Fiches de dangers

Cadmium et composés [SMR]

FICHE DE DANGER / RISQUE BOSSONS FUTE N°57

(anciennement fiche de SMR n17)

1. INTRODUCTION

  • Cadmium et ses composés minéraux : chlorure de cadmium, nitrate de cadmium, oxyde de cadmium, sulfate de cadmium, sulfure de cadmium.

2. PROFESSIONS EXPOSEES

  • Métallurgie et fusion du cadmium
  • Exposition aux composés minéraux solubles
  • Fondeur, soudeur, chaudronnier
  • Industrie de traitement des surfaces
  • Bijoutier
  • Industrie des colorants

3. DESCRIPTION - EVALUATION DU RISQUE

3.1. RAPPEL REGLEMENTAIRE

  • Pour toute activité susceptible de présenter un risque d'exposition à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit procéder à une évaluation des risques encourus pour la sécurité et la santé des travailleurs. Cette évaluation doit être renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante ou avant une activité nouvelle.
  • Les résultats de l'évaluation des risques sont consignés dans le document unique.

3.2. MESURE DE L'EXPOSITION

  • Mesures de la concentration dans l'atmosphère au moins une fois par an par un organisme agréé, en situation significative de l'exposition habituelle.
  • En cas de dépassement des valeurs limites d'exposition professionnelle, nouveau contrôle sans délai. Si le dépassement est confirmé, arrêt du travail aux postes concernés jusqu'à la mise en oeuvre des mesures approprié pour remédier à la situation.
  • En cas de modification des installations ou des conditions de fabrication susceptible d'avoir un effet sur les émissions d'agents cancérogènes, nouveau contrôle dans un délai de quinze jours.
  • Communication des résultats au médecin du travail, au CHSCT ou à défaut, aux délégués du personnel.
  • Cadmium et ses composés VME 0,05 mg/m3
  • Oxyde de cadmium (en Cd) VLE 0,05 mg/m3

3.3. FICHE D'EXPOSITION

Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction, l'employeur doit établir :

  • Une liste actualisée des travailleurs exposés
  • Une fiche individuelle d'exposition mentionnant :
    • la nature du travail effectué, les caractéristiques des produits, les périodes d'exposition et les autres risques ou nuisances d'origine chimique, physique ou biologique du poste de travail
    • les dates et les résultats des contrôles de l'exposition individuelle au poste de travail ainsi que la durée et l'importance des expositions accidentelles.

Chaque travailleur concerné est informé de l'existence de la fiche d'exposition et a accès aux informations le concernant.

Le double de cette fiche est transmis au médecin du travail.

4. RISQUES POUR LA SANTE

4.1. ACCIDENTS DU TRAVAIL

  • Inhalation
  • Projection oculaire
  • Contact cutané
  • Ingestion

4.2. MALADIES PROFESSIONNELLES

4.2.1. REGIME GENERAL

  • Tableau n°61 RG : Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
  • Tableau n°61 bis RG : Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium

4.2.1. REGIME AGRICOLE

  • Tableau n°42 RA : Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés

5. SURVEILLANCE MEDICALE

5.1. SURVEILLANCE REGLEMENTAIRE

5.1.1. VISITE MEDICALE

  • A l'embauche :
    • visite préalable à l'affectation
    • exclusion des travailleurs temporaires, des CDD, des femmes enceintes
  • Examens périodiques :
    • au moins une fois par an
    • rattacher à sa cause une intoxication aiguë (atteinte pneumologique ou gastro-entérologique)

5.1.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES : néant

5.1.3. VACCINATIONS : néant

5.2. SURVEILLANCE CONSEILLEE

5.2.1. VISITE MEDICALE

  • Examen clinique standard

5.2.2. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

  • Indice biologique d'exposition au cadmium et à ses composés organiques :
    • cadmium dans le sang : doit être inférieur ou égal à 5 ?g/l
    • cadmium dans les urines : doit être inférieur ou égal à 5 ?g/g de créatinine

5.2.3. VACCINATIONS

  • Rappel DTPolio tous les 10 ans

5.3. SUIVI POST PROFESSIONNEL

  • Une attestation d'exposition aux agents cancérogènes , mutagènes ou toxiques pour la reproduction dont le modèle est fixé par arrêté est remplie par l'employeur et le médecin du travail et remise au travailleur à son départ de l'établissement.
  • Les modalités de la surveillance ne sont pas précisées.

5.4. DOSSIER MEDICAL

Pour l'exposition à des substances cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction :

  • Contenu du dossier médical :
    • dates et résultats des examens médicaux complémentaires pratiqués
    • double de la fiche individuelle d'exposition établie par l'employeur, transmise au médecin du travail
  • Conservation du dossier médical pendant au moins 50 ans après la fin de la période d'exposition

6. ACTIONS PREVENTIVES

6.1. PREVENTION TECHNIQUE COLLECTIVE

  • Information du personnel sur les risques
  • Contrôle de l'étiquetage et du stockage
  • Travail en vase clos ; aspiration efficace
  • Contrôle de la VLE
  • Captage des vapeurs
  • Remplacement du produit dans les procédures industrielles

6.2. FORMATION - INFORMATION - SENSIBILISATION

  • L'employeur doit organiser la formation à la sécurité et l'information des travailleurs susceptibles d'être exposés à l'action d'agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction.
  • Information sur la nécessité d'une hygiène rigoureuse

