Documentation règlementaire

Régime général Tableau 4

Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant


  • Date de création : 4 janvier 1931
  • Dernière mise à jour : Décret du 15 janvier 2009

Désignation des maladies Délai de prise en charge Liste indicative des travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Hypoplasies et aplasies médullaires isolées ou associées (anémie ; leuconeutropénie ; thrombopénie) acquises primitives non réversibles.
Syndromes myélodysplasiques acquis et non médicamenteux.
Leucémies aiguës myéloblastique et lymphoblastique à l'exclusion des leucémies aiguës avec des antécédents d'hémopathies.
Syndromes myéloprolifératifs.    

3 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

3 ans

20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

20 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 6 mois)

Opérations de production, transport et utilisation du benzène et autre produits renfermant du benzène, notamment :

  - production, extraction, rectification du benzène et des produits en renfermant ;

  - emploi du benzène et des produits en renfermant pour la production de leurs dérivés, notamment en organosynthèse;

  - préparation des carburants renfermant du benzène, transvasement, manipulation de ces carburants, travaux en citerne

  - emplois divers du benzène comme dissolvant des résines naturelles ou synthétiques ; 

      - production et emploi de vernis, peintures, émaux, mastics, encre, colles, produits d'entretien renfermant du benzène ;
  - fabrication de simili-cuir ;
  - production, manipulation et emploi des dissolutions de caoutchouc naturel ou synthétique, ou des solvants d'avivage contenant du benzène ;
      - autres emplois du benzène ou des produits en renfermant comme agent d'extraction, d'élution, d'imprégnation, d'agglomération ou de nettoyage et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
  - opérations de séchage de tous les produits, articles, préparations, substances où le benzène (ou les produits en renfermant) est intervenu comme agent d'extraction, d'élution, de séparation, d'imprégnation, d'agglomération, de nettoyage, de concentration, et comme décapant, dissolvant ou diluant ;
      - emploi du benzène comme déshydratant des alcools et autres substances liquides ou solides ;
  - emploi du benzène comme dénaturant ou réactif de laboratoire ;
  - poste de nettoyage, curage, pompage des boues de fosses de relevage dans le traitement des eaux usées de raffinerie.
 Nota. - Pour le détail des syndromes myélodysplasiques et myéloprolifératifs, il convient de se référer à la classification en vigueur des tumeurs des tissus hématopoïétiques et lymphoïdes de l'Organisation mondiale de la santé (OMS).