Fiches d'entreprises

 ACTUALITES RECENTES - ENQUETES EN COURS

 - Participez à l'enquête d'évaluation sur le document unique organisée par notre partenaire la Fédération des Acteurs de la Prévention - Présentation des résultats le 3 octobre 2017 http://app.evalandgo.com/s/?id=JTk1cCU5OWglOUMlQUI=&a=JTlBcSU5QXAlOUU=

- Consulter le guide d'évaluation de la pénibilité des métiers de l'agriculture édité par le Ministère sur http://agriculture.gouv.fr/evaluation-de-la-penibilite-au-travail-de-metiers-de-lagriculture-suivez-le-guide

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L'ordonnance n° 2017-53 du 19 janvier 2017 crée le compte personnel d'activité (CPA) au profit des agents publics des 3 fonctions publiques et leur donnent de nouvelles garanties en matière de sécurité et de santé au travail (voir la fiche FPT)

Le décret n° 2016-1908 du 27 décembre 2016 sur la modernisation de la médecine du travail a été publié au JO du 29 décembre 2016. Il est applicable à compter du 1er janvier 2017. Un résumé du décret n°2016-1908 du 27 décembre 2016 sur le suivi des salariés est sur le site dans l'espace fiche des métiers. Il remplace les informations du point 8.1 des fiches qui est devenu obsolète

Le décret n° 2016-1074 du 3 août 2016 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux sur les champs électromagnétiques est entré en application le 1er janvier 2017

Les fiches concernant la pénibilité sont sur le site

Pour toute remarque et proposition de corrections, joindre : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Restauration

FICHE D'ENTREPRISE N°15 DE BOSSONS FUTE
Raison sociale de l'entreprise
Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l'arrêté du 29 mai 1989.
Dans chaque entreprise ou établissement dont il a la charge, le médecin du travail établit et met à jour une fiche d'entreprise ou d'établissement sur laquelle sont consignés notamment les risques professionnels et les effectifs qui y sont exposés. La fiche est établie dans l'année qui suit l'adhésion de l'entreprise au service de santé au travail interentreprises.
Cette fiche est transmise à l'employeur. Elle est tenue à la disposition de l'inspecteur du travail et du médecin inspecteur régional du travail et de la main-d'œuvre. Elle est présentée au C.H.S.C.T. en même temps que le bilan annuel prévu à l'article L.236-4.
La fiche d'entreprise peut être consultée par les agents des services de prévention de la C.R.A.M. et par ceux des organismes mentionnés à l'article L.231-2.
1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL
1.1. Date de la fiche
1.2. Identification de l'entreprise ou de l'établissement
1.3. Description sommaire de l'activité et des locaux
1.4. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement
2. APPRECIATION DES RISQUES/EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
2.1. Facteurs de risques
2.2. Conditions générales de travail
2.3. Indicateurs de résultats
3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES
3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles
3.2. Mesures de prévention technologique
3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail
3.4. Mesures particulières
3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité
3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours
4. ANNEXES
4.1. Documents proposés à l'entreprise
4.2. Documentation sur la prévention des risques
4.3. Tableaux de maladies professionnelles suceptibles d'être rencontrées
4.4. Références réglementaires
4.5. Bibliographie

1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL

1.1. Date de la fiche :

1.2. Identification de l'entreprise :

Renseignements fournis globalement ou détaillés par unité de travail dont les caractéristiques doivent être précisées
  • Adresse :
  • Téléphone :
  • Télécopie :
  • Personne contactée :
  • Nature de l'activité :
  • Code NAF :
  • Numéro d'adhésion au service de santé au travail :
  • Convention collective de référence lorsqu'elle comporte des clauses particulières en matière de prévention ou de médecine du travail :
  • Existe-t-il un CHSCT :
  • Ou, à défaut, des délégués du personnel :

1.3. Descriptif sommaire de l'activité et des locaux :

Voir détails au 2.2.2. et 2.2.3.

