Peintures et vernis par pulvérisation (Application de) [SMR]

agencia de citas cyrano drama FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°92

(anciennement fiche de SMR N°45)

1. INTRODUCTION

2. PROFESSIONS EXPOSEES

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

3.3. FICHE D'EXPOSITION

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

4.2.1. REGIME GENERAL

4.2.1. REGIME AGRICOLE

5. SURVEILLANCE MEDICALE

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

Aucun examen complémentaire n'est obligatoire au cours de la surveillance médicale des salariés faisant des applications de peintures et vernis par pulvérisation. Cependant, les composants des peintures peuvent faire l'objet d'une surveillance particulière pour laquelle la législation impose des examens complémentaires (plomb notamment).

5.1.3. VACCINATIONS : néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

5.2.3. VACCINATIONS

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL

5.4. DOSSIER MEDICAL

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION (Articles R4412-38 et R4412-39)

  • Information sur les risques, sur les moyens mis en oeuvre pour les éviter et sur les procédures à suivre en cas d'urgence
  • Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Code du travail :
    • Article R4411-6 du Code du travail : substances et préparations dangereuses
    • Article R4412-41 du Code du travail : fiche d'exposition
    • Article R4412-161 du Code du travail : interdiction d'emploi de l'hydrocarbonate de plomb, ou céruse, du sulfate de plomb et de toute préparation renfermant l'une de ces substances dans tous les travaux de peinture
    • Articles R4311-4, R4311-8, R4312-10, R4312-18, R4312-3, R4312-6 à R4312-15 du Code du travail : cabines de pulvérisation
  • Autres textes :
    • Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la have a peek at this web-site prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
    • Décret n°2001-1016 du 5 novembre 2001 portant création d'un document relatif à l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs, prévue par l'article L.230-2 du code du travail et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat).
    • Circulaire ministérielle DRT n°90/7 du 9 mai 1990 relative à l'application du décret n°90-53 du 12 janvier 1990 définissant les https://woningontruimingcentrale.nl/2823-dte69173-adult-dating-sites-scams-about-faking-to-be-18.html conditions d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les cabines de projection, les cabines et enceintes de séchage et les cabines mixtes de projection et de séchage destinées à l'emploi de peintures liquides, de vernis, de poudres ou de fibres sèches
    • Arrêté du 3 mai 1990 précisant les prescriptions relatives aux vitesses de projection des cabines de projection par pulvérisation et des cabines mixtes de projection et de séchage destinées à l'emploi de peintures liquides ou de vernis
    • Décret n°90-53 du 12 janvier 1990 modifiant les dispositions du chapitre III du titre III du livre II du Code du travail (deuxième partie : Décrets en conseil d'état) et définissant les conditions d'hygiène et de sécurité auxquelles doivent satisfaire les cabines de projection, les cabines et enceintes de séchage et les cabines mixtes de projection et de séchage destinées à l'emploi de peintures liquides, de vernis, de poudres ou de fibres sèches
    • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Application des peintures et vernis par pulvérisation)
    • Circulaire ministérielle Tr.106/47 du 24 décembre 1947 relative aux modalités d'application des dispositions du décret du 23 août 1947 concernant les mesures particulières relatives à la protection des ouvriers qui exécutent des travaux de peinture ou de vernissage par pulvérisation
    • Décret n°47-1619 du 23 août 1947 modifié par le décret n°62-1040 du 27 août 1962 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les mesures particulières relatives à la protection des ouvriers qui exécutent des travaux de peinture ou de vernissage par pulvérisation

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE - SIGNALISATION

7.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

7.2.2. NORMES (AFNOR)

  • NF EN 50348 Décembre 2002 Matériel de pulvérisation électrostatique automatique pour matériau de pulvérisation liquide non inflammable.
  • NF T35-004 Février 1990 Installations d'application et de séchage des peintures et vernis - Cabines d'application et cabines mixtes - Application par pulvérisation - Méthodes de mesurage des rejets à l'atmosphère.

7.2.3. ETIQUETAGE (Phrases de risque) et phrases de sécurité)

8. BIBLIOGRAPHIE

  • Indices biologiques d'exposition. (INRS) (2006)
  • Peintures en solvants. Composition, risques toxicologiques et mesures de prévention. Editions INRS ED 971.(INRS) (2005)
  • Peintures en phase aqueuse (ou peintures à l'eau). Composition, risques toxicologiques, mesures de prévention. Editions INRS ED 971. (INRS) (2005)
  • Fiche pratique. Risque chimique dans le BTP 4. Application des peintures et vernis à l'intérieur des bâtiments. Note documentaire ND 1610-125-86 (INRS) (2000)
  • Ventilation des cabines d'application par pulvérisation de produits liquides (peintures, vernis, etc.). Guide pratique de ventilation 9.1 Edition INRS ED 839 (INRS) (1999)
  • Cabines de projection de peintures et vernis. Etudes et enquêtes 55 TF 46. Documents pour le médecin du travail, n°55, 3e trimestre 1993 (INRS)
  • Application au pistolet des peintures, vernis et colles. Proposition d'un protocole de surveillance médicale. Etudes et enquêtes 52 TF 37. Documents pour le médecin du travail, n°52, 4e trimestre 1992 (INRS)
  • Guide pratique de ventilation 0 – Principes généraux de ventilation, ED 695, 1989
  • Guide pratique de ventilation 1 – L’assainissement de l’air des locaux de travail, ED 657, 1989
  • Guide pratique de ventilation 8 – Ventilation des espaces confinés, ED 703, 2004
  • Guide pratique de ventilation 9.2 – Cabines d’application par projection de peintures en poudre, ED 928, 2004
  • Guide pratique de ventilation 9.3 –Pulvérisation de produits liquides. Objets lourds ou encombrants, ED 906, 2003
  • Guide pratique de ventilation 10 – Le dossier d’installation, ED 6008, 2007
  • Guide pratique de ventilation 17 – Emploi des matériaux pulvérulents, ED 767, 2003
  • Aération et assainissement des lieux de travail, Aide mémoire juridique, TJ 5, 2004

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)

DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Avril 2014

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