithélioma primitif de la peau
      • Chlorure de vinyle monomère : angiosarcome
      • Cobalt (poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage) : cancer bronchique primitif
      • Dérivés suivants du pétrole : extraits aromatiques, huiles minérales utilisées à haute température dans les opérations d'usinage et de traitement des métaux, suies de combustion des produits pétroliers : épithélioma primitif de la peau
      • Fer (travaux effectués au fond dans les mines de fer) : cancer bronchique primitif
      • Goudrons de houille : cancer broncho-pulmonaire primitif, tumeur de la vessie, épithélioma primitif de la peau
      • Hépatite B, hépatite C : carcinome hépato-cellulaire
      • Huiles de houille (comprenant les fractions de distillation dites phénoliques, naphtaléniques, acénaphténiques, anthracéniques et chryséniques) : cancer broncho-pulmonaire primitif, tumeur de la vessie, épithélioma primitif de la peau
      • Nickel (opérations de grillage de mattes de nickel) : cancer primitif de l'ethmoïde et des sinus de la face, cancer bronchique primitif
      • N-méthyl N'nitro N-nitrosoguanidine : glioblastome
      • N-éthyl N'nitro N-nitrosoguanidine : glioblastome
      • N-méthyl N-nitrosourée : glioblastome
      • N-éthyl N-nitrosourée : glioblastome
      • N-Nitroso-dibutylamine et ses sels : tumeur de la vessie
      • Radiations ionisantes : leucémie, sarcome osseux, cancer broncho-pulmonaire par inhalation
      • Silice cristalline (poussières minérales) : cancer bronchique primitif
      • Suies de combustion du charbon : cancer broncho-pulmonaire primitif, tumeur de la vessie, épithélioma primitif de la peau
    • Autres agents cancérogènes :
      • Fumée de tabac

6.4. AGENTS BIOLOGIQUES

  • NATURE DES AGENTS BIOLOGIQUES : bactéries, virus, parasites, champignons, prions
  • CLASSEMENT DES AGENTS BIOLOGIQUES SELON L'IMPORTANCE DU RISQUE D'INFECTION :
    • Le groupe 1 comprend les agents biologiques non susceptibles de provoquer une maladie chez l'homme.
    • Le groupe 2 comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est peu probable ; il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces.
    • Le groupe 3 comprend les agents biologiques pouvant provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger sérieux pour les travailleurs ; leur propagation dans la collectivité est possible, mais il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficaces.
    • Le groupe 4 comprend les agents biologiques qui provoquent des maladies graves chez l'homme et constituent un danger sérieux pour les travailleurs ; le risque de leur propagation dans la collectivité est élevé ; il n'existe généralement ni prophylaxie ni traitement efficace.
  • AGENTS BIOLOGIQUES MIS EN OEUVRE DANS LE PROCESSUS DE TRAVAIL (laboratoire de recherche…)
  • AGENTS BIOLOGIQUES PRESENTS EN RAISON DE L'ACTIVITE (hôpital…)
  • Travail au contact d’un réservoir humain :
    • Activités concernées :
      • Milieu de soins
      • Milieu médico-social et social
      • Activités funéraires, activités en milieu pénitentiaire
      • Services à la personne
      • Coiffure, soins esthétiques, thalassothérapie, manucure-pédicure
      • Laboratoire de recherche et de production
    • Types de tâches :
      • Soins d’hygiène, nursing et assistance à la personne
      • Soins médicalisés invasifs ou non invasifs
      • Gestes techniques en laboratoire d’analyse médicale, d’anatomopathologie et de recherche
      • Maintenance, ménage en milieu de soins
    • Modes d’expositions potentielles :
      • Contamination respiratoire
      • Exposition à des liquides et tissus biologiques (y compris risque d’AES)
      • Contacts rapprochés et fréquents avec la personne
  • Travail au contact d’un réservoir animal :
  • Activités concernées :
    • Elevage agricole
    • Travail auprès d’animaux de compagnie (élevage, vente, soins, services)
    • Travail exposant à des animaux sauvages
    • Abattoirs, équarissage
    • Services à la personne
    • Laboratoires d’analyse vétérinaire, de recherche
    • Fourrière
    • Tannage
    • Maintenance, ménage en milieu de soins
  • Modes d’expositions potentielles :
    • Contact direct avec l’animal
    • Morsure, griffure, blessure, piqûres (guêpe,taon,tique...)
    • Gestes invasifs
    • Exposition aux déjections
    • Exposition aux liquides ou tissus biologiques
  • Autres conditions d’exposition potentielle :
    • Activités au contact d’un environnement potentiellement contaminé
      • Collecte et traitement des déchets
      • Station d’épuration
      • Egouts, fosses septiques
      • Activités au contact de l’eau douce
      • Nettoyage, propreté
      • Maintenance de climatisation, tours aéro-réfrigérantes
      • Exposition aux poussières animales (cuir, laine, plumes, duvet…)
      • Expostion aux poussières végétales (bois, coton, sisal, compost, toube, céréales…)
    • Secteur agro-alimentaire
      • Industrie agro-alimentaire
      • Laboratoire agro-alimentaire
      • Artisanat ou commerce de bouche
      • Restauration
    • Mission en milieu tropical

