Fiches de dangers

Métaux durs (tantale, titane, tungstène, vanadium) [SMR]

FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°78

(anciennement fiche de SMR n°38)

1. INTRODUCTION

  • Les métaux durs sont des pseudo-alliages utilisés essentiellement pour le forage, le perçage et le découpage. La dureté de ces métaux est due en grande partie au carbure de tungstène et à d'autres carbures métalliques qui, avec le cobalt, constituent l'essentiel des composants de ces métaux.

2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Production de métaux durs frittés et de divers composants :
    • Tantale : alliages (aciers inoxydables, superalliages, alliages de grande dureté), fabrication de réacteurs chimiques, avions et missiles, fabrication de redresseurs électrolytiques, fabrication d'outils (pour le carbure de tantale)
    • Titane : aérospatiale, industries chimiques
    • Tungstène : fabrication de filaments de lampes à incandescence, de résistances chauffantes ; utilisation en alliage avec l'acier pour réaliser des outils de coupe
    • Vanadium : alliages (aciers et fontes alliées, alliages réfractaires, superalliages)
  • Utilisation d'outils de forage, perçage, découpage comportant des métaux durs

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

  • L'employeur doit procéder à une évaluation des risques encourus pour la sécurité et la santé des travailleurs. Cette évaluation doit être renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante ou avant une activité nouvelle.
  • Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique.

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

  • Mesures de la concentration de l'atmosphère en agent chimique cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction au moins une fois par an par un organisme agréé, en situation significative de l'exposition habituelle.
  • En cas de dépassement des valeurs limites d'exposition professionnelle, nouveau contrôle sans délai. Si le dépassement est confirmé, arrêt du travail aux postes concernés jusqu'à la mise en oeuvre des mesures approprié pour remédier à la situation.
  • En cas de modification des installations ou des conditions de fabrication susceptible d'avoir un effet sur les émissions d'agents cancérogènes, nouveau contrôle dans un délai de quinze jours.
  • Communication des résultats au médecin du travail, au CHSCT ou à défaut, aux délégués du personnel.
  • Tantale (poussières) : VME 5 mg/m3
  • Vanadium (poussières respirables et fumées en V205) : VME 0,05 mg/m3

3.3. FICHE D'EXPOSITION

  • Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit établir :
    • Une liste actualisée des travailleurs exposés
    • Une fiche individuelle d'exposition mentionnant :
      • la nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail
      • les dates et les résultats des contrôles de l'exposition individuelle au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.
  • Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de la fiche d'exposition et a accès aux informations le concernant.
  • Le double de cette fiche est transmis au médecin du travail.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Inhalation
  • Ingestion
  • Contact cutané
  • Projection oculaire

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

  • Tableau n°70 bis RG : Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt
  • Tableau n°70 ter RG : Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l'inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage

5. SURVEILLANCE MEDICALE

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

  • Visite d'embauche :
    • visite préalable à l'affectation
    • exclusion des femmes enceintes ou allaitantes, des travailleurs temporaires, des CDD
  • Visites périodiques :
    • une fois par an

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Néant

5.1.3. VACCINATIONS

  • Néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

  • Visites périodiques : rechercher des symptômes ORL (rhinite), respiratoires (asthme, toux, dyspnée), des lésions cutanées (dermites de contact eczématiformes)

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Epreuves fonctionnelles respiratoires (EFR), radiographie pulmonaire en cas de symptômes respiratoires
  • Biométrologie :
    • dosage urinaire du vanadium qui doit être inférieur ou égal à 1 µg/l chez les salariés exposés
    • dosage urinaire du cobalt qui doit être inférieur ou égal à 2 µg/g de créatinine chez les salariés exposés

5.2.3. VACCINATIONS

  • Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL : oui

  • Une attestation d'exposition aux agents cancérogènes , mutagènes ou toxiques pour la reproduction est remplie par l'employeur et le médecin du travail et remise au travailleur à son départ de l'établissement.
  • Les modalités de la surveillance ne sont pas précisées.

5.4. DOSSIER MEDICAL

  • Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction :
    • Contenu du dossier médical :
      • dates et résultats des examens médicaux complémentaires pratiqués
      • double de la fiche individuelle d'exposition établie par l'employeur, transmise au médecin du travail
    • Conservation du dossier médical pendant au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Travail en vase clos
  • Captation des poussières

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • L'employeur doit organiser la formation à la sécurité et l'information des travailleurs susceptibles d'être exposés à l'action d'agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction. Cette formation portera notamment sur les risques et les moyens mis en oeuvre pour les éviter.
  • Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Port de protections individuelles

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Article D4154-1 du Code du travail : travaux interdits aux salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et aux salariés temporaires. Poussières de métaux durs
  • Arrêté du 12 mai 1998 modifiant l'arrêté du 8 octobre 1990 modifié fixant la liste des travaux pour lesquels il ne peut être fait appel aux salariés sous contrat à durée déterminée ou aux salariés des entreprises de travail temporaire. Travaux exposant à l'inhalation des poussières de métaux durs.
  • Circulaire du 19 juillet 1982 complétée et modifiée par plusieurs circulaires relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail : Tantale (poussières) VME 5 mg/m3 ; Vanadium (poussières respirables et fumées en V205) VME 0,05 mg/m3
  • Circulaire n°10 du 29 avril 1980 relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
  • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale. Travaux exposant aux poussières de métaux durs (tantale, titane, tungstène et vanadium)
  • Annexe à l'article D.461-1 du Code de la Sécurité sociale. Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance (Numéro d'ordre 23 : Oxydes de vanadium
  • Article R231-51 du Code du travail. Substances et préparations dangereuses.
  • Article R231-54-15 du Code du travail. Fiche d'exposition.

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE (Phrases de risque) et phrases de sécurité)

8. BIBLIOGRAPHIE

  • Pathologie toxique en milieu de travail. 12. Métaux 2e partie : chrome, cobalt, étain, manganèse. 14. Métaux 4e partie : plomb, thallium, vanadium, zinc. Testud F. (Editions ESKA/Editions Alexandre Lacassagne) (1998)
  • Bilan des mesures effectuées dans neuf usines productrices de métaux durs. Contribution à une étude épidémiologique. Note documentaire ND 2058-168-97. Cahiers de notes documentaires, n°168, 3e trimestre 1997 (INRS)
  • Etude épidémiologique de mortalité dans l'industrie productrice de métaux durs en France. Note documentaire ND 2057-168-97. Cahiers de notes documentaires, n°168, 3e trimestre 1997 (INRS)
  • Production de métaux durs : une étude épidémiologique dans dix usines. Travail et sécurité, n°566, novembre 1997. (INRS)
  • Affections respiratoires liées à l'exposition aux poussières de métaux durs. Encyclopédie médico-chirurgicale. Toxicologie, pathologie professionnelle 16-535-I-10 (Editions scientifiques et médicales Elsevier) (1996)
  • Tantale, titane, tungstène, vanadium. Grand Larousse Universel. Volumes 14 et 15. (1989)

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Mai 2008

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