FICHE DE DANGER BOSSONS FUTE n°110
Mots clés : bruit, charge mentale, maladie professionnelle, pénibilité, SMR (surveillance médicale renforcée), surdité
I - CONTEXTE
1.1. DEFINITION
- Le bruit est une perception subjective d'un son.
- Le son est une onde acoustique audible qui se propage dans un milieu élastique (air, eau, gaz ..). Il est caractérisé par sa fréquence (exprimée en Hertz) et son niveau sonore (exprimée en décibels). Ces ondes sont codées pour être transmises au cerveau par le nerf auditif gauche et droit.
- Chaque source sonore à une signature spectrale unique (ex : violon, voix, camion). La sensibilité auditive de l’être humain dépend de la fréquence, elle est maximal entre 1000 et 4000hz. Selon les fréquences, la durée d’exposition sonore, et le niveau, l’être humain peut subir des pertes auditives et des conséquences extra-auditives.
- On considère un son comme un bruit (définition afnor : )
- toute sensation auditive désagréable ou gênante,
- tout phénomène acoustique produisant cette sensation,
- tout son ayant un caractère aléatoire qui n’a pas de composantes définies
- La sensation de gêne est un élément subjectif. C’est pourquoi les réglementations en vigueur ne parlent pas de bruit mais d'exposition sonore.
1.1. NATURE DES DANGERS
- le bruit peut être continu ou impulsionnel.
- Une exposition importante au bruit entraîne une atteinte irréversible des cellules ciliées de l'oreille interne.
- Par ailleurs, une exposition au bruit, sans entrainer de lésions augmente la charge mentale.
1.3. ACTIVITES EXPOSANT
1.2.1. Aux pertes auditives
- Activités prises en compte au titre des tableaux des maladies professionnelles en France
- Les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tel que : le décolletage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage, le burinage, le rivetage, le laminage, l'étirage, le tréfilage, le découpage, le sciage, le cisaillage, le tronçonnage ; l'ébarbage, le grenaillage manuel, le sablage manuel, le meulage, le polissage, le gougeage et le découpage par procédé arc-air, la métallisation.
- Le câblage, le toronnage et le bobinage de fils d'acier.
- L'utilisation de marteaux et perforateurs pneumatiques.
- La manutention mécanisée de récipients métalliques.
- Les travaux de verrerie à proximité des fours, machines de fabrication, broyeurs et concasseurs ; l'embouteillage.
- Le tissage sur métiers ou machines à tisser, les travaux sur peigneuses, machines à filer incluant le passage sur bancs à broches, retordeuses, moulineuses, bobineuses de fibres textiles.
- La mise au point, les essais et l'utilisation des propulseurs, réacteurs, moteurs thermiques, groupes électrogènes, groupes hydrauliques, installations de compression ou de détente fonctionnant à des pressions différentes de la pression atmosphérique, ainsi que des moteurs électriques de puissance comprise entre 11 kW et 55 kW s'ils fonctionnent à plus de 2360 tours par minute, de ceux dont la puissance est comprise entre 55 kW et 220 kW s'ils fonctionnent à plus de 1320 tours par minute et de ceux dont la puissance dépasse 220 kW.
- L'emploi ou la destruction de munitions ou d'explosifs.
- L'utilisation de pistolets de scellement.
- Le broyage, le concassage, le criblage, le sablage manuel, le sciage, l'usinage de pierres et de produits minéraux.
- Les procédés industriels de séchage des matières organiques par ventilation.
- L'abattage, le tronçonnage, l'ébranchage mécanique des arbres.
- L'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses, ponceuses, clouteuses.
- L'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains.
- Le broyage, l'injection et l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc.
- Le travail sur les rotatives dans l'industrie graphique.
- La fabrication et le conditionnement mécanisé du papier et du carton.
- L'emploi de matériel vibrant pour l'élaboration de produits en béton et de produits réfractaires.
- Les travaux de mesurage des niveaux sonores et d'essais ou de réparation des dispositifs d'émission sonore.
