FICHE METIER BOSSONS FUTE N°295
1. INTITULES SYNONYMES OU APPARENTES
- Dentiste, docteur en chirurgie dentaire, odontologiste.
2. DEFINITION
- On appelle chirurgien dentiste toute personne titulaire des diplômes ou titres nécessaires, requis par la législation en vigueur, qui soigne les dents, la bouche et les maxillaires, effectue des interventions chirurgicales comme les extractions de dents et donne des conseils d’hygiène bucco–dentaire aux patients.
3. FORMATION - QUALIFICATION
- Le métier est accessible à partir de formations de niveau I, obligatoirement sanctionnées par le diplôme d’Etat de docteur en chirurgie dentaire, qui se prépare en 6 ans dans les unités de formation et de recherche médicales.
- L'étudiant doit s'inscrire en première année de médecine et choisit, après le concours de fin d'année les études dentaires ou les études médicales.
- En principe, tout bachelier ou titulaire d’un diplôme équivalent peut s’inscrire au concours d’admission ; en réalité le bac scientifique est plus adapté.
- Pour pouvoir exercer ce métier, l’inscription au Conseil de l’Ordre national des chirurgiens dentistes est obligatoire.
- Les titulaires du diplôme d’Etat de docteur en chirurgie dentaire ont la possibilité de se spécialiser en orthodontie, pédodontie, narcodontie, radiologie dentaire.
- Les chirurgiens dentistes peuvent aussi avoir accès à des mastères proposés par des grandes écoles de commerce.
4. ACTIVITE PRINCIPALE
4.1. LIEUX D'ACTIVITE
- Cabinet de groupe
- Cabinet individuel
- Hôpitaux
- Centres de soins (dispensaires, centres mutualistes...)
- Service de santé des armées
- Sécurité Sociale
4.2. DESCRIPTION DE L'ACTIVITE
- Soigner les maladies de la bouche, des dents, des maxillaires et des gencives (caries, granulomes, abcès dentaires...) :
- Etablir des diagnostics dentaires
- Effectuer des radiographies pour établir le diagnostic
- Détartrer les dents
- Dévitaliser les dents
- Obturer les dents
- Réaliser des interventions chirurgicales (extractions des dents, petite chirurgie de la bouche...)
- Faire des moulages de la bouche du patient
- Poser et adapter des prothèses dentaires totales ou partielles (bridges, couronnes, dents sur pivot)
- Prescrire des traitements (antibiotiques, anti-inflammatoires...) ou des séances d’orthophoniste
- Donner des conseils d’hygiène bucco – dentaire, d’hygiène alimentaire, de correction dentaire aux patients
- Assurer ses gardes et astreintes
4.3. MACHINES ET OUTILS UTILISES
- Appareils utilisés pour la stérilisation (autoclave à vapeur d’eau, poupinel, chemiclave...)
- Instruments rotatifs (contre angle, pièces à main, turbines)
- Instruments pour examen (sondes droites – à tiges coudées ou contre – coudées, précelles, miroirs)
- Instruments pour le travail des tissus durs (ciseaux, excavateurs)
- Instruments pour le détartrage
- Instruments pour obturations (fouloirs, brunissoirs, fraises, spatule de bouche)
- Instruments de chirurgie (seringues, daviers, ouvre – bouche, bistouris, curettes...)
- Appareils de radiographie
- Instruments accessoires (pompe à salive, sonde aspiration chirurgicale, digue, porte – amalgame, matrices en inox, arrache - couronne, plaque de verre, spatule à malaxer...)
- Escabeau
- Ordinateur, téléphone
4.4. PRODUITS ET MATERIAUX UTILISES
- Matériaux d’obturation : amalgames, adhésifs, métaux lourds
- Produits techniques (ciments, alginates, plâtre, résines méthacryliques...)
- Produits thérapeutiques (anesthésiques, antiseptiques, antibiotiques...)