6.5. CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES

  • Caractéristiques du temps de travail :
    • Grande amplitude horaire >12 h
    • Travail de nuit
    • Travail posté en 2X8, en 3X8, en 4X8 ...
    • Travail le week-end
    • Travail le dimanche et les jours fériés
    • Horaires variables, écarts d'horaires importants
    • Périodes de travail avec Interruption d’au moins trois heures
    • Coucher hors du domicile, déplacements à l'étranger ...
    • Astreintes
  • Rythme de travail :
    • Imposé par le déplacement d’une pièce, d’un produit, par le travail d’un collègue
    • Normes, délais de production à respecter, sans possibilité pour la personne d'interrompre facilement sa tâche
    • Dans l'urgence
    • Contrôle de la hiérarchie, suivi informatique
    • Nécessité de se faire remplacer pour interrompre le travail momentanément
    • Travail interrompus ou au contraire ne pas pouvoir l'interrompre
    • Polyvalence des tâches, rotation entre les postes
    • Nécessité d’emporter du travail à domicile en raison de la charge de travail
    • Autonomie dans le travail
  • Travail isolé : personne travaillant seule et qui ne peut alerter de vive voix ou recevoir des secours rapidement
  • Collectif de travail :
    • Soutien ou non des collègues, de la hiérarchie en cas de difficultés à faire le travail
    • Moyens matériels suffisants, formation suffisante et adaptée
    • Responsabilité de salariés sous ses ordres
  • Contact avec le public :
    • Clients, personnes difficultés sociales, non francophones, agressives, familles, enfants, handicapés
    • Contact de vive voix, contact téléphonique
    • risque d'agressions verbales physiques
  • Manipuler des devises argents liqudes (risque vol, agression...)
  • Normes et évaluations :
    • Erreurs ayant des conséquences graves pou la qualité du produit ou du service
    • Erreurs ayant des conséquences dangereuses pour la sécurité du salarié et pour autrui (poste de sécurité)
  • Obligation d’atteindre des objectifs chiffrés, précis
  • Charge affective
    • Contact avec la souffrance
    • Implication personnelle
  • Charge relationnelle
    • Travail isolé
    • Contact physique avec le public
    • Contact téléphonique avec le public
    • Risque d'agression verbale (usager, patient, voyageur, client)
    • Risque d'agression physique
    • Relation avec la hiérarchie
    • Relation avec les collègues
  • Charge cognitive
    • Conduite de véhicule
    • Surveillance de machines
    • Surveillance de personnes
    • Simultanéité des tâches
    • Sur ou sous qualification
    • Gravité des erreurs pour la sécurité personnelle (physique ou professionnelle), pour la sécurité des autres personnes, pour la qualité du service ou du produit, pour les finances de l'entreprise