- Les travaux de moulage sur machines à secousses et de décochage sur grilles vibrantes.
- La fusion en four industriel par arcs électriques.
- Les travaux sur ou à proximité des aéronefs dont les moteurs sont en fonctionnement dans l'enceinte d'aérodromes et d'aéroports.
- L'exposition à la composante audible dans les travaux de découpe, de soudage et d'usinage par ultrasons des matières plastiques.
- Les travaux suivants dans l'industrie agroalimentaire : l'abattage et l'éviscération des volailles, des porcs et des bovins ; le plumage des volailles ; l'emboîtage de conserves alimentaires ; le malaxage, la coupe, le sciage, le broyage, la compression des produits alimentaires.
- Moulage par presse à injection de pièces en alliages métalliques.
- Autres expositions non retenues au titre du tableau des maladies professionnelles :
- la proximité immédiate d'une source sonore : travaux publics, véhicules bruyants, voies rapides, aéroports
- l'exposition individuelle : concerts, écoute au casque à fort volume, musiciens amateurs ..
1.2.1. Aux effets extra-auditifs
II - DOMMAGE
2.1. APPAREIL AUDITIF
- L'oreille humaine perçoit les sons dont la fréquence est comprise entre 20 Hertz et 20.000 Hertz. Les sons de fréquence inférieure à 20 Hertz sont les infrasons, ceux de fréquence supérieure à 20.000 Hertz sont les ultrasons.
- L'oreille humaine comprend trois parties :
- l'oreille externe : conduit auditif, tympan
- l'oreille moyenne : osselets (marteau, enclume et étrier) ; fenêtre ovale séparant l'oreille moyenne et l'oreille interne
- l'oreille interne : vestibule et canaux semi-circulaires, cochlée avec ses cellules ciliées.
- Par ailleurs les informations reçues par les cellules ciliées de l'oreille interne sont codées, transmises au cerveau par la 8ème paire de nerfs crâniens et analysées dans les aires temporales du cortex cérébral
- Une exposition importante au bruit entraîne une atteinte irréversible des cellules ciliées de l'oreille interne, occasionnant une surdité de perception insidieuse et irréversible.
- La perception et l'analyse des sons entrainent une activité cérébrale annexe.
2.2. DOMMAGES SUR LES PERSONNES
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Effets extra auditifs
- Anxiété, stress, troubles du sommeil, troubles de l’humeur.
Difficultés de concentration, fatigue
- Difficultés et erreurs dans les communications orales
- Troubles cardiovasculaires : augmentation de la fréquence cardiaque et de la tension artérielle
- Troubles digestifs
2.3. DOMMAGES SUR L'ENVIRONNEMENT
L’impact sonore environnemental des installations professionnelles ou privées et de l'aménagement urbain ( transport terrestre, aérien) sont pris en compte dans le code de l’environnement afin de protéger les riverains des dommages causés par ces nuisances sonores.
2..4. IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES
III - DONNEES JURIDIQUES ET NORMATIVES
3.1. PARAMETRES PHYSIQUES
- L'intensité des sons est mesurée en décibels, selon une échelle logarithmique. Par conséquent, une augmentation de 3 décibels correspond à une intensité double.
- Les paramètres physiques utilisés comme indicateurs du risque sont :
- Le niveau de pression acoustique de crête "Lpc": niveau de la valeur maximale de la pression acoustique instantanée mesurée avec la pondération fréquentielle C
- Le niveau d'exposition quotidienne au bruit "Leq" : moyenne pondérée dans le temps des niveaux d'exposition au bruit pour une journée de travail nominale de huit heures
- Le niveau d'exposition hebdomadaire au bruit : moyenne pondérée dans le temps des niveaux d'exposition quotidienne au bruit pour une semaine nominale de cinq journées de travail de huit heures.