- Produits pour la stérilisation des instruments (aldéhydes – interdite depuis 2007)
- Produits pour le nettoyage et la désinfection des surfaces de travail lorsque le travail n’est pas fait par les assistantes dentaires
- Produits pour le nettoyage et la désinfection des mains (savon, antiseptique, solution hydro-alcoolique)
4.5. PUBLIC ET RELATIONS SOCIALES
- Patients
- Assistantes dentaires
- Prothésistes dentaires
- Fournisseurs
- Personnel administratif du cabinet dentaire
- Organismes de contrôle
- Stagiaires, élèves
4.6. EXIGENCES PARTICULIERES
- Compétences :
- Posséder des connaissances réglementaires et techniques en matière d’hygiène et de stérilisation
- Connaître les exigences concernant les produits de nettoyage, de pré - désinfection et de désinfection
- Faire preuve d’attention soutenue et continue, de concentration, de précision, d’habileté technique, de patience, de pédagogie
- Posséder une bonne capacité d’écoute
- Avoir des qualités de gestionnaire (notamment les chirurgiens dentistes qui exercent leur activité dans un cabinet libéral)
- Exigences professionnelles :
- Travailler en équipe avec les assistantes dentaires avec les prothésistes dentaires et le personnel du cabinet dentaire
- S’adapter à l’évolution rapide des techniques et de la législation
- Respecter strictement les règles d’hygiène et les normes de sécurité au lieu de travail (gants de protection, matériels stériles...)
- Apporter une grande attention quant aux produits manipulés
- Avoir une bonne résistance physique (le métier est physiquement délicat en raison de la position de travail – moitié debout, moitié assis et bras tendus)
- Respecter le secret professionnel
- Approfondir certains domaines : technologie des matériaux, art dentaire, prothèse dentaire, pédodontie, odontologie conservatrice
4.7. TRAVAILLEURS HANDICAPES
- L’emploi est peu compatible avec les allergies importantes, les maladies chroniques et les cancers, les troubles moteurs des membres supérieurs.
5. ACTIVITES POUVANT ETRE ASSOCIEES
- Tâches administratives concernant la gestion d’une structure (cabinet dentaire) :
- Gestion d’une équipe de salariés : planning, secrétariat, gestion des stocks, recrutement du personnel...
- Gestion financière et comptable : remplir les papiers relatifs à l’administration du cabinet, comptabilité, factures
- Exercer un rôle de contrôle et de prévention (Sécurité Sociale)
- Enseigner dans sa spécialité
- Participer à la formation des stagiaires
- Effectuer des activités de recherche
- Participer aux actions d’épidémiologie
- Réaliser des expertises dentaires
6. DANGERS
- Accidents d’exposition au sang (AES) par piqûre / coupure (aiguille d’anesthésie, aiguille de suture, instruments rotatifs, instruments contondants, lames de bistouris, sondes, curettes, fils et manipulations en orthodontie...) par contact avec du sang / liquide biologique souillé de sang (peau lésée, muqueuses...), par projections oculaires
- Blessures résultant de l’action mécanique d’un équipement ou d’un outil de travail
6.2. AMBIANCES ET CONTRAINTES PHYSIQUES
- Rayonnements ionisants lors de la réalisation des clichés (risque en fonction de la dose absorbée) : leucémie, sarcome
- Rayonnements ultraviolets lors de l’utilisation de générateurs pour la polymérisation des composites
- Vibrations mains / bras
- Ultrasons (produits par certains appareils destinés à nettoyer les instruments)
- Infrarouges
- Travail sur écran
- Eclairage mal adapté des lieux de travail ou trop intense au fauteuil
- Bruit répétitif causé par diverses opérations (aspiration, fraisage, détartrage...) ou divers appareils (compresseur...)
- Bruit lié à l’environnement de la ville
- Contraintes posturales : travail penché en avant, travail debout assis...
- Gestes et mouvements répétitifs
6.3. AGENTS CHIMIQUES
- Les dentistes manipulent de nombreux produits en faible quantité, susceptibles d’être toxiques, corrosifs, nocifs, irritants ou allergisants.
