Fiches de dangers

Silice [SMR]

FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°95

(anciennement fiche de SMR N°52)

1. INTRODUCTION

  • Synonyme : dioxyde de silicium.
  • La silice existe à l'état libre (sous forme cristalline ou amorphe) et à l'état combiné (silicates).
  • Il y a trois variétés principales de silice cristalline : quartz, tridymite, cristobalite.
  • La silice cristalline est classée cancérogène par le Centre International de Recherche contre le Cancer (CIRC groupe 1) mais n'est pas classée cancérogène par l'Union Européenne.

2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Travaux dans les mines et carrières de minerais ou de roches renfermant de la silice libre
  • Taille de pierres riches en silice
  • Fonderies (fabrication de moules de sable)
  • Verreries, cristalleries, fabrication de céramique (faïence, porcelaine)
  • Fabrication et utilisation de produits abrasifs renfermant de la silice libre
  • Fabrication de prothèses dentaires
  • Bijouterie
  • Fabrication de cristaux de quartz en électronique
  • BTP (piquage, tronçonnage de matériaux de construction, de parpaings, de briques)
  • Industrie du caoutchouc
  • Fabrication de matières plastiques

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

  • Pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit procéder à une évaluation des risques encourus pour la sécurité et la santé des travailleurs. Cette évaluation doit être renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante ou avant une activité nouvelle.
  • L'évaluation des risques inclut toutes les activités de l'entreprise, y compris l'entretien et la maintenance.
  • Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique.

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

  • Mesures de la concentration de l'atmosphère en silice de façon régulière et lors de tout changement dans des conditions susceptibles d'avoir des conséquences sur l'exposition des salariés
  • En cas de dépassement de la valeur limite d'exposition professionnelle, nouveau contrôle sans délai.
  • La concentration moyenne en silice cristalline libre des poussières alvéolaires de l'atmosphère inhalée par un travailleur pendant une journée de travail de 8 heures ne doit pas dépasser :
    • 0,1 mg/m3 pour le quartz
    • 0,05 mg/m3 pour la cristobalite et la tridymite

3.3. FICHE D'EXPOSITION

  • Pour l'exposition à des agents chimiques dangereux, l'employeur doit établir :
    • Une liste actualisée des travailleurs exposés sur laquelle sont précisés :
      • la nature de l'exposition
      • sa durée
      • les résultats des contrôles effectués
    • Une fiche individuelle d'exposition mentionnant :
      • la nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail
      • les dates et les résultats des contrôles de l'exposition au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • En cas d'inhalation massive de poussières de silice, possibilité de gêne respiratoire
  • En cas de projection oculaire, lavage abondant pour éliminer les poussières

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

4.2.1. REGIME GENERAL

  • Tableau n°25 RG : Affections consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite), des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille

4.2.1. REGIME AGRICOLE

  • Tableau n°22 RA : Pneumoconioses consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre
  • Tableau n°22 bis RA : Affections non pneumoconiotiques dues à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice libre

5. SURVEILLANCE MEDICALE

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

  • Visite d'embauche : visite préalable à l'affectation ; rechercher des lésions pulmonaires chroniques
  • Visites périodiques :
    • tous les 6 mois pour les moins de 18 ans dans les exploitations minières et assimilées
    • tous les ans dans les autres cas

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Examens complémentaires à l'appréciation du médecin du travail

5.1.3. VACCINATIONS

  • Néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

  • Recherche de troubles respiratoires (toux, expectoration, dyspnée d'effort)

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Epreuves fonctionnelles respiratoires (EFR) de référence à l'embauche et ultérieurement
  • Scanner thoracique en cas de signes radiologiques ou fonctionnels, pour préciser l'atteinte pulmonaire
  • Analyse du liquide de lavage alvéolaire pour confirmer l'exposition à la silice

5.2.3. VACCINATIONS

  • Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL

  • Une attestation d'exposition aux agents chimiques dangereux est remplie par l'employeur et le médecin du travail et remise au travailleur à son départ de l'établissement.
  • Surveillance médicale postprofessionnelle tous les cinq ans ou, après avis du médecin conseil, plus fréquemment.