6.3. PREVENTION INDIVIDUELLE

  • Port de protections individuelles dont l'employeur doit s'assurer qu'elles sont effectivement portées : appareil respiratoire, voire équipement complet si nécessaire)

7. REGLEMENTATION

7.1. TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

  • Code du travail :
    • Article R4411-6 du Code du travail : substances et préparations dangereuses
    • Article R4412-41 du Code du travail : fiche d'exposition
    • Article D4154-1 du Code du travail : travaux interdits aux salariés titulaires d'un contrat de travail à durée déterminée et aux salariés temporaires. Cadmium : travaux de métallurgie et de fusion
  • Autres textes :
    • Arrêté du 6 juillet 2006 modifiant l'rrêté du 25 novembre 2005 ixant les cas et conditions dans lesquels l'utilisation dans les équipements électriques et électroniques de plomb, de mercure, de cadmium, de chrome hexavalent, de polybromobiphényles ou de polybromodiphényléthers est autorisée
    • Décret n° 2003-1254 du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique et modifiant le code du travail.
    • Décret n°2001-97 du 1er février 2001 établissant les règles particulières de prévention des risques cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction et modifiant le code du travail (deuxième partie : décrets du Conseil d'Etat).
    • Arrêté du 12 mai 1998 modifiant l'arrêté du 8 octobre 1990 modifié fixant la liste des travaux pour lesquels il ne peut être fait appel aux salariés sous contrat à durée déterminée ou aux salariés des entreprises de travail temporaire. Métallurgie et fusion du cadmium ; travaux exposant aux composés minéraux solubles du cadmium.
    • Arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la Sécurité sociale fixant le modèle type d'attestation d'exposition et les modalités d'examen dans le cadre du suivi post-professionnel des salariés ayant été exposés à des agents ou procédés cancérogènes
    • Décret n°94-647 du 27 juillet 1994 relatif à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi du pentachlorophénol, du cadmium et de leurs composés, ainsi que du (dichlorophényl) (dichlorotolyl) méthane, du (chlorophényl) (chlorotolyl) méthane et du bromobenzyl bromotoluène
    • Circulaire du 7 juillet 1992 modifiant et complétant la circulaire du 19 juillet 1982 modifiée, relative aux valeurs admises pour les concentrations de certaines substances dangereuses dans l'atmosphère des lieux de travail : Cadmium et ses composés VME 0,05 mg/m3 ; Oxyde de cadmium (en Cd) VLE 0,05 mg/m3
    • Circulaire du 14 mars 1988 : Liste des substances et des procédés cancérogènes. Chlorure de cadmium.
    • Circulaire du 14 mai 1985 modifiée relative à la prévention des cancers d'origine professionnelle
    • Circulaire du 2 mai 1985 relative aux missions du médecin du travail à l'égard des salariées en état de grossesse. Instruction technique n°115 du 2 mai 1985 définissant le rôle et les missions du médecin du travail à l'égard des salariées en état de grossesse
    • Circulaire n°10 du 29 avril 1980 relative à l'application de l'arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance médicale spéciale
    • Arrêté du 11 juillet 1977 fixant la liste des travaux nécessitant une surveillance spéciale (Travaux exposant au cadmium et composés)
    • Annexe à l'article D.461-1. Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance (Numéro d'ordre 48 : Cadmium et ses composés)

7.2. RECOMMANDATIONS - NORMES - ETIQUETAGE (Phrases de risque) et phrases de sécurité)

7.3.1. SULFURE DE CADMIUM

  • R22 : Nocif en cas d'ingestion
  • R40 : Effet cancérogène suspecté - preuves insuffisantes
  • R48/23/25 : Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et ingestion
  • S22 : Ne pas respirer les poussières
  • S36/37 : Porter un vêtement de protection et des gants appropriés
  • S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

7.3.2. OXYDE DE CADMIUM

  • R49 : Peut causer le cancer par inhalation
  • R22 : Nocif en cas d'ingestion
  • R48/23/25 : Toxique : risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée par inhalation et ingestion
  • S53 : Eviter l'exposition, se procurer des instructions spéciales avant l'utilisation
  • S45 : En cas d'accident ou de malaise consulter immédiatement un médecin (si possible lui montrer l'étiquette)

8. BIBLIOGRAPHIE

  • Indices biologiques d'exposition. (INRS) (2006)
  • Cadmium. Encyclopédie médico-chirurgicale. Toxicologie, pathologie professionnelle 16-002-B-30 (Editions scientifiques et médicales Elsevier) (2001)
  • Revêtements et traitements de surface. Etat de l'art. Des substituts au cadmium ? CETIM Informations, n°166, décembre 1999
  • Exposition au cadmium. Evaluation du risque lors d'une opération de brasage fort à l'argent. Médecine et armées, volume 26 n°6-7 (1998)
  • Pathologie toxique en milieu de travail. 11. Métaux 1ère partie : aluminium, argent, béryllium, cadmium. Testud F. (Editions ESKA/Editions Alexandre Lacassagne) (1998)
  • Fiche toxicologique FT 60 Cadmium et composés minéraux (INRS) (1997)
  • Le cadmium dans les brasures à l'argent. Soudage et techniques connexes, volume 51, n°3-4, mars-avril 1997

AUTEURS : Médecins du travail de l'AMI (75), Nicole Motsch (médecin du travail) (AMETIF) (95)
DATE DE CREATION : Décembre 2001
DERNIERE MISE A JOUR : Mai 2008

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