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Dérivés halogénés, nitrés et aminés des hydrocarbures et leurs dérivés [SMR][SPP]

FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°63

(anciennement fiche de SMR n°23)

1. INTRODUCTION

  • Liste non limitative de substances concernées :
    • Dérivés halogénés :
      • Bromobenzène, Chlorobenzène, Choronaphtalènes, 1,2-Dibromoéthane, 1,2-Dichloroéthane, 1,2-Dichloroéthylène, Dichlorométhane (Chlorure de méthylène), 1,2-Dichloropropane, Hexachlorobenzène, Tétrachloréthylène (Perchloréthylène), Tribromométhane (Bromoforme), 1,1,1-Trichloroéthane, Trichloréthylène, Trichlorométhane (Chloroforme)
    • Dérivés nitrés :
      • Nitroéthane, Nitrométhane, Nitropropane, Tétranitrométhane
    • Dérivés aminés
      • 2-Aminoéthanol, Diéthylamine, Diéthylènetriamine, N,N-Diméthyléthylamine, N,N-Diméthylisopropylamine, Ethylamine, 2,2-Iminodiéthanol, Isopropylamine, Triéthylamine
  • Pour les dérivés aminés et nitrés des hydrocarbures aromatiques cancérogènes, voir la fiche Substances susceptibles de provoquer une lésion maligne de la vessie

2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Industrie de synthèse des colorants, industrie de la peinture, des vernis, des résines, des émaux
  • Industrie pharmaceutique, cosmétique, parfumerie, pesticides
  • Industrie des plastiques et du caoutchouc
  • Présence dans les secteurs des préparations ignifugeantes, gaz de combustion, carburants
  • Utilisation comme solvants ou décapants : pressing
  • Métallurgie

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

  • Pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents et préparations chimiques dangereux, y compris les cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit procéder à une évaluation des risques encourus pour la sécurité et la santé des travailleurs. Cette évaluation doit être renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante ou avant une activité nouvelle.
  • L'évaluation des risques inclut toutes les activités de l'entreprise, y compris l'entretien et la maintenance.
  • Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique.

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

3.2.1 AGENTS CANCEROGENES, MUTAGENES OU TOXIQUES POUR LA REPRODUCTION

  • Mesures de la concentration de l'atmosphère en agent chimique cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction au moins une fois par an par un organisme agréé, en situation significative de l'exposition habituelle.
  • En cas de dépassement des valeurs limites d'exposition professionnelle, nouveau contrôle sans délai. Si le dépassement est confirmé, arrêt du travail aux postes concernés jusqu'à la mise en oeuvre des mesures approprié pour remédier à la situation.
  • En cas de modification des installations ou des conditions de fabrication susceptible d'avoir un effet sur les émissions d'agents cancérogènes, nouveau contrôle dans un délai de quinze jours.
  • Communication des résultats au médecin du travail, au CHSCT ou à défaut, aux délégués du personnel.

3.2. SUBSTANCES ET PREPARATIONS DANGEREUSES

  • Mesures de la concentration dans l'atmosphère des agents chimiques de façon régulière et lors de tout changement dans des conditions susceptibles d'avoir des conséquences sur l'exposition des salariés
  • En cas de dépassement des valeurs limites d'exposition professionnelle, nouveau contrôle sans délai.
  • Communication des résultats au médecin du travail, au CHSCT ou à défaut, aux délégués du personnel.

3.3. FICHE D'EXPOSITION

  • Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction ou à des agents et préparations chimiques dangereux, l'employeur doit établir :
    • Une liste actualisée des travailleurs exposés
    • Une fiche individuelle d'exposition mentionnant :
      • la nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail
      • les dates et les résultats des contrôles de l'exposition individuelle au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.
  • Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de la fiche d'exposition et a accès aux informations le concernant.
  • Le double de cette fiche est transmis au médecin du travail.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Inhalation
  • Ingestion
  • Contact cutané
  • Projection oculaire

