Sulfure de carbone

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FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°88

(anciennement fiche de SMR N°56)

1. INTRODUCTION

• Le sulfure de carbone ou disulfure de carbone est un solvant très inflammable et toxique.

2. PROFESSIONS EXPOSEES

• Industrie de la cellulose : fibres textiles (viscose), films Cellophane
• Industrie du caoutchouc : accélérateur de vulcanisation
• Fabrication de colorants, pesticides, produits pharmaceutiques
• Agents de flottaison
• Solvant
• Agriculture : traitement des sols et des cultures

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

• Pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents chimiques dangereux, l'employeur doit procéder à une évaluation des risques encourus pour la sécurité et la santé des travailleurs. Cette évaluation doit être renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante ou avant une activité nouvelle.
• L'évaluation des risques inclut toutes les activités de l'entreprise, y compris l'entretien et la maintenance.
• Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique.

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

• Mesures de concentrations dans l'atmosphère de façon régulière et lors de tout changement dans des conditions susceptibles d'avoir des conséquences sur l'exposition des salariés.
• En cas de dépassement des valeurs limites d'exposition professionnelle, nouveau contrôle sans délai.
• La VLE du sulfure de carbone est de 25 ppm ou 75 mg/m³ ; la VME est de 10 ppm ou 30 mg/m³.

3.3. FICHE D'EXPOSITION

• Pour l'exposition aux agents chimiques dangereux très toxiques, toxiques, nocifs, corrosifs, irritants, sensibilisants ainsi qu'aux agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction, l'employeur doit établir :
  • Une liste actualisée des travailleurs exposés sur laquelle sont précisés :
    • la nature de l'exposition
    • sa durée
    • les résultats des contrôles effectués
  • Une fiche individuelle d'exposition mentionnant :
    • la nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail
    • les dates et les résultats des contrôles de l'exposition au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.

• Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de la fiche d'exposition et a accès aux informations le concernant.
• Le double de cette fiche est transmis au médecin du travail.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

• En cas d'inhalation, atteinte neurologique (céphalées, tremblements, vertiges, excitation, troubles de la marche, mouvements anormaux) pouvant aboutir à un coma ; troubles digestifs souvent associés (nausées, vomissements)
• En cas de projection cutanée, apparition de brûlures de la peau ; enlever les vêtements souillés et laver abondamment pendant au moins 15 mn
• En cas de projection oculaire, apparition de lésions oculaires en l'absence de lavage immédiat, abondant, prolongé (15 mn au moins)

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

4.2.1. REGIME GENERAL

• Tableau n°22 RG : Sulfocarbonisme professionnel

4.2.1. REGIME AGRICOLE

• Tableau n°8 RA : Sulfocarbonisme professionnel

5. SURVEILLANCE MEDICALE

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

• Visite médicale préalable à l'affectation : examen clinique standard
• Puis visite médicale au moins une fois par an

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

• Selon la clinique
• Le salarié est informé des résultats et de l'interprétation des examens médicaux généraux et éventuellement complémentaires dont il a bénéficié. La fiche d'aptitude doit attester que le salarié ne présente pas de contre-indication aux travaux concernés et indiquer la date de l'étude de poste et celle de la dernière mise à jour de la fiche d'entreprise.

5.1.3. VACCINATIONS

• Néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

• A l'embauche : rechercher les pathologies neurologiques, psychiatriques ; éviter d'exposer les femmes enceintes
• Visites annuelles : surveillance neurologique et psychiatrique ; risque d'incidence sur la fertilité

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

Indice biologique d'exposition (non spécifique) :

• Acide 2-thio-thiazolidine-4-carboxylique (TTCA) urinaire : doit être inférieur ou égal à 5 ?g/g de créatinine

5.2.3. VACCINATIONS

• Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL

• Néant

5.4. DOSSIER MEDICAL

• Le dossier médical doit comporter :
  • Une copie de la fiche d'exposition que doit lui fournir l'employeur
  • Les dates et les résultats des examens complémentaires

• Le dossier médical doit être conservé au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition.

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

• Travail en vase clos lorsqu'il est possible
• Aspiration des vapeurs à la source
• Contrôles réguliers et fréquents de la teneur en sulfure de carbone de l'atmosphère
• Vérification périodique des installations (étanchéité notamment) et des dispositifs de sécurité
• Moyens de secours et de lutte contre l'incendie adaptés
• Interdiction de fumer
• Installation de douches de sécurité et de fontaines oculaires

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

• Information sur les risques, sur les moyens mis en oeuvre pour les éviter et sur les procédures à suivre en cas d'urgence
• Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

• Port de protections individuelles : gants, bottes, tabliers, lunettes de sécurité ; appareils de protection respiratoires pour certains travaux ou pour des interventions d'urgence

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

• Article R4411-6 du Code du travail : substances et préparations dangereuses
• Article R4412-41 du Code du travail : fiche d'exposition
• Article R3132-5 du Code du travail : repos hebdomadaire par roulement
• Article D4154-1 du Code du travail : travaux interdits aux salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et aux salariés temporaires. Sulfure de carbone
• Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
• Arrêté du 12 mai 1998 modifiant l'arrêté du 8 octobre 1990 modifié fixant la liste des travaux pour lesquels il ne peut être fait appel aux salariés sous contrat à durée déterminée ou aux salariés des entreprises de travail temporaire. Travaux comportant l'exposition au sulfure de carbone.
• Circulaire du 19 juillet 1982 complétée et modifiée par plusieurs circulaires relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail : Sulfure de carbone VLE 25 ppm ou 75 mg/m³ ; VME : 10 ppm ou 30 mg/m³
• Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Travaux comportant la préparation, l'emploi, la manipulation ou l'exposition au sulfure de carbone)
• Annexe à l'article D.461-1 du Code de la Sécurité sociale. Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance (Numéro d'ordre 6 : Composés du carbone dont sulfure de carbone)

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE

7.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

• R 120 Port des appareils de protection respiratoire dans les usines chimiques (1975)

7.2.2. NORMES (AFNOR)

7.2.3. ETIQUETAGE (Phrases de risque) et phrases de sécurité)

• R11 : Très inflammable
• R36/38 : Irritant pour les yeux et la peau
• R48/23 : Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation
• R62 : Risque possible d'altération de la fertilité
• R63 : Risque possible pendant la grossesse d'effets néfastes pour l'enfant
• S16 : Conserver à l'écart de toute flamme ou sources d'étincelles - Ne pas fumer
• S33 : Eviter l'accumulation de charges électrostatiques
• S36/37 : Porter un vêtement de protection et des gants appropriés
• S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

8. BIBLIOGRAPHIE

• Indices biologiques d'exposition. (INRS) (2006)
• Fiche toxicologique FT 12 Disulfure de carbone (INRS) (1997)
• Disulfure de carbone. Les Techniques de l'ingénieur. Génie des procédés J 6290. (Les Techniques de l'ingénieur) (1994)
• Atteinte endocrinienne par le sulfure de carbone. Archives des maladies professionnelles, volume 54, n°5, 1993 (Masson)

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Mai 2008

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