1.4. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement :

  • Nombre de salariés titulaires d'un contrat de travail au 1er janvier de l'année en cours de laquelle la fiche est établie ou mise à jour :
  • Effectif et/ou pyramide des âges mis à jour, date de mise à jour :
  • Différents postes de travail :
    • Cuisiniers
    • Plongeurs
    • Serveurs
    • Gestionnaires
    • Employés polyvalents

2. APPRECIATION DES RISQUES / EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

2.1. Facteurs de risques

2.1.1. Risques physiques

2.1.1.1. Facteurs d'ambiance
  • Thermique (catégories concernées : cuisiniers, plongeurs, employés polyvalents) :
    • Froid
      • Travail en chambre froide
      • Manipulation des surgelés
    • Chaud et froid : contraste de température entre la cuisine et la terrasse par exemple
    • Chaud et humide
    • Exposition aux intempéries : réception des matières premières
  • Sonore :
    • Bruit de la vaisselle
    • Chaîne de lavage (plongeurs)
    • Appareils électromécaniques : batteurs, malaxeurs, essoreuses, hottes... (Cuisiniers, plongeurs)
    • Bruits conversationnels et musiques d’ambiances (serveurs)
  • Lumineuse :
    • Eclairage naturel
    • Eclairage artificiel
    • Niveaux d’éclairement contrastés selon les zones de travail
      • Salle de restaurant
      • Cuisine, plonge
      • Réserves, cave
      • Bureaux, vestiaires
2.1.1.2. Rayonnements
  • Ultraviolets : désinfection du matériel
  • Electromagnétiques des micro-ondes
  • Infrarouges : plans de cuisson et grills
2.1.1.3. Poussières, fumées, aérosols
  • Poussières de farine, blé, autres céréales, additifs et levures
  • Sucres
  • Moisissures (sommeliers et manutentionnaires)
  • Poussières de ménage
  • Vapeurs d'eau et d'huile
  • Tabac
2.1.1.4. Vibrations
  • Outils électromécaniques (batteurs)
2.1.1.5. Autres risques

2.1.2. Risques chimiques

  • Nature des risques par référence aux substances utilisées dans l'entreprise et figurant à l'annexe de l'arrêté du 20 avril 1994 et du 21 février 1990 modifié, relatif à la classification et l'étiquetage.
Très toxique
T+ - Très toxique
Toxique
T - Toxique
Corrosif
C - Corrosif
Nocif
Xn - Nocif
Irritant
Xi - Irritant

Définition des produits dangereux

(Annexe de l'Arrêté du 20/4/94)
  • Très toxique : substances qui par inhalation, ingestion, ou pénétration cutanée peuvent entraîner des risques graves, aigus ou chroniques peuvent entraîner des risques extrêmement graves, aigus ou chroniques et même la mort.
  • Toxiques : substances qui par inhalation, ingestion, ou pénétration cutanée peuvent entraîner des risques graves, aigus ou chroniques peuvent entraîner des risques extrêmement graves, aigus ou chroniques et même la mort.
  • Corrosives : substances qui en contact avec des tissus vivants, peuvent exercer une action destructrices sur ces derniers.
  • Irritantes : substances non corrosives qui par contact immédiat, prolongé ou répété avec la peau ou les muqueuses, peuvent provoquer des réactions inflammatoires.

Nature des risques particuliers attribués aux produits dangereux

(Arrêté du 20/4/1994)
  • Cancérogènes :
    • R 45 Peut causer le cancer.
    • R 49 Peut causer le cancer par inhalation
    • R 40 Possibilité d'effets irréversibles
  • Mutagènes :
    • R 46 Peut causer des altérations génétiques héréditaires
    • R 68 Possibilité d'effets irréversibles
  • Toxiques pour la reproduction :
    • R 60 Peut altérer la fertilité.
    • R 61 Risque pendant la grossesse d'effets
    • R 63 Risque possible pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant.
Nom du produit (étiquetage)
Faire la liste exhaustive
Poste concerné Quantités utilisées par an Risques d'effet pour la santé Fiches de données de sécurité
Cancérogène Mutagène Reprotoxique Toxique Corrosif Nocif Irritant OUI NON
Produits acides Cuisiniers
Plongeurs
Serveurs
Employés polyvalents
Produits basiques
Solvants
Décapants
Tensio-actifs
CO
Tenir compte de la présentation du produit : liquide, aérosol.

