Fiches de dangers

Hautes températures, poussières ou émanations toxiques et concernant le traitement des minerais, la production des métaux et les verreries [SMR]

FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°71

(anciennement fiche de SMR n°31)

1. INTRODUCTION

  • Sont concernés par cette surveillance médicale spéciale des travaux (traitement des minerais, production des métaux, verreries) et des nuisances (chaleur, poussières, émanations toxiques) divers.

2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Traitement des minerais
  • Production des métaux
  • Verreries

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

  • L'employeur transcrit et met à jour dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs.
  • Cette évaluation comporte un inventaire des risques identifiés dans chaque unité de travail de l'entreprise ou de l'établissement.
  • La mise à jour est effectuée au moins chaque année ainsi que lors de toute décision d'aménagement important modifiant les conditions d'hygiène et de sécurité ou les conditions de travail.

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

  • Température ambiante
  • Hygrométrie
  • Vitesse de circulation d'air

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL : selon les activités

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

  • Tableau n°1 RG : Affections dues au plomb et à ses composés
  • Tableau n°2 RG : Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
  • Tableau n°6 RG : Affections provoquées par les rayonnements ionisants. Extraction et traitement des minerais radioactifs
  • Tableau n°20 RG : Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
  • Tableau n°20 ter RG : Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arseno-pyrites aurifères
  • Tableau n°21 RG : Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié. Traitement des minerais arsenicaux
  • Tableau n°25 RG : Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières minérales renfermant de la silice
  • Tableau n°30 RG : Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante. Extraction, manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères
  • Tableau n°30 bis RG : Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
  • Tableau n°33 RG : Maladies professionnelles dues au béryllium et à ses composés
  • Tableau n°37 ter RG : Cancers provoqués par les opérations de grillage des mattes de nickel
  • Tableau n°39 RG : Maladies professionnelles engendrées par le bioxyde de manganèse
  • Tableau n°44 RG : Affections consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer
  • Tableau n°44 bis RG : Affections cancéreuses consécutives à l'inhalation de poussières ou de fumées d'oxyde de fer
  • Tableau n°58 RG : Affections professionnelles provoquées par le travail à haute température
  • Tableau n°67 RG : Lésions de la cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium dans les mines de potasse et leurs dépendances
  • Tableau n°70 RG : Affections professionnelles provoquées par le cobalt et ses composés
  • Tableau n°70 bis RG : Affections respiratoires dues aux poussières de carbures métalliques frittés ou fondus contenant du cobalt
  • Tableau n°71 RG : Affections oculaires dues au rayonnement thermique
  • Tableau n°71 bis RG : Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières
  • Tableau n°73 RG : Maladies professionnelles causées par l'antimoine et ses dérivés
  • Tableau n°94 RG : Broncho-pneumopathie chronique obstructive du mineur de fer

5. SURVEILLANCE MEDICALE

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

  • La surveillance médicale est à l'appréciation du médecin du travail, notamment pour l'exposition aux hautes températures. Mais en ce qui concerne les expositions aux poussières et émanations toxiques, la surveillance spéciale concernant les différents produits s'applique.

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

  • Examen clinique complet

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Adaptés aux risques et à l'état de santé du salarié

  • Etude du poste au titre du décret sur la pénibilité

5.2.3. VACCINATIONS

  • Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL

  • Pour certains produits

5.4. DOSSIER MEDICAL

  • Le dossier médical doit comporter la fiche d'exposition à la pénibilité réalisée par l'employeur

  • Le salarié doit avoir accès à cette fiche lorsqu’il quitte l’établissement, en cas d’arrêt maladie supérieur a une certaine durée (attente du décret), ou en cas de maladie professionnelle.

  • Durée de conservation variable selon la nature des expositions associées. la prescription en matière de responsabilité médicale est de dix ans à compter de la date de consolidation d'un dommage éventuel.