- métaux lourds : nickel, chrome, cobalt
- préparations pour empreintes ou amalgames : plâtres, ciments, méthacrylate de méthyle, silicones, alginates, résines (présence de biphénol)
- antiseptiques : hypochlorites, ammonium quaternaires
- antibiotiques
- anesthésiques
6.4. AGENTS BIOLOGIQUES
- Transmission d'agents infectieux au chirurgien dentiste lors des soins dentaires par :
- contact direct avec du sang , de la salive, du pus, des sécrétions respiratoires
- contact indirect par l’intermédiaire des mains souillées du chirurgien dentiste ou de l’assistante(e), des instruments, du matériel ou des surfaces contaminées
- voie aérienne, directement par voie inter-humaine ou par l’intermédiaire d’aérosols générés par les soins : sang, liquides biologiques, eau du réseau...)
- Conséquences :
- infections respiratoires : maladies virales, tuberculose (par exemple, lorsque le patient tousse)
- kératoconjonctivites virales (contamination oculaire)
- accidents d'exposition au sang : HIV, hépatites B et C
6.5. CONTRAINTES ORGANISATIONNELLES ET RELATIONNELLES
- Tâches multiples et diverses (participation aux soins, gestion des rendez-vous, travail administratif...)
- Fatigue physique et nerveuse
- Agressions / violences verbales et physiques de la clientèle difficile
- Urgences
- Gardes le dimanche et les jours fériés
- Plages horaires importantes
- Heures supplémentaires
7. RISQUES POUR LA SANTE
Risque infectieux :
- Tableau n°40 RG : Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques : Mycobacterium avium/intracellulaire, Mycobacterium kansasii, Mycobacterium xenopi, Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum
- Tableau n°45 RG : Infections d'origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E
- Tableau n°76 RG : Maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile
- Tableau n°80 RG : Kératoconjonctivites virales
Risque chimique :
- Tableau n°2 RG : Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
- Tableau n°31 RG : Maladies professionnelles engendrées par les aminoglycosides, notamment la streptomycine, par la néomycine et ses sels
- Tableau n°37 RG : Affections cutanées professionnelles causées par les oxydes et les sels de nickel
- Tableau n°41 RG : Maladies engendrées par les bétalactamines (notamment pénicillines et leurs sels) et les céphalosporines
- Tableau n°43 RG : Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères. Opérations de désinfection
- Tableau n°43 bis RG : Affections cancéreuses provoquiées par l'aldéhyde formique
- Tableau n°65 RG : Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
- Tableau n°66 RG : Rhinite et asthmes professionnels
- Tableau n°82 RG : Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle
- Tableau n°95 RG : Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)
Risque physique :
- Tableau n°6 RG : Affections provoquées par les rayonnements ionisants
- Tableau n°69 RG : Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes
7.2. AUTRES MALADIES LIEES A L'ACTIVITE PROFESSIONNELLE
- Contamination par des germes banaux
- Lésions cutanées par lavage et désinfection répétés des mains
- Le biphénol, présent dans les résines, est un perturbateur endocrinien
8.1. VISITE MEDICALE
- Viste d'embauche puis visites périodiques conformément à la réglementation
- Les femmes enceintes et allaitantes ne doivent pas être exposées au mercure et ne doivent pas être affectées ou maintenues à des postes de travail comportant un risque d’exposition aux rayonnements ionisants.
- Etat cutané, visuel, veineux et respiratoire à la recherche d’une pathologie notamment allergique ou infectieuse
- Dépistage d’une souffrance psychique
8.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES
- Dosage d'anticorps antiHBs après vaccination contre l'hépatite B pour les personnes vaccinées après l'âge de 25 ans, soumises à l'obligation vaccinale
- Numération formule sanguine (NFS) et numération des plaquettes en cas d'exposition aux rayonnements ionisants
8.3. VACCINATIONS
- Vaccinations obligatoires (chirurgiens dentistes salariés) :
- Diphtérie, tétanos, poliomyélite, hépatite B (article L3111-4 du Code de la santé publique)
- BCG : en cas de travail dans des établissements sociaux ou médico-sociaux prenant en charge des populations pouvant avoir un risque élevé de tuberculose (articles L3112-1, R3112-1, R3112-2, R3112-3, R3112-4 du Code de la santé publique et arrêté du 13 juillet 2004)
- Vaccinations conseillées :
- Rubéole (pour les femmes en âge de procréer), oreillons, rougeole
- Coqueluche
- Grippe
8.4. SUIVI POST PROFESSIONNEL
8.5. DOSSIER MEDICAL
- En cas d'exposition aux agents biologiques, conservation du dossier médical pendant au moins 10 ans après la fin de la période d'exposition.
