Secteur bois

Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l'arrêté du 29 mai 1989.

L'employeur doit la tenir à la disposition du médecin inspecteur régional du travail et de l'inspecteur du travail.

L'employeur la présente au C.H.S.C.T. Elle peut être consultée dans l'entreprise par les agents des services de prévention de la C.R.A.M.

Date d'adhésion
Date de création de la fiche :
Date de mise à jour :

1. ENTREPRISE

N° adhérent :
Code NAF :
Activité :
Raison sociale :
Adresse :
Téléphone :
Télécopie :
E-mail :
Nom du responsable :
Nom du médecin du travail :
Convention collective de référence :
Délégués du personnel :
CHSCT :

2. PRECONISATIONS

3. EFFECTIF CONCERNE

Nombre de salariés titulaires d'un contrat de travail au 1er janvier de l'année en cours de laquelle la fiche est établie ou mise à jour
Renseignements fournis par l'employeur et repris sur le document établi en application de l'article R.241-25 du Code du travail

FEMMES	HOMMES	TOTAL

Répartition ;

Atelier :
Livraison/montage :
Bureau :
Commerciaux :

4. HORAIRES DE TRAVAIL

4. ACTIVITES DE TRAVAIL

Activités de travail
Transformation de bois brut (grumes)
Usinage sur machine à bois (découpe feuillard)
Fabrication, assemblage ,réparation de pièces de bois
Assemblage et montage de menuiseries intérieures ou extérieures
Finition de pièces ou meubles de bois
Collage de mélaminé
Pose de serrure - ferrure
Pose sur chantier
Peinture - vernissage
Traitement de préservation de bois (insecticides, fongicides)
curatif
préventif

Activités associées
Réception - expédition
Livraison
Ventes de meubles ou d'objets en bois
Autre

5. MACHINES UTILISEES

Machines à bois : risques de blessures aux mains par contact avec l'outil, traumatisme de l'opérateur ou d'un tiers par projection brutale de la pièce de bois ; rupture de lame.

Machines fixes
Machine quatre faces, corroyeuse, dégauchisseuse, raboteuse
Dégauchisseuse raboteuse
Scie circulaire ou scie à format
Scie à ruban à table
Scie à panneaux
Perceuse multitêtes
Toupie (danger des toupies à deux dents, maintenant interdites à la vente)
Plaqueuse de chants
Centre d'usinage
Table de ponçage

Machines mobiles
Scie circulaire mobile
Perceuse
Défonceuse, visseuse
Ponceuses (à bandes, vibreuse)

6. DANGERS ET NUISANCES

AMBIANCE SONORE		Oui/Non	Commentaires
Caractéristiques du bruit	Continu
	Discontinu
	Impulsionnel
	Perception de la parole
	Perception des autres signaux sonores
Estimation dose moyenne
Equipements de protection collective (E.P.C.)	Traitement acoustique des plafonds
Equipements de protection collective (E.P.C.)	Traitement acoustique des cloisons
Equipements de protection individuelle (E.P.I.)	Casque antibruit
	Bouchons d'oreille
	Bouchons moulés
	Fréquence du port :
	Toujours
	Moyen
	Occasionnel
	Pas du tout

AMBIANCE THERMIQUE		Oui/Non	Commentaires
Caractéristiques	Température toujours >10°
	Température peut être <10°
	Température peut être >30°
Equipement collectif	Chauffage d'appoint
	Climatisation
	Distributeur d'eau

AMBIANCE LUMINEUSE		Oui/Non	Commentaires
Eclairage naturel	Travail atelier possible sans éclairage artificiel
	Travail atelier difficile sans éclairage artificiel
	Travail bureau possible sans éclairage artificiel
	Travail bureau difficile sans éclairage artificiel
Eclairement	A l'établi (300 Lux)
	Aux machines (500 Lux)
	Zone de vernis (700 Lux)

EMPOUSSIEREMENT		Oui/Non	Commentaires
Type de bois	Résineux
	Bois durs
	Bois exotiques
	Bois agglomérés
Evacuation des poussières	Balayage à sec
	Balayage humide
	Aspiration
	Utilisation de soufflette
Système d'aspiration	Sur machines fixes
	Sur machines portatives
	Débit variable asservi au fonctionnement
Groupe d'aspiration	Intérieur
	Local séparé
	Extérieur
Stockage des poussières	Extérieur
	Intérieur
	Délimité (sacs, bidons, silos)
Mesures d'empoussièrement	Date
	Taux de poussières inhalables
	Taux de poussières alvéolaires
	Fréquence des prélèvements
E.P.I.	Mise à disposition
	Type de protection :
	Masque filtrant jetable FFP1
	Masque + filtre P1
	Masque filtrant jetable FFP2
	Masque + filtre P2
	Masque filtrant jetable FFP3
	Masque + filtre P3
	Fréquence du port :
	Toujours
	Moyen
	Occasionnel
	Pas du tout
Information	Fiche de poste
Information	Attestation d'exposition