3.2. REGLEMENTATION
VALEURS D'EXPOSITION
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NIVEAU D'EXPOSITION
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1° Valeurs limites d'exposition *
*tient compte de l'atténuation assurée par les protecteurs auditifs individuels portés par le travailleur
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Niveau d'exposition quotidienne au bruit de 87 dB (A) ou niveau de pression acoustique de crête de 140 dB (C)
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2° Valeurs d'exposition supérieures déclenchant l'action de prévention prévue à l'article R. 4434-3, au 2° de l'article R. 4434-7, et à l'article R. 4435-1
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Niveau d'exposition quotidienne au bruit de 85 dB (A) ou niveau de pression acoustique de crête de 137 dB (C)
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3° Valeurs d'exposition inférieures déclenchant l'action de prévention prévue au 1° de l'article R. 4434-7 et aux articles R. 4435-2 et R. 4436-1
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Niveau d'exposition quotidienne au bruit de 80 dB (A) ou niveau de pression acoustique de crête de 135 dB (C)
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- Les lésions liés au bruit sont des maladies à caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance (Code de la sécurité sociale : Annexe à l'Art D 461-1)
- Tout salarié du privé peut faire une demande de reconnaissance de sa pathologie en maladie professionnelle auprès de sa CARSAT.
- L'exposition au bruit donne droit à l'ouverture d'un compte personnel pénibilité pour les salariés
- si pendant au moins 600 heures par an le niveau d’exposition au bruit rapporté à une période de référence de huit heures est d’au moins 81 décibels (A)
- ou si au moins 120 fois par an, l'exposition à un niveau de pression acoustique de crête est au moins égal à 135 décibels (C)
- Par ailleurs un plan de prévention est obligatoire
- Dans les entreprises de 50 salariés et plus dont 25% ou plus des salariés sont exposés à des facteurs de pénibilité
3.3. OBLIGATIONS JURIDIQUES
IV - EVALUATION
4.1. PARAMETRES PHYSIQUES
- Le niveau sonore est mesuré en décibels, selon une échelle logarithmique. Par conséquent, une augmentation de 3 décibels correspond à un doublement du niveau sonore (deux machines de même niveau sonore et signature spectrale).
- Les paramètres physiques utilisés comme indicateurs du risque sont :
- Le niveau d’exposition sonore Lex_8h : moyenne pondérée dans le temps des niveaux d'exposition au bruit pour une journée de travail nominale de huit heures .
- Le niveau de pression acoustique de crête "Lpc": niveau de la valeur maximale de la pression acoustique instantanée mesurée avec la pondération fréquentielle C
- Le niveau de pression acoustique LAeq du local ou au poste de travail.
4.1. METROLOGIE
- Afin de caractériser l’exposition sonore des travailleurs deux types de mesure peuvent être effectuées :
- des mesures aux postes de travail à l’aide d’un sonomètre, ce qui permet de réaliser notamment des cartographies sonores.
- des mesures aux porteurs à l’aide d’un dosimètre, ce qui permet d’effectuer des mesures longues durées et de déterminer l’exposition sonore quotidienne subie par les salariés.
- Afin de s’assurer que le salarié est efficacement protégé et ne subit aucune perte auditive, un audiogramme (qui teste le seuil minima d'audition d'une personne pour différentes fréquences) est effectué par les services médicaux régulièrement.
4.2. BASE DE DONNEES
- Quelques exemples de sources ou de niveaux sonores (donnés à titre de repère)
- 180 dB A: décollage de la navette spatiale
- 130 dB A : avion à réaction à 30 m
- 120 dB A: seuil de la douleur, vuvuzela
- 110 dB A : musique rock, cris d'enfants
- 100 dB A : métro, tronçonneuse
- 85 dB A : poste de conduite d'un Peugeot Partner diesel 1ère génération, poste de conduite d'une Renault 19 diesel version de base
- 80 dB A: rue animée
- 70 dB A: sonnerie du téléphone analogique
- 60 dB A: conversation normale à 1m
- 50 dB A: bureau calme, la pluie
- 40 dB A: quartier résidentiel calme
- 30 dB A: bibliothèque, chuchotement
- 20 dB A: feuille d'un arbre, tic tac d'une montre
V - .PREVENTION
Voir l'Art R 4434-1 du code du travail
Généralement afin de réduire un risque, l’entreprise peut agir sur 3 facteurs :
- La source
- L’environnement
- L’humain
5.1. PREVENTION TECHNIQUE
-
Dans la prévention technique, il existe différents types de solutions :
-
Collectives :
-
Conception de machines aussi peu bruyantes que possible en limitant notamment les frottements, vibrations, forme des sorties d'air, vitesse des outils
- Encoffrement des machines, capotage, modification des matériaux.
