Accueil

Bienvenue sur Bossons Futé !

Ce site créé en 2001 est animé bénévolement par des médecins du travail et des préventeurs en santé au travail regroupés en une association indépendante. Son objectif principal est de mettre en commun des fiches de métiers et des fiches de risques professionnels. Toutes les personnes qui se sentent concernées par la santé et la sécurité au travail peuvent participer à la vie du site par leurs remarques et suggestions.
Vous pouvez aussi devenir membres de Bossons Futé en ADHERANT. Nous serions heureux de publier les documents que vous souhaitez partager.

Régime général Tableau 11

Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone


  • Date de création : décret du 9 décembre 1938
  • Dernière mise à jour : décret du 11 février 2003

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Néphrite aiguë ou subaiguë avec albuminurie, cylindrurie et azotémie progressive. 30 jours Préparation, emploi, manipulation du tétrachlorure de carbone ou des produits en renfermant notamment :
Hépatonéphrite initialement apyrétique, ictérigène ou non. 30 jours   Emploi du Tétrachlorure de carbone comme dissolvant, en particulier pour l'extraction des matières grasses et pour la teinture-dégraissage.
Ictère par hépatite, initialement apyrétique. 30 jours   Remplissage et utilisation des extincteurs au tétrachlorure de carbone.
Dermite irritative. 7 jours  
Accidents nerveux aigus en dehors des cas considérés comme accidents du travail. 3 jours