Fiches d'entreprises

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Secteur métallerie - serrurerie

FICHE D'ENTREPRISE N°9 DE BOSSONS FUTE
 
Raison sociale de l'entreprise
 
Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l'arrêté du 29 mai 1989.
L'employeur doit la tenir à la disposition du médecin inspecteur régional du travail et de l'inspecteur du travail.
L'employeur la présente au C.H.S.C.T. Elle peut être consultée dans l'entreprise par les agents des services de prévention de la C.R.A.M.
  • Date d'adhésion
  • Date de création de la fiche :
  • Date de mise à jour :

1. ENTREPRISE

  • N° adhérent :
  • Code NAF :
  • Activité :
  • Raison sociale : :
  • Adresse :
  • Téléphone :
  • Télécopie :
  • E-mail :
  • Nom du responsable :
  • Nom du médecin du travail :
  • Convention collective de référence :
  • Délégués du personnel :
  • CHSCT :

2. PRECONISATIONS

3. EFFECTIF CONCERNE

Nombre de salariés titulaires d'un contrat de travail au 1er janvier de l'année en cours de laquelle la fiche est établie ou mise à jour
Renseignements fournis par l'employeur et repris sur le document établi en application de l'article R.241-25 du Code du travail
FEMMES HOMMES TOTAL
     
Répartition ;
  • Atelier :
  • Livraison/montage :
  • Bureau :
  • Commerciaux :

4. HORAIRES DE TRAVAIL

5. ACTIVITES DE TRAVAIL


Activités de travail  
Découpage des pièces  
Façonnage des pièces  
Préparation des pièces :  
     Brossage  
     Meulage  
     Utilisation d'agent dégraissant  
     Pointage (en vue du perçage)  
Assemblage :  
     Soudage  
Finitions :  
     Brossage  
     Ebarbage  
     Meulage  
     Reformation à chaud  
     Reformation au marteau  
Peinture sur place :  
     Antirouille à la brosse  
     Antirouille au gant  
     Antirouille au pistolet  
     Peinture à la brosse  
     Peinture au gant  
     Peinture au pistolet  
Peinture sous-traitée  
Galvanisation  
     Sur place  
     Sous-traitée  
Montage  

Activités associées  
Livraison  
Montage chez le client  
Autre  

6. MACHINES UTILISEES


Découpage des pièces  
Cisaille  
Guillotine (tôles minces)  
Oxycoupage (tôles épaisses)  
Tronçonneuse à disques (profilés, tubes, poutres)  
Banc de coupe scie à ruban  
Façonnage des pièces  
Coudeuse  
Cintreuse  
Plieuse  
Presse  
Perceuse sur colonne  
Fraiseuse  
Aléseuse  
Tour  
Centre d'usinage  
Meuleuse  
Assemblage  
Chalumeau oxygène-acétylène  
Soudage à l'arc électrique avec électrode enrobée fusible  
Soudage à l'arc électrique sous flux gazeux neutre avec électrode non fusible (TIG)  
Soudage à l'arc électrique sous flux gazeux neutre avec électrode fusible :  
     MIG  
     MAG  
Métal d'apport :  
     Baguette tenue à la main  
     Semi automatique (fil)  
     Automatique  
Matériel portatif  
Disqueuse - meuleuse  
Scie cirulaire  
Scie sauteuse  
Visseuse  
Boulonneuse  
Clé à choc  

7. DANGERS ET NUISANCES


AMBIANCE SONORE   Oui/Non Commentaires
Caractéristiques du bruit Continu    
Discontinu  
Impulsionnel  
Perception de la parole  
Perception des autres signaux sonores  
Estimation dose moyenne      
Equipements de protection collective (E.P.C.) Traitement acoustique des plafonds    
Traitement acoustique des cloisons  
Capotage des machines  
Isolement des postes les plus bruyants  
Equipements de protection individuelle (E.P.I.) Casque antibruit    
Bouchons d'oreille  
Bouchons moulés  
  Fréquence du port :    
   Toujours  
   Moyen  
   Occasionnel  
   Pas du tout  

AMBIANCE THERMIQUE   Oui/Non Commentaires
Caractéristiques Température toujours >10°    
Température peut être <10°  
Température peut être >30°  
Equipement collectif Chauffage d'appoint    
Climatisation  
Distributeur d'eau  

AMBIANCE LUMINEUSE   Oui/Non Commentaires
Eclairage naturel Travail atelier possible sans éclairage artificiel    
Travail atelier difficile sans éclairage artificiel  
Travail bureau possible sans éclairage artificiel  
Travail bureau difficile sans éclairage artificiel  
Eclairement Bureau (300 Lux)    
Aux machines (500 Lux)  