7. RISQUES POUR LA SANTE

7.1.  MALADIES PROFESSIONNELLES

7.1.1. REGIME GENERAL

7.1.2. REGIME AGRICOLE

7.2. AUTRES MALADIES LIEES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE

  • Maladies à caractère professionnel
  • Autres maladies non prises en charge comme maladies professionnelles

8. SURVEILLANCE MEDICALE

  • L’exercice de la profession  peut nécessiter une surveillance médicale renforcée (SMR) (Art R 4624-18 et 19)
  • pour les motifs suivants :
    • travailleurs âgés de moins de dix-huit ans, femmes enceintes, travailleurs handicapés
    • exposition à l'amiante, aux rayonnements ionisants, au plomb dans les conditions prévues à l'article R 4412-160 du code du travail, au risque hyperbare, au bruit dans les conditions prévues à l'article R 4442-2 du code du travail, aux agents biologiques des groupes 3 et 4, aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction de catégories 1 et 2
  • Cette surveillance médicale renforcée comprend une médicale obligatoire avant l'embauche et au moins un ou des examens de nature médicale selon une périodicité n'excédant pas 24 mois.
  • Une surveillance plus rapprochée est prévue
    • pour les travailleurs de nuit, tous les 6 mois bien que non SMR
    • pour les travailleurs exposés aux radiations ionisantes de catégorie A, tous les ans
  • Surveillance médicale en raport avec la législation en cours R4624-10 et suivant

8.1. VISITE MEDICALE

  • Voir Réglementation des examens médicaux.
  • Réglementation :
    • Visite d’embauche en précisant le cas échéant préalable à l’affectation
    • Visites périodiques
  • Contenu de la visite :
    • Recherche de pathologies professionnelles...

8.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Voir Réglementation des examens complémentaires.
  • Examens réglementaires :
    • Bruit : audiogramme
    • Plomb : plombémie
    • Substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie : examen cytologique urinaire, recherche d’hématurie microscopiqu
    • Travail sur écran : acuité visuelle, phories, vision stéréoscopique, vision des couleurs
  • Examens pour la détermination de l’aptitude
  • Examens de biométrologie
  • Examens conseillés

8.3. VACCINATIONS

  • Voir la fiche Agents biologiques.
  • Distinguer les vaccinations réglementaires et les vaccinations conseillées (tétanos pour les ouvriers, vaccinations internationales pour les travailleurs expatriés)
  • Choléra
  • Diphtérie
  • Encéphalite à tiques
  • Fièvre jaune
  • Grippe
  • Haemophilus influenzae de type B
  • Hépatite A
  • Hépatite B
  • Leptospirose
  • Méningite C
  • Oreillons
  • Pneumocoque
  • Poliomyélite
  • Rage
  • Rougeole
  • Rubéole
  • Tétanos
  • Tuberculose
  • Typhoïde
  • Varicelle

8.4. SUIVI POST PROFESSIONNEL

Voir la fiche Agents cancérogènes

  • Modalités de la surveillance fixées par décret :
    • Amiante
    • Amines aromatiques
    • Arsenic et dérivés
    • Bis-chlorométhyléther
    • Benzène
    • Chlorure de vinyle monomère (C.V.M.)
    • Chrome
    • Poussières de bois
    • Rayonnements ionisants
    • Huiles minérales dérivées du pétrole
    • Oxydes de fer (dans les mines)
    • Nickel
    • Nitrosoguanidines
  • Modalités non fixées par décret : autres agents cancérogènes (silice...)

