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FICHE D'ENTREPRISE N°1 DE BOSSONS FUTE

Raison sociale de l'entreprise
Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l'arrêté du 29 mai 1989.
L'employeur doit la tenir à la disposition du médecin inspecteur régional du travail et de l'inspecteur du travail.
L'employeur la présente au C.H.S.C.T. Elle peut être consultée dans l'entreprise par les agents des services de prévention de la C.R.A.M.
1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL
1.1. Date de la fiche
1.2. Identification de l'entreprise
1.3. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement
2. APPRECIATION DES RISQUES/EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES
2.1. Facteurs de risques
2.2. Conditions générales de travail
2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois)
3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES
3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles
3.2. Mesures de prévention technologique
3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail
3.4. Mesures particulières
3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité : moyens, modalités)
3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours
4. ANNEXES
4.1. Courriers et documents divers
4.2. Maladies professionnelles
4.3. Réglementation
4.4. Bibliographie

1. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE GENERAL

1.1. Date de la fiche :

1.2. Identification de l'entreprise :

  • Adresse :
  • Téléphone :
  • Télécopie :
  • Personne contactée :
  • Nature de l'activité :
  • Convention collective de référence :
  • Existe-t-il un CHSCT :
  • Ou, à défaut, des délégués du personnel :

1.3. Effectifs concernés par la fiche lors de son établissement :

2. APPRECIATION DES RISQUES / EFFECTIFS POTENTIELLEMENT EXPOSES

2.1. Facteurs de risques

2.1.1. Risques physiques

Facteurs d'ambiance (ED 108) :
  • Thermique : chaleur ou froid (21°C) norme NF X35-2303, hygrométrie 40-65%
  • Renouvellement d'air : 25 m3/h/occupant; vitesse d'air < 0,2 m/s
  • Teneurs en acariens et micro-organismes
  • Sonore :
    • < 52 dB(A) travail de concentration
    • < 55 dB(A) travail sur écran
    • < 85 dB(A) téléphone ou casque, avec émergence par rapport bruit ambiant = 30 dB(A), d'où risques de pathologies de la voix et de l'audition
  • Lumineuse (ED 82 éclairage naturel;ED 85 éclairage artificiel) :
    • 500 lux travaux sur papier
    • 2-300 lux sur écran; éviter reflets, éblouissement,équilibrer éclairage direct et indirect
    • TC 2700-3000K ; IRC > 85; contraste < 3

2.1.2. Risques chimiques

  • Risques d'effets cancérigènes, mutagènes, tératogènes : tabagisme passif
  • Risques d'effets toxiques, corrosifs, irritants : atteinte des muqueuses oculaires et respiratoires par l'ozone (photocopieur, imprimante laser)
  • Autres risques : produits d'entretien si personnel en interne

2.1.3. Risques infectieux ou parasitaires

  • Otites externes par embouts auriculaires/oreillettes
  • Légionellose (climatisation)

2.1.4. Risques et contraintes liés à des situations de travail

  • Posture, manutention : ED 23
  • Posture assise prolongée : facteur de risque de dorso lombalgies => siège, repose-pieds, plan de travail et rangements ergonomiques réglables
  • Charge mentale :
    • Logiciel ergonomique, convivial
    • Travail intense si >10 appels/heure
    • Complexité, hypersollicitation, difficultés de concentration
    • Niveau d'autonomie, contrôle, évaluation quantitative et qualitative
    • Dépersonnalisation par scripts (argumentaire)
    • Discordance message/retour client
    • Soutien dans le collectif de travail et le management
    • Organisation: pauses toutes les 2h, amplitude ?
  • Travail sur écran : ED 666
    • Troubles visuels ou oculaires préexistants ou induits (syndrôme de l'écran de visualisation): sécheresse oculaire, fatigue visuelle
  • Autres risques :
    • Multiplicité des lieux de travail
    • Déplacements routiers
    • Décalage horaire

2.1.5. Risques d'accidents prépondérants

  • Risques de chutes : sol glissant, irrégulier, dénivellations, éclairement des marches
  • Risques électriques: état des branchements
  • Risques d'explosion ou d'incendie : extincteurs
  • Autres risques :