VIBRATIONS   Oui/Non Commentaires
Localisées aux membres supérieurs Outils vibrants portatifs    
Outils pneumatiques  
Localisées au corps entier Engins de chantier    
Chariot autoporté  
Camion VL-VU  

MANUTENTION   Oui/Non Commentaires
Type Manuelle    
Mécanique accompagnée à pied  
Mécanique autoportée  
Stockage Tonnage des produits entrant :    
Charges unitaires > 55 kg  
Stockage horizontal  
Stockage vertical  
E.P.C. Aide à la manutention adaptée    
E.P.I. Gants de manutention    
Chaussures de sécurité  

ENGINS ET VEHICULES   Oui/Non Commentaires
Types Transpalette    
Chariot  
Palan  
Pont  
Chariot automoteur  
Grue hydraulique  
VL-VU  
Vérifications Carnet de vérifications journalières (conducteur)    
Vérifications obligatoires (registre de sécurité)  
Formation - information CACES    
Prévention du risque routier  
Stockage des batteries Local indépendant    
aéré  

TRAVAIL EN HAUTEUR   Oui/Non Commentaires
Equipement Escabeau    
Echelle  
Echafaudage  
Equerre  
E.P.I. Harnais    
Casques  

GESTES ET POSTURES   Oui/Non Commentaires
  Gestes répétitifs    
Amplitude forcée  
Position accroupie prolongée  
Position accroupie associée au port de charges  

ASSAINISSEMENT DE L'AIR Polluants Oui/Non Commentaires
Polluants Fumées de soudage    
Poussières de fer  
Brouillards d'huile  
Solvants  
Peinture  
Ventilation générale Naturelle (ouverture en toiture, portes, fenêtres)    
Mixte (entrée mécanique/sortie naturelle)  
Mécanique (soufflage d'air neuf et extraction mécanique - obligatoire si local à pollution spécifique R232-5-5)  
Ventilation locale Caisson de soudage    
Cabine aspirante  
Aspiration amovible  
     Table aspirante  
     Portique + colonne souple  
Torches aspirantes  
Cuve de dégraissage avec serpentins de condensation  
Contrôles périodiques Annuel pour les locaux à pollution non spécifique et pollution spécifique (débit-filtres...)    
Tous les six mois si il y a un système de recyclage d'air  

SUBSTANCES DANGEREUSES   Oui/Non Commentaires
Application de peintures et vernis Pistolet    
Cabine  
Pinceau  
Galvanoplastie Bains automatisés    
Local de stockage Séparé    
Ventilé  
E.P.I. Mise à disposition    
Type de protection :  
   Masque filtrant jetable FFP1  
   Masque + filtre P1  
   Masque filtrant jetable FFP2  
   Masque + filtre P2  
   Masque filtrant jetable FFP3  
   Masque + filtre P3  
Fréquence du port :  
   Toujours  
   Moyen  
   Occasionnel  
   Pas du tout  
Prélèvement d'atmosphère Date :  
Résultats :
Fréquence des prélèvements :
Information Fiche de poste    
Attestation d'exposition  

PRE DIAGNOSTIC DU RISQUE CHIMIQUE
 
Très toxique
T+ - Très toxique
Toxique
T - Toxique
Corrosif
C - Corrosif
Nocif
Xn - Nocif
Irritant
Xi - Irritant

Définition des produits dangereux

(Annexe de l'Arrêté du 20/4/94)
  • Très toxique : substances qui par inhalation, ingestion, ou pénétration cutanée peuvent entraîner des risques graves, aigus ou chroniques peuvent entraîner des risques extrêmement graves, aigus ou chroniques et même la mort.
  • Toxiques : substances qui par inhalation, ingestion, ou pénétration cutanée peuvent entraîner des risques graves, aigus ou chroniques peuvent entraîner des risques extrêmement graves, aigus ou chroniques et même la mort.
  • Corrosives : substances qui en contact avec des tissus vivants, peuvent exercer une action destructrices sur ces derniers.
  • Irritantes : substances non corrosives qui par contact immédiat, prolongé ou répété avec la peau ou les muqueuses, peuvent provoquer des réactions inflammatoires.