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

4.2.1. REGIME GENERAL

  • Tableau n°9 RG : Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
  • Tableau n°12 RG : Affections professionnelles provoquées par les dérivés halogènes suivants des hydrocarbures aliphatiques : dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane (bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchloroforme), dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane, chloropropylène (chlorure d'allyle), chloro-2-butadiène-1-3 (chloroprène)
  • Tableau n°13 RG : Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
  • Tableau n°15 RG : Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés
  • Tableau n°15 bis RG : Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l'état libre
  • Tableau n°15 ter RG : Lésions prolifératives de la vessie provoquées par les amines aromatiques et leurs sels et la N.Nitroso-dibutylamine et ses sels. Substances mentionnées dans le tableau : 4-amino biphényle et sels (xénylamine), 4,4'-diaminobiphényle et sels (benzidine), 2-naphtylamine et sels, 4,4'-méthylène bis (2 chloroaniline) et sels (MBOCA dite MOCA), 3,3'-diméthoxybenzidine et sels (o.dianisidine), 3,3'-diméthylbenzidine et sels (o.tolidine), 2-méthyl aniline et sels (o.toluidine), 4,4'-méthylène bis (2-méthylaniline) et sels (ditolylbase), para chloro ortho toluidine et sels, auramine (qualité technique), colorants de la benzidine (direct black 38, direct blue 6, direct brown95), N-nitroso-dibutylamine et ses sels.
  • Tableau n°49 RG : Affections provoquées par les amines aliphatiques et alicycliques
  • Tableau n°84 RG : Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel : hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et aromatiques, et leurs mélanges (white spirit, essences spéciales) ; dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques ; acétonitrile ; alcools, aldéhydes, cétone, esters, éthers dont le tétrahydrofurane, glycols et leurs éthers ; diméthylformamide, diméthylsulfoxyde

4.2.1. REGIME AGRICOLE

  • Tableau n°21 RA : Affections professionnelles provoquées par certains dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques

5. SURVEILLANCE MEDICALE

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

  • Visite médicale préalable à l'affectation : examen clinique standard
  • Puis visite médicale au moins une fois par an

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Selon la nature des expositions

5.1.3. VACCINATIONS

  • Néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

  • Examen clinique complet

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Selon la nature des expositions et selon la clinique

5.2.3. VACCINATIONS

  • Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL : pour certaines substances

  • Une attestation d'exposition aux agents cancérogènes , mutagènes ou toxiques pour la reproduction dont le modèle est fixé par arrêté est remplie par l'employeur et le médecin du travail et remise au travailleur à son départ de l'établissement.

5.4. DOSSIER MEDICAL

  • Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et pour les substances et préparations dangereuses :
    • Contenu du dossier médical :
      • dates et résultats des examens médicaux complémentaires pratiqués
      • double de la fiche individuelle d'exposition établie par l'employeur, transmise au médecin du travail
    • Conservation du dossier médical pendant au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Substitution de l'agent chimique dangereux par un agent non ou moins dangereux, quand elle est possible
  • Travail en vase clos lorsqu'il est possible
  • Aspiration des vapeurs ou des poussières à la source
  • Mise à disposition de douches de sécurité et de fontaines oculaires
  • Vérification périodique des installations et des dispositifs de sécurité
  • Mise en place d'une signalisation pour le port des équipements de protection individuelle
  • Réduction au minimum du nombre de travailleurs exposés avec mise en place d'une signalisation pour limiter l'accès aux zones dangereuses
  • Réduction au minimum de la durée et de l'intensité de l'exposition
  • Moyens de secours et de lutte contre l'incendie adaptés
  • Réduction au minimum de la quantité d'agents chimiques sur le lieu de travail pour le type de travail concerné
  • Procédures de travail adéquates, notamment dispositions assurant la sécurité lors de la manutention, le stockage et le transport sur le lieu de travail des agents chimiques dangereux et des déchets contenant ces agents
  • Interdiction de boire, manger, fumer sur le lieu de travail

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • Information sur les risques, sur les moyens mis en oeuvre pour les éviter et sur les procédures à suivre en cas d'urgence
  • Remise au salarié d'une fiche de poste et d'un livret d'accueil incluant la sécurité
  • Formation aux premiers secours
  • Formation incendie
  • Formation à l'utilisation des équipements de protection individuelle
  • Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Port de protections individuelles

