Fiches de dangers

Chlorure de vinyle (Travaux de polymérisation de) [SMR][SPP]

follow url FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°60

(anciennement fiche de SMR n°20)

1. INTRODUCTION

  • Synonymes : chloroéthylène, monochloroéthylène, chloroéthène.

2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Fabrication de matières plastiques (polychlorure de vinyle et copolymères)

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

  • Pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, fiestas para solteros en bogota 2015 l'employeur doit procéder à une évaluation des risques encourus pour la sécurité et la santé des travailleurs. Cette évaluation doit être renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante ou avant une activité nouvelle.
  • Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le http://www.mentzer-consult.de/?afinoes=bin%C3%A4re-optionen-beste-anbieter&593=f4 document unique.

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

  • Mesures de la concentration de l'atmosphère en chlorure de vinyle monomère au moins une fois par an par un organisme agréé et lors de tout changement dans des conditions susceptibles d'avoir des conséquences sur l'exposition des salariés.
  • En cas de dépassement de la valeur limite d'exposition professionnelle, nouveau contrôle sans délai.
  • La valeur limite d'exposition professionnelle (valeur limite de moyenne d'exposition professionnelle mesurée ou calculée par rapport à une période de 8 heures) au chlorure de vinyle monomère est de 1 ppm ou 2,59 mg/m3.

3.3. FICHE D'EXPOSITION

Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit établir :

  • Une liste actualisée des travailleurs exposés

  • Une fiche individuelle d'exposition mentionnant :

    • la nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail

    • les dates et les résultats des contrôles de l'exposition individuelle au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.

  • Une notice de poste destinée à informer les travailleurs des risques auxquels leur travail peut les exposer et des dispositions prises pour les éviter.
    La notice rappelle les règles d'hygiène applicables ainsi que, le cas échéant, les consignes relatives à l'emploi des équipements de protection collective ou individuelle.

Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de ces documents  et a accès aux informations le concernant.

Le double de ces documents est transmis au médecin du travail.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Inhalation
  • Projection oculaire
  • Contact cutané

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

  • Tableau n°52 RG : Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère

5. SURVEILLANCE MEDICALE

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

  • A l'embauche :
    • visite préalable à l'affectation
    • exclusion des travailleurs temporaires, des CDD, des femmes enceintes ou allaitantes, des travailleurs de moins de 18 ans
    • éviter d'exposer des personnes ayant des antécédents d'affections hépatiques, hématologiques, respiratoires, vasculaires ou osseuses
  • Examens périodiques :
    • au moins une fois par an
    • rechercher des signes de toxicité chronique

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Néant

5.1.3. VACCINATIONS

  • Néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

  • Examen clinique complet

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • On pourra pratiquer :
    • A l'embauche :
      • radiographie des poumons et des mains
      • numération formule sanguine (NFS) et numération des plaquettes
      • bilan hépatique, bilan rénal
    • Puis tous les 6 à 12 mois :
      • les mêmes examens
      • et épreuves fonctionnelles respiratoires (EFR)

5.2.3. VACCINATIONS

  • Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL :

  • Une attestation d'exposition aux agents cancérogènes , mutagènes ou toxiques pour la reproduction dont le modèle est fixé par arrêté est remplie par l'employeur et le médecin du travail et remise au travailleur à son départ de l'établissement.

5.3.1. VISITE MEDICALE

  • Examen clinique médical tous les 2 ans

5.3.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Dosage des transaminases tous les 2 ans
  • Echographie abdominale de l'étage sus-mésocolique tous les 2 ans

5.3.3. INFORMATIONS CARACTERISANT l'exposition à recueillir par le médecin du travail

  • Préciser l'exposition au chlorure de vinyle monomère lors des travaux exécutés dans les ateliers de polymérisation et la durée des périodes d'exposition qui doivent être égales au moins à six mois.
  • La moyenne annuelle des concentrations relevées pour chaque emplacement de travail que le salarié a fréquenté dans les ateliers pendant ses périodes d'exposition, ainsi que les expositions accidentelles auxquelles le salarié a été éventuellement soumis conformément au décret n° 2009-1570 du 15 décembre 2009 relatif au contrôle du risque chimique sur les lieux de travail et à l'arrêté du 15 décembre 2009 relatif aux contrôles techniques des valeurs limites d'exposition professionnelle sur les lieux de travail et aux conditions d'accréditation des organismes chargés des contrôles.

5.4. DOSSIER MEDICAL

  • Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction le dossier médical doit contenir au moins les éléments réglementaires indiqués en 5.3.3.
  • La conservation du dossier médical est d'au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Substitution de l'agent chimique dangereux par un agent non ou moins dangereux, quand elle est possible
  • Travail en vase clos lorsqu'il est possible
  • Aspiration des vapeurs à la source
  • Mise à disposition de douches de sécurité et de fontaines oculaires
  • Vérification périodique des installations et des dispositifs de sécurité
  • Mise en place d'une signalisation pour le port des équipements de protection individuelle
  • Réduction au minimum du nombre de travailleurs exposés avec mise en place d'une signalisation pour limiter l'accès aux zones dangereuses
  • Réduction au minimum de la durée et de l'intensité de l'exposition
  • Moyens de secours et de lutte contre l'incendie adaptés
  • Réduction au minimum de la quantité d'agents chimiques sur le lieu de travail pour le type de travail concerné
  • Procédures de travail adéquates, notamment dispositions assurant la sécurité lors de la manutention, le stockage et le transport sur le lieu de travail des agents chimiques dangereux et des déchets contenant ces agents
  • Interdiction de boire, manger, fumer sur le lieu de travail
  • Etablissement d'un plan de prévention en cas d'intervention d'une entreprise extérieure

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • L'employeur doit organiser la formation à la sécurité et l'information des travailleurs susceptibles d'être exposés à l'action d'agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
  • Remise au salarié d'une fiche de poste et d'un livret d'accueil incluant la sécurité
  • Formation aux premiers secours
  • Formation incendie
  • Formation à l'utilisation des équipements de protection individuelle
  • Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Port de protections adaptées : l'employeur doit s'assurer qu'elles sont effectivement portées

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

7.2. RECOMMANDATIONS ET NORMES

7.2.1. RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

  • R 243 Protection des salariés contre les risques présentés par le chlorure de vinyle monomère (1984)

7.2.2. NORMES (AFNOR)

  • R45 : Peut causer le cancer
  • R12 : Extrêmement inflammable
  • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
  • S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

8. BIBLIOGRAPHIE

  • Fiche toxicologique FT 184 Chloroéthylène (INRS) (2000)
  • Surveillance post-professionnelle de sujets ayant été exposés au chlorure de vinyle monomère. Bilan et commentaires. Archives des maladies professionnelles, volume 58, n°7, novembre 1997 (Masson)
  • Chlorure de vinyle. L'Actualité chimique, n°5, août-septembre 1996
  • Etude chronothermobiologique de phénomènes de Raynaud secondaires à une exposition ancienne au chlorure de vinyle monomère. Archives des maladies professionnelles, volume 57, n°1, février 1996 (Masson)

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Décembre 2011

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