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Travail en vase clos
  • Captation des vapeurs
  • Mise à disposition de boissons non alcoolisées

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • Information sur les risques, sur les moyens mis en oeuvre pour les éviter et sur les procédures à suivre en cas d'urgence
  • Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Port de protections individuelles : vêtements et gants antichaleur

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Décret n° 2011-824 du 7 juillet 2011 relatif aux accords conclus en faveur de la prévention de la pénibilité.
  • Arrêté ministériel du 20 octobre 2004 fixant la liste des travaux effectués dans les entreprises agricoles et nécessitant une surveillance médicale. Travaux exposant à de basses ou hautes températures imposées par les procédés de travail mis en oeuvre.
  • Circulaire DRT 2004/08 du 15 juin 2004 relative à la mise en oeuvre du plan "canicule" (fichier pdf 23 Ko).
  • Arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l'article R.237-8 du Code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention Travaux de maintenance sur installations à très haute ou très basse température.
  • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Travaux exposant à de hautes températures, à des poussières ou émanations toxiques et concernant le traitement des minerais, la production des métaux et les verreries)
  • Arrêté du 11 août 1961 fixant les conditions dans lesquelles les boissons non alcoolisées doivent être mises à la disposition des travailleurs soumis à des conditions particulières résultant de la sécheresse ou de la composition de l'atmosphère, du niveau de la température ambiante, de la chaleur rayonnée ou de l'exposition à des intempéries
  • Article R4225-2 du Code du travail : Les employeurs doivent mettre à la disposition des travailleurs de l'eau potable et fraîche pour la boisson.
  • Article R4222-1 du Code du travail : Aération, ventilation et assainissement des locaux fermés

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE (Phrases de risque) et phrases de sécurité)

7.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

  • Néant

7.2.2. NORMES (AFNOR)

  • NF EN 366. Vêtements de protection. Protection contre la chaleur et le feu. Méthodes d'essai. Evaluation de matériaux et ensembles de matériaux exposés à une source de chaleur radiante (1993)
  • NF EN 367. Vêtements de protection. Protection contre la chaleur et les flammes. Détermination de la transmission de la chaleur à l'exposition d'une flamme (1993)
  • NF EN 407. Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu) (1994)
  • NF EN 532. Vêtements de protection. Protection contre la chaleur et les flammes. Méthode d'essai pour la propagation de flamme limitée (1995)
  • NF EN 533. Vêtements de protection. Protection contre la chaleur et la flamme. Matériaux et assemblages de matériaux à propagation de flamme limitée (1997)
  • NF EN 702. Vêtements de protection. Protection contre la chaleur et la flamme. Méthode d'essai : détermination de la transmission thermique par contact à travers les vêtements de protection ou leurs matériaux (1995)
  • NF EN 746-1. Equipements thermiques industriels. Partie 1 : Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels (1997)
  • NF EN 1731. Protecteurs de l'oeil et de la face de type grillagé, à usage industriel et non industriel, pour la protection contre les risques mécaniques et/ou contre la chaleur (1997)
  • NF EN ISO 12894. Septembre 2001. Ergonomie des ambiances thermiques - Surveillance médicale des personnes exposées à la chaleur ou au froid extrêmes

8. BIBLIOGRAPHIE

  • Pathologies liées à la chaleur. Anticiper les conséquences d'une canicule. La Revue du Praticien, 30 juin 2004, tome 54, n°12 (Editions J.B. Baillière)
  • Evaluation de l'astreinte thermique à l'aide de la fréquence cardiaque. Le Travail humain, volume 64, mars 2001
  • Travail à la chaleur et confort thermique. Notes scientifiques et techniques de l'INRS NS 184 (INRS) (1999)
  • Caractéristiques à requérir pour les vêtements de protection contre la chaleur et les produits toxiques. Revue de médecine du travail, volume 24, n°1, janvier-février 1997
  • Campagne de comparaison de la validité respective des principaux indices de contraintes thermiques. Notes scientifiques et techniques de l'INRS NS 0156 (INRS) (1997)

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : poctobre 2011

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