Documentation règlementaire

   Renforcer la culture de la prévention 

 

  L'AFTIM Bossons Futé est une association loi 1901 reconnue d'utilité publique.  

 

 

 

                                                                                                       

Régime général Tableau 9

Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques


  • Date de création : 18 juillet 1936
  • Dernière mise à jour : 26 juin 1984 (décret du 22 juin 1984)

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Acné 30 jours Préparation, emploi, manipulation des chloronaphtalènes et des produits en renfermant, notamment :
Accidents nerveux aigus causés par le monochlorobenzène et le monobromobenzène. 7 jours   Fabrication des chloronaphtalènes ;

  Fabrication de vernis, enduits, produits d'entretien, pâtes à polir, etc., à base de chloronaphtalènes ;
Porphyrie cutanée tardive, causée par l'hexachlorobenzène, caractérisée par des lésions bulleuses favorisées par l'exposition au soleil et s'accompagnant d'élévation des uroporphyrines dans les urines. 60 jours   Emploi des chloronaphtalènes comme isolants électriques, en particulier dans la fabrication des condensateurs ;

  Préparation et emploi des lubrifiants de remplacement contenant des chloronaphtalènes.

Préparation, emploi, manipulation des polychlorophényles, notamment :

  Emploi des polychlorophényles comme isolants électriques dans la fabrication et l'entretien des transformateurs et des condensateurs ;

  Emploi des polychlorophényles dans les systèmes caloporteurs et les systèmes hydrauliques ;

Préparation, emploi, manipulation des polybromobiphényles comme ignifugeants.

Préparation, emploi, manipulation du chlorobenzène ou du bromobenzène ou des produits en renfermant, notamment :

  Emploi du chlorobenzène comme agent de dégraissage, comme solvant de pesticides ou comme intermédiaire de synthèse ;

Emploi du bromobenzène comme agent de synthèse.

Préparation, emploi, manipulation de l'hexachlorobenzène, notamment :

  Emploi de l'hexachlorobenzène comme fongicide ;

  Manipulation de l'hexachlorobenzène résiduel dans la synthèse des solvants chlorés.