5.4. DOSSIER MEDICAL

  • Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction :
    • Contenu du dossier médical :
      • dates et résultats des examens médicaux complémentaires pratiqués
      • double de la fiche individuelle d'exposition établie par l'employeur, transmise au médecin du travail
    • Conservation du dossier médical pendant au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Travail en vase clos lorsqu'il est possible
  • Aspiration des poussières à la source
  • Méthodes de travail non génératrices de poussières (humidification)

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • Information sur les risques, sur les moyens mis en oeuvre pour les éviter et sur les procédures à suivre en cas d'urgence
  • Remise au salarié d'une fiche de poste et d'un livret d'accueil incluant la sécurité
  • Formation aux premiers secours
  • Formation incendie
  • Formation à l'utilisation des équipements de protection individuelle
  • Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Vêtements, lunettes
  • Appareils de protection respiratoire antipoussières : masque filtrant de classe P3, voire masque à adduction d'air
  • Respect des procédures de sécurité
  • Hygiène individuelle

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Code du travail :
    • Articles R4412-149, R4412-154 et R4412-155 du Code du travail : valeur limite d'exposition professionnelle
    • Article R3132-5 du Code du travail : repos hebdomadaire par roulement
    • Article D4153-27 du Code du travail : interdiction d'emploi des jeunes travailleurs âgés de moins de dix-huit ans.Travaux exposant à la silice libre
    • Articles R4534-47 et R4534-48 du Code du travail : modalités de travail (galeries, puits, explosifs)
  • Autres textes :
    • Arrêté du 19 décembre 2008 portant agrément d'organismes habilités à procéder au contrôle des valeurs limites d'exposition professionnelle fixées pour le benzène, les poussières de bois, le chlorure de vinyle monomère, le plomb et la silice cristalline
    • Arrêté du 14 décembre 2007 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles du respect de la valeur limite d'exposition professionnelle fixée pour les poussières de silice cristalline
    • Arrêté du 31 décembre 2006 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux contrôles de l'exposition des travailleurs exposés aux poussières de silice cristalline sur les lieux de travail .
    • Décret n°99-746 du 31 août 1999 relatif aux dispositions spéciales concernant les pneumoconioses en tant que maladies professionnelles et modifiant le code de la Sécurité sociale
    • Arrêté du 17 novembre 1997 modifiant l'arrêté du 20 août 1996 relatif au contrôle de qualité auquel doivent satisfaire les organismes sollicitant l'agrément pour le contrôle des risques chimiques prévu à l'article R.231-55 du Code du travail.
    • Décret n°97-331 du 10 avril 1997 relatif à la protection de certains travailleurs exposés à l'inhalation de poussières siliceuses sur leurs lieux de travail
    • Arrêté du 10 avril 1997 relatif au contrôle de l'exposition des travailleurs exposés aux poussières de silice cristalline
    • Arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la Sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes. Annexe II (Modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel).
    • Arrêté du 2 septembre 1990 complétant les dispositions de l'arrêté du 28 mars 1989 relatives aux conditions d'étiquetage et d'emballage des substances et préparations dangereuses ou vénéneuses
    • Arrêté du 14 janvier 1987 relatif à l'information des utilisateurs sur la présence de silice libre dans les abrasifs destinés aux opérations de décapage, de dépolissage ou de dessablage au jet
    • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Travaux exposant aux poussières de silice) Supprimé

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE (Phrases de risque et phrases de sécurité)

  • guide de bonnes pratiques sur la protection de la santé des travailleurs dans le cadre de la manipulation et de l'utilisation de la silice cristalline des produits qui en contiennent

7.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

  • R 409 Evaluation du risque chimique (2004)

7.2.2. NORMES (AFNOR)

  • Néant

8. BIBLIOGRAPHIE

  • Exposition des salariés aux poussières de silice : site du Luxembourg
  • Médecine et risque au travail. Guide du médecin en milieu de travail. P. Catilina et M.-C. Roure-Mariotti. Affections professionnelles provoquées par la silice, p.218 à 231. (Masson) (2002)
  • Pathologies dues à l'inhalation de poussières de silice. Encyclopédie médico-chirurgicale. Toxicologie, pathologie professionnelle 16-002-A-24. (Editions scientifiques et médicales Elsevier) (1999)
  • Expositions à la silice chez les prothésistes dentaires. Archives des maladies professionnelles, volume 61, n°3, mai 2000 (Masson)
  • Silicose aiguë. Caractéristiques cliniques, radiologiques, fonctionnelles et cytologiques du liquide broncho-alvéolaire. A propos de 6 observations. Revue des maladies respiratoires, volume 15, n°4, septembre 1998
  • Contrôle de la concentration en silice cristalline dans l'atmosphère des lieux de travail. ED 816. (INRS) (1998)
  • La silicose, une maladie professionnelle d'actualité. Travail et Sécurité, n°562, juillet-août 1997 (INRS)
  • Fiche toxicologique FT 232 Silice cristalline (INRS) (1997)
  • Silicoses dans les fonderies automobiles. Etudes et enquêtes 68 TF 69. Documents pour le médecin du travail, n°68, 4e trimestre 1996 (INRS)

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Mai 2008

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