2.1.3. Risques infectieux ou parasitaires

Nature des risques par référence notamment à l'arrêté du 11 juillet 1977 et aux tableaux des maladies professionnelles.
  • Par référence à l’arrêté du 11 juillet 1977 :
    • Travaux de préparation, de conditionnement, de conservation et de distribution de denrées alimentaires (si on inclut dans la fiche la Restauration Collective)
  • Par référence aux tableaux de maladies professionnelles :
    • Mycoses cutanées (MP 46) (Cuisiniers, serveurs, plongeurs, barmans)
    • Périonyxis et onyxis (MP 77) : manipulation de fruits sucrés et leurs résidus (Cuisiniers, plongeurs)
    • Rouget du porc (MP 88)
  • Autres risques infectieux ou parasitaires :
    • Risques de complications infectieuses de plaies : staphylocoques et autres
    • Risques infectieux liés à la climatisation

2.1.4. Risques et contraintes liés à des situations de travail

2.1.4.1. Posture
  • Station debout, piétinement
  • Obstacles aux déplacements : escaliers, marches, encombrements
  • Parcours important
  • Antéflexion du tronc
  • Mouvements répétitifs
2.1.4.2. Manutention
  • Charges portées manuellement
    • Réception de marchandises
    • Tables et chaises des restaurants (salle et terrasse)
    • Poids des appareils et outils manuels
    • Casiers à bouteilles, poubelles, bouteilles de gaz...
    • Plateaux, service à l’assiette
    • Encombrement des lieux aggravant les problèmes de manutention
  • Charges portées avec engins de manutention non motorisés : treuil, diables, chariots, tables d’appoint, dessertes à roulettes
  • Charges portées avec engins de manutention motorisés
2.1.4.3. Charge mentale élevée
  • Charge mentale opérationnelle (charge quantitative) :
    • Insuffisance de personnel
    • Horaires excessifs
    • "Coup de feu", saison
  • Charge mentale cognitive (complexité de la charge) :
    • Insuffisance de formation
  • Charge mentale émotive et risques psychosociaux (liés à l'ambiance générale de travail et aux rapports au sein de la collectivité de travail, relations avec le public...)
2.1.4.4. Travail sur écran
  • Personnel concerné :
    • Personnel de gestion
    • Serveurs (activité ponctuelle)
2.1.4.5. Autres risques
  • Hygiène générale
  • Odeurs

2.1.5. Risques d'accidents prépondérants

2.1.5.1. Risques de chutes
  • Chutes de plain pied
    • Sols glissants, irréguliers, gras, encombrés et obstacles aux déplacements : escaliers, marches
  • Chutes de hauteur : conformité du matériel
    • Escabeau, trappe de cave, galetas
    • Monte-charges
  • Chutes d'objets
2.1.5.2. Outils dangereuses
Brûlures
  • Objets coupants : trancheur à viande, couteaux, scie, ciseaux, cutters (Les coupures : environ 40% des accidents du travail avec arrêt)
  • Pétrin, fouet, friteuse, essoreuse, éplucheuse à légumes, piano ou autre matériel de cuisson
2.1.5.3. Risques liés à l'utilisation d'engins mobiles
2.1.5.4. Risques liés aux appareils de levage
  • Monte-charges
2.1.5.5. Risques électriques
  • Non conformité du matériel
  • Mauvais usage
  • Non respect des règles de sécurité
  • Milieu humide
2.1.5.6. Risques d'explosion ou d'incendie
  • Utilisation du gaz
  • Opérations particulières
    • Friteuse
    • Faire flamber certains ingrédients
2.1.5.7. Autres risques
  • Risques de brûlure
  • Risques liés à l’intervention d’une entreprise extérieure
  • Risques routiers : d’autant que les horaires sont souvent décalés (longues journées, sorties tardives)