- En cas d'exposition aux rayonnements ionisants ou aux agents chimiques dangereux, conservation du dossier médical pendant au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition.
- Dans les autres cas, pas de durée réglementaire de conservation du dossier médical mais la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel.
9. NUISANCES POUR L'ENVIRONNEMENT EXTERIEUR
- Pollution possible de l’environnement (eau, air) en cas de non–respect des normes de sécurité (déchets, métaux, notamment le mercure et autres résidus de produits utilisés...)
- Possibilité de transmission d’une pathologie d’un patient à un autre par le matériel
- Risque d’explosion ou d’incendie (compresseur, stérilisateur...)
10. ACTIONS PREVENTIVES
10.1. INDICATEURS D'AMBIANCE ET METROLOGIE
- Etude du poste de travail : éclairage, ergonomie du fauteuil
- Mesure du taux de mercure dans le cabinet dentaire (air ambiant, sortie de tuyaux d'aspiration ...)
10.2. PREVENTION COLLECTIVE
10.2.1.Technique
- Locaux :
- Concevoir des locaux adaptés en surfaces, circuits, équipements, en tenant compte des accidents pouvant se produire dans le cabinet dentaire (prévoir des issues de secours, des consignes d’urgence affichées à l’entrée des salles techniques, des extincteurs facilement accessibles, l’accès possible de personnel d’intervention d’urgence avec leur équipement et leur matériel...)
- Aménager de pièces séparées pour la salle de soins, le local de désinfection des instruments, la zone d’accueil des patients, le local de ménage (la zone de soins doit toujours être individualisée des autres zones : administratives, de traitement de matériel, de stockage de déchets...)
L’idéal serait une salle de stérilisation avec une entrée pour le sale et sortie pour le propre (circuit)
- Réduire le mobilier et les équipements au strict minimum (si possible, mobilier et équipements sur pieds pour faciliter l’hygiène des sols ou, mieux, sur roulettes pour en faciliter le déplacement)
- Réserver un local identifié pour entreposer les déchets préalablement emballés et pour protéger ces déchets contre les intempéries, la chaleur, les animaux
- Aménager un endroit sec (pièce indépendante ou une armoire fermée) pour stocker les emballages contenant les dispositifs stérilisés
- Assurer la ventilation mécanique correcte des locaux (les locaux doivent être aérés plusieurs fois dans la journée ; s'il y a un dispositif de climatisation avec filtrage d'air, il faut respecter les consignes du fabricant pour l'entretien régulier des filtres)
- Proscrire tapis, moquettes, rideaux et tissus muraux dont la décontamination est impossible
- Adapter l’éclairage des locaux à la nature et à la précision du travail (importance de l’éclairage au fauteuil)
- Isoler les fenêtres pour éviter le bruit extérieur
- Aménager une salle de repos, de vestiaires et de toilettes séparés
- Matériaux et produits :
- Substituer les produits dangereux
- Veiller à l’étiquetage des produits utilisés afin de les identifier
- Mettre à la disposition du personnel des produits désinfectants ou détergents – désinfectants qui présentent une activité bactéricide et fongicide et des savons sans colorants et à PH acide
- Récupérer les fiches données de sécurité des produits utilisés dans le but d’évaluer la toxicité des produits et de prendre des mesures de protections éventuelles. A noter que certains produits n’ont pas de FDS (considérés comme médicaments RCP)
- Mettre à la disposition du personnel des dispositifs médicaux à usage unique
- Utiliser les amalgames au mercure en capsules prédosées à usage unique et ouvertes uniquement au moment du mélange
- Condenser l'amalgame de mercure par les moyens classiques (fouloir) et ne pas utiliser de condensateur à ultrasons afin d'éviter la formation d'aérosols
- Stocker les surplus d’amalgames non utilisés sans risque d’émission de mercure
- Remplacer l’amalgame de mercure par des matériaux non - toxiques
- Récupérer les amalgames de mercure secs dans un conteneur adapté, étanche, hermétique non métallique
- Equiper les lieux de travail d’un matériel de premiers secours adapté à la nature des risques et facilement accessible
- Equipements de travail et installations :
- Equiper le cabinet d'un fauteuil de travail permettant une bonne vision de la bouche du patient : extension complète de la tête du patient bien positionnée en dessous des yeux de l'opérateur ; plateau de travail dont l'accès respecte les angles physiologiques (évitant les élévations de bras et les rotations des membres et du tronc ..)