Nature des risques particuliers attribués aux produits dangereux

(Arrêté du 20/4/1994)
  • Cancérogènes :
    • R 45 Peut causer le cancer.
    • R 49 Peut causer le cancer par inhalation
    • R 40 Possibilité d'effets irréversibles
  • Mutagènes :
    • R 46 Peut causer des altérations génétiques héréditaires
    • R 68 Possibilité d'effets irréversibles
  • Toxiques pour la reproduction :
    • R 60 Peut altérer la fertilité.
    • R 61 Risque pendant la grossesse d'effets
    • R 63 Risque possible pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant.
Nom du produit (étiquetage)
Faire la liste exhaustive
Poste concerné Quantités utilisées par an Risques d'effet pour la santé Fiches de données de sécurité
      Cancérogène Mutagène Reprotoxique Toxique Corrosif Nocif Irritant OUI NON
             
             
             
             
             
             
             
             
             
             

TRAVAIL SUR ECRAN   Oui/Non Commentaires
Aménagement du bureau Correct    
A améliorer  

AGENTS INFECTIEUX ET PARASITAIRES   Oui/Non Commentaires
Sources Liés aux actes de soins    

8. HABILITATION DU PERSONNEL PAR L'ENTREPRISE


  Oui/Non Nombre de salariés habilités Recommandations
Electrique      
Cariste      
Conduite d'engins      
Conduite d'autoclave      
       
       

9. INTERVENTION D'ENTREPRISES EXTERIEURES

De façon régulière et programmée :

Activité de l'entreprise Plan de sécurité écrit/oral Commentaires
Maintenance des extincteurs    
Contrôles électriques    
Maintenance informatique    
     
     
De façon ponctuelle à la demande :

Activité de l'entreprise Plan de sécurité écrit/oral Commentaires
     
     
     

10. LIEUX DE TRAVAIL


Accès extérieur   Oui/Non Commentaires
Accessibilité Correcte    
A améliorer  
Signalisation Correcte    
A améliorer  
Zones de manoeuvre Correcte    
A améliorer  
Circulation intérieure     Commentaires
Accessibilité Correcte    
A améliorer  
Signalisation Correcte    
A améliorer  

Equipements sociaux   Oui/Non Commentaires
  Coin repas    
Salle à manger  
Distributeur de boissons chaudes  
Distributeur de boissons froides  
Fontaine à eau  
Coin détente  
Sanitaires Toilettes    
Lavabos  
Douches  
Vestiaires Armoires métalliques fermées à 1 compartiment    
Armoires métalliques fermées à 2 compartiments  

11. RISQUES D'ACCIDENTS PREPONDERANTS


Risques   Oui/Non Commentaires
Risques routiers Déplacements (chantiers - livraisons)    
Risques de chutes De plain-pied :    
   Sol glissant  
   Sol irrégulier  
   Encombrement des voies de circulation  
En descendant de camion  
Chute de hauteur  
Risques dorso-lombaires Manutention de charges lourdes    
Risques de blessures Contusions des doigts    
Coupures  
Projections oculaires  
Risques électriques Travaux sous tension    
Fils dénudés  
Risques explosion/incendie Solvants    

12. DIFFUSION DES CONSIGNES DE SECURITE


Consignes Oui/Non Commentaires
Interdiction de fumer, de boire, manger en travaillant    
Ne pas enlever les sécurités sur les machines    
Porter les équipements de protection individuelle    
Ne pas bloquer l'accès aux extincteurs    
Ne pas bloquer les issues de secours    
Rédiger des fiches de postes    

13. PROCEDURES D'URGENCE


PERSONNEL D'INTERVENTION     Commentaires
Secouristes Nombres    
Recyclages  


INCENDIE   Oui/Non Commentaires
Plan d'évacuation Affichage    
Signalisation issue de secours Pictogramme    
Eclairage  
Issues dégagées  
Matériel d'intervention Extincteurs :    
   -Accessibles  
   -Adaptés  
   -Maintenance correcte  
Point d'eau à gros débit  
Porte coupe-feu  
Sable  

ACCIDENT   Oui/Non Commentaires
Numéro d'urgence Affichage    
Equipement Local dédié    
Trousse de secours :  
   -Contenu adapté  
   -Contrôle des péremptions  
Registre d'infirmerie  

14. INDICATEURS DE RESULTATS (au cours des douze derniers mois)


Accidents du travail
Accidents avec arrêt  
IPP liées à un AT  
Nombre d'enquêtes sur les AT  
Taux de fréquence  
Taux de gravité  

Maladies professionnelles
Nombre de déclarations sur avis du médecin du travail  
Nombre de déclarations sur avis d'un autre médecin  
Nombre de maladies reconnues  

Maladies à caractère professionnel (Art. L.461-6 du Code de la sécurité sociale)
Déclarations faites par le médecin du travail  
Nombre de déclarations faites par un autre médecin  

Autres pathologies remarquées
 
 
 
AUTEURS : Martine Favrot (médecin du travail) (AMET) (93), Hélène Carlier (médecin du travail) (ASMI) (74)
DATE DE CREATION : Juillet 2005
DERNIERE MISE A JOUR : Décembre 2005

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Annexe :