2.2. Conditions générales de travail

2.2.1. Temps de travail :

  • Restauration traditionnelle
  • Restauration collective
  • Horaires habituels, accord RTT
  • Rythmes particuliers de travail :
    • Travail de nuit (Le travail de nuit est celui effectué entre 21h00 et 6h00. Le travailleur de nuit est celui qui effectue pendant cette période, soit un minimum de 3h00 de travail au moins deux fois par semaine habituellement, soit 270h00 de travail pendant 12 mois consécutifs. (CdT Art.R.213-1)
    • Travail posté 2X8
    • Travail posté 3X8
    • Horaires coupés
    • Travail en fin de semaine
    • Temps partiels choisis/imposés
  • Travail en alternance
  • Travail saisonnier : 2 saisons (été, hiver)
  • Annualisation du temps de travail

2.2.2. Installations générales (description sommaire et évaluation de l'état d'entretien) :

2.2.2.1. Caractéristiques des locaux de travail :
2.2.2.2. Équipements sociaux :
OUI NON
Salle de repos
Salle à manger/restaurant d'entreprise
Distributeur de boissons chaudes
Distributeur de boissons froides
Fontaine à eau

2.2.3. Hygiène générale (description et évaluation sommaires) :

INEXISTANT EXISTANT INSUFFISANT SUFFISANT
AERATION
Cuisine
Naturelle (portes et fenêtres)
Mécanique
Conditionnée
Local du poste de plonge
Naturelle (portes et fenêtres)
Mécanique
Conditionnée
Salle de restaurant
Naturelle (portes et fenêtres)
Mécanique
Conditionnée
Réserve
Naturelle (portes et fenêtres)
Mécanique
Conditionnée
Cave
Naturelle (portes et fenêtres)
Mécanique
CHAUFFAGE
Appoint
Général
VESTIAIRES
Armoires métalliques fermées 1 compartiment
Armoires métalliques fermées 2 compartiments
SANITAIRES
Lavabos
Toilettes
Douches
  • Nettoyage des locaux
  • Diagnostic amiante des locaux
  • Diagnostic plomb

2.3. Indicateurs de résultats
(données connues au cours des douze derniers mois)

2.3.1. Accidents de travail :

  • Accidents avec arrêt
  • IPP liées à un AT
  • Nombre d'enquêtes sur les AT
  • Taux de fréquence : Nb AT avec arrêt X 1000000 / Nb H travaillées
  • Taux de gravité : Nb de jours perdus X 1000 / Nb H travaillées
  • Nombre de jours d'arrêts et analyse des AT

  • Eléments tirés du registre d'infirmerie :

2.3.2. Maladies professionnelles :

  • Nombre, nature, tableau des maladies déclarées et/ou reconnues
  • IPP

2.3.3. Maladies à caractère professionnel : (Article L461-6 Code de la Sécurité Sociale) :

  • Nombre et nature de maladies déclarées

2.3.4. Autres pathologies remarquées :

  • Fatigue physique et mentale
  • Troubles du sommeil
  • Toxicomanies
  • Troubles digestifs
  • Atteintes de l’appareil locomoteur
  • Insuffisance veineuse (station debout prolongée)
  • Dermites d’irritation de contact
    • Principaux responsables :
      • Le travail en milieu humide et les détergents
      • Les désinfectants : ammoniums quaternaires et hypochlorite de sodium
      • Certains aliments
  • Dermatites allergiques de contact ou eczémas de contact
    • Les aliments : ail, oignon...
    • Les fruits : orange, citron...
    • Les épices : curry...
    • Les additifs alimentaires
  • Urticaires de contact ou dermatites de contact aux protéines
    • Les végétaux
      • Céréales : farine de blé, seigle, orge, riz, malt
      • Légumes : ail, artichaut, asperge, carotte, céleri, chou, ciboulette, concombre, cornichon, endive, haricot, laitue, moutarde, oignon, panais, persil, pomme de terre, tomate
      • Fruits : abricot, amande, banane, cacahuète, citron, fraise, graine de tournesol, graine de sésame, graine de café, kiwi, litchi, mangue, melon, noix, pêche, pomme, prune, orange
      • Epices : coriandre, cumin, curry, paprika, poivre de cayenne, thym
    • Les champignons
    • Les protéines animales
      • Viande et/ou foie d’animaux : agneau, bœuf, dinde, poulet, porc
      • Poissons (raie, hareng, aigle fin, morue…), crustacés et coquillages (crevettes, crabes, langoustes, huîtres…) et parasites de poissons (anisakis)
      • Grenouilles
      • Dérivés de produits d’animaux : lait, œuf, fromage, miel
      • Parasites contaminant les aliments tels les blattes dans les farines
    • Les enzymes : α-amylase, β-amylase, cellulase, gluco-amylase
    • Les additifs alimentaires : acide benzoïque, acide cinnamique, aldéhyde cinnamique, benzaldéhyde, mentol, vanille
    • La classique allergie au latex ne doit pas être oubliée.