2.2. Conditions générales de travail

2.2.1. Temps de travail :

  • Travail de nuit
  • Travail posté
  • Travail en alternance

2.2.2. Installations générales (description sommaire et évaluation de l'état d'entretien) :

  • Caractéristiques des locaux de travail
    • Accès plain-pied ou étage
    • Accès handicapés
    • Surface 10m2/personne
    • Bureau paysager ou cloisonné (mi-hauteur ou fermé)
    • Isolation acoustique/thermique
  • Existence d'équipements sociaux : salle de repos, réfectoire, restaurant d'entreprise, distributeur de boissons

2.2.3. Hygiène générale (description et évaluation sommaires) :

  • Dispositif d'aération, ventilation, conditionnement d'air, chauffage, vestiaires, douches, toilettes :

2.3. Indicateurs de résultats (données connues au cours des douze derniers mois) :

2.3.1. Accidents de travail :

  • Accidents sans arrêt dans l'année N-1 :
    • Nombre :
    • Causes :
  • Accidents avec arrêt dans l'année N-1 :
    • Nombre :
    • Causes :
  • Incapacités Professionnelles Permanentes liées à un accident du travail :

2.3.2. Maladies professionnelles :

2.3.3. Autres pathologies remarquées :

  • Troubles visuels/oculaires
  • Lombalgies, dorsalgies, cervicalgies
  • Céphalées, névralgies d'Arnold
  • Stress, troubles somatoformes
  • Dépression nerveuse
  • Troubles auditifs et de la voix
  • Tabac, alcool, drogues

2.3.4. Autres indicateurs :

  • Turn-over; absentéisme

3. ACTIONS TENDANT A LA REDUCTION DES RISQUES

3.1. Résultats des mesurages et prélèvements disponibles :

  • Bruit
  • Eclairement
  • Ambiance thermique
  • Glissance des sols

3.2. Mesures de prévention technologique :

3.2.1. Nature et efficacité de la protection collective :

  • Ergonomie de l'espace ED23
  • Traitement acoustique
  • Ventilation, aération des locaux (ED68, ED69), entretien climatisation
  • Eclairement ED 82, ED 85
  • Dialogue social et management
  • Gestion du stress

3.2.2. Nature et efficacité de la protection individuelle :

  • Casque réglable, housse d'oreillette
  • Ergonomie du mobilier de bureau

3.2.3. Fiches de données de sécurité :

3.2.4. Diffusion de consignes de sécurité :

  • Incendie

3.2.5. Etablissement de mesures en cas d'urgence :

  • Plan d'évacuation

3.3. Actions spécifiques conduites par le médecin du travail :

3.3.1. Plan d'activité du médecin du travail :

3.3.2. Actions menées dans le cadre d'une convention conclue dans le cadre de l'article 13 (décret n°88-1178 du 28 décembre 1988) :

  • Individuel ou commun à d'autres médecins
  • Ergonomie de bureau
  • Bruit
  • Charge mentale, stress
  • Risque organisationnel

3.4. Mesures particulières ( prises dans le cadre d'un contrat de prévention passé en application d'une convention d'objectifs article L.442-5 du Code de la Sécurité Sociale) :

3.5. Mesures concernant la formation à la sécurité : moyens, modalités

3.6. Mesures concernant les soins et les premiers secours :

3.6.1. Armoire à pharmacie ou trousse de secours

3.6.2. Secourisme :

  • Nombre de personnes formées :
  • Nature de leur formation :
  • Actualisation de leur formation :

4. ANNEXES

4.1. Courriers et documents divers :

4.2. Maladies professionnelles :

  • Tableau n°57 RG : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail. (TMS, canal carpien, épicondylite-épitrochléite, ténosynovite, épaule douloureuse).

4.3. Réglementation :

  • Circulaire n°10 du 29 avril 1980 relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
  • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Travaux d'opérateur sur standard téléphonique, sur machines mécanographiques, sur perforatrices ou visionneuse en montage électronique)

4.4. Bibliographie :

AUTEURS :
  • Catherine Boraud (médecin du travail), Catherine Foucaud (médecin du travail), Dominique Goude (médecin du travail), Isabelle Gourdin (médecin du travail), Charlette Joguet (médecin du travail), Marie-France Lefant (médecin du travail), Jean-Jacques Lefebvre (médecin du travail), Maryse Legendre (médecin du travail), François Mistouflet (médecin du travail), Dominique Orsat (médecin du travail), Docteur Brigitte Roman (médecin du travail) (APAS) (17)
  • Franck Hamelin, Jean-Pierre Kollmann (contrôleurs de la (CRAM du Centre-Ouest) (87)
DATE DE CREATION : Janvier 2005
DERNIERE MISE A JOUR : Décembre 2008

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