8.5. DOSSIER MEDICAL

La durée de conservation du dossier médical varie selon la nature des expositions :

  • Agents cancérogènes ; au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition.
  • Bruit : au moins 15 ans après la fin de la période d'exposition.
  • Agents biologiques : au moins 10 ans à compter de la cessation de l'exposition ; toutefois, lorsque des agents biologiques sont susceptibles de provoquer des maladies présentant une longue période d'incubation, le dossier pourra être conservé jusqu'à 50 ans.
  • Aucune exposition particulière : pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical mais la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel.

9. NUISANCES POUR L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR

  • Pollution : air, eau, sol
  • Accidents, incendie, explosion
  • Autres

10. ACTIONS PREVENTIVES

10.1. INDICATEURS D'AMBIANCE ET METROLOGIE

  • Agents biologiques ou toxines dans l’air, sur les surfaces ou dans les fluides :
    • Métrologie des bioaérosols (particules d'origine microbienne, animale ou végétale)
    • Prélèvements de surface (industrie agroalimentaire, hôpitaux)
    • Surveillance microbiologique des aliments (industrie agroalimentaire)
    • Flore contaminant des fluides (huiles de coupe...)
  • Agents chimiques : prélèvements d'atmosphère et analyses des vapeurs, gaz, poussières ; voir VLEP (article R4412-149 du code du travail)
  • Ambiance thermique (température, hygrométrie) : mesurages à l'aide d'un thermomètre, d'un thermohygromètre...
  • Bruit :
    • Mesurage du niveau d'exposition au bruit à l'aide d'un sonomètre et/ou d'un exposimètre
    • Valeurs limites d'exposition :
      • niveau d'exposition quotidienne au bruit de 85 db(A)
      • ou niveau de pression acoustique de crête de 120 dB(C)
  • Eclairage : mesurages effectués à l'aide d'un luxmètre, d'un luminancemètre...
  • Ergonomie de l'aménagement du bureau de travail : dimensions, implantation de l'écran...
  • Ergonomie du poste de travail
  • Manutention : analyse de la manutention manuelle au poste de travail
  • Mesurage de dimensions au poste de travail
  • Mesurage de force : dynamomètre
  • Mesure de la charge physique au poste de travail : cardiofréquencemètre...
  • Poussières de bois : prélèvements d'atmosphère ;  VLEP 1 mg/m3 sur 8 heures
  • Ventilation : contrôle de l'efficacité
  • Vibrations transmises aux bras et aux mains :
    • Mesures de vibrations transmises aux bras et aux mains
    • Valeur limite d'exposition journalière rapportée à une période de référence de 8 heures : 5 m/s2 pour les vibrations transmises aux mains et aux bras
  • Vibrations transmises au corps entier :
    • Mesures de vibrations transmises au corps entier
    • Valeur limite d'exposition journalière rapportée à une période de référence de 8 heures : 1,15 m/s2 pour les vibrations transmises à l'ensemble du corps