- Sélectionner à l’achat les appareils les moins bruyants (par exemple, privilégier l’utilisation de contre – angles à grande vitesse par rapport aux turbines beaucoup plus bruyantes)
- Créer des plateaux type pour déposer les instruments ou les matériels
- Mettre en place des conteneurs spécifiques, inviolables après fermeture pour les objets piquants et coupants
- Mettre en place des conteneurs spécifiques pour le stockage des déchets mercuriels
- Mettre à la disposition du personnel un équipement pour l’hygiène des mains comportant :
- un lavabo sans trop plein, de préférence isolé des plans de travail
- une distribution d’eau, de préférence à déclenchement indirect (cellule photoélectrique ou commande au pied ou au coude)
- un distributeur de solution hydroalcoolique ou de savon liquide, de préférence avec une recharge entièrement jetable (pompe y compris)
- un distributeur d’essuie-mains à usage unique
- une poubelle (dont l’ouverture est à commande non manuelle)
- Mettre a la disposition du personnel des outils pour diminuer les contraintes musculosquelettiques (par exemple, appuie - coudes mobiles en gel)
- S’assurer de la présence d’extincteurs accessibles, adaptés et vérifiés
- Mettre à la disposition du personnel des moyens de manutention (chariots à roulettes), sièges assis / debout ou réglables en hauteur
10.2.2.Organisationnelle
- Mettre en place des procédures écrites, validées, actualisées visant :
- la radioprotection :procédure en cas d’utilisation appareil radio au fauteuil, envoi régulier des dosimètres au contrôle
- l’utilisation des produits de désinfections
- la conduite à tenir en cas d’accident avec exposition au sang
- les modalités d’entretien des locaux
- le tri des déchets
- le nettoyage du matériel (fréquence, méthode, produits)
- la manipulation de produits et d’instruments souillés, coupants ou tranchants
- Mettre en oeuvre des mesures de protection simples pour empêcher la contamination du personnel et la souillure des vêtements
- Contrôles périodiques
- Faire procéder à la vérification initiale et aux vérifications annuelles des installations électriques par un organisme agréé
- Entretenir et vérifier l’installation de ventilation (celle-ci doit être adaptée à l’activité prévue et doit assurer la salubrité de l’air)
- Prévoir la décontamination régulière du système d'aspiration du fauteuil (tuyau d'aspiration, crachoir...)