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Code du travail :
    • Article R4411-6 du Code du travail : substances et préparations dangereuses
    • Article R4412-41 du Code du travail : fiche d'exposition
  • Autres textes :
    • Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
    • Décret n°2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail (deuxième partie : décrets du Conseil d'Etat).
    • Arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la Sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes
    • Arrêté du 19 mars 1993 fixant, en application de l'article R.237-8 du Code du travail, la liste des travaux dangereux pour lesquels il est établi par écrit un plan de prévention.Travaux exposant à des agents cancérogènes, mutagènes, toxiques vis-à-vis de la reproduction, au sens de l'article R.231-51 du Code du travail.
    • Décret n°92-1261 du 3 décembre 1992 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant la section V du chapitre Ier du titre III du livre II du Code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
    • Circulaire du 14 mars 1988 : Liste des substances et des procédés cancérogènes
    • Circulaire du 14 mai 1985 modifiée relative à la prévention des cancers d'origine professionnelle
    • Circulaire du 19 juillet 1982 complétée et modifiée par plusieurs circulaires relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail
    • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale (Dérivés halogénés, nitrés et aminés des hydrocarbures et leurs dérivés)

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE (Phrases de risque) et phrases de sécurité)

7.2.1. 2-AMINOETHANOL

  • R20 : Nocif par inhalation
  • R36/37/38 : Irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau

7.2.2. ANILINE

  • R40 : Effet cancérogène suspecté - preuves insuffisantes
  • R20/21/22 : Nocif par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
  • R48/23/24/25 : Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation, par contact avec la peau et par ingestion
  • R50 : Très toxique pour les organismes aquatiques
  • S28 : Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec de l'eau
  • S36/37 : Porter un vêtement de protection et des gants appropriés
  • S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)
  • S61 : Eviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales/la fiche de données de sécurité

7.2.3. BENZIDINE

  • R45 : Peut causer le cancer
  • R22 : Nocif en cas d'ingestion
  • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
  • S44 : En cas de malaise consulter un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

7.2.4. CHLOROBENZENE

  • R10 : Inflammable
  • R20 : Nocif par inhalation
  • R51/53 : Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
  • S24/25 : Eviter le contact avec la peau et les yeux
  • S61 : Eviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales/la fiche de données de sécurité

7.2.5. CHLORONAPHTALENES

  • R21/22 : Nocif par contact avec la peau et par ingestion
  • R36/38 : Irritant pour les yeux et la peau
  • S35 : Ne se débarrasser de ce produit et de son récipient qu'en prenant toutes précautions d'usage

7.2.6. 1,2-DIBROMOETHANE

  • R45 : Peut causer le cancer
  • R23/24/25 : Toxique par inhalation, contact avec la peau et par ingestion
  • R36/37/38 : Irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau
  • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
  • S44 : En cas de malaise consulter un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

7.2.7. 1,2-DICHLOROETHANE

  • R45 : Peut causer le cancer
  • R11 : Facilement inflammable
  • R22 : Nocif par ingestion
  • R36/37/38 : Irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau
  • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
  • S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

7.2.8. 1,2-DICHLOROETHYLENE

  • R11 : Facilement inflammable
  • R20 : Nocif par inhalation
  • S7 : Conserver le récipient bien fermé
  • S16 : Conserver à l'écart de toute flamme ou sources d'étincelles - Ne pas fumer
  • S29 : Ne pas jeter les résidus à l'égout

7.2.9. DICHLOROMETHANE

  • R40 : Effet cancérogène suspecté - preuves insuffisantes
  • S23 : Ne pas respirer les vapeurs
  • S24/25 : Eviter le contact avec la peau et les yeux
  • S36/37 : Porter un vêtement de protection et des gants appropriés

7.2.10. 1,2-DICHLOROPROPANE

  • R11 : Facilement inflammable
  • R20/22 : Nocif par inhalation et par ingestion
  • S16 : Conserver à l'écart de toute flamme ou sources d'étincelles - Ne pas fumer
  • S24 : Eviter le contact avec la peau

7.2.11. DIETHYLAMINE

  • R11 : Facilement inflammable
  • R36/37 : Irritant pour les yeux et les voies respiratoires
  • S16 : Conserver à l'écart de toute flamme ou sources d'étincelles - Ne pas fumer
  • S26 : En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste
  • S29 : Ne pas jeter les résidus à l'égout

7.2.12. DIETHYLENETRIAMINE

  • R21/22 : Nocif par contact avec la peau et par ingestion
  • R34 : Provoque des brûlures
  • R43 : Peut entraîner une sensibilisation par contact avec la peau
  • S26 : En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste
  • S36/37/39 : Porter un vêtement de protection approprié, des gants et un appareil de protection des yeux/du visage