10.2. PREVENTION COLLECTIVE

  • Organisation du travail
    • Ergonomie de l'organisation du travail
    • Protections contre les chutes : garde-corps, filets
    • Plan de circulation
    • Plan de prévention (plan de circulation, approvisionnement, stockage, protections techniques et formation)
    • Respect de la législation sur le port de charge
    • Respect de la législation sur les horaires de travail
    • Service anti hold-up
  • Organisation matérielle des locaux
    • Accessibilité sécurisée aux ouvrages et matériel
    • Aménagement du local phytosanitaire et de l'aire de préparation
    • Aménagement des salles de traite
    • Aménagement des sites de chargement
    • Aspiration des fumées
    • Aspiration des poussières
    • Automatisation des chaînes de production
    • Balisage des voies et zones de circulation
    • Insonorisation des machines et/ou des locaux
    • Machines insonorisées
    • Manipulation sous hotte
    • Mise en conformité des machines dangereuses
    • Plan de réduction du bruit : isolation des machines bruyantes, insonorisation de l'atelier
    • Sol antidérapant
    • Stockage rationnel des produits
    • Travail en enceinte close spécialement conçue (sablage, peinture...)
    • Ventilation efficace des locaux
  • Ergonomie du poste de travail
    • Aménagement locaux contre bruit, humidité, chaleur , froid , pollutions spécifiques, incendies, éblouissement, rayonnements, odeurs, intempéries ...suivant l'analyse des risques
    • Aide mécanique à la manutention
    • Aménagement du siège du véhicule adapté à la conduite prolongée
    • Ecran protecteur
    • Machines outils portatives équipées de dispositifs antivibratoires
    • Ponceuse avec aspiration incorporée
    • Stabilisation de l'ouvrage ou du matériel
    • Taille à l'humide
    • Véhicules adaptés et régulièrement contrôlés
  • Hygiène et sécurité
    • Douches de sécurité, rince-oeil
    • Gestion du risque explosion
    • Gestion du risque incendie
    • gestion d urisque de vol , agression...
    • Installations sanitaires à proximité de l'atelier (WC, lavabo, douches)
    • Nettoyage avec un matériel adapté (suppression des soufflettes)
    • Organisation des secours
    • Vérification périodique des installations électriques et des équipements
    • Vestiaires avec armoires à deux compartiments
  • Gestion des déchets
    • Collecteurs d'aiguilles
    • Elimination spécifique des déchets

10.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Casque avec jugulaire
  • Chaussures/bottes de sécurité, antidérapantes, anti perforantes
  • Gants anti-coupures, anti vibratiles, de manutention, contre les produits chimiques, contre le froid, contre le risque biologique, contre le risque nucléaire
  • Genouillères
  • Gilet de protection
  • Guêtres
  • Harnais de sécurité
  • Lunettes anti-UV
  • Lunettes de protection
  • Manchettes étanches
  • Masque filtrant
  • Masque antipoussières
  • Pantalon anti-coupures
  • Protection cutanée – crème barrière
  • Protections respiratoires
  • Protections auditives
  • Protection intégrale
  • Tablier de protection
  • Vêtements de travail

10.4. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • Connaissance de la procédure pour les accidents d'exposition au sang (AES)
  • Formation PRAP (Prévention des Risques liés à l'Activité Physique)
  • Information sur les risques des agents biologiques
  • Formation à la manipulation des animaux
  • Formation et  information sur le bruit
  • Formation à la conduite des engins de chantier (CACES)
  • Formation à la conduite des équipements de levage (chariots automoteurs...) (CACES)
  • Formation à la mise en œuvre et  à l'utilisation des équipements de protection individuelle (EPI)
  • Formation à l'hygiène et à la sécurité alimentaire
  • Formation et sensibilisation à l'hygiène corporellle
  • Formation et sensibilisation à l'hygiène des locaux
  • Sensibilisation à l'hygiène de vie (alcool, tabac, drogues, médicaments alérant la vigilance, alimentation, sport, sommeil)
  • Formation à la sécurité incendie
  • Formation au management et à l’organisation du travail
  • Formation au poste de travail
  • Formation à la radioprotection
  • Formation et information sur le risque chimique
  • Formation et sensibilisation au risque électrique
  • Sensibilisation au risque routier
  • Formation de sauveteur secouriste du travail (SST)
  • Formation à la sécurité
  • Formation à la gestion du stress
  • Formation et information sur le travail en hauteur

11. REGLEMENTATION

11.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

11.2. RECOMMANDATIONS

RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

RECOMMANDATIONS DEL'OIT

11.3. NORMES

NORMES (AFNOR)

NORMES INTERNATIONALES DU TRAVAIL (OIT)

11.4. CONVENTIONS COLLECTIVES

12. BIBLIOGRAPHIE

13. ADRESSES UTILES

REDACTION

  • AUTEUR : , Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95), Pierrette Trilhe (médecin du travail) (CMIE) (75)
  • DATE DE CREATION : Mai 2004
  • RELECTEURS :
  • DERNIERE MISE A JOUR : juillet 2015

 

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

ANNEXE 1 : Nomenclature des niveaux de formation (1969)