3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES

Il existe une distinction fondamentale entre la présence de sources de risques potentiels dans l'entreprise ou l'établissement décrits au précédent chapitre et l'exposition effective des salariés concernés à de tels risques. Cette exposition sera d'autant plus limitée qu'auront été mises en œuvre des actions préventives de diverses natures que la présente rubrique a pour objet de mentionner. Elle sert de grille d'analyse applicable en tant que de besoin à la rubrique 2.1.

3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles

Indiquer les dernières données connues et leur date.

3.2. Mesures de prévention technologique

Préciser, en tant que de besoin, s'il s'agit de mesures déjà mises en œuvre ou préconisées, que celles-ci soient à l'initiative de l'employeur, du médecin du travail ou d'autres préventeurs.

3.2.1. Nature et efficacité de la protection collective :

MISE EN OEUVRE PRECONISEE
3.2.1.1 Risques physiques
Facteurs d'ambiance
Thermique : chauffage adapté à l'activité et, si possible, réglable par le personnel, aération, ventilation, climatisation, isolation thermique, contrôle de la vitesse de l'air et de l'hygrométrie ; aménagement de pauses dans un lieu tempéré pour le personnel travaillant en ambiance très chaude ou très froide
Sonore :
-Séparation du local de plonge du reste de la cuisine
-Traitement acoustique des parois sols, plafonds et machines (plonge)
-Réduction à la source du bruit du matériel électroménager : matériel récent et en bon état (centrifugeuse)
-Réduction du niveau sonore de la musique d'ambiance
Lumineuse : adaptation de l'éclairage aux travaux à effectuer, possibilité de réglage individuel, éclairage naturel suffisant, entretien de l'éclairage artificiel, installation d'éclairage de secours
-Préconisée :
-500 lux cuisine et plonge
-250 lux dans les réserves
-Temps suffisant de minuterie en réserve
Rayonnements
Matériel adapté et entretenu
Poussières, fumées, aérosols
Aspiration, surveillance de l'atmosphère
Hottes indispensables, puissantes, en bon état de fonctionnement, changement ou nettoyage des filtres
Pas de balayage, nettoyage à l'humide ou aspiration
Assainissement de l'air
Entretien de la climatisation
Extracteurs de fumées dans les bars et restaurants
Vibrations
Matériel adapté ; entretien du matériel
Autres
Travaux hyperbares NC
Travaux en salle blanche NC
3.2.1.2 Risques chimiques
Remplacement du toxique par une substance équivalente sur le plan technique mais moins dangereuse
Ventilation générale des locaux
Ventilation localisée : aspiration par captage à la source (hottes, tables aspirantes...), sorbonnes
Vérification de l'efficacité des mesures d'aspiration par dosages atmosphériques
Entretien régulier des installations
Respect et transmission des informations fournies par l'étiquetage
Précautions de stockage : armoires ou locaux spécifiques ventilés, fermés, à l'abri de la chaleur et de l'humidité, protégés sur le plan électrique
Précautions lors de la manipulation, des vidanges, des transvasements : Ne pas mélanger l'eau de javel avec un détartrant ou autre produit de nettoyage
Traitement correct des déchets et résidus (récipients étanches...)
3.2.1.3 Risques infectieux ou parasitaires
Classification des agents biologiques
Information du personnel sur les précautions et les règles d'hygiène à respecter
Soin correct et rapide de toute blessure, même légère
Bonne gestion des déchets
Moyens nécessaires au respect des consignes d'hygiène (sanitaires, vestiaires...)
Hygiène générale des locaux (Nettoyage soigneux, surfaces lisses, bonde de sol, dératisation, désinsectisation...)
3.2.1.4 Risques et contraintes liés à des situations de travail
Posture
Organisation du travail
-Alternance des postures
-Favoriser les tabourets assis debout
-Eviter les marches entre réserve, cuisine, restaurant
-Eviter les montées et descentes d'escaliers : monte-plats
-Toute organisation du travail est souhaitable pour éviter piétinement et déplacement
Ergonomie des postes, des sièges de travail
-Adapter la hauteur et la profondeur des bacs de plonge