- Traitement acoustique des locaux
- Installation de zones insonorisées, quand c'est possible, pour limiter le temps d'exposition
- Enregistrement et réémission du son de façon déphasée
-
Individuelles :
- Choix d’une protection auditive qui s’effectue en collaboration avec les salariés, et adaptée à leur poste de travail pour une bonne acceptabilité, ce qui se traduit par la prise en compte des fréquences d’émission sonore de la source (signature spectrale de la source) et de son niveau sonore.
- Pour déterminer la bonne protection que ce soit entre même type de protection ou entre les différents types de protection qui sont :
- caque passif ou actif,
- bouchon en mousse,
- bouchon moulé,
- 4 paramètres sont donnés par le fabricant : SNR, H, M, L.
Ce sont les valeurs d’atténuation de la protection auditive.
- SNR étant l’atténuation global ,
- H la valeur d’atténuation en haute fréquence,
- M la valeur d’atténuation en basse fréquence,
- et L la valeur d’atténuation en basse fréquence.
- Cependant les valeurs transmises par les fabricants sont déterminées selon une norme spécifique suivant une méthodologie réalisant les tests dans un laboratoire. Les données garantissent la protection pour seulement 84% de la population. Afin de prendre en compte ces incertitudes l’INRS a créé une calculette permettant de garantir la protection de 98% des salariés.
(http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=outil22)
5.2. PREVENTION ORGANISATIONNELLE
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Évaluation de risques
- Limitation des personnes exposées
- en isolant les machines bruyantes
- en n'installant pas près de machines bruyantes des postes de travail avec des machines qui ne le sont pas
- en restreignant l’accès aux zones bruyantes.
- Organisation des lieux de travail
- Espacement aussi grand que possible entre les machines bruyantes
- Signalisation des zones bruyantes
- Port des PICB (protections individuelles contre le bruit),
- Contrôle régulier de leur port (La protection est divisée par 2 lorsque le port n’est que de 90%).
- Contrôle régulier de leur bonne utilisation
6.3. PREVENTION SUR LES FACTEURS HUMAINS
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Formation/information
- Elle est obligatoire par l'employeur
- Elle concerne les travailleurs exposés sur leur lieu de travail à un niveau d'exposition quotidienne au bruit de 80 dB(A) ou un niveau de pression acoustique de crête de 135 dB(C) (Art R 4436-1 du code du travail).
- Participation du médecin du travail pour :
- Les effets physiologiques du bruit
- Le rôle de la surveillance médicale et audiométrique
- Formation spécifique au port des PICB qui prend en compte
- le désagrément lié à son port
- la nécessité d'une phase d’adaptation. Les bruits perçus sont modifiés, et sur certains postes il faut souvent plusieurs semaines avant de retrouver des sensations auditives exploitables dans le cadre du travail.
- La nécessité du port permanent des PICB
VI - REFERENCES
6.1. JURIDIQUES : DIRECTIVES, LOIS ET REGLEMENTS
- Les textes phares
- Directive européenne 2003/10/CE du parlement européen et du conseil du 6 février 2003 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit) des salariés contre les risques de l'exposition au bruit
- Décret n° 2006-892 du 19 juillet 2006 relatif aux prescriptions de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition des travailleurs aux risques dus au bruit et modifiant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'État) et son Arrêté du 19 juillet 2006,
- Code du travail concernant le bruit:
- Autres textes :
- Arrêté du 30 août 1990 pris pour l'application de l'article R.235-11 du code du Travail et relatif à la correction acoustique des locaux de travail
- La lutte contre le bruit est présente dans de nombreux codes (code de la construction, code de l'environnement, code pénal ...)