(approuvée par décision du groupe permanent de la formation professionnelle et de la promotion sociale, le 21 mars 1969)

NIVEAU DEFINITION INDICATIONS
V Personnel occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du brevet d'études professionnelles (BEP) ou du certificat d'aptitude professionnelle (CAP), et par assimilation, du certificat de formation professionnelle des adultes (CFPA) du premier degré. Ce niveau correspond à une qualification complète pour l'exercice d'une activité bien déterminée avec la capacité d'utiliser les instruments et les techniques qui s'y rapportent. Cette activité concerne principalement un travail d'exécution qui peut être autonome dans la limite des techniques qui y sont afférentes.
IV Personnel occupant des emplois de maîtrise ou d'ouvrier hautement qualifié et pouvant attester d'un niveau de formation équivalent à celui du brevet professionnel (BP), du brevet de technicien (BT), du baccalauréat professionnel ou du baccalauréat technologique. Une qualification de niveau IV implique davantage de connaissances théoriques que le niveau précédent. Cette activité concerne principalement un travail technique qui peut être exécuté de façon autonome et/ou comporter des responsabilités d'encadrement (maîtrise) et de coordination.
III Personnel occupant des emplois qui exigent normalement des formations du niveau du diplôme des Instituts Universitaires de Technologie (DUT) ou du brevet de technicien supérieur (BTS) ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur. La qualification de niveau III correspond à des connaissances et des capacités de niveau supérieur sans toutefois comporter la maîtrise des fondements scientifiques des domaines concernés. Les capacités et connaissances requises permettent d'assurer de façon autonome ou indépendante des responsabilités de conception et/ou d'encadrement et/ou de gestion.
II Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation d'un niveau comparable à celui de la licence ou de la maîtrise. A ce niveau, l'exercice d'une activité professionnelle salariée ou indépendante implique la maîtrise des fondements scientifiques de la profession, conduisant généralement à l'autonomie dans l'exercice de cette activité.
I Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau supérieur à celui de la maîtrise. En plus d'une connaissance affirmée des fondements scientifiques d'une activité professionnelle, une qualification de niveau I nécessite la maîtrise de processus de conception ou de recherche.

ANNEXE 1 bis : Nomenclature des niveaux de formation (1967)

(définie par la circulaire interministérielle n°11-67-300 du 11 juillet 1967. B.O. n°29 du 20 juillet 1967)

Niveaux Définitions Ancien classement
Niveaux correspondants de la circulaire du 22.12.1959
I et II Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation de niveau égal ou supérieur à celui des écoles d'ingénieurs ou de la licence. V
III Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation du niveau du brevet de technicien supérieur, du diplôme des instituts universitaires de technologie, ou de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur (deux ans de scolarité après le baccalauréat). V
IV IV a - Personnel occupant des emplois exigeant normalement une formation du niveau du baccalauréat, du brevet de technicien (BT), du brevet supérieur d'enseignement commercial (BSEC) (trois ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré). Provisoirement, formation du niveau du brevet d'enseignement industriel (BEI), et du brevet d'enseignement commercial (BEC). IV
IV IV b - Personnel occupant un emploi de maîtrise ou titulaire du brevet professionnel ou du brevet de maîtrise (deux ans de formation au moins et de pratique professionnelle après l'acquisition d'une formation de niveau V). III
IV IV c - Cycle préparatoire (en promotion sociale) à l'entrée dans un cycle d'études supérieures ou techniques supérieures. IV bis
V Personnel occupant des emplois exigeant normalement un niveau de formation équivalent à celui du brevet d'études professionnelles (BEP) (deux ans de scolarité au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré) et du certificat d'aptitude professionnelle (CAP). Provisoirement, formation du niveau du brevet d'études de premier cycle (BEPC). II
V bis Personnel occupant des emplois supposant une formation spécialisée d'une durée maximum d'un an au-delà du premier cycle de l'enseignement du second degré, du niveau du certificat de formation professionnelle. I
VI Personnel occupant des emplois n'exigeant pas une formation allant au-delà de la scolarité obligatoire. I