7.2.13. N,N-DIMETHYLETHYLAMINE

  • R12 : Extrêmement inflammable
  • R20/22 : Nocif par inhalation et ingestion
  • R34 : Provoque des brûlures
  • S3 : Conserver dans un endroit frais
  • S16 : Conserver à l'écart de toute flamme ou sources d'étincelles - Ne pas fumer
  • S26 : En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste
  • S36 : Porter un vêtement de protection approprié

7.2.14. ETHYLAMINE

  • R13 : Gaz liquéfié extrêmement inflammable
  • R36/37 : Irritant pour les yeux et les voies respiratoires
  • S16 : Conserver à l'écart de toute flamme ou sources d'étincelles - Ne pas fumer
  • S26 : En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste
  • S29 : Ne pas jeter les résidus à l'égout

7.2.15. 2,2-IMINODIETHANOL

  • R36/38 / Irritant pour les yeux et la peau
  • S26 : En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste

7.2.16. ISOPROPYLAMINE

  • R12 : Extrêmement inflammable
  • R36/37/38 : Irritant pour les yeux, les voies respiratoires et la peau
  • S16 : Conserver à l'écart de toute flamme ou sources d'étincelles - Ne pas fumer
  • S26 : En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste
  • S29 : Ne pas jeter les résidus à l'égout

7.2.17. NITROMETHANE

  • R5 : Danger d'explosion sous l'action de la chaleur
  • R10 : Inflammable
  • R22 : Nocif par ingestion
  • S41 : En cas d'incendie et/ou d'explosion ne pas respirer les fumées

7.2.18. 2-NITROPROPANE

  • R45 : Peut causer le cancer
  • R10 : Inflammable
  • R20/22 : Nocif par inhalation et par ingestion
  • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
  • S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

7.2.19. TETRACHLORETHYLENE

  • R40 : Effet cancérogène suspecté - preuves insuffisantes
  • R51/53 : Toxique pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
  • S23 : Ne pas respirer les vapeurs
  • S36/37 : Porter un vêtement de protection et des gants appropriés
  • S61 : Eviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales/la fiche de données de sécurité

7.2.20. O-TOLUIDINE

  • R45 : Peut causer le cancer
  • R23/25 : Toxique par inhalation et ingestion
  • R36 : Irritant pour les yeux
  • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
  • S44 : En cas de malaise consulter un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

7.2.21. TRIBROMOMETHANE

  • R23 : Toxique par inhalation
  • R36/38 : Irritant pour les yeux et la peau
  • S28 : Après contact avec la peau, se laver immédiatement et abondamment avec de l'eau
  • S44 : En cas de malaise consulter un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

7.2.22. 1,1,1-TRICHLOROETHANE

  • R20 : Nocif par inhalation
  • R59 : Dangereux pour la couche d'ozone
  • S24/25 : Eviter le contact avec la peau et les yeux
  • S59 : Consulter le fabricant ou le fournisseur pour des informations relatives à la récupération ou au recyclage
  • S61 : Eviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales/la fiche de données de sécurité

7.2.23. TRICHLORETHYLENE

  • R45 : Peut causer le cancer
  • R36/38 : Irritant pour les yeux et la peau
  • R67 : L'inhalation des vapeurs peut provoquer somnolence et vertiges
  • R52/53 : Nocif pour les organismes aquatiques, peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement aquatique
  • S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)
  • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
  • S61 : Eviter le rejet dans l'environnement. Consulter les instructions spéciales/la fiche de données de sécurité

7.2.24. TRICHLOROMETHANE

  • R40 : Effet cancérogène suspecté - preuves insuffisantes
  • R22 : Nocif par ingestion
  • R38 : Irritant pour la peau
  • R48/20/22 : Nocif : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et par ingestion
  • S36/37 : Porter un vêtement de protection et des gants appropriés

7.2.25. TRIETHYLAMINE

  • R11 : Facilement inflammable
  • R36/37 : Irritant pour les yeux et les voies respiratoires
  • S16 : Conserver à l'écart de toute flamme ou sources d'étincelles - Ne pas fumer
  • S26 : En cas de contact avec les yeux, laver immédiatement et abondamment avec de l'eau et consulter un spécialiste
  • S29 : Ne pas jeter les résidus à l'égout

8. BIBLIOGRAPHIE

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Mai 2008

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