-Positionner le lave-vaisselle à la hauteur des bras pour décharger plus facilement
-Placer le four sur le plan de travail
-Hauteur conseillée du plan de travail 90 +- 2 cm
-Mettre à niveau l'ensemble des plans de travail
-Préférer les éplucheurs autonomiques
-Améliorer l'outillage : affûtage des couteaux
Manutention
Organisation du travail pour diminuer ou supprimer les manutentions
-Prévoir des rayonnages
-Organiser des rangements : bacs colorés par catégories d'aliments
-Placer les charges lourdes à hauteur de taille
-Prévoir des plans de travail assez grand pour éviter les déplacements
-Prévoir des moyens de manutentions à roulettes avec poignées à hauteur et en avant
-Prévoir des tables d'appoint
-Prévoir des mobiliers de terrasse légers ou les porter à deux
-Limiter le poids des assiettes
-Etudier le conditionnement des fûts de bière
-Etudier les manutentions des sommeliers
Utilisation de moyens de manutention : transpalettes, chariots à roulettes...
Utilisation de moyens de mise à niveau pour la réception des marchandises
Charge mentale
Organisation du travail : personnel en nombre suffisant
Formation : prévoir la formation du personnel récemment embauché
Prévention des risques psychosociaux (règlement intérieur)
-Favoriser la communication entre les différents membres de l'équipe
-Formation des différents membres du personnel au respect de l'équipe
-Formation à la gestion des comportements inadaptés des clients
Travail sur écran
Mobilier ergonomique : supports pour le clavier, les documents, siège réglable, repose-pieds...
Ecran bien positionné par rapport aux sources lumineuses
Stores à lamelles, dispositifs anti-reflets...
Utilisation de logiciels ergonomiques (possibilité d'adapter les tailles de caractères, les couleurs)
Organisations de pauses régulières ou d'interruption du travail sur écran
Autres risques
Gestes répétés : limiter la répétitivité gestuelle (organisation du travail, alternance des tâches, rythmes de travail, choix des outils...)
Risques liés au manque de formation : compléter les formations de base, former les nouveaux embauchés et les intérimaires aux règles générales de sécurité et à celles qui sont spécifiques au travail, former les personnes qui changent de poste de travail...
Travail isolé : Consignes, téléphone...
3.2.1.5 Risques d'accidents prépondérants
Risques de chutes
De plain-pied : organisation de la circulation des personnes (portes western, hublot, revêtement de sol anti-dérapant, suppression des inégalités du sol, élargissement des passages…), nettoyage des sols, réparation des parties défectueuses, dégagement, éclairage, signalisation des passages, rangement...
De hauteur : suppression des zones avec différence de niveau et améliotation des accès en hauteur
Chutes d'objet : organisation des stockages, stockage de hauteur limitée
Outils dangereux
Machines conformes à la réglementation
Utilisations conformes aux prescriptions du fournisseur
Utilisation des dispositifs de protection des parties tranchantes des outils (armoires à couteaux)
Engins et matériel conformes à la réglementation et périodiquement entretenus
Réparation immédiate en cas de défaillance
Risques de brûlures
Portes de four refroidissantes
Risques électriques
Installations réalisées par personnel qualifié
Contrôle périodique
Risques d'explosion ou d'incendie
Remplacement des produits dangereux quand c'est possible
Friteuses : respect des consignes d'utilisation
Flambage des aliments : respect des consignes
Vérification des arrivées de gaz
Moyens de détection, alarme
Moyens d'extinction adaptés et bien répartis : sprinklers, extincteurs, couverture anti-feu
Plans d’intervention (consignes d’incendie, exercice avec les pompiers...) et d’évacuation (issues de secours...)
Autres risques
Risques liés à l'intervention d'une entreprise extérieure : Inspection commune des locaux de travail, établissement en commun des mesures de prévention nécessaires, communication des consignes de sécurité...
Risques routiers :
Organisation du travail
Entretien des véhicules
Respect du code de la route (téléphone portable)
Prise en compte des déplacements, trajets travail/domicile, logement des saisonniers