 

ANNEXE 2 : Classification de la CNAM concernant les outils et équipements utilisés pour les déclarations d'accidents du travail

  • Véhicules en mouvement : voiture, poids-lourd, tracteurs, transport collectif
  • Appareil de levage et de manutention
  • Appareil de levage, amarrage, préhension
  • Machine productrice et transformatrice d'énergie
  • Organe de transmission (intérieur ou extérieurs aux machines)
  • Machine à broyer, concasser, pulvériser, diviser
  • Machine à cribler, tamiser, séparer
  • Presse mécanique et pilon
  • Machine à presser, à mouler et à injecter
  • Machine à cylindres pour laminer, étirer, planer, imprimer mélanger
  • Machine à couper, trancher, dérouler, défibrer (autres que les scies)
  • Scies
  • Machine à percer, aléser, tourner, fraiser, raboter les métaux
  • Machine à percer, tourner, toupiller, raboter le bois et les matières similaires
  • Machine à meuler, poncer, polir
  • Machine et matériel à souder
  • Machine à riveter, coudre, agrafer, mettre des oeillets
  • Machines à remplir, conditionner, empaqueter, emballer, clouer
  • Machine à effilocher, ouvrir, battre, carder
  • Machine de filature, de tissage, de câblerie et d'apprêt
  • Matériel et engin de terrassement et travaux annexes
  • Autre machine : En clair
  • Arme
  • Outil mécanique tenu ou guidé à la main (mu ou alimenté électriquement, pneumatique ou à autre commande mécanique)
  • Outil individuel à main
  • Appareil à pression
  • Appareil ou ustensile mettant en oeuvre des produits chauds, four, étuve, appareil de cuisson, etc...
  • Appareillage et installation frigorifique
  • Appareil ou ustensiles mettant en oeuvre des produits caustiques, corrosifs, toxiques
  • Matériel du bureautique (téléphone, ordinateur, fax, imprimante...)

ANNEXE III : Classification de la CNAM concernant les accidents du travail

Accident de travail : élément matériel

  • Accident par chariot automoteur
  • Appareil de levage et de manutention (chariot)
  • Appareil de levage, amarrage, préhension
  • Accident de la circulation
  • Accident par conduite d'engin
  • Agression
  • Atmosphère contrôlée
  • Bris de verre
  • Chute de la charge
  • Chute de cheval
  • Chute de hauteur
  • Chute de plain-pied
  • Chute avec dénivellation
  • Corps étranger et lésion oculaire (projection de corps étrangers dans les yeux)
  • Risque cutané
  • Risque toxique respiratoire
  • Traumatisme par animal
  • Traumatisme par arme et/ou explosif
  • Traumatisme par chute d'objet
    • Objet en cours de manipulation
    • Objet en cours de transport manuel
    • Objet en mouvement accidentel
  • Traumatisme par machines

Accident de travail : nature des lésions

  • Amputation
  • Brûlure, brûlure par caustique, brûlure thermique
  • Contusion
  • Ecrasement
  • Electrocution
  • Entorse
  • Fracture
  • Fêlure
  • Gerçures
  • Intoxication au CO2
  • Intoxication au SO2
  • Lumbago
  • Luxation
  • Noyade
  • Piqûre d'insectes
  • Piqûre de végétaux
  • Piqûre de serpent
  • Piqûre septique
  • Plaie
  • Plaie par outils

Accident de travail : siège de la lésion

  • Tête (yeux exceptés)
  • Yeux
  • Membre supérieur (mains exceptées)
  • Main
  • Tronc
  • Membre inférieur (pieds exceptés)
  • Pied
  • Localisations multiples
  • Sièges internes

 

 

 

Vous n'avez pas le droit de poster des commentaires (Vous devez vous connecter).