VIBRATIONS		Oui/Non	Commentaires
Localisées aux membres supérieurs	Outils vibrants portatifs
Localisées aux membres supérieurs	Outils pneumatiques
Localisées au corps entier	Engins de chantier
	Chariot autoporté
	Camion VL-VU

SUBSTANCES ET PRODUITS		Oui/Non	Commentaires
Application de peintures et vernis	Pistolet
	Cabine
	Pinceau
Application de produits xyloprotecteurs	Pistolet
Application de produits xyloprotecteurs	Bains automatisés
Utilisation de colles	Colles vinyliques
	Colles Néoprène
	Autres
Local de stockage	Séparé
Local de stockage	Ventilé
E.P.I.	Mise à disposition
	Type de protection :
	Masque filtrant jetable FFP1
	Masque + filtre P1
	Masque filtrant jetable FFP2
	Masque + filtre P2
	Masque filtrant jetable FFP3
	Masque + filtre P3
	Fréquence du port :
	Toujours
	Moyen
	Occasionnel
	Pas du tout
Prélèvement d'atmosphère	Date :
	Résultats :
	Fréquence des prélèvements :
Information	Fiche de poste
Information	Attestation d'exposition

PRE DIAGNOSTIC DU RISQUE CHIMIQUE

T+ - Très toxique

T - Toxique

C - Corrosif

Xn - Nocif

Xi - Irritant

Définition des produits dangereux

(Annexe de l'Arrêté du 20/4/94)

Très toxique : substances qui par inhalation, ingestion, ou pénétration cutanée peuvent entraîner des risques graves, aigus ou chroniques peuvent entraîner des risques extrêmement graves, aigus ou chroniques et même la mort.
Toxiques : substances qui par inhalation, ingestion, ou pénétration cutanée peuvent entraîner des risques graves, aigus ou chroniques peuvent entraîner des risques extrêmement graves, aigus ou chroniques et même la mort.
Corrosives : substances qui en contact avec des tissus vivants, peuvent exercer une action destructrices sur ces derniers.
Irritantes : substances non corrosives qui par contact immédiat, prolongé ou répété avec la peau ou les muqueuses, peuvent provoquer des réactions inflammatoires.

Nature des risques particuliers attribués aux produits dangereux

(Arrêté du 20/4/1994)

Cancérogènes :
- R 45 Peut causer le cancer.
- R 49 Peut causer le cancer par inhalation
- R 40 Possibilité d'effets irréversibles
Mutagènes :
- R 46 Peut causer des altérations génétiques héréditaires
- R 68 Possibilité d'effets irréversibles
Toxiques pour la reproduction :
- R 60 Peut altérer la fertilité.
- R 61 Risque pendant la grossesse d'effets
- R 63 Risque possible pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant.

Nom du produit (étiquetage) Faire la liste exhaustive	Poste concerné	Quantités utilisées par an	Risques d'effet pour la santé		Fiches de données de sécurité
			Cancérogène Mutagène Reprotoxique	Toxique Corrosif Nocif Irritant	OUI	NON

ENGINS ET VEHICULES		Oui/Non	Commentaires
Types	Transpalette
	Chariot
	Palan
	Pont
	Chariot automoteur
	Grue hydraulique
	VL-VU
Formation - information	CACES
Formation - information	Prévention du risque routier
Stockage des batteries	Local indépendant
Stockage des batteries	aéré

CHARGES LOURDES		Oui/Non	Commentaires
Stockage	Tonnage des produits entrant :
	Charges unitaires > 55 kg
	Stockage horizontal
	Stockage vertical
E.P.C.	Aide à la manutention adaptée
E.P.I.	Gants de manutention
E.P.I.	Chaussures de sécurité

TRAVAIL EN HAUTEUR		Oui/Non	Commentaires
Equipement	Escabeau
	Echelle
	Echafaudage
	Equerre
E.P.I.	Harnais
E.P.I.	Casques

GESTES ET POSTURES		Oui/Non	Commentaires
	Gestes répétitifs
	Amplitude forcée
	Position accroupie prolongée
	Position accroupie associée au port de charges

TRAVAIL SUR ECRAN		Oui/Non	Commentaires
Aménagement du bureau	Correct
Aménagement du bureau	A améliorer

AGENTS INFECTIEUX ET PARASITAIRES		Oui/Non	Commentaires
Sources	Liés aux actes de soins
	Liés au stockage du bois
	Liés aux déchets
E.P.I.	Gants

7. HABILITATION DU PERSONNEL PAR L'ENTREPRISE

	Oui/Non	Nombre de salariés habilités	Recommandations
Electrique
Cariste
Conduite d'engins
Conduite d'autoclave