3.2.2. Nature et efficacité de la protection individuelle :

MISE EN OEUVRE PRECONISEE
Formation adaptée au poste de travail
Vaccinations
Mesures d'hygiène générale : lavage des mains fréquent avec moyens adaptés
Equipement spécifique :
-Mains : gants (protection thermique et chimique) - éviter les gants en latex
-Corps : vêtements de travail, tabliers
-Pieds : chaussures antidérapantes de sécurité

3.2.3. Fiches de données de sécurité :

Les fiches de données de sécurité doivent être communiquées au service médical et disponibles aux postes de travail.

3.2.4. Diffusion de consignes de sécurité :

MISE EN OEUVRE PRECONISEE
Consignes générales de sécurité (ne pas fumer, boire ou manger sur les lieux de travail...)
Etablissement de fiches de postes (risques, FDS, procédures, EPI...)

3.2.5. Etablissement de mesures en cas d'urgence :

  • Centre d'appel d'urgence :
    • Du téléphone fixe : 15
    • Du portable : 112
  • Pompiers : 18
  • Police ou gendarmerie : 17
  • Affichage de la liste des secouristes, avec les téléphones
  • Affichages des consignes d'urgence en fonction des risques (désinfection, secours aux électrocutés...)
  • Affichage du plan d'évacuation

3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail :

3.3.1. Dispositions essentielles du plan d'activité du médecin du travail concernant l'entreprise (Articles D4624-33 à D4624-36 du Code du Travail) :

3.3.2. Actions menées dans le cadre d'une convention conclue dans le cadre de l'article 13 (décret n°88-1178 du 28 décembre 1988) :

3.4. Mesures particulières (prises dans le cadre d'un contrat de prévention passé en application d'une convention d'objectifs (article L.442-5 du Code de la Sécurité Sociale) :

3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité :

  • Moyens, modalités (gestes et postures)

3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours :

3.6.1. Personnel infirmier

3.6.2. Secourisme

  • Nombre de personnes formées
  • Nature de leur formation
  • Actualisation de leur formation

3.6.3. Boîte de secours

4. ANNEXES

4.1. Documents propres à l'entreprise :

  • Fiche administrative
  • Liste des salariés ventilés en SMS/SMR
  • Facteurs de risques et effectifs exposés
  • Résultats des mesurages et prélèvements effectués
  • Référence des courriers envoyés (ou copie des courriers)

4.2. Documentation jointe :

4.3. Tableaux de maladies professionnelles susceptibles d'être rencontrés :

N° Tableau Intitulé
57 Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
88 Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)
98 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes
65 Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
66 Rhinite et asthmes professionnels
77 Périonyxis et onyxis
95 Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex (ou caoutchouc naturel)
46 Mycoses cutanées
42 Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
92 Infections professionnelles à Streptococcus suis

4.4. Références réglementaires :

  • Décret n° 2004-760 du 28 juillet 2004 relatif à la réforme de la médecine du travail et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat).
  • Circulaire n°10 du 29 avril 1980 relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
  • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance spéciale

4.5. Bibliographie :

AUTEURS :
  • Anne-Marie Bernadou (médecin du travail), Catherine Foucaud (médecin du travail), Charlette Joguet (médecin du travail), Marie-France Lefant (médecin du travail), François Mistouflet (médecin du travail), Jean-Philippe Morineaud (médecin du travail), Dominique Orsat (médecin du travail), Brigitte Roman (médecin du travail) (APAS) (17)
  • Françoise Cougoule (médecin du travail), Catherine Dumartin (médecin du travail), Françoise Guiho (médecin du travail) (Médecine du travail de l’Aunis) (17)
  • Martine Favot (médecin du travail) (AMET)
  • Franck Hamelin (contrôleur de la (CRAM du Centre-Ouest) (87)
DATE DE CREATION : Juin 2006
DERNIERE MISE A JOUR : Septembre 2010

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