- Veiller à ce que le réseau de distribution d’eau fournisse une eau potable et réaliser périodiquement des contrôles bactériologiques
- Vérifier périodiquement les appareils radiographiques
- Vérifier périodiquement l’application des procédures concernant la gestion des déchets
- S’assurer que les mesures concernant la santé, la sécurité du personnel et la protection de l’environnement sont appliquées conformément aux textes en vigueur
- Emploi du temps
- Programmer les interventions lourdes en début de journée
- Favoriser l’ergonomie
- Diviser les longs traitements en plusieurs rendez-vous
- Prévoir des pauses pendant la journée de travail
- Aménager un système adapté pour les gardes de nuit
- Assurer une flexibilité des horaires de travail
- Adapter les horaires de travail en fonction des périodes prévisionnelles de forte activité
- Organiser correctement des plannings permettant un repos compensateur après les astreintes
- gestion des déchets :
- Evacuer les déchets (mercuriels, organiques, chimiques, matériels médicaux à usage unique) en conditionnement et circuits spécifiques
- Trier les déchets dans les conteneurs ou emballages réservés à leur élimination
- Utiliser un sur – emballage ou un conteneur agréé pour le transport des déchets à risques infectieux vers le lieu d’incinération
- Eliminer les résidus d'amalgame contenus dans le séparateur d'amalgame selon une procédure bien définie en fonction du type du séparateur
- Organiser la collecte périodique des déchets par un organisme agréé
- Autre
- Vérifier la conformité des outils et des équipements de travail aux normes en vigueur
- S’assurer que les installations, l’équipement, l’instrumentation sont fonctionnels et adaptés à l’évolution des connaissances scientifiques et des données techniques
- Assurer une hygiène stricte des locaux (l’entretien des sols et des surfaces sera réalisé quotidiennement ou immédiatement en cas de souillure par des fluides biologiques)
- Veiller à la fermeture systématique des tiroirs ou portes pour limiter l’exposition à l’aérobiocontamination de la salle de soins et au manuportage
10.3. PREVENTION INDIVIDUELLE
- Porter des gants à usage unique, des lunettes de protection, des masques, des badges de dosimétrie
- Adopter une tenue de travail spécifique : vêtement de travail à manches courtes (tunique – pantalon ou à défaut blouse longue), ongles courts, absence de bijoux
- Laver et désinfecter les mains avant et après chaque soin et chaque fois que les mains sont souillées
- Manipuler avec précaution tous les instruments utilisés pour éviter toute blessure, piqûre ou coupure
- Eviter de déconditionner les produits utilisés dans leurs contenants d’origine
- Nettoyer puis désinfecter les surfaces souillées par des projections de sang ou de tout autre produit d’origine humaine
- Evacuer les prélèvements biologiques, le linge et les instruments souillés par du sang ou tout autre produit d’origine humaine dans un emballage étanche, fermé
- Réaliser, avant la procédure de stérilisation, les opérations préliminaires : démontage, pré – désinfection, rinçage, nettoyage, conditionnement
- Déposer, après usage, tous les instruments jetables, piquants, coupants ou tranchants dans un conteneur spécifique
- Utiliser une solution hydroalcoolique pour la désinfection des mains
- Changer la tenue de travail en cas de souillure
- Changer les gants entre deux patients, dès que le gant est abîmé ou quand le soin est interrompu
- Vérifier que le matériel a subi les procédures de stérilisation avant d’être réutilisé
- Respecter les recommandations des fournisseurs de produits
- Respecter les règles de base :
- ne pas re-capuchonner les aiguilles d’anesthésie
- utiliser des instruments à usage unique
- faire une désinfection du site opératoire et de la périphérie buccale
- pré-désinfecter et nettoyer les instruments sans contact manuel
- utiliser une instrumentation chirurgicale stérile
- nettoyer, conditionner et stériliser les instruments rotatifs utilisés après chaque patient, en respectant les consignes des fabricants
- stériliser les gants pour les procédures chirurgicales
- éviter de mettre le mercure à proximité de sources de chaleur
- ne pas manger, boire, fumer, conserver des aliments, des objets personnels au poste de travail
10.4. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION
- Informer et former le personnel sur les risques encourus par les personnes et l’environnement, ainsi que les moyens mis en place pour les prévenir
- Former le personnel à la prévention des accidents avec exposition au sang et aux liquides biologiques
- Informer le personnel de la toxicité du mercure et de la nécessité de respecter les règles d'hygiène et les bonnes pratiques
- Informer le personnel du cabinet dentaire de la mise en place de toute nouvelle procédure et mode opératoire et de leurs modifications éventuelles
- Former du personnel à la gestion de l’agressivité verbale ou physique des patients irritables et difficiles
- Former le personnel aux premiers secours
- Former le personnel à l’utilisation des moyens de lutte contre l’incendie
- Sensibiliser le personnel à adopter les gestes et les postures appropriés
- Effectuer un suivi médical du personnel salarié par le médecin du travail
- Effectuer les vaccinations (DTP, hépatite B...)