8. INTERVENTION D'ENTREPRISES EXTERIEURES

De façon régulière et programmée :

Activité de l'entreprise	Oui/Non	Plan de sécurité écrit/oral
Maintenance des extincteurs
Contrôles électriques
Maintenance informatique

De façon ponctuelle à la demande :

Activité de l'entreprise	Oui/Non	Plan de sécurité écrit/oral

9. LIEUX DE TRAVAIL

Accès extérieur		Oui/Non	Commentaires
Accessibilité	Correcte
Accessibilité	A améliorer
Signalisation	Correcte
Signalisation	A améliorer
Zones de manoeuvre	Correcte
Zones de manoeuvre	A améliorer
Circulation intérieure			Commentaires
Accessibilité	Correcte
Accessibilité	A améliorer
Signalisation	Correcte
Signalisation	A améliorer

Equipements sociaux		Oui/Non	Commentaires
	Coin repas
	Salle à manger
	Distributeur de boissons chaudes
	Distributeur de boissons froides
	Fontaine à eau
	Coin détente
Sanitaires	Toilettes
	Lavabos
	Douches
Vestiaires	Armoires métalliques fermées à 1 compartiment
Vestiaires	Armoires métalliques fermées à 2 compartiments

10. RISQUES D'ACCIDENTS PREPONDERANTS

Risques		Oui/Non	Commentaires
Risques routiers	Déplacements (chantiers - livraisons)
Risques de chutes	De plain-pied
	Sol glissant
	Sol irrégulier
	Encombrement des voies de circulation
	En descendant de camion
	Chute de hauteur
Risques dorso-lombaires	Manutention de charges lourdes
Risques de blessures	Contusions des doigts
	Coupures
	Projections oculaires
Risques électriques	Travaux sous tension
Risques électriques	Fils dénudés
Risques explosion/incendie	Poussières de bois
Risques explosion/incendie	Solvants

11. DIFFUSION DES CONSIGNES DE SECURITE

Consignes	Oui/Non
Interdiction de fumer, de boire, manger en travaillant
Ne pas enlever les sécurités sur les machines
Porter les équipements de protection individuelle
Ne pas bloquer l'accès aux extincteurs
Ne pas bloquer les issues de secours
Rédiger des fiches de postes

12. PROCEDURES D'URGENCE

PERSONNEL D'INTERVENTION		Commentaires
Secouristes	Nombres
Secouristes	Recyclages

INCENDIE		Oui/Non	Commentaires
Plan d'évacuation	Affichage
Signalisation issue de secours	Pictogramme
	Eclairage
	Issues dégagées
Matériel d'intervention	Extincteurs :
	Accessibles
	Adaptés
	Maintenance correcte
	Point d'eau à gros débit
	Porte coupe-feu
	Sable

ACCIDENT		Oui/Non	Commentaires
Numéro d'urgence	Affichage
Equipement	Local dédié
	Trousse de secours
	Contenu adapté
	Contrôle des péremptions
	Registre d'infirmerie

13. INDICATEURS DE RESULTATS (au cours des douze derniers mois)

Accidents du travail
Accidents avec arrêt
IPP liées à un AT
Nombre d'enquêtes sur les AT
Taux de fréquence
Taux de gravité

Maladies professionnelles
Nombre de déclarations sur avis du médecin du travail
Nombre de déclarations sur avis d'un autre médecin
Nombre de maladies reconnues

Maladies à caractère professionnel (Art. L.461-6 du Code de la sécurité sociale)
Déclarations faites par le médecin du travail
Nombre de déclarations faites par un autre médecin

Autres pathologies remarquées

14. RECAPITULATIF DES RISQUES PROFESSIONNELS LIES AUX ACTIVITES DANS L'ENTREPRISE

*SMS : surveillance médicale simple, selon la réglementation en vigueur
*SMR : surveillance médicale renforcée, selon la réglementation en vigueur
**Risque de maladie professionnelle indemnisable

Activité	Nature des dangers	Risque de MPI**	Prévention	SMS/SMR*	Délai de visite médicale recommandé
Réception - expéditions




Transformation du bois brut (grumes) - usinage sur machines à bois




Traitement de préservation du bois (fongicides, insecticides)




Fabrication, assemblage, réparation de pièces de bois (sciage, rabotage)




Ponçage de pièces de bois




Peinture et vernissage




Collage de mélaminé




Installation de serrure ferrure




Pose ou montage sur chantier




Couverture - zinguerie




Vente de meubles ou objets en bois




Livraison




Autre

AUTEURS : Martine Favrot (médecin du travail) (AMET) (93), Hélène Carlier (médecin du travail) (ASMI) (74)
DATE DE CREATION : Juillet 2005
DERNIERE MISE A JOUR : Décembre 2008