6.2. RECOMMANDATIONS - NORMES
6.2.1. RECOMMANDATIONS
- L’OMS a démontré récemment qu’une population exposée à plus de 55dB (A) sur 24h subit des dommages extra-auditifs. Il est donc important de maintenir des niveaux faibles dans les locaux de travail. Même si, il n’y a pas de réglementation spécifique sur l’exposition sonore des personnels travaillant dans des bureaux, le seuil recommandé doit être inférieur à 45dB(A). (Une voix humaine au téléphone émet 75 dBA, à 2m cette valeur descend à 60 dBA , et à 4 m on ne perçoit plus que 45 dBA.)
- Lors de dotation du personnel de protection auditive individuelle, il est judicieux de :
- S’assurer que le conduit auditif du salarié n’est pas en forme de trompette
- S’assurer que le salarié n’a pas d’exéma.
- Obtenir un accord d’un ORL ou de la médecine du travail
6.2.2. NORMES (AFNOR)
6.2.3. CONFERENCES DE CONSENSUS ET BONNES PRATIQUES
6.3. BIBLIOGRAPHIE ET SITOGRAPHIE
- Documents
- Guide du dirigeant JNA (2016)
- Guide des salariés JNA (2016)
- Audition&professionnel – Jérome Goust (Néret - 2012)
- Acoustique générale – Catherine Potel & Michel Bruneau (Ellipses - 2006)
- Initiation à l’acoustique – Antonio Fischetti (sciences Belin – 2001)
- Sites institutionnels
- ANACT (Association Nationale pour l'Amélioration des Conditions de Travail) : Dossier bruit et travail
- CIDB (Centre d'information et de documentation sur le bruit)
- CRAM Alsace-Moselle (Caisse régionale d'assurance maladie) : Le coût des accidents du travail et des maladies professionnelles - Édition 2010
- INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques) :Guide bruit (2008)
- INRS (Institut National de Recherche et de Sécurité)
- ED 6103 : Traitement acoustique des locaux de travail brochure de 16 pages (2011)
- ED 6035 : Evaluer et mesurer l’exposition professionnelle au bruit (2009)
- Mieux estimer le bruit perçu par les salariés. Méthodes et outils proposés par l'INRS (21/10/2008)
- ED 6020 : Moins fort le bruit. Dépliant 6 volets d'information (2007)
- ED 5028 : Bruit et agents ototoxiques (2005)
- ED 997 : Techniques de réduction du bruit en entreprise, exemples de réalisation (2007)
- ED 962 : Techniques de réduction du bruit en entreprise, quelles solutions, comment choisir(2006)
- ED 868 : Les équipements de protection individuelle de l’ouïe(2009)
- ED 133 : Valeurs limites d’exposition au bruit et port de protecteurs individuels(2012)
- ED 108 : Les centres d’appels téléphoniques
- ED 107 : Réussir un encoffrement acoustique
- TJ 16 : Le bruit
- IRSST (Institut de Recherche en santé et en sécurité du travail du Québec) : Dossier Bruit et vibrations (2010)
- MSA (Mutualité sociale Agricole)
-
REDACTION
- AUTEURS : Martine COURTOIS (Professeur Cnam) (75), Nadège DEBBOUZ (This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.), Gilles DESVES (Médecin du travail) (77), Gérard GACHES (Préventeur) (44), Anne-Marie-ROBERT (médecin du travail)(52), Pierrette TRILHE (médecin du travail) (37), Jean-Marc VOSGIEN (Préventeur - infochsct) (69)
- DATE DE CREATION : Octobre 2012
- RELECTEURS : Elisabeth MOREAU (Médecin de prévention)(SAMSI)(31) This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.
- DERNIERE MISE A JOUR : Juillet 2016
Pour toute remarques et proposition de corrections, joindre : This email address is being protected from spambots. You need JavaScript enabled to view it.