- Mettre à jour les connaissances réglementaires et techniques en matière d’hygiène et de stérilisation
11. REGLEMENTATION
11.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
- Organisation des études odontologiques :
- Article L634-1 du Code de l’éducation
- Arrêté du 27 février 2007 fixant le modèle de la convention prévue à l'article 28 de l'arrêté du 27 septembre 1994 relatif au stage d'initiation à la vie professionnelle auprès des chirurgiens-dentistes agréés
- Conditions d'exercice de la profession de chirurgien dentiste :
- Article L4111-1 et suivants du Code de la santé publique
- Article L4141-1 et suivants du Code de la santé publique
- Article R4141-1 et suivants du Code de la santé publique
- Décret n° 92-740 du 29 juillet 1992 relatif à l'exercice en commun de la profession de chirurgien-dentiste sous forme de société d'exercice libéral
- Arrêté du 16 juillet 1991 modifiant le règlement relatif à la qualification des chirurgiens-dentistes en orthopédie dento-faciale établi par le Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
- Arrêté du 26 décembre 1984 relatif à la qualification des chirurgiens-dentistes spécialistes au regard de l'assurance-maladie
- Arrêté du 6 juillet 1970 relatif à la détermination du droit de prescription des chirurgiens-dentistes
- Code de déontologie des chirurgiens dentistes :
- Article R4127-201 et suivants du Code de la santé publique
- Obligation de formation continue des chirurgiens dentistes :
- Art. L4143-1 du Code de la santé publique
- Modalités de constitution, de fonctionnement et de dissolution des sociétés civiles professionnelles de chirurgiens dentistes :
- Article R4113-26 et suivants du Code de la santé publique
- Modalités de constitution et de fonctionnement des sociétés d'exercice libéral de chirurgiens-dentistes :
- Article R4113-1 et suivants du Code de la santé publique
- Vaccinations :
11.2. RECOMMANDATIONS
RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS
- R409 Evaluation du risque chimique
- R410 Risque biologiques en milieu de soins
11.3. NORMES
- Art dentaire en général :
- D ISO/TR 13668 Février 2002 Codage numérique de l'état de santé et des interventions bucco-dentaire COSI
- NF EN ISO 1942-5 Février 1995 Vocabulaire de l'art dentaire - Partie 5 : termes associés aux essais
- NF EN 21942-1 Février 1992 Vocabulaire de l'art dentaire - Partie 1 : termes généraux et cliniques
- Matériel dentaire :
- PR NF EN ISO 4073 Avril 2008 Art dentaire - Système d'informations relatives à l'emplacement de l'équipement dentaire dans la zone de travail du fournisseur de soins dentaires
- NF EN 21942-4 Avril 1994 Vocabulaire de l'art dentaire - Partie 4 : matériel dentaire
- Instruments et produits dentaires :
- NF EN 21942-3 Décembre 1993 Vocabulaire de l'art dentaire - Partie 3 : instruments dentaires
- NF EN 21942-2 Décembre 1992 Vocabulaire de l'art dentaire - Partie 2 : produits dentaires
- Stérilisation et désinfection :
- FD S91-162 Décembre 1999 Guide pour le nettoyage et la désinfection des volumes, surfaces et sols des cabinets dentaires NF EN 1499 Juin 1997 Antiseptiques et désinfectants chimiques - Lavage hygiénique des mains - Méthode d'essai et prescriptions - phase 2/étape 2
- NF EN 1500 Septembre 1997 Antiseptiques et désinfectants chimiques - Traitement hygiénique des mains par frictions - Méthode d'essai et prescriptions - phase2/étape 2
11.4. CONVENTIONS COLLECTIVES
12. BIBLIOGRAPHIE
- Sur les dangers et les préventions
13. ADRESSES UTILES
REDACTION
- AUTEURS : Georgiana Birea étudiante (45) , Eric Izaute (SIST 66) (66) Florence Tallandier (médecin du travail (GISMA) (10)
- DATE DE CREATION : Juillet 2009
- RELECTEURS : Dr Philippe MASSON (Chirurgien dentiste) This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. ; Dr Pierrette TRILHE (médecin du travail, retraitée (37) This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it. ;
- DERNIERE MISE A JOUR : Novembre 2016
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